Franck Waserman, Finances publiques, 10e éd., La Documentation française et Cyberlibris, 2024, 237 p.
L'endettement public et les contraintes budgétaires sont devenus l'une des préoccupations économiques majeures, singulièrement en France. Cet ouvrage, outil indispensable pour comprendre l'actualité ou se préparer aux concours et examens, intègre les principales réformes intervenues récemment (dont celle de la LOLF par la loi organique du 28 décembre 2021 et celle de la responsabilité des gestionnaires publics, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2023). Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales du droit des finances publiques (ex. : les grands principes budgétaires). Des encadrés pour approfondir des sujets particuliers (ex. : le consentement à l'impôt). Des éclairages historiques pour élargir la perspective (ex. ; les finances publiques de l'Antiquité à la Révolution française)
Franck Waserman, Finances locales, La Documentation Française, 2023, Découverte de la vie publique, 210 p.
Franck Waserman, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, 12e éd., La documentation Française, 2021, Découverte de la vie publique, 244 p.
Franck Waserman, Les finances publiques aux concours, La Documentation française, 2020, 163 p.
La 4e de couverture indique : "Les questions de finances publiques sont souvent présentes à l'écrit ou à l'oral dans les concours administratifs, par exemple au concours d'entrée aux IRA ou à celui de l'ENA. Cette matière, fortement en prise sur l'actualité, est aussi enseignée dans de nombreuses filières universitaires. Candidats aux concours et étudiants trouveront dans cette édition entièrement refondue le programme complet de finances publiques. Le texte met en évidence les enjeux majeurs (dette publique, fiscalité, loi de financement de la Sécurité sociale, etc.) tout en exposant clairement les notions à retenir. Il présente en partie I le droit des finances publiques avant d'expliciter en partie II qui en sont les acteurs, comment s'agencent dépenses et recettes publiques, et enfin quels sont les contrôles exercés en ce domaine"
Franck Waserman, Les finances publiques, 9e éd., la Documentation française, 2018, 230 p.
La 4e de couverture indique : "À l'heure où l'endettement public et les contraintes budgétaires sont devenus l'une des préoccupations économiques majeures, un outil indispensable pour comprendre l'actualité ou se préparer aux concours et examens. Une première partie retrace le cadre budgétaire des finances publiques, les grandes questions fiscales, les règles de la comptabilité publique et les modalités de contrôle. La seconde partie présente les finances de l'État, celles des collectivités territoriales, les comptes de la protection sociale et le budget européen. Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales (les grands principes budgétaires ; progressivité et proportionnalité de l'impôt ; la procédue ELOP ; la gestion de fait...). Des encadrés pour approfondir des sujets particuliers (le consentement à l'impôt ; budgets annexes et comptes spéciaux ; le financement de l'intercommunalité ; la nature juridique de la CSG...). Des éclairages historiques et internationaux pour élargir la perspective (les finances publiques de l'Antiquité à la Révolution française ; la procédure budgétaire européenne...). Une nouvelle édition augmentée, avec les derniers chiffres disponibles."
Franck Waserman, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, 11e éd., La documentation Française, 2018, Découverte de la vie publique, 207 p.
La 4e de couverture indique : "Cette 11e édition présente l'organisation territoriale de la France en 2018, après les transformations intervenues avec les lois MAPTAM et NOTRe, le redécoupage des régions... Les nouvelles obligations pesant sur les élus depuis les lois de 2017 pour la confiance dans la vie politique, les évolutions relatives au statut de Paris ou la nouvelle collectivité de Corse depuis le 1er janvier 2018 sont également exposées. Les questions-réponses sont organisées autour de six thèmes : les différentes catégories de collectivités locales, les grands principes les régissant, leurs compétences, leurs finances, la démocratie locale et l'intercommunalité. Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales (décentralisation, référendum local, intercommunalité, métropoles...). Des encadrés pour approfondir des sujets particuliers (La métropole du Grand Paris ; le Sénat et la représentation des collectivités territoriales ; le financement de l'intercommunalité...). Des éclairages historiques et internationaux pour élargir la perspective (Les collectivités territoriales dans les Constitutions françaises ; les grandes dates de la décentralisation ; les collectivités territoriales dans l'Union européenne...)."
Franck Waserman, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, 10e éd., La documentation française, 2017, Découverte de la vie publique, 207 p.
Franck Waserman, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, 9e éd., la Documentation française, 2016, Découverte de la vie publique, 206 p.
La 4e de couv. indique : "Les collectivités territoriales viennent de connaître des évolutions très importantes. Loi MAPTAM de janvier 2014, nouvelle carte des régions, loi NOTRe d’août 2015, création de nouvelles métropoles parmi lesquelles celles du Grand Paris et d'Aix-Marseille-Provence… Analysant ces transformations et les enjeux de la décentralisation, cet ouvrage est organisé autour de six thèmes : la diversité des collectivités territoriales, les grands principes les régissant, leurs compétences, leurs finances, la démocratie locale et l’intercommunalité."
Franck Waserman (dir.), Les finances publiques, 8e éd., La Documentation française, 2016, Découverte de la vie publique, 222 p.
Franck Waserman, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, 8e éd., la Documentation française, 2015, Découverte de la vie publique, 189 p.
Franck Waserman, Edward Arkwright, Cécile Courrèges, Stanislas Godefroy, Gautier Maigne [et alii], Les finances publiques, 7e éd., La Documentation française, 2013, Découverte de la vie publique, 199 p.
