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Louis-Marie Chauvel

, Docteur.

Institut de l'Ouest : Droit et Europe — IODE
Institut de l'Ouest : Droit et Europe

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Actualités scientifiques

Colloque
7 mars 2024 · Chambéry
Conférence
19 avr. 2021 · Rennes
Colloque
8 nov. 2018 · Rennes
Colloque
15 juin 2017 · Rennes

Publications scientifiques

  • Ouvrages

    Louis-Marie Chauvel, Cécile Rapoport, Fabienne Péraldi Leneuf, Loïc Azoulai, Marise Cremona [et alii], La participation de la société civile à la gouvernance de l'action extérieure de l'Union européenne, 2023, 855 p. 

    En raison de sa nature spécifique, l’Union européenne a recherché la participation de la société civile à sa gouvernance. Depuis l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, la participation de la société civile est constitutionnalisée, pour contribuer à la démocratie et à la bonne gouvernance dans l’Union européenne. La participation de la société civile structurée par des mécanismes juridiquement institués est devenue une marque distinctive de la gouvernance de l’Union.À la faveur de sa constitutionnalisation mais également d’une culture de la participation des institutions, cette participation de la société civile a été récemment étendue à l’action extérieure de l’Union, en témoigne l’initiative citoyenne européenne “Stop TTIP” ou la création de groupes consultatifs internes par les récents accords de libre échange de l’Union.Phénomène inédit dans ce domaine spécifique, la participation de la société civile a du y être adaptée.Au moyen des mécanismes applicables à l’ensemble de l’action de l’Union, la participation permet de contribuer à la bonne gouvernance et à la démocratie. Mais elle est entravée dans cette fonction en raison de certaines spécificités institutionnelles de l’action extérieure. Pour faire face à ces spécificités, la participation a de la société civile est renouvelée par le développement de modalités spécifiques. Adaptée aux différentes politiques externes et relations bilatérales de l’Union, la participation de la société civile est également renouvelée dans ses fonctions, devenant vecteur d’influence. D’une nécessité guidée par les spécificités de l’Union, la participation de la société civile est devenue un élément d’un modèle de gouvernance que l’Union cherche à diffuser.

  • Communications

    Louis-Marie Chauvel, « L’Union européenne et les enceintes internationales », le 03 octobre 2024 

    Ce colloque international et pluridisciplinaire se déroulera les 3 et 4 octobre 2024 à l'Université de Rennes / This international conference will take place on October 3 and 4 in Rennes.

    Louis-Marie Chauvel, « Paving the way for European Universities », le 07 mars 2024 

    Colloque organisé par le Centre de recherche en Droit Antoine Favre (EA 4143), la Faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc et UNITA – Universitas Montium dans le cadre du projet EGAI-UNITA, financé par le programme ERASMUS +

    Louis-Marie Chauvel, « L'Union européenne : quelle plus-value ? », le 19 avril 2021 

    Cycle de conférences organisé dans le cadre des Rendez-vous d'Europe 2020-2021.

    Louis-Marie Chauvel, « Vues d'Europe : élections européennes et enjeux de la transition écologique, des inégalités et de la crise migratoire », le 13 septembre 2019 

    Organisé par l’UMR CNRS ARENES et IODE avec le soutien du GIS EUROPE de Rennes

    Louis-Marie Chauvel, « Quel avenir pour la démocratie participative européenne ? », le 23 mai 2019 

    Organisé par Fabienne Peraldi Leneuf, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Fadime Deli, Ingénieure d'études (IREDIES)

    Louis-Marie Chauvel, « Les méthodes de l'Union européenne », le 08 novembre 2018 

    Louis-Marie Chauvel, « TTIP and Beyond.... », le 15 juin 2017 

    Organisé dans le cadre du projet Jean Monnet Networks intitulé "LAwTTIP - Legal Ambiguities withstanding TTIP", sous la responsabilité scientifique d'Isabelle Bosse-Platière et de Cécile Rapoport, Professeurs à l'Université de Rennes 1, membres de l'IODE

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