Bernard Drobenko, « Vers une éthique du vivant ? », in Christophe Bouriau, Jochen Sohnle (dir.), Éthique environnementale pour juristes, Mare & Martin, 2024
Bernard Drobenko, « Le droit à l’eau, entre devoir des Etats et contributions des collectivités territoriales », in Le Bris, Catherine (dir.), Les droits de l'homme à l'épreuve du local. Tome II, La praxis, agis dans ton lieu, pense avec le monde, Mare et Martin, 2020, pp. 133
Bernard Drobenko, « Petite histoire d'un droit en devenir : le droit à l'eau », in Fonbaustier, Laurent, Goffaux-Callebaut, Géraldine (dir.), Un patrimoine vivant, entre nature et culture : Mélanges en l’honneur de Jérôme Fromageau, Mare & Martin, 2019
Bernard Drobenko, « La notion de continuité territoriale au prisme du droit de l’urbanisme », in Farinetti, Aude (dir.), Continuités et discontinuités territoriales en droit public, Mare & Martin, 2019, pp. 73
Bernard Drobenko, « La colonne d’eau de la haute-mer, patrimoine commun de l’humanité ? », in Makowiak, Jessica, Jolivet, Simon (dir.), Les biens communs environnementaux : quel(s) statut(s) juridique(s) ?, Presses universitaires de Limoges, 2017
Bernard Drobenko, « L’impact du droit européen sur les polices de l’eau : entre atouts et faiblesses », in Mergey, Anthony, Mynard, Frantz (dir.), LA POLICE DE L'EAURèglementer les usages de l'eau, un défi permanent, Editions Johanet, 2017
Bernard Drobenko, « De la capacité de charge des écosystèmes et du droit », in Charles-Hubert Born, François Jongen (dir.), D’urbanisme et d’environnement – Liber Amirocum Francis Haumont Hommages à Francis Haumont, Editions Bruylant, 2015, pp. 575-
Bernard Drobenko, « Evolutions et perspectives du droit de l’eau, au prisme des simplifications », Ouvrage issu des interventions du colloque "Les cinquante ans de la loi sur l'eau de 1964 : bilans et perspectives" qui s'est tenu le 4 décembre 2014 à l'Université Paris Sud., La loi sur l'eau 1964 : bilans et perspectives, Editions Johanet, 2015
Bernard Drobenko, « Les risques naturels en zones côtières – perspectives en droit de l’urbanisme », in Laronde-Clérac, Mazeaud, Alice, Michelot, Agnès (dir.), Les risques naturels en zones côtières : Xynthia : enjeux politiques, questionnements juridiques / [colloque, organisé par le Centre d'études juridiques et politiques, Université de la Rochelle, novembre 2012], Presses universitaires de Rennes (P.U.R.), 2015
Bernard Drobenko, « L'eau à découvert », in Euzen, Agathe, Jeandel, Catherine, Mosseri, Rémy (dir.), L’eau à découvert, CNRS Editions, 2015
Bernard Drobenko, « Les défis pour l'espace littoral et marin dans la loi Grenelle II », LOI GRENELLE II : IMPLICATIONS PRATIQUESActes du colloque de DOUAI 15 mai 2011 Sous la dir. de H. Hellio Ed. Larcier/Bruylant 2014, 2014
Bernard Drobenko, « Du droit et de l’eau au robinet », in CNRS Editions (dir.), TOUT SAVOIR SUR L’EAU DU ROBINET, 2013, pp. 74
Bernard Drobenko, Aude Farinetti, « Droit de l'eau 2018 », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 781-800
La période écoulée n’a pas généré de texte législatif significatif dans le domaine de l’eau stricto sensu, les annonces présentées (changement climatique, biodiversité) renvoyant les évolutions à des échéances plus ou moins lointaines. En revanche un ensemble de dispositions réglementaires ont affecté le domaine avec des régressions significatives. Dans une sorte de continuité, plusieurs apports jurisprudentiels ont contribué à préciser les modalités de mise en oeuvre du droit de l’eau dans sa diversité.
Bernard Drobenko, « Droit de l’eau (2015-2017) », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 749-770
Aucun texte majeur concernant le domaine de l’eau n’est intervenu en France depuis 2015, néanmoins ce droit a évolué, plusieurs textes législatifs y ont contribué de manière significative. Pendant la même période, des apports jurisprudentiels ont contribué à préciser les modalités d’application de plusieurs textes (droit au logement avec la fourniture d’eau, zones humides, gestion des risques, évaluation ou mise en oeuvre des sanctions et de la réparation). Quelques circulaires permettent de préciser les interventions des acteurs publics.
