• THESE

    La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation forestière française (17e-18e siècle), soutenue en 1995 à Université Robert Schuman Strasbourg 19712008 sous la direction de Roland Ganghofer 

  • Madeleine Barbier, Roland Ganghofer, La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation forestière française (17e-18e siècle),, 1995, 627 p.  

    L'Alsace fut rattachée à la France en 1648, en 1694, Louis 14 y installa deux maîtrises particulières des eaux et forêts; l'une à Ensisheim, l'autre à Haguenau. Ces juridictions d'exception devaient veiller à l'exécution des ordonnances forestières. Les alsaciens tentèrent de s'opposer à l'introduction de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669, car cette dernière les privait des droits d'usages forestiers concédés par leurs anciens souverains : les empereurs autrichiens. La maîtrise de Haguenau entra, dès son installation en conflit avec la ville de Haguenau. Cette cité sera par un arrêt du Conseil de 1696 maintenue en la possession et jouissance de la moitié de la forêt par indivis avec le Roi. En 1700, la compétence des maîtrises alsaciennes fut limitée aux seules forêts royales. Les forêts privées seront, des 1742, soumises au contrôle administratif de l'intendance. Dans cette thèse, on procèdera à une étude comparative entre l'évolution de la législation forestière française et impériale d'avant 1648. On verra que la maîtrise de Haguenau administra l'un des plus grand massif forestier de France et en assura une exploitation rentable. Elle réprima les délits forestiers en procédant à une application prudente de l'ordonnance de 1669.

    Madeleine Barbier, La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation française (XVIIe-XVIIIe siècles), Barbier M, 1995, 535 p. 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Aloïse Christian Mavoungou, Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace (1701-1790) : aspects institutionnels, thèse soutenue en 2015 à Université de Lorraine sous la direction de Sébastien Évrard présidée par Hugues Richard, membres du jury : Pierre Allorant (Rapp.), Karine Deharbe et Marta Peguera Poch    

    L’administration d’Ancien Régime disposait d’un ensemble d’organes qui contribuaient à son fonctionnement et qui continuent, aujourd’hui encore, à questionner tant dans le mode d’organisation de ces institutions que dans les pratiques des gens chargés de leur gestion. Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace est l’un de ces organes : il méritait qu’une étude spécifique s’attache à en dévoiler le fonctionnement, la vie, et les vicissitudes qu’il a pu rencontrer, particulièrement au siècle des Lumières. C’est une structure fisco-financière dont la création remonte à l’édit de Poitiers de juillet 1577. Elle est revêtue d’une double compétence administrative et judicaire. C’est au mois de novembre 1661 que le bureau des finances a été établi en la ville de Metz. Louis XIV lui conféra les mêmes fonctions, pouvoirs, attributions, honneurs, prérogatives et privilèges que ceux qui sont attribués aux autres bureaux du royaume, sans rien excepter. Les riches archives départementales de la Moselle, à travers les fonds consacrés au bureau des finances, mettent en évidence, tout au long du XVIIIe siècle, un bureau des finances présent et actif, en dépit des difficultés qu’il est amené à rencontrer. Il doit en permanence se protéger des contestations émanant d’autres institutions, notamment de celles de l’ordre judiciaire. Déterminé à affirmer ses prérogatives, le bureau l’est aussi dans l’exercice de ses missions. Il va jouer un rôle important dans la mise en place du système fisco-financier dans les Trois-Evêchés de Metz, Toul, Verdun, et en Alsace, confirmant ainsi son rôle en matière de finances et son autorité administrative pour tout ce qui relève du domaine qu’il gère, administre et contrôle tant matériellement que juridiquement. L’étude du bureau des finances ne peut se dispenser d’un regard porté sur la classe sociale qui la domine : les officiers des finances. Ces gens émergent, évoluent et se distinguent de toute la foule des officiers de l’administration de la généralité