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Eric Carpano

Faculté de Droit
6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Eric Carpano

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

L'état de l'Union 2018-2019

jeudi 31 janvier 2019

Organisé par les étudiants du Master 1 et du Master 2 Droit européen des affaires, sous la direction scientifique de Éric Carpano et Gaëlle Marti, Professeurs

Séminaire doctoral en Droit de l’Union européenne

mardi 29 janvier 2019

Présentation par des doctorants de Grenoble, Lyon, et Montpellier de leurs travaux en droit de l'Union Européenne

Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du (des) traité(s) de Rome

jeudi 29 novembre 2018

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

Quel État de droit dans une Europe en crise ?

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par le Centre d’Etudes Européennes sous la direction scientifique de Éric Carpano, Professeur, Directeur du Centre d’études européennes et Marie-Laure Basilien-Gainche, Professeure

Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne. Pour une théorie générale de l’intégration

jeudi 14 juin 2018

Colloque annuel de la CEDECE

Organisé sous la direction scientifique de Sébastien Roland, Professeur de droit public, Université de Tours

L’exception en droit de l’union européenne

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par le CEE (Centre d’études européennes), avec le soutien de l’EDIEC, du Service général de la recherche de l'Université Jean Moulin Lyon 3 et de l’École doctorale de droit de Lyon-Saint-Etienne.

Mobiliser la mémoire. Reconstruire les sociétés de post-conflit : la Colombie en perspective

mercredi 4 octobre 2017

Organisé par le CERCC (ENS de Lyon), le Centre de droit de la famille, le Centre de droit pénal et l’EDIEC (Université Jean Moulin Lyon 3), le LCE (Université Lyon 2)

Identités et intégration européenne : le Brexit en perspective

jeudi 8 juin 2017

Co-organisé par la Casa de Velázquez (Madrid) et l’EDIEC

La parlementarisation des processus d'intégration régionale

jeudi 22 septembre 2016

Ce colloque, organisé par l'IODE, est sous la direction scientifique d'Isabelle Bosse-Platière, professeur à l'Université de Rennes 1, Chaire européenne Jean Monnet.

Sexualité et droit international des droits de l’homme

jeudi 26 mai 2016

Colloque annuel de l’Institut international des droits de l'homme

La motivation en droit public

jeudi 17 novembre 2011


Parutions

La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne

Larcier, 2016

L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l’Union européenne, le phénomène de concurrence normative (règlementaire, sociale et fiscale) tant d’un point de vue théorique que pratique.



Publications

Ouvrages

Eric Carpano (dir.), Le revirement de jurisprudence en droit européen, Bruylant, 2012, Centre d'études européennes de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3, 427 p.

Eric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, Les grands systèmes juridiques étrangers : Allemagne, Arabie Saoudite, Brésil, Chine, Egypte, Etats-Unis, Inde, Royaume-Uni, Gualino-Lextenso, 2009, Mémentos LMD, 207 p.

Eric Carpano, État de droit et droits européens : l'évolution du modèle de l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des systèmes juridiques, Budapest, 2005, Logiques juridiques, 662 p.

Eric Carpano, État de droit et droits européens : l'évolution du modèle de l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des systèmes juridiques, [s. n.], 2003, Logiques juridiques, 740 p.

Articles

Eric Carpano et Gaëlle Marti, « Avant-propos », in Presses universitaires de Rennes (dir.), L’exception en droit de l’Union européenne / dir. Éric Carpano, Gaëlle Marti, Rennes, 2019, p. 15-16

Eric Carpano, « Les figures de l’exception en droit de l’Union européenne : éléments de problématique », in Presses universitaires de Rennes (dir.), L’exception en droit de l’Union européenne / dir. Éric Carpano, Gaëlle Marti, Rennes, 2019, p. 17-24

Eric Carpano, « Retour critique sur la liberté économique dans la jurisprudence de la Cour de justice », Annuaire de droit de l'Union européenne Année 2016 / Cl. Blumann, F. Picod (dir.), Paris, Panthéon-Assas Paris II éditions, N° 2016, 2018, p. 45-84

Eric Carpano, « La dynamique dérégulatoire de l'entrave dans le marché intérieur », Revue de l'Union Européenne, N° 616, 2018, p. 140-148

Eric Carpano, « La Charte, une constitution de la liberté économique des entreprises ? L’apport de la Charte à la protection des droits subst », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, p. XXX

Eric Carpano, « Une loi de blocage pour quoi faire ? À propos de la réaction européenne face au rétablissement des sanctions extraterritoriales », Recueil Dalloz, 2018, p. 2102

Eric Carpano, « La stérilisation forcée en droit international des droits de l’homme », Sexualité et droit international des droits de l'homme, / dir. J. Cazala et B. Taxil, Paris, Pedone, 2017