Bernard Drobenko, « Vers la reconquête des espaces maritimes européens ? », Aménagement - Environnement, , 2015, n°4
Bernard Drobenko, « Risques littoraux entre stratégie et droit », VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, VertigO, 2015, n°21
Bernard Drobenko, « La piraterie saisie par le droit », Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), 2015, n°2, p. 12
Bernard Drobenko, « Les perspectives dans le domaine de l’eau », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 111-121
Drobenko Bernard. Les perspectives dans le domaine de l’eau. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2013. La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. pp. 111-121.
Bernard Drobenko, « La protection du littoral, 25 ans après », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2012
Bernard Drobenko, « De la Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) à la Politique Maritime Intégrée (PMI) : un nouveau droit pour le littoral ? », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 225-246
Drobenko Bernard. De la Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) à la Politique Maritime Intégrée (PMI) : un nouveau droit pour le littoral ?. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2012. Les 25 ans de la Loi Littoral. pp. 225-246.
Bernard Drobenko, « Montagne - Littoral (1re partie) », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 375-384
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral (1re partie). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2012. pp. 375-384.
Bernard Drobenko, « Montagne - Littoral (2e partie) », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 549-560
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral (2e partie). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012. pp. 549-560.
Bernard Drobenko, « La question de l’eau », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 659-660
Drobenko Bernard. La question de l’eau. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2012. RIO+20. pp. 659-660.
Bernard Drobenko, « Bâtiment et urbanisme, eau et inondations », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 27-65
Drobenko Bernard. Bâtiment et urbanisme, eau et inondations. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2010. Présentation de la loi portant engagement national pour l’environnement (Grenelle 2) pp. 27-65.
Bernard Drobenko, « Directive inondation : la prévention impérative », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 25-35
Indirectement traité par la directive no 2000/ 60/ CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, et face à la récurrence des risques d’inondation, cette question se trouve aujourd’hui entièrement contenue dans la directive Inondation du 6 novembre 2007. Toutefois, l’instauration d’un régime préventif doit se coupler, d’une part, avec une évaluation du risque d’inondation en vue de le cartographier dans toutes les régions où ce risque existe, et d’autre part, avec une gestion des risques d’inondation par la production de plans de gestion des risques, fruit d’une coopération et d’une participation entre Etats membres.
Bernard Drobenko, « Montagne - Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 541-554
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2010. pp. 541-554.
Bernard Drobenko, « Commentaire de l'arrêt C-381/07 de la CJCE (6 novembre 2008) Des exigences du droit communautaire et de la remise en cause du régime déclaratoire : des limites à la déréglementation. », Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 203-211
Drobenko Bernard. Commentaire de l'arrêt C-381/07 de la CJCE (6 novembre 2008) Des exigences du droit communautaire et de la remise en cause du régime déclaratoire : des limites à la déréglementation.. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 203-211.
Bernard Drobenko, « Littoral et Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 389-408
Drobenko Bernard. Littoral et Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2009. pp. 389-408.
Bernard Drobenko, Michel Prieur, Jean-Pierre Marguénaud, Gérard Monediaire, Julien Betaille, « Projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux », Revue européenne de droit de l'environnement, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, n°4, pp. 381-393
Prieur Michel, Marguénaud Jean-Pierre, Monediaire Gérard, Betaille Julien, Drobenko Bernard, Gouguet Jean-Jacques, Lavieille Jean-Marc, Nadaud Séverine, Roets Damien, Bouin Frédéric, Burgat Florence, Cournil Christel, Dinh Van, Juste Ballesta José, Lador Yves, Mazzega Pierre, Michelot Agnès, Shelton Dinah. Projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2008. projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. pp. 381-393.
Bernard Drobenko, « Evaluation environnementale des documents d'urbanisme : entre enjeux et méthodes », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2008, n°04, p. 640
Bernard Drobenko, Michel Prieur, Jean-Pierre Marguénaud, Gérard Monediaire, Julien Betaille, « Draft convention on the international status of environmentally- displaced persons », Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 395-406
Prieur Michel, Marguénaud Jean-Pierre, Monediaire Gérard, Betaille Julien, Drobenko Bernard, Gouguet Jean-Jacques, Lavieille Jean-Marc, Nadaud Séverine, Roets Damien, Bouin Frédéric, Burgat Florence, Cournil Christel, Dinh Van, Juste Ballesta José, Lador Yves, Mazzega Pierre, Michelot Agnès, Shelton Dinah. Draft convention on the international status of environmentally- displaced persons. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2008. projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. pp. 395-406.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 223-238
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2008. pp. 223-238.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 238-240
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2008. pp. 238-240.
