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Brigitte Basdevant-Gaudemet

Professeur émérite, Histoire du droit et des institutions.

Articles

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Diritto ecclesiastico ou droit des cultes, une discipline universitaire en Italie ou en France aux XIXe-XXe siècles », in Marco CAVINA (dir.), L' insegnamento del diritto (secoli XII-XX)- L'enseignement du droit (XII-XX siècle), Bologne, Il Mulino, 2019, pp. 363-382

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire des circonscriptions territoriales des officialités », in Bruno GONCALVES (dir.), Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage : selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus, Paris, éditions Artège Lethielleux, 2019, pp. 117-144

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le statut des ministres du culte en France au xixe siècle », Revue du droit des religions, 2019, pp. 19-41

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les négociations concordataires ; des matchs équilibrés ? », in Christine MENGES-LE PAPE (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Presses universitaires de Toulouse 1-Capitole, 2019, pp. 107-118

Brigitte Basdevant-Gaudemet et Rafael Domingo, « Paul Fournier », in Olivier DESCAMPS, Rafael DOMINGO (dir.), Great Christian Jurists in French History, Cambridge, Cambridge University Press, 2019, pp. 309-323

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quand les constitutionnalistes puisent à l’histoire du droit canonique. À propos de deux ouvrages récents », Revue du Droit Public, 2019, pp. 399-412

Voir plus

Brigitte Basdevant-Gaudemet, Francis Messner et Pierre-Henri Prélot, « Assistance spirituelle en milieu clos - France », in Ringolds BALODIS (ed.), Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Religious assistance in public institutions. Assistance spirituelle dans les services publics, Grenade, Editorial Comares, 2018, pp. 119-135

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La formation des cadres religieux en France », in Stéphanie LAITHIER, Valentine ZUBER, Jacques HUNTZINGER (dir.), La transmission du religieux en Méditerranée, un défi partagé, Paris, Editions du Cerf, 2018, pp. 95-104

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La prise en compte de l’Islam par l’État laïque », in Hiam MOUANNES (dir.), La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018, pp. 71-89

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’autorité du pontife romain ; remarques terminologiques autour du Décret de Gratien », in Laurent KONDRATUK (dir.) (dir.), Dialectica est bene disputandi scientia. Mélanges à la Mémoire de Jean Werckmeister, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2018, pp. 67-82

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’Église catholique des Temps modernes peut-elle s’inscrire dans l’État ? », in Pierre BONIN, Pierre BRUNET, Soazick KERNEIS (dir.), Formes et doctrines de l’État : Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit, Paris, Pedone, 2018, pp. 151-163

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le pape évêque de Rome », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 3, 2017, pp. 115-126

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Droit canonique et droits séculiers ; coexistence pacifique ou tumultueuse ? », in Gilduin DAVY, Christian LAURANSON-ROSAZ (dir.), Le droit autrement. Mélanges offerts au professeur Jean-Pierre Poly, Paris, Mare & Martin, 2017, pp. 41-52

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques manifestations des juridictionalismes dans les lois des royaumes français, espagnols, portugais (xvie-xviiie siècles) », in Sylvio DE FRANCESCHI, Bernard HOURS (dir.) (dir.), Droits antiromains XVIe-XIXe siècles. Juridictionalisme catholique et romanité ecclésiale, Lyon, LARHA, 2017, pp. 17-37

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Évolutions historiques : de l’appartenance à l’affiliation ? », in Francis MESSNER (dir.), L’affiliation religieuse en Europe, Presses universitaires de Strasbourg, 2017, pp. 27-40

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelques réflexions sur la "Libertas Ecclesiae" dans les procédures de désignations épiscopales au cours des siècles », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2016, pp. 13-25

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Introduction », in Bernard CALLEBAT, Hélène COURRÈGES (dir.), Le contrôle des religions par l’État en Europe. Hier et aujourd’hui, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, pp. 11-26

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les modèles de sécularisation dans l’Europe des XVIe – XVIIIe siècles », in Géraldine GIRAUDEAU, Cécile GUERIN-BARGUES, Nicolas HAUPAIS (dir.), Le fait religieux dans la construction de l’Etat, Paris, Editions Pedone, 2016, pp. 55-69

