Eric Carpano

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit
Equipe de Droit International et Comparé
Centre d’Études Européennes

Responsabilités administratives et scientifiques :

Ouvrages

Eric Carpano et Gaëlle Marti, L'exception en droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, 2022, Droits européens

Eric Carpano et Gaëlle Marti (dir.), Démocratie et marché dans l'Union européenne, Bruylant, 2021, Droit de l'Union européenne, 479 p.

Eric Carpano et Gaëlle Marti (dir.), L'exception en droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, 2019, Collection "Droits européens", 374 p.

Eric Carpano, Manuel Chastagnaret et Emmanuelle Mazuyer (dir.), La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l'Union européenne : [actes du colloque, Université Jean Moulin Lyon 3, 19-20 novembre 2015], Larcier, 2016, Europe(s), 380 p.

Eric Carpano (dir.), Le revirement de jurisprudence en droit européen, Bruylant, 2012, Centre d'études européennes de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3, 427 p.

Eric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, Les grands systèmes juridiques étrangers : Allemagne, Arabie Saoudite, Brésil, Chine, Egypte, Etats-Unis, Inde, Royaume-Uni, Gualino-Lextenso, 2009, Mémentos LMD, 207 p.

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Eric Carpano, État de droit et droits européens : l'évolution du modèle de l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des systèmes juridiques, L'Harmattan, 2005, Logiques juridiques, 662 p.

Eric Carpano, État de droit et droits européens : l'évolution du modèle de l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des systèmes juridiques, [s. n.], 2003, Logiques juridiques, 740 p.


Articles

Eric Carpano, « Rule of law, market and EU integration crisis », in Diane Fromage (dir.) (dir.), Jacques Ziller, a European scholar, San Domenico di Fiesole, European University Institute, Robert Schuman Centre for Advanced Studies, 2022, p. 283  

Eric Carpano, « Commentaire de CJCE, 1er juillet 1969, Commission c/ République italienne, aff. 24/68. Commentaire n° 5 », in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, 4e édition mise à jour, Paris, PUF, 2021, p. 824  

Eric Carpano, « L'État de droit intégré », Revue de l'Union européenne, 2021, pp. 98-102 

Eric Carpano, « L’extension du domaine du marché ou la crise du capitalisme démocratique dans l’Union », in Éric Carpano et Gaëlle Marti (dir.) (dir.), Démocratie et marché dans l’Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 2021, p. 480  

Eric Carpano, « Par-delà la souveraineté étatique dans l’Union : État de droit et intégration », Federalismi.it - Rivista di diritto pubblico italiano, comparato, europeo, N° 31, 2020 

Eric Carpano, « Le Parlement andin, un Parlement en sursis ? », in Isabelle Bosse-Platière (dir.) (dir.), La parlementarisation des intégrations régionales. Approche comparée, Europe, Afrique, Amériques, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2020, p. 390  

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Eric Carpano, « La crise de l’État de droit en Europe. De quoi parle-t-on ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019 

Eric Carpano, « La définition du standard européen de l’État de droit », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, pp. 255-272  

Eric Carpano, Didier Blanc et Gaelle Marti, « L’Union européenne et ses outre-mer intégrés : quand l’exception devient commune », in Éric Carpano et Gaëlle Marti (dir.) (dir.), L'exception en droit de l'Union, Presses universitaires de Rennes, 2019, pp. 267-286 

Eric Carpano, « Retour critique sur la liberté économique dans la jurisprudence de la Cour de justice », in Cl.aude Blumann et Fabrice Picod (dir.) (dir.), Annuaire de droit de l'Union européenne Année 2016, Paris, Panthéon-Assas Paris II éditions, N° 2016, 2018, pp. 45-84 

Eric Carpano, « La Charte, une constitution de la liberté économique des entreprises ? L’apport de la Charte à la protection des droits substantiels des entreprises », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, p. XXX 

Eric Carpano, « La dynamique dérégulatoire de l'entrave dans le marché intérieur », Revue de l'Union européenne, 2018, p. NC 

Eric Carpano, « Une loi de blocage pour quoi faire ? À propos de la réaction européenne face au rétablissement des sanctions extraterritoriales américaines à l’égard de l'Iran », Recueil Dalloz, 2018, p. 2102 

Eric Carpano, « Compte rendu de Blumann (Cl.) (dir). Commentaire J. Mégret : introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandises », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, pp. RTD Eur 2017/2, II-III

Eric Carpano, « Compte rendu de Claude Blumann (dir.), Commentaire J. Mégret : Introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandises, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2015, 542 p. (ISBN : 9782800415819) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. II 

Eric Carpano, « La transposition des directives par les régions : perspectives de droit comparé », Revue de l'Union européenne, 2017, p. 543 

Eric Carpano, « La transposition des directives par les régions dans l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, 2017, p. 543 