Bernard Drobenko, « La loi sur l'eau et les milieux aquatiques : entre atermoiements et renoncements », Revue juridique de l'environnement, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 141-171
Après plusieurs années de discussions et d'atermoiements, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (EMA) a été adoptée le 30 décembre 2006. Texte particulièrement attendu en raison, d'une part, de la nécessité de transposer les textes communautaires, notamment la directive-cadre, et, d'autre part, de répondre aux défis quantitatifs et qualitatifs posés par l'eau et les écosystèmes aquatiques, cette nouvelle loi modifie les divers aspects de ce droit. En effet, qu'il s'agisse du cadre d'intervention, des institutions, de la planification, de mesures préventives, notamment l'entretien, de la gestion des services publics, de la gestion des milieux piscicoles, de la police et des sanctions ou de la fiscalité, de nouvelles dispositions sont instaurées. Répondent-elles pour autant aux enjeux du domaine ? Rien n'est moins sûr. Ainsi, parmi les éléments caractéristiques, l'encadrement plus rigoureux de l'utilisation des fonds publics par les agences de l'eau masque mal les renoncements au regard de la fiscalité et, plus particulièrement, de la mise en œuvre du principe pollueur-payeur. Une analyse des principales évolutions permet de situer la portée de cette loi.
Bernard Drobenko, « Littoral-Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 113-128
Drobenko Bernard. Littoral-Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2007. pp. 113-128.
Bernard Drobenko, « Le droit de préemption des espaces naturels sensibles comme technique de maîtrise foncière environnementale », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 125-137
Drobenko Bernard. Le droit de préemption des espaces naturels sensibles comme technique de maîtrise foncière environnementale. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2006. pp. 125-137.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2005, pp. 467-470
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2005. pp. 467-470.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2005, pp. 470-476
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2005. pp. 470-476.
Bernard Drobenko, « Les contrats de rivière et le droit communautaire de l'eau », Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 383-400
Drobenko Bernard. Les contrats de rivière et le droit communautaire de l'eau. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2004. pp. 383-400.
Bernard Drobenko, « De la pratique du minimalisme : la transposition de la directive-cadre eau », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 241-256
Avec quelques mois de retard, le législateur français produit un texte « portant transposition de la directive » du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Cette loi constitue bien un exercice minimaliste au regard des exigences de la directive. En effet, les fondements du droit communautaire de l'environnement et de l'eau paraissent bien méconnus, tandis que la mise en œuvre opérationnelle de la directive souffre de manifestes insuffisances. Alors même que la directive impose une véritable politique publique de l'eau, ce texte ne peut en constituer l'expression. De plus, outre la multiplication d'interventions éparses en la matière, une nouvelle loi sur l'eau est annoncée, renforçant ainsi le clair-obscur des orientations en la matière.
Bernard Drobenko, « Le volet paysager du permis de construire », Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 301-320
Drobenko Bernard. Le volet paysager du permis de construire. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2003. pp. 301-320.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 493-496
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2003. pp. 493-496.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 496-507
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2003. pp. 496-507.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 247-251
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2002. pp. 247-251.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 251-258
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2002. pp. 251-258.
Bernard Drobenko, « Inondations : aux risques de la complexité », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 629-635
Un premier avis du Conseil d'Etat du 3 décembre 2001 a qualifié les Plans de prévention des risques naturels prévisibles de document d'urbanisme, un second avis du Conseil d'Etat du 12 juin 2002 tire les conséquences du premier en décidant que les PPRNP instaurent des dispositions d'urbanisme. Ces avis soulèvent des interrogations quant à la nature et à la portée des règles posées.
Bernard Drobenko, « Directive Eau : un cadre en trompe l'oeil », Revue européenne de droit de l'environnement, Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE) ; Pulim (Limoges, France) , 2001, n°4
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 275-280
Drobenko Bernard. Littoral . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2001. pp. 275-280.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 280-282
Drobenko Bernard. Montagne . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2001. pp. 280-282.