Brigitte Basdevant-Gaudemet, Pierre-Henri Prélot et Francis Messner, « Liberté de Religion et Travail - Rapport Français », in Miguel RODRIGUEZ BLANCO (ed.) (dir.), Law and Religion in the Workplace / Droit et religion au travail, Granada, Editorial Comares, 2016, pp. 177-191

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’université de l’Oflag VIII-F et le lieutenant Jean Gaudemet », Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, 2016, pp. 117-136

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelle hiérarchie d'après la législation conciliaire du IVe au VIIIe siècle, en Occident ? », in Joseph GOERING, Stephan DUSIL, Andreas THIER (dir.), Proceedings of the Fourteenth International Congress of Medieval Canon Law. Toronto, 5-11 August 2012, Città del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana, 2016, pp. 327-342

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La création du droit dans l’enracinement au passé grâce aux collections canoniques ; Réflexions sur la formation du droit canonique », Studia Canonica, N° 1, 2015, pp. 89-109

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire juridique du blasphème : péché, délit, liberté d’expression ? », Revue du Droit Public, 2015, pp. 301-310

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Kirche und Staat in Frankreich », in Stephan HEARING, Wilhelm REES, Heribert SCHMITZ (dir.), Handbuch des katholischen Kirchenrechts, Regensburg, Verlag Friedrich Pustet, 2015, pp. 1967-1986

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La formation des cadres religieux en Europe – Toile de fonds historique », in Francis MESSNER (dir.) (dir.), Public Authorities and the Training of Religious Personnel in Europe / La formation des cadres religieux en Europe, Granada, Editorial Comares, 2015, pp. 9-26

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les juridictionnalismes, politiques concordataires ou politiques nationales ? », in Michel DEGOFFE, Bernard POUJADE (dir.), Mélanges en l'honneur du doyen Jean-Pierre Machelon : Institutions et libertés, LexisNexis, 2015, pp. 37-55

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’image du Pontife romain, à travers les actes des conciles romains (1059-1085) », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, François JANKOWIAK, Franck ROUMY (dir.), Plenitudo Juris. Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, Paris, Mare & Martin, 2015, pp. 89-112

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quand le droit de l’Église reçoit application dans l’État; la complexité du pluralisme juridique du droit canonique à l’époque moderne; l’exemple de la législation conciliaire », in Damien SALLES, Alexandre DEROCHE, Robert CARVAIS (dir.), Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2015, pp. 525-539

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Réflexions sur les antécédents de la laïcité française », L'Année Canonique, 2015, pp. 63-82

Brigitte Basdevant-Gaudemet, François Jankowiak et Florence Demoulin, « Histoire du droit canonique et des institutions de l’Église », in Jacques KRYNEN, Bernard D’ALTEROCHE (dir.), L’histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, Classiques Garnier, 2014, pp. 69-94

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le régime de séparation et laïcité en France; quelques évolutions récentes », Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, 2014, pp. 191-208

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les cultes reconnus en Alsace-Moselle de 1802 à 1870 », Droit et religion en Europe. Études en l'honneur de Francis Messner, Presses universitaires de Strasbourg, 2014, pp. 375-400

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les enjeux de l'enseignement de la théologie en Europe aux temps modernes », in Gilduin DAVY, Raphaël ECKERT, Virginie LEMONNIER-LESAGE (dir.), Histoire, peuple et droit. Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2014, pp. 123-140

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le lexique ecclésial de la sécularisation des personnes et des biens », Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, N° 2, 2013, pp. 31-50

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Du « religieux » à « l’utilité publique » ; droit canonique et sécularisation du XVIe au XXe siècle », Revue d'Histoire ecclésiastique, N° 1, 2013, pp. 144-164

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire du mariage en droit canonique », in Constantin RUS, Emilian-Iustinian ROMAN (dir.), The Christian Family/ Familia creştină, Iasi, Roumanie, Editura Universităţii "Alexandru Ioan Cuza”, 2013, pp. 475-510

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Interférences mutuelles des religions et de l'Etat en France », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Nathalie GOEDERT (dir.), Les univers du droit. Mélanges en hommage à Claude Bontems, Paris, L'Harmattan, 2013, pp. 23-38

Brigitte Basdevant-Gaudemet et Alain Tallon, « Introduction », Les clercs et les princes. Doctrines et pratiques de l’autorité ecclésiastique à l’époque moderne, Publications de l’École nationale des chartes, 2013, pp. 5-12