Eric Carpano, « Les stérilisations forcées en droit international et droit comparé », in Julien Cazala, Yannick Lécuyer et Bérangère Taxil (dir.) (dir.), Sexualité et droit international des droits de l'homme, Paris, Pedone, 2017, p. 347  

Eric Carpano, « Préface », in Astou Fall (dir.) (dir.), Traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité au Rwanda, Paris, L'Harmattan, 2017, p. 628  

Eric Carpano, « Réflexions sur l’idée d’une jurisprudence globale des droits fondamentaux », État du droit, état des droits, Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique Turpin, Paris, LGDJ, 2017, pp. 499-514 

Eric Carpano, Emmanuelle Mazuyer et Manuel Chastagnaret, « Introduction. La concurrence réglementaire entre law shopping et dérégulation compétitive », in Eric Carpano, Manuel Chastagnaret et Emmanuelle Mazuyer (dir.) (dir.), La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 380  

Eric Carpano, « Keck et Mithouard et le commerce des boissons alcoolisées : à propos de deux arrêts opposés de la Cour de justice. Note sous CJUE, 23 décembre 2015, Scotch Whisky Association e.a., aff. C-333/14, EU:C:2015:845 et CJUE, 12 novembre 2015, Valev Visnapuu, aff. C-198/14, EU:C:2015:751 », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 44-46 

Eric Carpano, « La mise en œuvre du droit international par les régions : perspectives de droit européen et comparé », in Stéphane Doumbé-Billé et Alberto Oddenino (dir.) (dir.), Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière. L’expérience franco-italienne, Naples, Editoriale Scientifica, 2016, p. 334  

Eric Carpano, « L’interdiction des taxes d’effet équivalant à des droits de douanes dans l’Union européenne : bilan jurisprudentiel », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2016, p. 216 

Eric Carpano, « L’obligation de motivation des actes unilatéraux en droit de l’Union européenne », Journal du droit administratif, 2016, p. NC 

Eric Carpano, « Régulation et dérégulation compétitive dans l'Union européenne », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 21-27 

Eric Carpano, « Bibliographie - DERENNE (J.), MORGAN DE RIVERY (É.) et PETIT (N.). - Antitrust damages in EU law and policy », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. I 

Eric Carpano, « Accès des fonctionnaires européens à la profession d'avocat : tous les fonctionnaires ne se valent pas ! », Recueil Dalloz, 2015, p. 2491 

Eric Carpano, « Accès des fonctionnaires européens à la profession d’avocat : tous les fonctionnaires ne se valent pas! Note ss Paris, 10 sept. 2015 », Recueil Dalloz, 2015, p. 2491

Eric Carpano et Julie Grangeon, « Compte rendu de Derenne (J.), Morgan De Rivery (É.), Petit (N.) Antitrust damages in EU Law and Policy », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, pp. RTD Eur 2015/4, I-III

Eric Carpano et Julie Grangeon, « Compte rendu de Jacques Derenne, Eric Morgan de Rivery et Nicolas Petit (eds), Antitrust damages in EU Law and Policy, Bruxelles, Bruylant, 2014, 188 p., 9782802748472 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, pp. I-III 

Eric Carpano, « Indemnisation en cas de retard de vol : « circonstances extraordinaires » et problèmes techniques. Note sous CJUE, 17 septembre 2015, Corina van der Lans c/ KLM NV, aff. C‐257/14 », Revue Lamy Droit des affaires, 2015, p. 42 

Eric Carpano, « La liberté sexuelle en droit européen », in Charles-André Dubreuil (dir.) (dir.), Sexe et Droit, Clermont-Ferrand, Centre Michel de l'Hospital (Presses universitaires de Clermont), 2015, p. 268  

Eric Carpano, « L’encadrement européen du pouvoir de sanction de l’État en matière fiscale. Note sous CJUE, 16 juillet 2015, aff. C‐255/14 », Revue Lamy Droit des affaires, 2015, pp. 45-46 

Eric Carpano, « L’européanisation des logiques de marché : la loi « Macron » et le droit de l’Union », Revue Lamy Droit des affaires, 2015, pp. 36-38 

Eric Carpano, « Privation des droits civiques et citoyenneté européenne. Note sous CJUE, 6 octobre 2015 », Recueil Dalloz, 2015, p. 2414 

Eric Carpano, « TVA réduite sur les livres électroniques : lorsque la Cour de justice décide de faire primer le marché sur les objectifs sociaux et culturels. Petit essai critique de logique juridique. Note sous CJUE, 5 mars 2015, Commission c/ France et Commission c/ Luxembourg, aff. C-479/13 et C-502/13 », Revue Lamy Droit des affaires, 2015, p. Reères n° 5583 

Eric Carpano, « Applicabilité et application de la Charte dans le contentieux du marché intérieur : les dispositions de la Charte s’épuisent-elles dans les règles relatives à la libre circulation ? » Note sous CJUE, 30 avril 2014, Robert Pfleger, aff. C-390/12 », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, pp. 62-65 

