Patrick Mozol

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais

Thèse

La participation du public à la vie municipale. Thèse soutenue en 2002 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Jean-Marie Pontier.


Ouvrages

Patrick Mozol, Guide juridique de protection du maire dans l'exercice de ses fonctions, Éd. du Papyrus, 2010, 352 p.

Patrick Mozol, La participation du public à la vie municipale, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, Collectivités locales, 2 vol. , p.


Articles

Patrick Mozol, « Formation de certains agents publics pour favoriser leur évolution professionnelle : les apports du décret no 2022-1043 du 22 juillet 2022 », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 2, 2023, p. 100 

Patrick Mozol, « La loi 3DS ou la promotion a minima de la démocratie participative locale : la réforme isolée du droit de pétition », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 9, 2022, p. 447 

Patrick Mozol et Emmanuel Aubin, « Formation de certains agents publics pour favoriser leur évolution professionnelle : apports de l'ordonnance du 26 mai 2021 », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 2, 2022, p. 89 

Patrick Mozol et Emmanuel Aubin, « Etat des lieux de la nouvelle formation des élus locaux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 7, 2021, p. 352 

Patrick Mozol, « Les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre ou les vicissitudes d'une distinction en voie d'effondrement théorique », Revue française de droit administratif, N° 6, 2017, p. 1133 

Patrick Mozol, « Le régime juridique de la consultation locale », Journal des Communes Durables, 2015, p. NC

Voir plus

Patrick Mozol, « Les comités consultatifs communaux », Journal des Communes Durables, 2015, p. NC

Patrick Mozol, « Les conseils citoyens, nouvel instrument de démocratie participative locale », Journal des Communes Durables, 2015, p. NC

Patrick Mozol, « Les organisations participatives de quartier », Journal des Communes Durables, 2015, p. NC

Patrick Mozol, « La protection des élus municipaux dans l’exercice de leurs fonctions », Journal des Communes Durables, N° 2176, 2014, pp. 40-42

Patrick Mozol, « La distinction entre les collectivités territoriales et les EPCI à l’épreuve de la loi du 27 janvier 2014 : entre complexification et reconsolidation », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 26, 2014, pp. 27-33

Patrick Mozol, « La démocratie participative locale : entre réalité(s) et illusion(s) », Annuaire européen d'administration publique, 2014, p. NC

Patrick Mozol, « Le conseil citoyen, une approche partiellement renouvelée de la démocratie participative locale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, p. NC

Patrick Mozol, « Le recours au référendum local par les communes : mode juridique d’emploi », Journal des Communes Durables, 2014, p. NC

Patrick Mozol, « Le nouveau droit des élections municipales et communautaires », Journal des Communes Durables, N° 2175, 2013, pp. 36-37

Patrick Mozol, « Le règlement intérieur du conseil municipal : aspects juridiques », Journal des Communes Durables, N° 2171, 2013, pp. 36-37

Patrick Mozol, « La formation de commissions par le conseil municipal : principes et modalités », Journal des Communes Durables, N° 2169, 2013, pp. 40-41

Patrick Mozol, « La constitution des groupes d’élus municipaux », Journal des Communes Durables, N° 2168, 2013, p. 36

Patrick Mozol, « Le droit de vote des résidents extra-communautaires aux municipales », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 94, 2013, pp. 51-56

Patrick Mozol, « Le droit de vote des résidents extra-communautaires aux élections municipales : enjeux et discussions autour d’une réforme (toujours) en attente de concrétisation », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 3, 2013, pp. 1331-1349

Patrick Mozol, « Les métropoles, un rendez-vous manqué de la loi de réforme des collectivités territoriales ? », in Pierre-Yves Monjal, Vincent Aubelle (dir.), La France intercommunale. Regards sur la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, Paris, L'Harmattan, 2013, pp. 307-328

Patrick Mozol, « Les syndicats d’électrification et la gestion des réseaux publics de distribution d’électricité : entre opportunités et contraintes », in Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe (dir.), Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions, Paris, Editions le Moniteur, 2013, pp. 79-93

Patrick Mozol, « L’évolution du rôle joué par les syndicats d’électrification dans la distribution publique d’électricité : entre statu quo et progression », Annuaire européen d'administration publique, 2013, pp. 445-473

Patrick Mozol, « Le droit à la formation des élus municipaux », Journal des Communes Durables, N° 2167, 2012, pp. 38-39

Patrick Mozol, « Les garanties professionnelles accordées aux élus municipaux dans l’exercice de leurs fonctions électives », Journal des Communes Durables, N° 2166, 2012, pp. 38-40

Patrick Mozol, « Le régime juridique applicable à la démission des élus municipaux », Journal des Communes Durables, N° 2165, 2012, pp. 40-41

Patrick Mozol, « Le régime indemnitaire des élus municipaux », Journal des Communes Durables, N° 2164, 2012, pp. 36-39

Patrick Mozol, « Veille juridique sur les collectivités territoriales », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 75, 2012, pp. 7-12

Patrick Mozol, « Chronique consacrée aux institutions locales (année 2010) », Revue générale des collectivités territoriales, N° 52, 2012, pp. 155-193

Patrick Mozol, « Le critère tiré de la différence de vocations entre les EPCI et les collectivités territoriales à la lumière de la loi du 16 décembre 2010 : disparition, recul ou statu quo ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 3, 2012, pp. 1401-1442

Patrick Mozol, « L’introduction de l’élection directe au sein des structures de coopération intercommunale : une révolution dans la demi-mesure », Annuaire européen d'administration publique, 2012, pp. 559-578

Patrick Mozol, « Le régime juridique applicable au vote du budget communal (première partie) », Journal des Communes, N° 2153, 2011, pp. 39-41