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Évolutions historiques », in Francis MESSNER, Pierre-Henri PRELOT, Jean-Marie WOEHRLING (dir.), Traité de droit français des religions, LexisNexis, 2013, pp. 197-266

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le blasphème, législation canonique et séculière, des Temps modernes au Code de 1983 », in Jean-Philippe SCHREIBER, Alain DIERKENS (dir.), Le blasphème, du péché au crime, Bruxelles, Editions Université Libre de Bruxelles, 2012, pp. 95-106

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’autorité épiscopale: évêque, prêtre, diacre dans la législation conciliaire (IVe-VIIe siècles) », in Louis BERKVENS, Jan HALLEBEEK, Georges MARTYN, Paul NÈVE (dir.), Recto ordine procedit magister. Liber amicorum E. C. Coppens, Brussels, Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten, 2012, pp. 37-54

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Quelle(s) liberté(s) pour les cultes avant 1905 ? », Revue du Droit Public, 2012, pp. 718-730

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les fondements idéologiques ou religieux de quelques déclarations des droits en Occident et dans le monde arabe », in Martial MATHIEU (dir.), Droit naturel et droits de l’homme, Presses universitaires de Grenoble, 2011, pp. 189-202

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’influence du droit canonique sur le droit des fonctions publiques », in Orazio CONDORELLI, Franck ROUMY, Mathias SCHMOECKEL (ed.) (dir.), Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur. Bd. 2: Öffentliches Recht, Cologne, Allemagne, Böhlau Verlag Köln, 2011, pp. 311-332

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’interdiction de nommer un étranger aux fonctions ecclésiastiques en France sous l’Ancien Régime », Mélanges à François Julien Laferrière, Bruxelles, Éditions Bruylant, 2011, pp. 27-44

Brigitte Basdevant-Gaudemet et François Jankowiak, « Société en mutation. En droit canon », Plein Sud, Journal de l'Université de Paris-Sud (XI), 2011, pp. 88-93

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Images religieuses, objets précieux en droit canonique – des origines au code de 1917 », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2010, pp. 277-293

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Archidiacre et archiprêtre dans la législation conciliaire et les statuts synodaux, de 1123 au milieu du XIII° siècle », in Bernard D'ALTEROCHE, Florence DEMOULIN-AUZARY, Olivier DESCAMPS, Franck ROUMY (dir.), Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2010, pp. 91-109

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les statuts synodaux parisiens XVIe-XVIIe siècles », in Marc AOUN, Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU (dir.), Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française, défis ecclésiaux et enjeux politiques ?, Presses universitaires de Strasbourg, 2010, pp. 143-166

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’enseignement des religions en Europe, cadres institutionnels », in Christine MENGES (dir.), L’enseignement des religions, approches laïques et religieuses, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, pp. 286-302

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « État de droit, droits de l’homme et religions – une mise en perspective France/Iran », in Nathalie GOEDERT (dir.), État de droit et droits de l’homme – Échanges de points de vue France-Iran, Paris, L'Harmattan, 2010, pp. 115-132

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Des Églises nationales aux Temps modernes ? », l'année canonique, 2009, pp. 69-92

Brigitte Basdevant-Gaudemet et François Jankowiak, « Présentation du volume », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, François JANKOWIAK, Jean-Pierre DELANNOY (coll.) (dir.), Le droit ecclésiastique en Europe et à ses marges (XVIIIe-XXe siècles), Leuven, Belgium, Peeters Publishers, 2009, pp. 11-20

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Autorité du pape, du roi ou des évêques d'après le Discours sur les Libertés de l'Église gallicane de Claude de Fleury », Revue historique de droit français et étranger, N° 4, 2008, pp. 523-538

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’archidiacre et l’archiprêtre d’après le Décret de Gratien », in Nelson C. DELLAFERRERA, Thomas DUVE (dir.), Iudex et Magister. Miscelánea en honor al Pbro. Nelson C. Dellaferrera. Tomo I Historia del Derecho, Buenos Aires, Pontificia Universidad Catolica Argentina, 2008, pp. 85-107

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Moschee e formazione degli imam in Francia », in Alessandro FERRARI (dir.), Islam in Europa / Islam in Italia tra diritto et società, Bologna, Il Mulino, 2008, pp. 233-248

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Présentation », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET (ed.) (dir.), L'administration des cultes dans les pays de l'Union européenne, Leuven, Peeters Publishers, 2008, pp. 9-22