Eric Carpano, « La transposition des directives par les régions : perspectives de droit comparé », Revue de l'Union Européenne, 2017, p. 543

Eric Carpano, « Préface de l'ouvrage "traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité au Rwanda », Traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité au Rwanda, Astou Fall, Paris, L'Harmattan, 2017, p. Préface

Eric Carpano, « « Réflexions sur l’idée d’une jurisprudence globale des droits fondamentaux » », État du droit, état des droits, Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique Turpin, Paris, LGDJ, 2017, p. 499-514

Eric Carpano, « Keck et Mithouard et le commerce des boissons alcoolisées : à propos de deux arrêts opposés de la Cour de justice. CJUE, 23 déc. », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 112, 2016, p. 44-46 , Reères n° 5850

Eric Carpano, « L’interdiction des taxes d’effet équivalant à des droits de douanes dans l’Union européenne : bilan jurisprudentiel », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2016, p. 216

Eric Carpano, « Comm. CJCE, 1er juill. 1969, Commission c/ République italienne, aff. 24/68, Rec. 193 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°5 P 27-31

Eric Carpano, « Comm. CJCE, 26 févr. 1986, M.H. Marshall c/ Southampton and South-West Hampshire Area Health Authority (Marshall), aff. 152/84 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°30 P 160-166

Eric Carpano, « Comm. de CJCE 20 févr. 1979, Rewe-Zentral AG c/ Bundesmonopolverwaltung für Branntwein (Cassis de Dijon), aff. 120/78, Rec.649 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°21, 113-120

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 11 juill. 1974, Procureur du Roi c/ Benoît et Gustave Dassonville, aff. 8/74, Rec. 837 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°13 P 80-85

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 14 oct. 2004, Omega Spielhallen- und Automatenaufstellungs-GmbH c/ Oberbürgermeisterin der Bundesstadt Bonn (Omeg », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°75, 390-396

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 15 juill. 1963, Entreprise Plaumann & Co c/ Commission, aff. 25/6268, Rec 197 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°2, 11-16

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 22 oct. 2002, Roquette aff. C-94/00 et CJCE, 21 sept. 1989, Hoechst AG c/ Commission, aff. jtes 46/87 et 227/88 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°68, 356-362

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 23 avril 1986, Parti écologiste " Les Verts " c/ Parl. européen, aff. 294/83, Rec . 1339 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°31, 166-173

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 24 nov. 1993, Procédure pénale c/ Bernard Keck et Daniel Mithouard, aff. jtes C-267/91 et C-268/91. – », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Presses Universitaire de France, 2016, p. comm n° 44, 234-240

Eric Carpano et Loïc Robert, « Effets des traités : applicabilité et application des normes conventionnelles dans l'ordre juridique de l'Union européenne », JCl. Droit international, 2016

Eric Carpano, « Introduction. La concurrence réglementaire entre law shopping et dérégulation compétitive », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer., Bruxelles, Larcier, 2016, p. 79-94

Eric Carpano, Manuel Chastagnaret et Emmanuelle Mazuyer (dir.), « La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l'Union européenne : actes du colloque, Université Jean Moulin Lyon 3, 19-20 novembre 2015 », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer., Bruxelles, Larcier, 2016, Europe(s), 380 p.

Eric Carpano, « La mise en œuvre du droit international par les régions : perspectives de droit européen et comparé », Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière. L’expérience franco-italienne / dir. S. Doumbé-Billé, A, Naples, Editoriale Scientifica, 2016, p. 177-191

Eric Carpano, « L’obligation de motivation des actes unilatéraux en droit de l’Union européenne », Journal de droit administratif, 2016, p. Art 74

Eric Carpano, Emmanuelle Mazuyer et Manuel Chastagnaret, « Présentation générale », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer., Bruxelles, Larcier, 2016, p. 11-14

Eric Carpano, « régulation et dérégulation compétitive dans l'Union européenne », Revue Lamy Droit des Affaires, 2016, p. reères n°5932 21-27

Eric Carpano, « Accès des fonctionnaires européens à la profession d’avocat : tous les fonctionnaires ne se valent pas! Note ss Paris, 10 sept. », Recueil Dalloz, 2015, p. 2491

Eric Carpano, « Indemnisation en cas de retard de vol : "circonstances extraordinaires" et problèmes techniques ». Note ss CJUE, 17 sept. 2015, », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, p. 42 - Reères n° 5765

Eric Carpano, « Privation des droits civiques et citoyenneté européenne. Note ss CJUE, 6 oct. 2015. », Recueil Dalloz, 2015, p. 2414

Eric Carpano, « Sources du droit international - Les traités. Effet des traités: application et applicabilité des normes conventionnelles en dro », Juris–classeur droit international, LexisNexis Juris–classeur, 2015, p. Fascicule 35-10

