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Rafaëlle Maison

Professeur, Droit public.

Thèse

La responsabilité individuelle pour crime d'État en droit international public : de la sanction pénale des individus par les juridictions internationales. Thèse soutenue en 2000 à Paris 2, sous la direction de Charles Leben.


Ouvrages

Rafaëlle Maison et Olga Mamoudy (dir.), Autour de l'état d'urgence français : le droit politique d'exception, pratique nationale et sources internationales, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 262 p.

Rafaëlle Maison, Justice pénale internationale, PUF, 2017, Droit fondamental, 227 p.

Rafaëlle Maison, Pouvoir et génocide dans l'oeuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda, Dalloz, 2017, Les sens du droit, 163 p.

Rafaëlle Maison, Juliette Simont et Alexandre Laumonier, Après le 13 novembre, TM, 2016, 223 p.

Rafaëlle Maison, Coupable de résistance ? : Naser Oric, défenseur de Srebrenica, devant la justice internationale, A. Colin, 2010, Le Fait guerrier, 230 p.

Rafaëlle Maison, La responsabilité individuelle pour crime d'État en droit international public, Bruylant et de Éd. de l'Université de Bruxelles, 2004, Collection de droit international, 547 p.


Articles

Rafaëlle Maison, Laurence Dubin, Karine Parrot, Jean Matringe, Julie Alix, Pascal Beauvais, Cyril Brami, Gilles J. Guglielmi, Nathalie Ferré, Marie-Laure Basilien-Gainche, Hugues Hellio, Laurence Sinopoli, Etienne Pataut, Catherine Haguenau-Moizard, Claire Saas, Manuela Grévy, Mireille Poirier, Charlotte Girard, Charalambos Apostolidis, Isabelle Meyrat, Denis Mazeaud, Bérangère Taxil, Marie Caffin-Moi, Carlos Herrera, Cyril Wolmark, Diane Roman, Pierre Brunet, Nicolas Kada, Thomas Perroud, Christine Lazerges, Bernadette Aubert, Valérie Mutelet, Thibaut Fleury-Graff, François Julien-Laferrière, Damien Roets, Camille Viennot, Niki Aloupi, Aurore Chaigneau, Stéphanie Hennette-Vauchez, Éric Millard, Sophie Robin-Olivier, Philippe Guez, Laurence Leturmy et Marjolaine Roccati, « Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire », Le Monde, 2015, p. NC

Rafaëlle Maison et Elisabeth Claverie, « L'"entreprise criminelle commune" devant le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie », in P. Truche (dir.), Juger les crimes contre l'humanité vingt ans après le procès Barbie, ENS Editions, Lyon, 2009, pp. 183-205

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