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Parution : 04/2009
Editeur : Presses Universitaires de Nancy
ISBN : 978-2-8648-0938-8
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Droit, histoire et société

Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny

Sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage, François Lormant

Présentation

"Au mois de septembre 2008, Christian Dugas de la Boissonny prendra sa retraite. Pour rendre hommage à l'enseignant-chercheur, au directeur de laboratoire, au directeur de thèse, à l'administrateur, à l'ami, nous avons décidé de lui offrir ces contributions, en témoignage de notre reconnaissance, de notre estime et de notre amitié.
Les textes, écrits par des juristes (historiens du droit, publicistes, privatistes), des économistes, des historiens, des géographes,... abordent plusieurs des grandes thématiques de recherches développées par Christian Dugas de la Boissonny tout au long de sa carrière, particulièrement le droit forestier ; l'histoire de l'administration ; la coutume et le droit coutumier.

Préface de Maurice Quenet, Recteur de l'Académie, Chancelier des Universités de Paris.

 

Sommaire

Préface de Maurice QUENET

Avant-propos d'Herbert NERY

Présentation de Christian DUGAS DE LA BOISSONNY
par Vanessa DI STASIO et Samira DJEFFEL

Introduction générale 
par Virginie LEMONNIER-LESAGE et François LORMANT

Première partie. HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER. HISTOIRE DU DROIT PRIVE

Yves JEANCLOS — La coutume française, une illusion romaine ? Beaumanoir et la romanité de la coutume au 13e siècle

Jean GAY — La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes de franchises : deux problèmes méconnus

Renaud Bueb — Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

Virginie LEMONNIER-LESAGE — De la difficile carrière du procureur Jacques QUINSAT. De l'intérêt des factums

Jean-Louis Harouel — La politique familiale de Napoléon

Sigrid CHOFFEE- HAROUEL — « Napoléon, les « vampires » et la Révolution. Le regard des rédacteurs du Code de commerce de 1807 sur la situation commerciale de la France »

Christine Lebel — Le dessaisissement du débiteur soumis à une procédure collective

François LORMANT — La Révolution du Droit pénal (1791-1810)

Bruno Py — Le Code de la santé publique : dans le temps et l'espace

Olivier Cachard — Les actes électroniques d’état civil : de l’Ordonnance de Villers-Cotterêts à une nouvelle Ordonnance sur l’état civil

Deuxième partie. HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION. HISTOIRE DU DROIT PUBLIC

Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY — La navigation fluviale en Lorraine à la fin de l’Ancien Régime

Jean-François GICQUEL — Contribution à l’histoire de la Maison militaire du Roi

Marc GALOCHET — Le général Dezydeny Chlapowski, aide de camp de l’Empereur

Jean-Louis MESTRE — L’étude des Constitutions au Lycée de Paris, durant les premières années de la Révolution

Paul JAQUET — L’abbé Grégoire : « bon catholique et bon républicain »

François BORELLA — L’institution préfectorale : l’État, c’est eux

Olivier Vernier — Un retour mythique de la hiérarchie administrative urbaine de l’Ancien régime : les bonnes villes du royaume de France sous la Restauration (1814-1830)

Stéphane PIERRE-CAPS — L’assemblée de Bordeaux (12 février 1871) et la question du pouvoir constituant

Yves GRY — Histoire des réserves foncières en France

Etienne Criqui — Réflexions sur le cumul des mandats électifs en France

Katia Blairon — L'histoire du droit et droit comparé. À propos d’un « ius commune » européen

Troisième partie. HISTOIRE FORESTIERE. HISTOIRE DU DROIT FORESTIER

Andrée CORVOL-DESSERT — Le droit au bonheur : aller et vivre en forêts, 19e-20e siècle

Pierre GRESSER Une justice forestière particulière : celle des eaux et forêts dans la châtellenie de Faucogney (Haute-Saône) à la fin du Moyen Âge

François VION-DELPHIN — Une juridiction forestière d’exception : la Réformation des bois de Franche-Comté (1726-1741)

Jean-Pierre HUSSON — La Réformation forestière lorraine de 1750 et l’essor cartographique

Xavier ROCHEL — L’appropriation de l’espace et les pratiques agraires, sources de conflits dans les Vosges du 18e siècle

Aline DUPRE — La maîtrise de Château-Regnault (Ardennes) à travers l'inventaire du fonds Coulon

Jérôme BURIDANT — Gouverner la ressource forestière à la fin du 18e siècle : l’ampleur d’un débat

Hugues RICHARD — Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au 18e siècle

Madeleine Barbier — Le débit des bois du roi face au privilège de flottage exclusif de la ville de Saverne (Bas-Rhin)

Quatrième partie. VARIA

Daniel BERNI — Crise économique et droit des rentes : l’exemple messin au 16e siècle

Jean-Louis BILLORET — Pierre Jean Olieu et la perfection théologique de l'économie de marché

François SEUROT — Les approches quantitatives de la croissance longue (10e-19e siècles) : quelques problèmes conceptuels et méthodologiques

628 pages.