Eric Carpano, « TVA réduite sur les livres électroniques : lorsque la Cour de justice décide de faire primer le marché sur les objectifs sociaux », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, p. Reères n° 5583

Eric Carpano, « « L’encadrement européen du pouvoir de sanction de l’État en matière fiscale ». Note ss CJUE, 16 juill. 2015, aff. C‐255/14, », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, p. P45-46 - Reères n° 5737

Eric Carpano, « « L’européanisation des logiques de marché : la loi "Macron" et le droit de l’Union » », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, p. 36-38 - Reères n° 5763

Communications

Eric Carpano, « Droit comparé et construction autonome d’un outillage méthodologie : les leçons d’une expérience », Université de la Rochelle, Colloque « Le droit comparé : de la périphérie au centre », la Rochelle, 29 septembre 2016

Eric Carpano, « La contribution du Parlement andin à la démocratisation régionale », Université de Rennes I, Colloque « La parlementarisation des intégrations régionales », Rennes, 22 septembre 2016

Eric Carpano, « La mise en œuvre du droit international par les régions : perspectives du droit comparé », UJML3 - CDI, Colloque « La coopération transfrontalière en droit international et européen », Lyon, 20 octobre 2016

Eric Carpano, « La stérilisation forcée en droit international et droit comparé », Colloque « Sexualité en droit international des droits de l’homme », Lyon, 26 mai 2016

Eric Carpano, « Le statut des personnes morales en droit de l’Union européenne », Université de Saint-Étienne, Colloque « Les personnes morales », Saint-Étienne, 26 mars 2015

Eric Carpano, « Le temps et le procès comme témoignage », Séminaire international « Temporalité et témoignage »., Buenos Aires, Argentina, 06 avril 2016

Eric Carpano, « Les figures de l’exception en droit de l’Union », CEE- EDIEC, Colloque « L’exception en droit de l’Union européenne » / dir. E. Carpano, G. Marti., Lyon, 12 octobre 2017

Eric Carpano, « Les rapports entre l’Union européenne et le Royaume-Uni après le Brexit », CEE- EDIEC, Colloque « Identités et intégration européenne : le Brexit en perspective » / dir. E. Carpano, Lyon, 08 juin 2017

Eric Carpano, « Libre circulation (CJUE, Gde Ch., 19 avr. 2016, Dansk Industri, aff. C-441/14) », UJML3 - EDIEC, Journée d’études « Des grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne à quelques arrêts récents de la Cour de justice », Lyon, 05 décembre 2016

Eric Carpano, « L’État de droit en Europe, les figures de la crise. », CEE - EDIEC, Quel État de droit dans une Europe en crise, Lyon, 11 octobre 2018

Eric Carpano, « L’État de droit, un modèle européen ? – Présidence de table ronde. », CEE - EDIEC, Quel État de droit dans une Europe en crise, Lyon, 11 octobre 2018

Eric Carpano, « Participation au colloque international « Memoria, testimonio y archivo: perspectivas plurales Argentina-Brasil-Francia» », Colloque international « Memoria, testimonio y archivo: perspectivas plurales Argentina-Brasil-Francia», Buenos aires, Argentina, 28 mai 2015

Eric Carpano, « Participation à la table ronde Liberté de représentation et religion au cinéma », UJML3, Journée Droit, justice et cinéma, Lyon, 28 février 2015

Eric Carpano, « Président et rapporteur de l’Atelier Concurrence réglementaire », CEE/CERCRID-ERDS/CERFF/CEFF, La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE. Théorie et pratique(s), Lyon, 19 novembre 2015

Eric Carpano, Elisabeth Joly-Sibuet et Kevin Mariat, « Témoignage et temporalité - Séminaire international », Le temps, le témoignage et le procès, Buenos Aires, Argentina, 01 janvier 2016

Eric Carpano, « État de droit d’exception ou état d’exception de droit ? », UJML3, Colloque « Penser les libertés après le 7 janvier », Lyon, 03 avril 2015

Eric Carpano, « Évaluation empirique et comparative de la contribution des parlements nationaux au processus d’intégration européenne », Université de Strasbourg - CEDECE, Colloque de la CEDECE « L’Union en quête de démocratie(s) »., Strasbourg, 24 novembre 2016

Autres

Eric Carpano, Compte rendu de Blumann (Cl.) / dir. – Commentaire J. Mégret : introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandi, RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, p. RTD Eur ; n° 2 ; II-III

Eric Carpano et Julie Grangeon, Compte rendu de Derenne (J.), Morgan De Rivery (É.), Petit (N.) – Antitrust damages in EU Law and Policy, Derenne (J.), Morgan De Rivery (É.), Petit (N.) – Antitrust damages in EU Law and Policy. – Bruxelles : Bruylant, 2015. – 184 p., RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, p. 2015/4, I-III




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