Bernard Drobenko, « Manquement d'Etat. Qualité des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire. Directive n° 75/440 CEE du 16 juin 1975. Conditions de production d'eau de consommation humaine en Bretagne. CJCE, 8 mars 2001, Commission des Communautés européennes c/ République française, Affaire C-266/99. Avec commentaire », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 445-446
Drobenko Bernard. Manquement d'Etat. Qualité des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire. Directive n° 75/440 CEE du 16 juin 1975. Conditions de production d'eau de consommation humaine en Bretagne. CJCE, 8 mars 2001, Commission des Communautés européennes c/ République française, Affaire C-266/99. Avec commentaire . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2001. pp. 445-446.
Bernard Drobenko, « Distribution par la société Suez Lyonnaise des eaux à ses abonnés d'une eau contenant trop de nitrates : condamnation par le tribunal d'instance de Guingamp à indemniser les usagers. Excès de nitrates provenant des élevages hors-sol. Carence fautive de l'Etat dans l'exercice des pouvoirs de police qu'il détient à l'égard des installations classées agricoles. Transposition tardive de la directive du 12 décembre 1991. Condamnation de l'Etat à rembourser à la société la somme correspondant au montant des indem », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 446-457
Drobenko Bernard. Distribution par la société Suez Lyonnaise des eaux à ses abonnés d'une eau contenant trop de nitrates : condamnation par le tribunal d'instance de Guingamp à indemniser les usagers. Excès de nitrates provenant des élevages hors-sol. Carence fautive de l'Etat dans l'exercice des pouvoirs de police qu'il détient à l'égard des installations classées agricoles. Transposition tardive de la directive du 12 décembre 1991. Condamnation de l'Etat à rembourser à la société la somme correspondant au montant des indemnisations mises à sa charge par le tribunal d'instance de Guingamp. Tribunal administratif de Rennes, 2 mai 2001, Société Suez Lyonnaise des eaux, req. n° 97-182. Avec commentaire . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2001. pp. 446-457.
Bernard Drobenko, « Directive eau : un cadre en trompe-l'œil ? », Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 381-402
Drobenko Bernard. Directive eau : un cadre en trompe-l'œil ?. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2000. pp. 381-402.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 243-255
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2000. pp. 243-255.
Bernard Drobenko, « La Convention d'Aarhus et le droit français », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 31-61
Drobenko Bernard. La Convention d'Aarhus et le droit français. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 1999. La Convention d'Aarhus. pp. 31-61.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 277-278
Drobenko Bernard. Montagne . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 277-278.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 278-280
Drobenko Bernard. Littoral . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 278-280.
Bernard Drobenko, « Loi sur l'eau. Marché public. Etude du bassin versant du Var en vue de son aménagement et de travaux conduisant à une artificialisation. Etude d'impact insuffisante. Expertise. Nécessité d'une indépendance des intervenants. Développement durable et principe de précaution. Tribunal administratif de Nice, 16 avril 1999. Association de défense des riverains de la vallée du Var et autres (n° 99-216 et 99-218). Avec note », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 581-586
Drobenko Bernard. Loi sur l'eau. Marché public. Etude du bassin versant du Var en vue de son aménagement et de travaux conduisant à une artificialisation. Etude d'impact insuffisante. Expertise. Nécessité d'une indépendance des intervenants. Développement durable et principe de précaution. Tribunal administratif de Nice, 16 avril 1999. Association de défense des riverains de la vallée du Var et autres (n° 99-216 et 99-218). Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1999. pp. 581-586.
Bernard Drobenko, « Urbanisation et accueil des gens du voyage », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 1998, n°09, p. 707
Bernard Drobenko, « Loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Travaux routiers relevant de cinq rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation en application de l'article 10 de la loi. Impact prévisible important sur le régime du Var, sur la qualité des eaux, la faune et la flore, etc. Défaut de consultation préalable de la mission déléguée de bassin prévue par l'article 9 du décret du 29 mars 1993. Formalité substantielle. Illégalité de l'arrêté d'autorisation. Contentieux de pleine juridiction. Mesure d'expertise », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1998, pp. 209-222
Drobenko Bernard. Loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Travaux routiers relevant de cinq rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation en application de l'article 10 de la loi. Impact prévisible important sur le régime du Var, sur la qualité des eaux, la faune et la flore, etc. Défaut de consultation préalable de la mission déléguée de bassin prévue par l'article 9 du décret du 29 mars 1993. Formalité substantielle. Illégalité de l'arrêté d'autorisation. Contentieux de pleine juridiction. Mesure d'expertise contradictoire ordonnée par le tribunal. Tribunal administratif de Nice, 19 juin 1997. Chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes et autres c/ Préfet des Alpes- Maritimes (n°96-4132...). Avec note . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1998. pp. 209-222.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1998, pp. 241-243
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1998. pp. 241-243.
