Laurence Vapaille

Maître de conférences HDR
Droit public.

Actualités Publications Communications

JOURNÉE D'ÉTUDE

Les sanctions administratives

15déc.2023

Journée d'étude organisée par le LEJEP, CY Cergy Université

Cergy

PARUTION

Les nouvelles normativités fiscales extra-étatiques

Le droit fiscal, comme d’autres branches du droit, doit s’adapter aux bouleversements majeurs affectant la société et l’économie,...

Bruylant
10 / 2023

PARUTION

Les sanctions administratives : identité(s), pouvoir(s), contrôle(s)

Cet ouvrage a pour objet non seulement de dresser un état des lieux du droit des sanctions administratives, mais aussi de réfléchir...

Université de Cergy-Pontoise / LEJEP
09 / 2023

COLLOQUE

Les nouvelles normativités fiscales extra-étatiques

8déc.2022

Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique de Sophie Lambert Wiber, Maître de conférence...

Angers

COLLOQUE

La concurrence fiscale internationale : l’optimisation fiscale au-d...

9avr.2021

Colloque online de la Revue européenne et internationale de droit fiscal

COLLOQUE

La TVA intracommunautaire à l’ère numérique

11janv.2021

Organisé sous l’égide du LEJEP et de 2ISF, sous la direction scientifique de Laurence Vapaille, MCF HDR, Membre du LEJEP, Secrétaire...

Paris

JOURNÉE D'ÉTUDE

« La gouvernance d’entreprise : mise en œuvre et nouveaux enjeux »

16nov.2018

La Mission de recherche Droit et Justice organise, le 16 novembre 2018, de 9h à 18h30, en partenariat avec France Stratégie et la...

Paris

SÉMINAIRE

Les droits du contribuable face à une administration dématérialisée

12mai2017

2ème édition des Journées d’études « Le droit fiscal à l’ère digitale »

Séminaire sous la direction scientifique de Sophie Lambert-Wiber, Maître de conférences de droit privé, HDR, et Laurence Vapaille,...

Paris

Actualités Publications Communications

Thèse

Recherche sur la doctrine administrative en droit fiscal : exemple de l'imposition sur la fortune : (Impôt sur les grandes fortuneS - Impôt de solidarité sur la fortune). Thèse soutenue en 1998 à Paris 13, sous la direction de Thierry Lambert.

Ouvrages

Laurence Vapaille, Jean-Jacques Bienvenu et Thierry Lambert, Droit fiscal, puf, 2021, 5^e éd., Droit fondamental, 490 p.

Laurence Vapaille (dir.), Refonder l'impôt sur le revenu ? : [colloque, Paris, 20 janvier 2012, l'Harmattan, 2013, Finances publiques, 262 p.

Laurence Vapaille, La doctrine administrative fiscale, L'Harmattan, 1999, Finances publiques, 487 p.

Laurence Vapaille, Recherche sur la doctrine administrative en droit fiscal : exemple de l'imposition sur la fortune (Impôt sur les grandes fortuneS - Impôt de solidarité sur la fortune), [s.n.], 1998, 402 p.

Articles

Laurence Vapaille, « Les limites de la mission du Tribunal des conflits en matière de contentieux fiscal », in Thierry Lambert (dir.), Le contentieux fiscal en débats, LGDJ-Lextenso, 2014, pp. 99-120

Laurence Vapaille, « L’extension de la progressivité de l’impôt sur le revenu à la CSG », in Laurence Vapaille (dir.), Refonder l'impôt sur le revenu ?, L'Harmattan, 2013, pp. 147-169

Autres

Laurence Vapaille et Sophie Lambert-Wiber, « Les droits du contribuable face à une administration dématérialisée », 2ème édition des Journées d’études « Le droit fiscal à l’ère digitale »,, in Sophie LAMBERT-WIBER, Laurence VAPAILLE (dir.), G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 3, p. NC

Laurence Vapaille, Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Fanny Grabias, Denis Jouve, Jean-François Lafaix, Jean Lessi, Emmanuelle Marc, Laurent Seurot, Laetitia Janicot et Pierre Bourdon, Table ronde n° 1 : Unité/diversité des sanctions, p. NC

Laurence Vapaille, Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Romélien Colavitti, Fanny Grabias, Denis Jouve, Jean-François Lafaix, Jean Lessi, Emmanuelle Marc, Laurent Seurot, Laetitia Janicot et Pierre Bourdon, Table ronde n° 2 : Succès/Recul des sanctions, p. NC

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