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François Brunet

Professeur, Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales


Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais

Thèse

Normativité et droit. Thèse soutenue en 2011 à Paris 1, sous la direction de Étienne Picard.


Ouvrages

François Brunet, Romain Badouard, Myriam Benlolo Carabot, Grégoire Bigot, Pierre Birnbaum, Jacques Chevallier, David Martimort, Alain Rousset, Yves Surel, Gérald Sutter et Emmanuelle Wargon, Que peut l'État ?, Seuil, 2021, 204 p.

François Brunet, La pensée juridique de... Hans Kelsen, Mare & Martin, 2019, La pensée juridique de..., 159 p.

François Brunet et Muriel Fabre-Magnan, Introduction générale au droit, PUF, 2017, Thémis, 418 p.

François Brunet, La normativité en droit, Mare & Martin, 2012, Bibliothèque des thèses, 678 p.


Articles

François Brunet, « La modulation dans le temps des déclarations d'inconstitutionnalité et d'inconventionnalité : les droits de l'homme en suspens », Revue française de droit administratif, N° 1, 2022, p. 159

François Brunet, « Petite enfance et puérilité du droit », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2021, p. 2545

François Brunet, « Beaucoup de bruit pour pas grand-chose ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2020, p. 2337

François Brunet, « Schengen, les transporteurs aériens et la QPC », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2020, p. 185

François Brunet, « L'aménagement saisi par le droit souple ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2019, p. 955

François Brunet, « La censure de l'anticipation par la loi d'une réforme improbable », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2018, p. 2199

Voir plus

François Brunet, « La norme-reflet - Réflexions sur les rapports spéculaires entre normes juridiques », Revue française de droit administratif, N° 1, 2017, p. 85

François Brunet, « Le champ d'application de la Charte de l'environnement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2016, p. 1327

François Brunet, « L'absence de valeur normative du titre d'un décret », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2015, p. 2212

François Brunet, « L'action de groupe : l'indemnisation des consommateurs favorisée au détriment de la détection des cartels ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2014, p. 1600

François Brunet, « De la procédure au procès : le pouvoir de sanction des autorités administratives indépendantes », Revue française de droit administratif, N° 1, 2013, p. 113

François Brunet, « De la censure constitutionnelle de la loi « visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi » », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2012, p. 343

François Brunet, « Nouvelle augmentation des amendes antitrust : la Commission a ses raisons que l'entreprise ignore », Recueil Dalloz, N° 35, 2006, p. 2458

François Brunet, « La double réforme du contrôle communautaire des concentrations », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2004, p. 1

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