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Nathalie Ros

Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales
50 avenue Jean Portalis - BP 0607
37206 Tours Cedex 03

Nathalie Ros

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservation de l'environnement marin

lundi 15 octobre 2018

Colloque final international Human Sea

Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes

Les frontières maritimes de la France

mercredi 28 mars 2018

Organisée par Mme Alina Miron, Professeur de Droit International Public à l'Université d'Angers, Co-Directrice du Master Droit International et Européen, membre du centre Jean BODIN, Recherches juridiques et politiques

La gouvernance internationale de la mer Méditerranée : Questions et évolutions contemporaines

jeudi 9 novembre 2017

Organisé par le CERIC et Sciences Po Aix sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Eve Truilhé-Marengo, Rostane Mehdi et Walter Bruyere Ostells

Penser en Droit le maritime

jeudi 19 octobre 2017

Séance inaugurale du séminaire Penser le maritime

Le conseil de sécurité des Nations Unies et la mer

jeudi 4 mai 2017

Organisée par le Centre de droit international en partenariat avec l’Association pour la promotion du droit international.

Droit des sites et sols pollués

jeudi 24 novembre 2016

Bilans et perspectives



Publications

Ouvrages

Nathalie Ros et Florence Galletti (dir.), Le droit de la mer face aux "Méditerranées" : quelle contribution de la Méditerranée et des mers semi-fermées au droit international de la mer ?, Editoriale scientifica, 2016, Cahiers de l'Association internationale du droit de la mer, 409 p.

Nathalie Ros, La Cour internationale de justice et les règles du droit international : contribution à l'étude de la fonction effective de la juridiction internationale permanente, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1999, Lille-thèses

Nathalie Ros, LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE ET LES REGLES DU DROIT INTERNATIONAL : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA FONCTION EFFECTIVE DE LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, [s.n.], 1998

Articles

Nathalie Ros, « Les nouvelles zones économiques exclusives en mer Méditerranée », Le droit de la mer face aux Méditerranées, Quelle contribution des mers semi-fermées au développement du droit international de , Naples, Editoriale Scientifica, 2015

Nathalie Ros, « Quel régime juridique pour l’exploitation offshore en Méditerranée ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2015

Nathalie Ros, « Au-delà de la borne 602 : la frontière maritime entre l’Espagne et la France en mer Méditerranée », Journal du droit international (Clunet), N° 4, 2014

Nathalie Ros, « Exploration, Exploitation and Protection of the Mediterranean Continental Shelf », in MARSAFENET - NETwork of experts on the legal aspects of MARitimeSAFEty and security (dir.), Jurisdiction and Control at Sea, Valence (Espagne), Tirant Lo Blanch, 2014

Nathalie Ros, « La réglementation juridique du financement du sport professionnel par les collectivités territoriales », in Olivia Sabard, Julien Bourdoiseau (dir.), Hommage en l’honneur de Grégoire Forest, Paris, Dalloz, 2014, p. 225-236

Nathalie Ros, « Régimes juridiques et gouvernance internationale de la mer Méditerranée », Mélanges offerts à Habib Slim, Du droit de la coopération internationale au droit de la communauté internationale, Paris, Pédone, 2014

Nathalie Ros, « El derecho jurisprudencial de la delimitación marítima », Revista Española de Derecho Internacional, N° 2, 2013, p. 71-115

Nathalie Ros, « L’Arctique face au changement climatique », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2013, p. 363-403

Nathalie Ros, « Actualités juridiques de la pêche au thon rouge », in Juan Manuel de Faramiñán Gilbert, Víctor Luis Gutiérrez Castillo (dir.), Coopération, sécurité et développement durable dans les mers et les océans. Une référence spéciale à la Méditerranée/ Sea and oc, Barcelone, Huygens Editorial, 2013, p. 143-186

Nathalie Ros, « Le droit au service de la protection des canyons de Méditerranée », Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, p. 117-156

Nathalie Ros, « 17ème Conférence des Parties contractantes à la Convention pour la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée », Revue de l'INDEMER, 2012

Nathalie Ros, « Legal governance of submarine canyons in the Mediterranean », Mediterranean Submarine Canyons: Ecology and Governance, Gland (Suisse) et Malaga (Espagne), UICN, 2012, p. 159-174

Nathalie Ros, « Environmental Protection of the Mediterranean Sea », Revista de Estudios Histórico-Jurídicos, N° 11, 2011, p. 95-127

Nathalie Ros, « La mer Méditerranée : cas particulier et modèle avancé de gestion de la haute mer », Annuaire du droit de la mer, 2011, p. 33-62

Nathalie Ros, « Monaco, la CITES et le thon rouge », Revue de droit monégasque, N° 11, 2010, p. 205-247

Nathalie Ros, « CICTA 2010 : la dialectique de la compétence et de l’irresponsabilité », Annuaire du droit de la mer, 2010, p. 131-164

Nathalie Ros, « La dixième réunion des Correspondants du REMPEC », Annuaire du droit de la mer, 2010, p. 311-322

Nathalie Ros, « Les méthodes juridictionnelles de délimitation maritime », in Rafael Casado Raigón, Giuseppe Cataldi, Association internationale du droit de la mer (dir.), L'évolution et l'état actuel du droit international de la mer : mélanges de droit de la mer offerts à Daniel Vignes, Bruxelles, Bruylant, 2009, p. 797-827