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L'archidiacre et l'archiprêtre au service de la Réforme Grégorienne d'après la législation conciliaire de 1074 à 1140 », Studia Canonica, N° 2, 2007, pp. 371-399

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Chronique de quelques publications juridiques françaises à l’occasion du centenaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'Etat », Anuario de derecho eclesiástico del Estado, 2007, pp. 765-785

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Jalons pour une histoire des lieux de culte », in Magalie FLORES-LONJOU, Francis MESSNER (dir.), Les lieux de cultes en France et en Europe : Statuts, Pratiques, Fonctions, Leuven, Peeters Publishers, 2007, pp. 9-39

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le prince législateur en matière ecclésiastique, l’exemple du Code Michau », in Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXIER (dir.), Le prince et la norme. Ce que légiférer veut dire, Limoges, Presses Universitaires de Limoges, 2007, pp. 117-131

Brigitte Basdevant-Gaudemet et Thibault Joubert, « Recherches sur l’évolution historique d’une terminologie : l’office ecclésiastique », l'année canonique, 2007, pp. 11-46

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Gabriel Le Bras et le régime de séparation de l'Église et de l'État », Revue historique de droit français et étranger, N° 4, 2006, pp. 629-644

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les désignations épiscopales d'après le Décret de Gratien », in Giles CONSTABLE, Michel ROUCHE (dir.), Auctoritas ; mélanges offerts au professeur Olivier Guillot, Paris, Presses de l'Université Paris-Sorbonne, 2006, pp. 549-566

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les processus des négociations entre les pouvoirs publics en France », in Richard PUZA, Norman DOE (dir.), Religion and Law in dialogue : Covenantal and non-covenantal cooperation between State and eeligion in Europe / Religion et droit en dialogue : collaboration conventionnelle et non-conventionnelle entre Etat et religion en Europe, Leuven, Peeters Publishers, 2006, pp. 47-57

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Propriété publique et affectation cultuelle, fondements historiques », in Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Jérôme FROMAGEAU, Marie CORNU (dir.), Le patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, Paris, L'Harmattan, 2006, pp. 73-109

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Histoire du droit ecclésiastique en Europe, une discipline universitaire », in José Maria GONZALEZ DEL VALLE, Alexander HOLLERBACH (dir.), The teaching of Church-State relations in European universities / L'enseignement du droit ecclésiastique de l'Etat dans les universités européennes, Leuven, Peeters Publishers, 2005, pp. 1-58

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Un siècle de régime de cultes reconnus, un siècle de séparation », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 2004, pp. 45-69

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Commentaire de la loi du 15 mars 2004 », Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, 2004, pp. 407-420

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Eglise et pouvoir impérial : IVe – VIe siècle ; quelques aspects du jeu des autorités », L'Année Canonique, 2004, pp. 21-42

Brigitte Basdevant-Gaudemet et Franck Frégosi, « L'Islam en France », in Richard POTZ, Wolfgang WIESHAIDER (dir.), Islam and the European Union, Leuven, Peeters Publishers, 2004, pp. 143-180

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La composition des distinctions 62 et 63 du Décret de Gratien sur les élections épiscopales », in Orazio CONDORELLI (dir.), Panta rei. Studi dedicati a Manlio Bellomo, Rome, Il Cigno GG Edizioni, 2004, pp. 213-237

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « L’Islam en France », in Roberta ALUFFI B.-P, Giovanna ZINCONE (dir.), The legal treatment of Islamic minorities in Europe, Leuven, Peeters Publishers, 2004, pp. 59-82

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Note sur le gallicanisme au XVI° siècle. À propos d’une publication récente », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2003, pp. 237-247

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les désignations épisocopales d'après les versions successives du Décret de Gratien », Studia Canonica, N° 1, 2003, pp. 55-98

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les concordats, une procédure parmi d’autres », Bulletin de Littérature ecclésiastique, 2003, pp. 265-284

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Plenitudo potestatis », Revue d'éthique et de théologie morale, 2003, pp. 171-178

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Puissance publique et Fonction publique chez Charles Loyseau », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2002, pp. 281-296

Brigitte Basdevant-Gaudemet et Francis Messner, « Les établissements de santé et les institutions d'assistance confessionnels en France », Revue de droit canonique, N° 1, 2002, pp. 187-213

