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Jean-Paul Pastorel

Département Droit, Economie et Gestion
BP 6570
98702 Faa'a

Jean-Paul Pastorel

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Ressources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences

mardi 27 novembre 2018

Organisé par l’Université de la Polynésie française sous la Direction scientifique de Emmanuelle Gindre, Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, UPF et Arnaud de Raulin, Professeur de droit public, UPF

La gendarmerie outre-mer : diversité territoriale et singularité institutionnelle le cas de la Polynésie française

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par l'université de la Polynésie française en partenariat avec le Centre de recherche de l'EOGN et l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

Le droit de la concurrence en Polynésie française et dans les petites économies insulaires du Pacifique : Bilan et perspectives

mardi 21 novembre 2017

Organisé dans le cadre du 30e anniversaire de l'Université de la Polynésie française sous la direction scientifique de Sarah-Marie Cabon, Christian Montet, Florent Venayre

L’Océanie convoitée

jeudi 24 novembre 2016

Le laboratoire GDI (Gouvernance et Développement Insulaire) de l’UPF, en préfiguration de la Maison des sciences de l’homme du pacifique (MSHP), organise un colloque sur le thème « L’Océanie convoitée » les 24, 25 et 26 novembre de 9h à 17h


Parutions

Gouvernance et réforme administrative

Mélanges en l'honneur de Marc Debene

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018

Marc DEBENE a consacré sa vie à l’Éducation nationale, à sa façon, faite de dévouement, de mesure, de noblesse. Nul doute qu’il aura accompli une tâche immense et qu’il reste un modèle accompli de professeur des universités.



Publications

Ouvrages

Jean-Paul Pastorel et Arnaud de Raulin (dir.), Gouvernance et réforme administrative : mélanges en l'honneur de Marc Debène, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 295 p.

Jean-Paul Pastorel et Arnaud de Raulin (dir.), Vers un nouvel ordre bioculturel : regards sur la Polynésie, l'Harmattan, 2018, Portes océanes, 344 p.

Jean-Paul Pastorel et Marc Debène (dir.), La "loi du pays" en Polynésie française, l'Harmattan, 2011, Portes océanes, 199 p.

Jean-Paul Pastorel, QCM droit administratif, Gualino, 2001, 2e éd., Collection QCM, 199 p.

Jean-Paul Pastorel, Institutions et structures administratives de la France, Gualino, 2000, 2e éd., Mémentos, 227 p.

Jean-Paul Pastorel, Droit administratif : principes généraux, l'action administrative, le contrôle de l'action administrative, Gualino, 1999, 4e éd., Mémentos, 224 p.

Jean-Paul Pastorel, Les conseillers régionaux : élection, mandat, rôle, le conseiller régional, Gualino, 1998, Les carrés, 86 p.

Jean-Paul Pastorel, QCM droit administratif, Gualino, 1998, Les carrés. Sup, 120 p.

Jean-Paul Pastorel, Droit administratif : principes généraux, l'action administrative, le contrôle de l'action administrative, Gualino, 1997, Mémentos, 216 p.

Jean-Paul Pastorel, Institutions et structures administratives de la France, Gualino, 1997, Mémentos, 212 p.

Jean-Paul Pastorel, Droit administratif, Dunod, 1994, Mémo-fac, 192 p.

Jean-Paul Pastorel, L'expertise dans le contentieux administratif : contribution à l'étude comparative de l'expertise en contentieux administratif et en procédure civile, LGDJ, 1994, Systèmes, 145 p.

Jean-Paul Pastorel, Droit administratif, Dunod, 1992, Fiches express, 23 p.

Jean-Paul Pastorel, Droit administratif, Dunod, 1992, Fiches express, 23 p.