Bernard Drobenko, Raymond Léost, « Littoral et montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1997, pp. 241-251
Drobenko Bernard, Léost Raymond. Littoral et montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1997. pp. 241-251.
Bernard Drobenko, « Littoral », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1997, pp. 443-444
Drobenko Bernard. Littoral . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1997. pp. 443-444.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1997, pp. 445-447
Drobenko Bernard. Montagne . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1997. pp. 445-447.
Bernard Drobenko, « La définition du domicile fiscal », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 1996, n°10, p. 792
Bernard Drobenko, « La contribution des équipements de sport à l'aménagement des territoires et à l'urbanisme », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 1996, n°38, p. 5
Bernard Drobenko, « Urbanisme. - Premis de construire. - Délivrance. - Immeuble en copropriété. - Travaux affectant les parties communes de l'immeuble ou son aspect extérieur. - Nécessité pour l'autorité administrative de s'assurer de l'autorisation de l'assemblée générale », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 1996, n°02, p. 128
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 175-178
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1-2, 1996. pp. 175-178.
Bernard Drobenko, Gérard Monediaire, Michel Prieur, « Urbanisme - Plans d'occupation des sols », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 345-369
Monediaire Gérard, Prieur Michel, Drobenko Bernard. Urbanisme - Plans d'occupation des sols. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1996. pp. 345-369.
Bernard Drobenko, « Habitat 2 : du possible au probable », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 425-440
A la lumière de la déclaration finale et du programme d'action adoptés
à Istanbul lors de la Conférence « Habitat 2 », il s'agit, dans la présente étude, de situer :
- D'une part, les apports de cette conférence au regard des deux thèmes fondamentaux retenus par les Etats, le droit au logement et le développement durable des établissements humains ;
- D'autre part, la place de cette conférence dans le développement et les pratiques du droit international.
Le rôle du Centre des Nations unies pour les établissements humains et les perspectives d'évolution des établissements humains apparaissent étroitement liés à la volonté et aux moyens développés par les Etats.
Bernard Drobenko, Raymond Léost, « Action en démolition de constructions illégales. Responsabilité pour faute du constructeur sur le fondement de l'article 1382 du Code civil. Violation d'une règle d'urbanisme. Schéma directeur prévoyant des règles précises d'utilisation des sols. Association. Préjudice personnel et direct causé par les constructions illicites. Réparation. Démolition et remise en état. Cour d'appel de Poitiers, 23 janvier 1996 Société pour la protection des paysages de l'île d'Oléron. Avec note », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 469-480
Drobenko Bernard, Léost Raymond. Action en démolition de constructions illégales. Responsabilité pour faute du constructeur sur le fondement de l'article 1382 du Code civil. Violation d'une règle d'urbanisme. Schéma directeur prévoyant des règles précises d'utilisation des sols. Association. Préjudice personnel et direct causé par les constructions illicites. Réparation. Démolition et remise en état. Cour d'appel de Poitiers, 23 janvier 1996 Société pour la protection des paysages de l'île d'Oléron. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1996. pp. 469-480.
Bernard Drobenko, « Copropriété. - Détermination de la surface hors oeuvre nette. - Articles R. 112-2, alinéa 2 a, et R. 123-22 2° du Code de l'urbanisme. - Déductibilité d'un grenier. - Prise en compte des caractéristiques techniques et non de la qualification donnée dans l'acte de vente ou le règlement de copropriété. - Dénomination d'un lot en grenier dans le règlement de copropriété et l'acte vente. - Aménagement en local d'habitation. - Prise en considération de la destination de l'immeuble. - Troubles de voisinage. - Néc », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 1995, n°06, p. 493
Bernard Drobenko, « Étude d'impact », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 327-329
Drobenko B. Étude d'impact. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 327-329.
Bernard Drobenko, « Montagne », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 334-337
Drobenko B. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 334-337.
Bernard Drobenko, « Urbanisme », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 344-351
Drobenko B. Urbanisme. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 344-351.