Patrick Mozol, « Vidéosurveillance urbaine : mode juridique d’emploi (seconde partie) », Journal des Communes, N° 2152, 2011, pp. 39-41

Patrick Mozol, « Veille juridique sur les collectivités territoriales », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 64, 2011, pp. 7-10

Patrick Mozol, « Chronique consacrée aux institutions locales (année 2009) », Revue générale des collectivités territoriales, N° 50, 2011, pp. 81-122

Patrick Mozol, « Un chantier permanent de la décentralisation : la répartition des compétences », Revue générale des collectivités territoriales, N° 49, 2011, pp. 3-58

Patrick Mozol, « Le droit de la coopération organique hospitalière : une discipline en perpétuelle mutation », Annuaire européen d'administration publique, 2011, pp. 511-539

Patrick Mozol, « Vidéosurveillance urbaine : mode juridique d’emploi (première partie) », Journal des Communes, N° 2151, 2010, pp. 39-41

Patrick Mozol, « Ordre public et légalité des mesures de police municipale (première partie) », Journal des Communes, N° 2149, 2010, pp. 39-41

Patrick Mozol, « Informer les habitants sur les décisions et les actes de la commune », Journal des Communes, N° 2148, 2010, pp. 39-41

Patrick Mozol, « La règle de la publicité des réunions du conseil municipal », Journal des Communes, N° 2146, 2010, pp. 39-41

Patrick Mozol, « Le régime juridique de la transmission des actes communaux », Journal des Communes, N° 2145, 2010, pp. 39-41

Patrick Mozol, « Veille juridique sur les collectivités territoriales », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 59, 2010, pp. 7-9

Patrick Mozol, « Chronique consacrée aux institutions locales (année 2008) », Revue générale des collectivités territoriales, N° 48, 2010, pp. 175-200

Patrick Mozol, « Le statut juridique des métropoles dans le projet de loi de réforme des collectivités territoriales ou l’avènement prochain de super-intercommunalités », Annuaire européen d'administration publique, 2010, pp. 479-506

Patrick Mozol, « Le contentieux des dernières élections municipales : entre diversité et continuité (première partie) », Journal des Communes, N° 2136, 2009, pp. 38-40

Patrick Mozol, « Veille juridique sur les collectivités territoriales », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 48, 2009, pp. 7-11

Patrick Mozol, « Chronique consacrée aux institutions locales (année 2007) », Revue générale des collectivités territoriales, N° 45, 2009, pp. 3-28

Patrick Mozol, « Les règles applicables à la convocation du conseil municipal (première partie) », Journal des Communes, N° 42, 2009, pp. 40-41

Patrick Mozol, « Simplification du droit : quels changements pour les collectivités territoriales ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 22, 2009, pp. 3-6

Patrick Mozol, « Rapport du comité Balladur : quelles perspectives de réforme des collectivités locales ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 13, 2009, pp. 32-38

Patrick Mozol, « Réforme des collectivités territoriales : quel sort réservé par le comité Balladur aux propositions des élus locaux ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2009, pp. 4-6

Patrick Mozol, « Le régime juridique des délégations de fonctions consenties par le maire », Journal des Communes, N° 2135, 2008, pp. 36-39

Patrick Mozol, « Chronique consacrée aux institutions locales (décembre 2005 – décembre 2006) », Revue générale des collectivités territoriales, N° 43, 2008, pp. 3-28

Patrick Mozol, « Veille juridique sur les collectivités territoriales », Revue Lamy Collectivités territoriales, N° 37, 2008, pp. 5-11

Patrick Mozol, « Le débat d’orientation budgétaire local : intérêt et limites », Annuaire européen d'administration publique, 2008, pp. 469-480

Patrick Mozol, « Le droit d’expression des conseillers minoritaires dans les bulletins municipaux d’information », Journal des Communes, N° 2127, 2007, pp. 48-50

Patrick Mozol, « L’élection présidentielle ou les péripéties du vote électronique », Journal des Communes, N° 2123, 2007, pp. 34-36

Patrick Mozol, « Chronique consacrée aux institutions locales (septembre 2004 – novembre 2005) », Revue Générale des Collectivités Territoriales, N° 39, 2007, pp. 3-26

Patrick Mozol, « La place et le rôle de l’opposition municipale dans l’appareil institutionnel communal », Annuaire européen d'administration publique, 2007, pp. 509-550


Autre

Patrick Mozol, Marion Amalric, François Bertrand, Mathieu Bonnefond, Adèle Debray, Marie Fournier, Corinne Larrue, Corinne Manson, Elsa Richard et Laurence Rocher, LES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES A L'EPREUVE DE L'INTERCOMMUNALITE : VERS DE NOUVEAUX TERRITOIRES D'ACTION ?, p. NC 

Actualités Publications Communications
  • « La démocratie participative locale : entre réalité(s) et illusion(s) ». Tours, le 17 octobre 2013

  • « Les effets en demi-teinte de la loi du 16 décembre 2010 sur la distinction entre les EPCI et les collectivités territoriales ». Tours, le 18 novembre 2011

  • « Les compétences métropolitaines, une remise en question du rôle joué par les collectivités territoriales dans la conduite de l’action publique locale ? ». Tours, le 10 décembre 2010

  • Voir plus

  • « L’avenir des métropoles ou l’avènement prochain de super-intercommunalités ». Varsovie, le 23 mai 2010

  • « La problématique de la répartition des compétences ». Tours, le 11 décembre 2009

  • « La réforme continue de la coopération organique hospitalière ». Blois, le 27 mars 2009

  • « Le débat d’orientation budgétaire local ». Tours, le 28 mars 2008

  • « Les droits de l’opposition municipale ». Tours, le 16 février 2007