Bruno de Loynes de Fumichon

Maître de conférences honoraire
Histoire du droit et des institutions.

Actualités PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL

JOURNÉE D'ÉTUDE

Archéologie et pensée juridique

13nov.2024

Comment saisir une pensée et un système juridique disparus, en l’absence d’écriture, ou quand celle-ci se limite à des textes...

Paris

COLLOQUE

Mettre par écrit les coutumes

25nov.2021

Approches philosophiques, anthropologiques, linguistiques, historiques et comparatives

PARUTION

Liber amicorum, Mélanges réunis en hommage au professeur Jean-Louis...

SHFD
02 / 2020

PARUTION

La preuve de la propriété immobilière

Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant...

Mare & Martin
04 / 2017

COLLOQUE

L'alternativité, entre mythe et réalité

24mars2017

Organisé par le CHAD, le CEJEC et le CDPC qui porte un regard interdisciplinaire (Droit, histoire, anthropologie) sur les modes alternatifs...

Nanterre

PARUTION

Histoire de la médiation

Des repères dans le temps des médiateurs

Le succès de la médiation amène maintenant à s'interroger sur les aspects philosophiques, anthropologiques, sociologiques de cette...

Médias & Médiations
09 / 2016

PARUTION

Histoire de la médiation

Des repères dans le temps des médiateurs

Médias & Médiations
05 / 2016

ActualitésPUBLICATIONSENCADREMENT DOCTORAL

THESE
Recherches sur l'arbitrage ex compromisso en droit romain classique, soutenue en 2002 à Paris 2 sous la direction de Michel Humbert
Bruno de Loynes de Fumichon, Lauréline Fontaine, Wanda Mastor, Bruno de Loynes de Fumichon, La sélection des juges: [dossier], Éditions de la Société de Législation Comparée, 2023, 174 p.
Bruno de Loynes de Fumichon, Bruno de Loynes de Fumichon, Histoire de la médiation: des repères dans le temps des médiateurs, Médias & Médiations, 2016, 141 p.
Bruno de Loynes de Fumichon, Derek Roebuck, Bruno de Loynes de Fumichon, Roman arbitration, HOLO Books et Arbitration Press, 2004, 283 p.
Bruno de Loynes de Fumichon, Bruno de Loynes de Fumichon, Les Politiques du prix du pétrole brut préconisées par la France et par la commission des Communautés européennes, sn, 1973
Bruno de Loynes de Fumichon, « Jean DOMAT (1625-1696) et la doctrine de l’arbitrage », Liber Amicorum for William Lawrence Craig, LexisNexis, 2016, pp. 18
Bruno de Loynes de Fumichon, « La passion de la Révolution Française (1789-1799) pour l’arbitrage », Revue de l'arbitrage, Comité français de l'arbitrage , 2014, n°1, pp. 1-50
Bruno de Loynes de Fumichon, Emmanuelle Gindre, « La réception du droit pénal français à Tahiti (1842-2000) », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2014, n°36
Bruno de Loynes de Fumichon, « Introduction au droit comparé », Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique , Association de législation comparée des Pays du Pacifique (Polynésie française) ; Université de la Polynésie française ; Victoria University (Nouvelle-Zélande) ; New Zealand Association for Comparative Law (Nouvelle-Zélande) , 2013, p. 280
Bruno de Loynes de Fumichon, « Recension de Arbitration and Mediation in England in the Middle Ages, du Pr. Derek Roebuck », Revue de l'arbitrage, Comité français de l'arbitrage , 2013, n°4
Bruno de Loynes de Fumichon, « Archéologie et pensée juridique », le 13 novembre 2024
Comment saisir une pensée et un système juridique disparus, en l’absence d’écriture, ou quand celle-ci se limite à des textes brefs et souvent fragmentaires ? Autour de cette question, la journée Archéologie et pensée juridique, à partir d'études de cas permettant une montée en généralité méthodologique voire épistémologique, souhaite créer les conditions d'un échange entre archéologues, historiens et juristes.
Bruno de Loynes de Fumichon, « Mettre par écrit les coutumes », le 24 novembre 2021
Bruno de Loynes de Fumichon, « L'alternativité, entre mythe et réalité », le 23 mars 2017
Bruno de Loynes de Fumichon, « La Révolution française et l’arbitrage », colloque du Comité français de l’arbitrage, Paris, le 18 décembre 2013

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Philippe Ropenga, De la gestion sans représentation. L'encadrement juridique des parties prenantes, thèse soutenue en 2013 à Paris Est sous la direction de Augustin Aynès présidée par Frédéric Bicheron, membres du jury : Philippe Dupichot (Rapp.), Bruno de Loynes de Fumichon (Rapp.), Jean-Luc Coronel de Boissezon
Les situations de gestion sont souvent complexes. Il faut faire appel à différents professionnels lorsque l'on souhaite accroître la valeur de son patrimoine. Les protagonistes de la gestion, qu'ils soient notamment mandataires, fiduciaires, salariés ou dirigeants sociaux, interviennent dans un cadre légal qui leur est propre. Le propriétaire use de son droit de propriété afin de conclure les contrats qui lui permettent de valoriser ses biens comme il l'entend. Ce travail porte sur la gestion conventionnelle des biens d'un bénéficiaire capable du vivant de celui-ci. Le gestionnaire gère les biens sur la durée et ignore l'état du patrimoine à la fin de la gestion. Le juriste français aborde spontanément la question sous l'angle de la représentation ou de la propriété qu'il s'agisse de la fiducie ou des trusts. Cette technique anglo-saxonne repose sur un rapport d'obligations particulier unissant le trustee au bénéficiaire qu'il est intéressant d'examiner afin de mieux comprendre la gestion. L'imputation systématique des actes du gestionnaire sur le patrimoine du bénéficiaire n'est pas souhaitable. C'est pourquoi l'hypothèse de travail est celle d'une gestion sans représentation. L'analyse du droit positif menée en première partie montre que, nonobstant la représentation, une technique de gestion efficace sur la durée repose sur les pouvoirs d'organisation et de direction conférés au gestionnaire. Le premier est celui d'accomplir une action c'est-à-dire un acte ou une série d'actes juridiques ou matériels. Le second permet d'apprécier l'opportunité d'une action. La seconde partie est consacrée à la recherche d'un cadre juridique adapté à la gestion.