Portail  Enseignants-chercheurs  Carpano Eric

Eric Carpano

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Ouvrages

Eric Carpano et Gaëlle Marti (dir.), Démocratie et marché dans l'Union européenne, Bruylant, 2021, Droit de l'Union européenne, 479 p.

Eric Carpano et Gaëlle Marti (dir.), L'exception en droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, 2019, Collection "Droits européens", 374 p.

Eric Carpano, Manuel Chastagnaret et Emmanuelle Mazuyer (dir.), La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l'Union européenne : [actes du colloque, Université Jean Moulin Lyon 3, 19-20 novembre 2015], Larcier, 2016, Europe(s), 380 p.

Eric Carpano (dir.), Le revirement de jurisprudence en droit européen, Bruylant, 2012, Centre d'études européennes de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3, 427 p.

Eric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, Les grands systèmes juridiques étrangers : Allemagne, Arabie Saoudite, Brésil, Chine, Egypte, Etats-Unis, Inde, Royaume-Uni, Gualino-Lextenso, 2009, Mémentos LMD, 207 p.

Eric Carpano, État de droit et droits européens : l'évolution du modèle de l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des systèmes juridiques, L'Harmattan, 2005, Logiques juridiques, 662 p.

Voir plus

Eric Carpano, État de droit et droits européens : l'évolution du modèle de l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des systèmes juridiques, [s. n.], 2003, Logiques juridiques, 740 p.


Articles

Eric Carpano, « L'État de droit intégré », Revue de l'Union Européenne, N° 645, 2021, p. 98

Eric Carpano, « La crise de l’Etat de droit en Europe. De quoi parle-t-on ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019

Eric Carpano, « La définition du standard européen de l’État de droit », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, pp. 255-272

Eric Carpano, Didier Blanc et Gaelle Marti, « Les figures de l’exception en droit de l’Union européenne : éléments de problématique », in Presses universitaires de Rennes (dir.), L’exception en droit de l’Union européenne / dir. Éric Carpano, Gaëlle Marti, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2019, pp. 17-24

Eric Carpano, « Retour critique sur la liberté économique dans la jurisprudence de la Cour de justice », Annuaire de droit de l'Union européenne Année 2016 / Cl. Blumann, F. Picod (dir.), Paris, Panthéon-Assas Paris II éditions, N° 2016, 2018, pp. 45-84

Eric Carpano, « La dynamique dérégulatoire de l'entrave dans le marché intérieur », Revue de l'Union Européenne, N° 616, 2018, pp. 140-148

Voir plus

Eric Carpano, « La Charte, une constitution de la liberté économique des entreprises ? L’apport de la Charte à la protection des droits substantiels des entreprises », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, p. XXX

Eric Carpano, « Une loi de blocage pour quoi faire ? À propos de la réaction européenne face au rétablissement des sanctions extraterritoriales américaines à l’égard de l'Iran », Recueil Dalloz, 2018, p. 2102

Eric Carpano, « La transposition des directives par les régions dans l'Union européenne », Revue de l'Union Européenne, N° 612, 2017, p. 543

Eric Carpano, « Bibliographie - BLUMANN (Claude) (dir.) - Commentaire J. Mégret : introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandises », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. II

Eric Carpano, « La stérilisation forcée en droit international des droits de l’homme », Sexualité et droit international des droits de l'homme, / J. Cazala et B. Taxil (dir.), Paris, Pedone, 2017, p. NC

Eric Carpano, « La transposition des directives par les régions : perspectives de droit comparé », Revue de l'Union Européenne, 2017, p. 543

Eric Carpano, « Préface de l'ouvrage "traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité au Rwanda », Traitement juridictionnel du crime de génocide et des crimes contre l’humanité au Rwanda, Astou Fall, Paris, L'Harmattan, 2017, p. NC

Eric Carpano, « « Réflexions sur l’idée d’une jurisprudence globale des droits fondamentaux » », État du droit, état des droits, Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique Turpin, Paris, LGDJ, 2017, pp. 499-514