Bernard Drobenko, Antonio Fanlo Loras El trasvase Tajo-Segura y su instrumentacion juridica, 2008, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 239-240
Drobenko Bernard. Antonio Fanlo Loras « El trasvase Tajo-Segura y su instrumentacion juridica », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 239-240.
Bernard Drobenko, Les ressources foncières - Droits de propriété, économie et environnement, Actes de la VIe Conférence internationale d'Aix-en-Provence, 2007, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 409-410
Drobrenko Bernard. « Les ressources foncières - Droits de propriété, économie et environnement », Actes de la VIe Conférence internationale d'Aix-en-Provence, 2007. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2009. pp. 409-410.
Bernard Drobenko, Hyam Mallat, Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban, 2003, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, 225 p.
Drobrenko Bernard. Hyam Mallat, « Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban », 2003. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2004. p. 225.
Bernard Drobenko, Jean-Marie Becet, Le droit de l'urbanisme littoral, 2002, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, 405 p.
Drobrenko Bernard. Jean-Marie Becet, « Le droit de l'urbanisme littoral », 2002. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2003. p. 405.
Bernard Drobenko, Bérangère Teissonnier-Mucchielli, L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France, 2003, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, 406 p.
Drobrenko Bernard. Bérangère Teissonnier-Mucchielli, « L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France », 2003. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2003. p. 406.
Bernard Drobenko, Patrice Ibanez, Le droit de l'urbanisme et l'eau douce, thèse de droit public soutenue le 16 décembre 2002 à l'Université d'Aix-Marseille, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, 407 p.
Drobrenko Bernard. Patrice Ibanez, « Le droit de l'urbanisme et l'eau douce », thèse de droit public soutenue le 16 décembre 2002 à l'Université d'Aix-Marseille. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2003. p. 407.
Bernard Drobenko, Raphaël Romi, Droit et administration de l'environnement, octobre 2001, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, 126 p.
Drobenko Bernard. Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement », octobre 2001. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2002. p. 126.
Bernard Drobenko, Jochen Sohnle, Le droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté, collection Monde européen et international, 2002, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 701-702
Drobenko Bernard. Jochen Sohnle, « Le droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté », collection Monde européen et international, 2002. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2002. pp. 701-702.
Bernard Drobenko, Sports de pleine nature et protection de l'environnement, PULIM 2000, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, 159 p.
Drobenko Bernard. « Sports de pleine nature et protection de l'environnement », PULIM 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2001. p. 159.
Bernard Drobenko, Liliane Subilia-Rouge, Aspects juridiques de l'audit environnemental, 2000, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 159-160
Drobenko Bernard. Liliane Subilia-Rouge, « Aspects juridiques de l'audit environnemental », 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2001. pp. 159-160.
Bernard Drobenko, Gil Desmoulin, La Communauté européenne et la protection des espaces naturels. Des financements européens au service de l'action locale, mars 2001, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 711-712
Drobenko Bernard. Gil Desmoulin, « La Communauté européenne et la protection des espaces naturels. Des financements européens au service de l'action locale », mars 2001. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2001. pp. 711-712.
Bernard Drobenko, Yves Lejeune (sous la dir. de) avec l'assistance de Pierre-Yves Erneux, Pratique notariale et droit administratif, 1998, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, 243 p.
Dobrenko Bernard. Yves Lejeune (sous la dir. de) avec l'assistance de Pierre-Yves Erneux, «Pratique notariale et droit administratif», 1998. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 1999. p. 243.
Bernard Drobenko, J.-L. Gazzaniga, J.-P. Ourliac, X. Larrouy-Castera, L'eau : usages et gestion, collection Administration territoriale, 1998, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 321-322
Drobenko Bernard. J.-L. Gazzaniga, J.-P. Ourliac, X. Larrouy-Castera, « L'eau : usages et gestion », collection Administration territoriale, 1998. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 321-322.
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Drobenko Bernard. R. Romi, avec la collaboration de B. Tomasi et M.-P. Peretti, « Les collectivités locales et l'environnement », collection Décentralisation et développement local, 1998. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. p. 322.
Bernard Drobenko, Alain Lebrun, Mémento de l'environnement, Story Scientia, 1999, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, 323 p.
Drobenko Bernard. Alain Lebrun, « Mémento de l'environnement », Story Scientia, 1999. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. p. 323.
Bernard Drobenko, Francis Haumont, L'Urbanisme - Région Wallonne . 1996, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1997, 460 p.
Drobenko Bernard. Francis Haumont, « L'Urbanisme - Région Wallonne ». 1996. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1997. p. 460.
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