Eric Carpano, « Le monopole des pharmacies à l’épreuve du droit de l’Union. Note sous CJUE, 5 décembre 2013, Alessandra Venturini c/ ASL Varese e.a., aff. C-159/12 », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, pp. 47-51 

Eric Carpano, « L’invocabilité de la Charte des droits fondamentaux dans les litiges entre personnes privées : à propos du droit à l’information et à la consultation des travailleurs. Note sous CJUE, 15 janvier 2014, Association de médiation sociale c/ Union locale des syndicats CGT, aff. C-176/12 », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, pp. 71-74 

Eric Carpano, « L’« accès au marché » et l’évolution du test de l’entrave en matière de libre circulation des marchandises. Note sous CJUE, 10 septembre 2014, UAB Vilniaus energija c/Lietuvos metrologijos inspekcijos Vilniaus apskrities skyrius, aff. C-423/13 », Revue Lamy Droit des affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n° 5355, 68-69 

Eric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, « La représentation des travailleurs à l'épreuve de l'article 27 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union : précisions sur l'invocabilité horizontale du droit de l'Union », Revue de droit du travail, N° 5, 2014, pp. 312-320 

Eric Carpano, « Commentaire de CJCE, 11 juillet 1974, Procureur du Roi c/ Benoît et Gustave Dassonville, aff. 8/74. Commentaire n° 13 », in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, 2e édition, Paris, PUF, 2014, p. 515  

Eric Carpano, « Commentaire de CJCE, 26 février 1986, M.H. Marshall c/ Southampton and South-West Hampshire Area Health Authority, aff. 152/84. Commentaire n° 30 », in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, 2e édition, Paris, PUF, 2014, p. 515  

Eric Carpano, « Représentativité et légitimité de la Cour de justice de l’Union européenne », in Olivier Lecucq (dir.) (dir.), La composition des juridictions. Perspectives de droit comparé, Bruxelles, Bruylant, 2014, p. NC 

Eric Carpano, « Retour sur l’incompatibilité du bouclier fiscal avec le droit de l’Union européenne : l’intégration des impositions étrangères dans la détermination du droit à restitution. Note sous CJUE, 13 mars 2014, Bouanich c/ Directeur des services fiscaux de la Drôme, aff. C-375/12 », Revue Lamy Droit des affaires, 2014, pp. 68-69 

Eric Carpano, « La motivation des actes unilatéraux en droit européen », in Sylvie Caudal (dir.) (dir.), La motivation en droit public, Paris, Dalloz, 2013, p. 304  

Eric Carpano, « Le droit de l'Union comme instrument de contestation interne des réglementations commerciales restrictives : libéralisation des échanges entre les États membres ou libéralisation de l'économie? », Revue Lamy Droit des affaires, 2013, p. P 

Eric Carpano, « Le règlement des différends dans les intégrations régionales internationales », Les intégrations régionales, une approche comparative - Sous la direction deJacques Hémon, Octares, 2013, p. P

Eric Carpano, « Refonte de l'étude "Le marché unique », Dictionnaire permanent de droit européen des affaires, Editions Législatives, 2013, p. Etude du Marché Unique (Section Sociétés)

Eric Carpano, « Vers un affaiblissement de la protection des passagers aériens ? », Dictionnaire permanent Droit européen des affaires [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2013, p. 2 

Eric Carpano, « Bibliographie - Patricia POPELIER, Catherine VAN DE HEYNING et Piet VAN NUFFEL (eds), Human rights protection in the European legal order : The interaction between the European and the national Courts », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2012, p. IV 

Eric Carpano, « Autopsie d'un revirement avorté : retour sur la saga Jégo-Quéré / Unión de Pequeños Agricultores », Le revirement de jurisprudence en droit européen - Sous la direction de É. Carpano, Bruylant, 2012, pp. 181-208

Eric Carpano, « Les mutations institutionnelles de l'Union européenne », Réalisations et défis de l'Union européenne, Mélanges en hommage à P. Soldatos, Bruylant, 2012, p. P

Eric Carpano, « Refus d'embarquement à bord: la CJUE étend les cas d'indemnisation », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, 2012, p. 2

Eric Carpano, « Relance du marché intérieur : Acte II », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, p. 68

Eric Carpano, « Service d'intérêt économique général (SIEG) : relèvement du plafond des aides de minimis », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, 2012, p. 1


Autres

Eric Carpano et Gaëlle Marti, L’exception en droit de l’Union européenne, in Presses universitaires de Rennes (dir.), Rennes, p. 374  

Eric Carpano et Marie-Laure Basilien-Gainche, Quel État de droit dans une Europe en crise ?, Revue des droits et libertés fondamentaux 

Eric Carpano et Loïc Robert, Sources du droit international – Les traités. Effet des traités : application et applicabilité des normes conventionnelles en droit comparé, Juris–Classeur Droit international, LexisNexis, pp. Fasciscule 12-3-1 

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