Eric Carpano, « Keck et Mithouard et le commerce des boissons alcoolisées : à propos de deux arrêts opposés de la Cour de justice. CJUE, 23 déc. 2015, Scotch Whisky Association e.a., aff. C-333/14, EU:C:2015:845, ; CJUE, 12 nov. 2015, Valev Visnapuu, aff. C-198/14, EU:C:2015:751 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 112, 2016, pp. Reères n° 5850, 44-46

Eric Carpano, « L’interdiction des taxes d’effet équivalant à des droits de douanes dans l’Union européenne : bilan jurisprudentiel », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2016, p. 216

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 14 oct. 2004, Omega Spielhallen- und Automatenaufstellungs-GmbH c/ Oberbürgermeisterin der Bundesstadt Bonn (Omega), aff. C-36/02, REC I-9609 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, PUF, 2016, pp. Commentaire n°75, 390-396

Eric Carpano et Loïc Robert, « Effets des traités : applicabilité et application des normes conventionnelles dans l'ordre juridique de l'Union européenne », Jurisclasseur Droit international, LexisNexis, 2016, p. NC

Eric Carpano, Emmanuelle Mazuyer et Manuel Chastagnaret, « Introduction. La concurrence réglementaire entre law shopping et dérégulation compétitive », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 79-94

Eric Carpano, « La mise en œuvre du droit international par les régions : perspectives de droit européen et comparé », Le rôle des régions dans la coopération internationale transfrontalière. L’expérience franco-italienne / S. Doumbé-Billé, A. Oddenino (dir.), Naples, Editoriale Scientifica, 2016, pp. 177-191

Eric Carpano, « L’obligation de motivation des actes unilatéraux en droit de l’Union européenne », Journal de droit administratif, 2016, p. NC

Eric Carpano, « régulation et dérégulation compétitive dans l'Union européenne », Revue Lamy Droit des Affaires, 2016, pp. reères n°5932 21-27

Eric Carpano, « Accès des fonctionnaires européens à la profession d'avocat : tous les fonctionnaires ne se valent pas ! », Recueil Dalloz, N° 42, 2015, p. 2491

Eric Carpano, « Bibliographie - DERENNE (J.), MORGAN DE RIVERY (É.) et PETIT (N.). - Antitrust damages in EU law and policy », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. I

Eric Carpano, « Accès des fonctionnaires européens à la profession d’avocat : tous les fonctionnaires ne se valent pas! Note ss Paris, 10 sept. 2015 », Recueil Dalloz, 2015, p. 2491

Eric Carpano, « Indemnisation en cas de retard de vol : "circonstances extraordinaires" et problèmes techniques ». Note ss CJUE, 17 sept. 2015, Corina van der Lans c/ KLM NV, aff. C‐257/14, », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, pp. 42 - Reères n° 5765

Eric Carpano, « L’encadrement européen du pouvoir de sanction de l’État en matière fiscale. Note ss CJUE, 16 juill. 2015, aff. C‐255/14 », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, pp. Reères n° 5737, 45-46

Eric Carpano, « L’européanisation des logiques de marché : la loi "Macron" et le droit de l’Union », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, pp. Reères n°5763, 36-38

Eric Carpano, « Privation des droits civiques et citoyenneté européenne. Note ss CJUE, 6 oct. 2015 », Recueil Dalloz, 2015, p. 2414

Eric Carpano, « Sources du droit international - Les traités. Effet des traités: application et applicabilité des normes conventionnelles en droit comparé », Juris–classeur droit international, LexisNexis Juris–classeur, 2015, p. NC

Eric Carpano, « TVA réduite sur les livres électroniques : lorsque la Cour de justice décide de faire primer le marché sur les objectifs sociaux et culturels. Petit essai critique de logique juridique », Revue Lamy Droit des Affaires, 2015, p. Reères n° 5583