"L'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les finances publiques : ressources et dépendances de l'État, finances des collectivités territoriales, comptes de la protection sociale, budget européen et contribution de la France. À l'heure où l'endettement public et les contraintes budgétaires sont devenus l'une des préoccupations économiques majeures, un outil indispensable pour comprendre l'actualité ou se préparer aux concours et examens. Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales (Qu'est-ce que le budget de l'État ? Les collectivités locales sont-elles endettées ? Qu'est-ce que la CSG ? Quelles ressources pour l'Union européenne ?...) ; des encadrés pour approfondir des sujets plus spécifiques (Budgets annexes et comptes spéciaux, La réforme de la taxe professionnelle, Budget et contraintes européennes...) ; des éclairages historiques et internationaux pour élargir la perspective (Les finances publiques de l'Antiquité à nos jours, Les prélèvements obligatoires en France et dans les pays occidentaux...) ; une édition revue et augmentée chaque année avec les derniers chiffres disponibles." [Source : 4e de couv.]
Franck Waserman, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, 7e éd., La Documentation française, 2013, Découverte de la vie publique, 167 p.
Franck Waserman, Les doctrines financières publiques en France au XIXe siècle: emprunts économiques, empreinte juridique, LGDJ-Lextenso, 2012, Bibliothèque finances publiques et fiscalité, 415 p.
Franck Waserman, « La notion juridique d’impôt : entre flottements définitoires et historicité », Archimède : archéologie et histoire ancienne, 2023, pp. 85-96
Franck Waserman, « De l’Échiquier de Normandie à la création de la Cour des comptes : héritage ou rupture ? », Bulletin juridique des collectivités locales, 2023, n°78, p. 488
Franck Waserman, « Existe-t-il un modèle français de contrôle des comptes publics ? », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, n°6, pp. 14-18
Franck Waserman, « Contractualisation financière et libre administration des collectivités territoriales », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°02, p. 271
Franck Waserman, « L'application du principe non bis in idem et les procédures devant la CDBF », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°03, p. 456
Franck Waserman, « La TASCOM et l'autonomie financière des collectivités territoriales », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°03, p. 460
Franck Waserman, « Contrôle budgétaire et principe d'annualité », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°15, p. 860
Franck Waserman, « L'ESS, un modèle alternatif d'économie à la mesure de l'homme », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2015, n°522, p. 37
Franck Waserman, « Les aides fiscales au tourisme », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2013, n°156, p. 33
Franck Waserman, « La laïcité est-elle hostile aux religions ? », le 11 décembre 2023
Conférence organisée par le LARJ, Université du Littoral - Côte d'Opale sous la direction de Catherine Minet-Letalle, Vice-présidente déléguée à l'égalité, la lutte contre les discriminations et les violences sexuelles et sexistes
Franck Waserman, « Ententes, cartels, mafias… », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par Frédéric Davansant, Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d’Opale, et Valentin Noisette, Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil.
Franck Waserman, « Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? », le 23 novembre 2023
Colloque de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales, organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d'Opale.
Franck Waserman, « Le quarantième anniversaire des chambres régionales des comptes et la décentralisation - L'exemple normand », le 22 juin 2023
Journée d'études organisées par le CUREJ, Université de Rouen Normandie
Franck Waserman, « La loi climat et résilience », le 20 janvier 2022
Organisé sous la direction scientifique de Catherine Roche, Professeur des universités en aménagement et urbanisme (TVES) et Stéphanie Douteaud, Maître de conférences en droit public (LARJ)
Franck Waserman, « Le rôle des juridictions financières au plan international », le 06 octobre 2021
2e séance du Séminaire itinérant 2021 de la Société française de finances publiques, organisé en partenariat avec la Chambre régionale des comptes de Normandie.
Franck Waserman, « Le métier d'élu local », le 06 mars 2020
Colloque organisé sous la direction de Matthieu Caron, Jean-François Kerléo, Aurore Granero et Franck Waserman, avec la participation du LARJ, de l’IDP, du CREDESPO et de l’Observatoire de l’éthique publique, sous le parrainage de l’AFDCL.
Franck Waserman, « L'intelligence artificielle dans l'entreprise », le 31 janvier 2020
Colloque organisé sous la direction scientifique du LARJ, en partenariat avec le Master DDA et SKEMA Business School
Franck Waserman, « Formes et limites de l'ingénierie des collectivités territoriales », le 29 novembre 2019
Organisé par le Département de droit du LARJ, ULCO
Franck Waserman, « Introduire le droit », le 23 mai 2019
Colloque organisé par le Centre de théorie du droit de l'Université Paris Nanterre
Franck Waserman, « L’intervention des tiers dans les contrats administratifs », le 18 avril 2019
Colloque organisé sous la direction scientifique de Vincent Bouhier.
Franck Waserman, « Lectures juridiques de webséries », le 15 mars 2019
organisé par le collectif l’Unité du droit sous le haut parrainage du Professeur Denys de Béchillon, Université de Pau et des Pays de l’Adour et co-organisé par l'Université du Littoral Côte d'Opale.
Franck Waserman, « Le harcèlement moral au travail », le 30 novembre 2018
Colloque co-organisé par Catherine Minet-Letalle, Maître de conférences en droit privé, HDR, Directrice du LARJ à l’ULCO, et Raphaël Tachon, Maître de conférences associé à l’ULCO, Avocat et ancien Bâtonnier au Barreau de Boulogne-sur-Mer
Franck Waserman, « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements », le 21 juin 2018
Organisé par le Master Juriste Conseil des collectivités territoriales, associé à l'IPAG de Paris II, sous la direction du Professeur Olivier Gohin
Franck Waserman, « Les procédures d'urgence : questionnements autour de l'efficacité du référé », le 24 novembre 2017
Franck Waserman, « Les aspects institutionnels et économiques d’un budget de la zone euro », le 20 novembre 2017
atelier de démocratisation de l’Europe de l'Institut de droit comparé