Nathalie Ros, « Conseil d’Etat, avis du 29 octobre 2007 », Revue juridique et économique du Sport, N° 85, 2007, p. 43-65

Nathalie Ros, « Le développement durable et le sport. Partie 9 », Mémento du Sport : pratique de l'animation sportive, 2007

Nathalie Ros, « L’arrêt rendu par la Cour internationale de Justice le 8 octobre 2007 en l’affaire du "Différend territorial et maritime entre l », Annuaire du droit de la mer, 2007, p. 9-64

Nathalie Ros, « La réglementation fédérale des équipements sportifs », Les cahiers de droit du sport, N° 6, 2006, p. 11-23

Nathalie Ros, « Iles et sport : les enjeux du développement durable », Annuaire du droit de la mer, 2006, p. 329-347

Nathalie Ros, « Sport et développement durable », Mélanges en l'honneur du Professeur Roger Prouteau : Pensée européenne et modernité, Tours, Université François Rabelais, 2005, p. 243-260

Communications

Nathalie Ros, « Conclusions générales : La contribution de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer à la bonne gouvernance des mer », in José Manuel Sobrino Heredia (dir.), Editoriale Scientifica, p. 867-894, Association internationale du droit de la mer, IVe colloque ordinaire de l'Association Internationale du Droit de la Mer, La Corogne, Spain, 01 décembre 2012

Nathalie Ros, « La Convention et le règlement judiciaire des différends du droit de la mer », Institut universitaire de la recherche scientifique, p. 89-126, Université Mohammed V, Souissi, Symposium international : "Les implications juridiques de la ratification de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer", Agadir, Morocco, 09 juillet 2009

Nathalie Ros, « La lutte contre la pêche illicite », in Gemma Andreone, Andrea Caligiuri, Giuseppe Cataldi (dir.), Editoriale Scientifica, p. 69-122, Journée d'étude "Emergences environnementales en mer : état du droit international et tendances évolutives", Procida, Italy, 08 octobre 2009

Nathalie Ros, « Le développement durable dans les îles par le sport », p. 11-30, Forum international : Le développement durable dans les îles par le sport, Ajaccio, 28 novembre 2003

Nathalie Ros, « L’apport de la Cour internationale de Justice à la théorie du passage », p. 163-197, Institut du droit économique de la mer (INDEMER), Monaco, Colloque international INDEMER : "Le passage", Monaco, Monaco, 06 février 2009

Nathalie Ros, « Vers une gouvernance régionale de l’offshore en mer Méditerranée ? », Editoriale Scientifica, Association internationale du droit de la mer, Vème Colloque ordinaire de l’Association internationale du droit de la mer : Droit international et gouvernance maritime. Défis actuels pour les Organisations internationales d'integration économique / International Law and Maritime Governance. Current Issues and Challenges for the Regional Economic Integration Organizations, Venise, Italy, 20 novembre 2014

Autres

Nathalie Ros, A propos de la loi n° 2003-709 du 1er Août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, p. 40-41

Nathalie Ros, Cession, suppression ou modification d’affectation d’un équipement sportif privé ayant bénéficié de subventions publiques – Le p, p. 35-36

Nathalie Ros, Critique bibliographie "El régimen jurídico de la pesca en el Mediterráneo. La aplicación de la Politica Pesquera de la Comunida

Nathalie Ros, Critique bibliographie "La navegación por los estrechos: Geoestrategia y derecho, Ana Gemma López Martín, Dykinson, L. S. Madrid

Nathalie Ros, Critique bibliographique "El Magreb y sus fronteras en el mar. Conflictos de delimitación y propuestas de solución, Víctor Luis

Nathalie Ros, Critique bibliographique "El mar Mediterráneo : régimen jurídico internacional – De las zonas de pesca a las zonas de protección

Nathalie Ros, Critique bibliographique "La integración del enfoque ecosistémico en la política pesquera común de la Unión Europea, José Manuel

Nathalie Ros, Critique bibliographique "La introducción por mar de especies exóticas invadoras a través del agua de lastre de los barcos. El c

Nathalie Ros, Critique bibliographique "Los límites de Europa. Antonio Remiro Brotóns (editor), Paz Andrés de Santa Maria, Luis Pérez-Prat Dur

Nathalie Ros, Critique bibliographique "L’exercice du pouvoir discrétionnaire de l’Etat côtier en droit de la mer, Erietta Scialieris, Paris,

Nathalie Ros, Critique bibliographique "Sûreté maritime et violence en mer/ Maritime Security and Violence at Sea

Nathalie Ros, La Conférence Régionale du Sport de la Région Centre, p. 17-19

Nathalie Ros, La réglementation fédérale des équipements sportifs, p. 33-48

Nathalie Ros, Le financement du sport professionnel par les collectivités locales, p. 52-61

Nathalie Ros, Le pouvoir disciplinaire des fédérations sportives, p. 53-55

Nathalie Ros, Le programme "Agenda 21 du Sport français en faveur du développement durable, p. 55-56

Nathalie Ros, Les clubs responsables en cas de désordres imputables à leurs supporters, p. 3

Nathalie Ros, Petit guide juridique à l’intention des commissions de discipline, p. 27-35

Nathalie Ros, Taxe d’apprentissage et centres de formation, p. 61-66

Nathalie Ros, Éditorial, p. 1


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