Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Réformer l'Administration et réformer l'Etat
Jalons historiques et juridiques
L'Harmattan05 / 2015
Droit, histoire et société
Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny
Presses Universitaires de Nancy04 / 2009
La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation forestière française (17e-18e siècle), soutenue en 1995 à Université Robert Schuman Strasbourg 19712008 sous la direction de Roland Ganghofer
Madeleine Barbier, La maîtrise des eaux et forêts de la Basse-Alsace et l'introduction de la législation française (XVIIe-XVIIIe siècles), Barbier M, 1995, 535 p.
Aloïse Christian Mavoungou, Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace (1701-1790) : aspects institutionnels, thèse soutenue en 2015 à Université de Lorraine sous la direction de Sébastien Évrard, membres du jury : Pierre Allorant (Rapp.), Karine Deharbe et Marta Peguera Poch
L’administration d’Ancien Régime disposait d’un ensemble d’organes qui contribuaient à son fonctionnement et qui continuent, aujourd’hui encore, à questionner tant dans le mode d’organisation de ces institutions que dans les pratiques des gens chargés de leur gestion. Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace est l’un de ces organes : il méritait qu’une étude spécifique s’attache à en dévoiler le fonctionnement, la vie, et les vicissitudes qu’il a pu rencontrer, particulièrement au siècle des Lumières. C’est une structure fisco-financière dont la création remonte à l’édit de Poitiers de juillet 1577. Elle est revêtue d’une double compétence administrative et judicaire. C’est au mois de novembre 1661 que le bureau des finances a été établi en la ville de Metz. Louis XIV lui conféra les mêmes fonctions, pouvoirs, attributions, honneurs, prérogatives et privilèges que ceux qui sont attribués aux autres bureaux du royaume, sans rien excepter. Les riches archives départementales de la Moselle, à travers les fonds consacrés au bureau des finances, mettent en évidence, tout au long du XVIIIe siècle, un bureau des finances présent et actif, en dépit des difficultés qu’il est amené à rencontrer. Il doit en permanence se protéger des contestations émanant d’autres institutions, notamment de celles de l’ordre judiciaire. Déterminé à affirmer ses prérogatives, le bureau l’est aussi dans l’exercice de ses missions. Il va jouer un rôle important dans la mise en place du système fisco-financier dans les Trois-Evêchés de Metz, Toul, Verdun, et en Alsace, confirmant ainsi son rôle en matière de finances et son autorité administrative pour tout ce qui relève du domaine qu’il gère, administre et contrôle tant matériellement que juridiquement. L’étude du bureau des finances ne peut se dispenser d’un regard porté sur la classe sociale qui la domine : les officiers des finances. Ces gens émergent, évoluent et se distinguent de toute la foule des officiers de l’administration de la généralité