Eric Carpano, « Applicabilité et application de la Charte dans le contentieux du marché intérieur : les dispositions de la Charte s’épuisent-elles dans les règles relatives à la libre circulation ? » Note ss CJUE, 30 avr. 2014, Robert Pfleger, aff. C-390/12 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n°5228, 62-65

Eric Carpano, « Le monopole des pharmacies à l’épreuve du droit de l’Union. Note ss CJUE, 5 déc. 2013, Alessandra Venturini c/ ASL Varese e.a., aff. C-159/12 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n°4970, 47-51

Eric Carpano, « L’invocabilité de la Charte des droits fondamentaux dans les litiges entre personnes privées : à propos du droit à l’information et à la consultation des travailleurs. Note ss CJUE, 15 janv. 2014, Association de médiation sociale c/ Union locale des syndicats CGT, aff. C-176/12 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n°5117, 71-74

Eric Carpano, « Retour sur l’incompatibilité du bouclier fiscal avec le droit de l’Union européenne : l’intégration des impositions étrangères dans la détermination du droit à restitution. Note ss CJUE, 13 mars 2014, Bouanich c/ Directeur des services fiscaux de la Drôme, aff. C-375/12 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. 68-69

Eric Carpano, « « L’« accès au marché » et l’évolution du test de l’entrave en matière de libre circulation des marchandises ». Note ss CJUE, 10 sept. 2014, UAB Vilniaus energija c/Lietuvos metrologijos inspekcijos Vilniaus apskrities skyrius, aff. C-423/13 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2014, 2014, pp. Reères n° 5355, 68-69

Eric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, « La représentation des travailleurs à l'épreuve de l'article 27 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union : précisions sur l'invocabilité horizontale du droit de l'Union », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2014, pp. 312-320

Eric Carpano, « Comm. de CJCE, 14 oct. 2004, Omega Spielhallen- und Automatenaufstellungs-GmbH c/ Oberbürgermeisterin der Bundesstadt Bonn (Omega), aff. C-36/02, REC I-9609 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 2e édition, Paris, PUF, 2014, pp. Commentaire n°73, 347-352

Eric Carpano, « Représentativité et légitimité de la Cour de justice de l’Union européenne », La composition des juridictions. Perspectives de droit comparé / O. Lecucq (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 71-92

Eric Carpano, « La motivation des actes unilatéraux en droit européen », La motivation en droit public, sous la direction de S. Caudal, Dalloz, 2013, pp. 175-194

Eric Carpano, « Le droit de l'Union comme instrument de contestation interne des réglementations commerciales restrictives : libéralisation des échanges entre les États membres ou libéralisation de l'économie? », Revue Lamy Droit des Affaires, 2013, p. P

Eric Carpano, « Le règlement des différends dans les intégrations régionales internationales », Les intégrations régionales, une approche comparative - Sous la direction deJacques Hémon, Octares, 2013, p. P

Eric Carpano, « Refonte de l'étude "Le marché unique », Dictionnaire permanent de droit européen des affaires, Editions Législatives, 2013, p. Etude du Marché Unique (Section Sociétés)

Eric Carpano, « Vers un affaiblissement de la protection des passagers aériens? », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, 2013, p. 2

Eric Carpano, « Bibliographie - Patricia POPELIER, Catherine VAN DE HEYNING et Piet VAN NUFFEL (eds), Human rights protection in the European legal order : The interaction between the European and the national Courts », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2012, p. IV

Eric Carpano, « Les mutations institutionnelles de l'Union européenne », Réalisations et défis de l'Union européenne, Mélanges en hommage à P. Soldatos, Bruylant, 2012, p. P

Eric Carpano, « Refus d'embarquement à bord: la CJUE étend les cas d'indemnisation », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, 2012, p. 2

Eric Carpano, « Relance du marché intérieur : Acte II », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, p. 68

Eric Carpano, « Service d'intérêt économique général (SIEG) : relèvement du plafond des aides de minimis », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, 2012, p. 1