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Confessions religieuses et patrimoine. Évolutions historiques et situation actuelle en France », in Alenka SELIH (dir.), State and Church: Selected Historical and Legal Issues, Ljubljana, Slovenian Academy of Sciences and Arts, 2002, pp. 545-561

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La façade européenne, des modèles concordataires aux sécularisations aménagées », in Blandine CHELINI-PONT (dir.), Etats, religions et liberté religieuse en Méditerranée. Histoire, actualité, prospectives, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, pp. 15-41

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Éducation et religion dans les pays candidats à l’Union européenne », Le statut des confessions religieuses des Etats candidats à l'Union européenne, Milano, Giuffrè, 2002, pp. 5-26

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le concordat de 1801, référence pour une politique concordataire », Revue d'histoire de l'Eglise de France, N° 2, 2001, pp. 393-413

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Apport du droit canonique à la construction du modèle occidental du mariage », in Claude BONTEMS (dir.), Mariage - Mariages, Presses Universitaires de France, 2001, pp. 41-56

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Les manifestations extérieures du culte en droit français au XIX° siècle (1801-1914) », in Paul D'HOLLANDER (dir.), L'église dans la rue : les cérémonies extérieures du culte en France au XIXe siècle, Presses Universitaires de Limoges, 2001, pp. 69-90

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Monseigneur Freppel, évêque d’Angers (1869-1891) », Le Concordat et les Articles organiques de l’abbé Bernier à Monseigneur Freppel, 2001, pp. 271-287

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Partie française, régime général », in Salvatore BERLINGO (dir.), Code européen. Droit et religions, Milano, Giuffrè Editore, 2001, pp. 153-196

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Un contrat entre l’homme et la femme ? Quelques points à travers l’histoire en Occident », in Dominique FENOUILLET, Pascal de VAREILLES-SOMMIERES (dir.), La contractualisation de la famille, Paris, Editions Eyrolles, 2001, pp. 17-38

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Églises nationales, histoire d’une expression », L'Année Canonique, 2001, pp. 15-24

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « La prise en compte des convictions religieuses en droit du travail », Gestion et croyances, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2000, pp. 331-341

Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Le Conseil d’État et les questions religieuses au XIX° siècle », La Revue administrative, 1999, pp. 16-28


Autres

Brigitte Basdevant-Gaudemet, Développement de la législation et des droits nationaux sur la liberté religieuse et les religions, pp. 27-42

Brigitte Basdevant-Gaudemet, Églises-État, in Stéphane RIALS, Denis ALLAND (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF, pp. 595-604

Actualités Publications Communications
  • « Agressions sexuelles sur mineurs par des cadres religieux »
    Strasbourg, le 03 décembre 2019

  • « La laïcité et ses modèles »
    Sceaux, le 23 octobre 2019

  • « Diffusion des normes dans l’Église de la fin du Moyen Age »
    Metz, le 13 juin 2019

  • « Joseph-Marie Portalis (1778-1858) : diplomate, magistrat et législateur »
    Paris, le 13 décembre 2018

  • « L’État confronté au pluralisme religieux : épistémologie concordataire »
    Paris, le 20 novembre 2018

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  • « L’enseignement du droit »
    40126 Bologna BO - Italie, le 24 mai 2018

  • « Le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus : de la mens legislatoris à la réception de la norme, entre tensions et résolutions »
    Paris, le 06 février 2018

  • « Le statut juridique des ministres du culte musulman »
    Strasbourg, le 05 février 2018

  • « La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres »
    Montauban, le 04 juillet 2017

  • « La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve »
    Montauban, le 29 mars 2017

  • « L’enseignement du droit dans les Oflags »
    PARIS 05, le 13 mai 2016

  • « Les logiques du droit : autour des formes de légitimation du pouvoir »
    Sceaux, le 02 avril 2015

  • « Sacré – Responsabilité »
    Sceaux, le 21 novembre 2014

  • « La Pragmatique Sanction de Bourges dans tous ses états »
    le 16 mai 2014

  • « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires »
    Versailles, le 28 janvier 2013

  • « Droit administratif et libertés : quelles leçons tirer de l’histoire ? »
    Nantes, le 09 décembre 2011

  • « Conclusions »
    Liège, le 28 mai 2010

  • « Droit naturel et droits de l’homme »
    le 27 mai 2009





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