Jean-Paul Pastorel, L'Expertise dans la procédure administrative contentieuse, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1986

Jean-Paul Pastorel, L'EXPERTISE DANS LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE CONTENTIEUSE, [s.n.], 1985

Articles

Jean-Paul Pastorel, « La Polynésie française », in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, p. 631-637

Jean-Paul Pastorel, « Quelle protection juridique pour le littoral en Polynésie française ? », in Jean-Luc Pissaloux, Anne Rainaud (dir.), Les trente ans de la Loi Littoral, L'Harmattan, 2017

Jean-Paul Pastorel, « Régions ultrapériphériques de l’Union européenne », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 16, 2016, p. 56-62

Jean-Paul Pastorel, « De l’inintelligibilité de la norme », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016

Jean-Paul Pastorel, « Les finances publiques au Vietnam face aux défis de la modernisation », Le droit français et vietnamien : entre tradition et modernité, Université d'Aix-Marseille|Université nationale de Hanoi, 2016

Jean-Paul Pastorel, « Qu’est-ce qu’un impôt confiscatoire », Revue du Droit Public, 2016, p. 685-705

Jean-Paul Pastorel, « Portée de l’obligation de sincérité d’un scrutin électoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2015, p. 1162

Jean-Paul Pastorel, « L’objectif constitutionnel de préférence locale en Nouvelle-Calédonie », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2015, p. 224

Jean-Paul Pastorel, « Le champ d’intervention du Haut Conseil de la Polynésie française affecte-t-il l’équilibre des institutions ? », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2015, p. 391

Jean-Paul Pastorel, « Réflexions sur deux décisions de la Cour européenne des droits de l’homme à propos du syndicalisme dans l’armée », Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de Droit Comparé du Pacifique, 2015, p. 43-49

Jean-Paul Pastorel, « Intégration des contractuels dans la fonction publique et égal accès aux emplois publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2014, p. 1953

Jean-Paul Pastorel, « Une réglementation législative transférée par l’Etat à la Polynésie française peut-elle faire l’objet de mesures réglementaires », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 12, 2014, p. 840-842

Jean-Paul Pastorel, « La fiscalité peut-elle être utilisée pour sanctionner la ligne éditoriale d’un journal et menacer la pérennité d’une entreprise », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 9, 2014, p. 564-571

Jean-Paul Pastorel, « Autour d’un récent arrêt du Conseil d’Etat sur le respect de la dignité (CE ord. 9 janv. 2014) », Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de Droit Comparé du Pacifique, 2014, p. 223-234

Jean-Paul Pastorel, « Contrôle de concentration et outil de régulation en Nouvelle-Calédonie », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2013, p. 2499

Jean-Paul Pastorel, « De l’usage exclusif du français dans les assemblées délibérantes des collectivités d’outre-mer », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2013, p. 2029

Jean-Paul Pastorel, « Droit de la concurrence et marché de l’électricité en Polynésie française », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 12, 2013

Jean-Paul Pastorel, « De la compétence de la Polynésie française en matière de santé », in Antoine Leca, Arnaud Hellec, Christophe Psychogios (dir.), Le droit médical en Polynésie française, Bordeaux, les Études hospitalières, 2013, p. 50-60

Jean-Paul Pastorel, « Des communes peu communes, réflexions sur le fait communal dans les collectivités d’outre-mer », in Jean-Yves Coppolani, André Fazi (dir.), Mélanges offerts à la mémoire de Claude Olivesi : insularité, institutions et politiques, Albiana, Université de Corse|CNRS, 2013, p. 189

Jean-Paul Pastorel, « En Polynésie française, l’Etat exerce-t-il une compétence exclusive pour régir ses agents publics, fonctionnaires et contractuels, et notamment pour décider de doter ces derniers d’un statut ? », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2013, p. 66

Jean-Paul Pastorel, « La réinscription de la Polynésie française sur la liste des pays à décoloniser, une nouvelle étape des relations avec l’Etat français ? », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2013, p. 447

Communications

Jean-Paul Pastorel, « Les zones économiques exclusives (ZEE) en Océanie », Université de la Polynésie française, L'océanie convoitée, Punaauia, French Polynesia, 24 novembre 2016

Jean-Paul Pastorel, « Problématiques foncières en Polynésie française », Pacific Islands University Research Network, Adressing the Challenges of Sustainability in the Pacific Islands, Apia, Samoa, 19 septembre 2016


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