Autres

Eric Carpano, Compte rendu de Blumann (Cl.) (dir). Commentaire J. Mégret : introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandises, RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, pp. RTD Eur 2017/2, II-III

Eric Carpano et Julie Grangeon, Compte rendu de Derenne (J.), Morgan De Rivery (É.), Petit (N.) Antitrust damages in EU Law and Policy, RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, pp. RTD Eur 2015/4, I-III

Actualités Publications Communications
  • « Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ? »
    Toulouse, le 26 septembre 2019

  • « Introduction : L’Europe en quête d’identités. Éléments de problématique »
    Rome, le 17 juin 2019

  • « Présidence de la table ronde « Identités et unité » »
    Rome, le 17 juin 2019

  • « Rapport introductif »
    Lyon, le 13 juin 2019

  • Voir plus

  • « Direction scientifique », Démocratie et marché dans une Union en crise
    Lyon, le 13 juin 2019

  • « L'état de l'Union 2018-2019 »
    Lyon, le 31 janvier 2019

  • « Séminaire doctoral en Droit de l’Union européenne »
    Saint-Martin-d'Hères, le 29 janvier 2019

  • « Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du (des) traité(s) de Rome »
    Toulouse, le 29 novembre 2018

  • « L’État de droit, un modèle européen ? – Présidence de table ronde »
    Lyon, le 11 octobre 2018

  • « L’État de droit en Europe, les figures de la crise », Quel État de droit dans une Europe en crise ?
    Lyon, le 11 octobre 2018

  • « Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne. Pour une théorie générale de l’intégration »
    Tours, le 14 juin 2018

  • « Les figures de l’exception en droit de l’Union », L’exception en droit de l’union européenne
    Lyon, le 12 octobre 2017

  • « Mobiliser la mémoire. Reconstruire les sociétés de post-conflit : la Colombie en perspective »
    Lyon, le 04 octobre 2017

  • « Les rapports entre l’Union européenne et le Royaume-Uni après le Brexit », Identités et intégration européenne : le Brexit en perspective
    Lyon, le 08 juin 2017

  • « Libre circulation (CJUE, Gde Ch., 19 avr. 2016, Dansk Industri, aff. C-441/14) »
    Lyon, le 05 décembre 2016

  • « Évaluation empirique et comparative de la contribution des parlements nationaux au processus d’intégration européenne »
    Strasbourg, le 24 novembre 2016

  • « La mise en œuvre du droit international par les régions : perspectives du droit comparé », La coopération transfrontalière en droit international et européen
    Lyon, le 20 octobre 2016

  • « Droit comparé et construction autonome d’un outillage méthodologie : les leçons d’une expérience »
    la Rochelle, le 29 septembre 2016

  • « La contribution du Parlement andin à la démocratisation régionale », La parlementarisation des processus d'intégration régionale
    Rennes, le 22 septembre 2016

  • « La stérilisation forcée en droit international et droit comparé », Sexualité et droit international des droits de l’homme
    Lyon, le 26 mai 2016

  • « Le temps et le procès comme témoignage »
    Buenos Aires, le 06 avril 2016

  • « Témoignage et temporalité - Séminaire international »
    Buenos Aires, le 01 janvier 2016

  • « Centre et périphérie »
    le 02 décembre 2015

  • « Président et rapporteur de l’Atelier Concurrence réglementaire »
    Lyon, le 19 novembre 2015

  • « Participation au colloque international « Memoria, testimonio y archivo: perspectivas plurales Argentina-Brasil-Francia» »
    Buenos aires, le 28 mai 2015

  • « État de droit d’exception ou état d’exception de droit ? »
    Lyon, le 03 avril 2015

  • « Le statut des personnes morales en droit de l’Union européenne »
    Saint-Étienne, le 26 mars 2015

  • « Participation à la table ronde Liberté de représentation et religion au cinéma »
    Lyon, le 28 février 2015

  • « La motivation en droit public »
    le 17 novembre 2011





Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.