Pierre-Alain Collot, Arthur Braun, Elodie Derdaele, Léonard Matala-Tala, Batyah Sierpinski, Marie-France Verdier (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps: Constitution, États et peuples, L'Harmattan, 2023, Droit comparé, 557 p.
Honorer un collègue, un maître voire un ami est un exercice difficile, d'autant plus lorsqu'il s'agit d'un brillant professeur qui a tant apporté à l'étude du droit constitutionnel. Les différents textes réunis dans cet ouvrage, pour très divers qu'ils soient, s'organisent autour de thématiques fédératrices chères à Stéphane Pierré-Caps : « Constitution, États et peuples ». Ils sont riches à la mesure de la personnalité qu'ils honorent et des différents versants de sa pensée. Véritable miroir tendu à leur dédicataire par ses pairs et expression de la reconnaissance de ses amis, collègues et élèves, ces Mélanges témoignent de l'aura tant nationale qu'internationale du maître nancéien du droit constitutionnel démotique. Au fond, ils célèbrent l'œuvre accomplie mais esquissent aussi les chemins qui restent à imaginer, tracer, approfondir et écrire. Que le professeur Stéphane Pierré-Caps trouve dans ces Mélanges tout l'honneur dû à son exceptionnelle carrière universitaire.
Pierre-Alain Collot, Stéphane Mouton, Marie-Élisabeth Baudoin, Grégoire Bigot, Julien Bonnet [et alii], Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & Essais, 376 p.
Issu d'un colloque organisé à l'Université Toulouse Capitole en octobre 2018 par les professeurs Stéphane Mouton et Xavier Magnon, cet ouvrage se compose d'une série de contributions scientifiques qui cherchent à apprécier l'influence que le constitutionnalisme, courant Intellectuel issu du XVIIIe siècle et reposant sur l'idée qu'un gouvernement libre ne peut prospérer que sous l'autorité d'une Constitution dont la fonction est de séparer les pouvoirs dans le but de garantir la liberté politique, a pu exercer sur le développement progressif du pouvoir juridictionnel dans le fonctionnement des systèmes démocratiques modernes. S'il a considérablement participé à légitimer l'affirmation de l'autorité de la Constitution et le développement des mécanismes de contrôle de constitutionnalité dans le fonctionnement de l'État de droit moderne depuis le milieu du XXe siècle surtout, les relations que ce courant entretient avec le pouvoir juridictionnel depuis le XVIIIe siècle et jusqu'à aujourd'hui, demeurent ambiguës en France, mais aussi dans plusieurs autres systèmes juridiques. Quelle est la justification de la présence et le rôle du juge dans le contrôle de l'exercice démocratique du pouvoir ? Comment le pouvoir des juges s'affirme-t-il et revendique-t-il son activité avec et ou contre le législateur et le pouvoir gouvernemental ? Comment cette question est finalement résolue dans les autres systèmes et quel avenir le rôle du juge peut-il avoir dans un paradigme de la démocratie constitutionnelle qui évolue considérablement de nos jours ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des réponses.
Pierre-Alain Collot (dir.), Le constitutionnalisme abusif en Europe, mare & martin, 2022, Droit public, 399 p.
Le concept de constitutionnalisme abusif en Europe a été développée sous la plume du Professeur David Landau pour désigner un processus par lequel le pouvoir en place s'appuie sur "les idées constitutionnelles, les normes et les institutions démocratiques libérales occidentales afin de mener à bien un processus de changement constitutionnel qui est en réalité de nature anti-démocratique". Ce phénomène de rétrogression constitutionnelle tend aujourd'hui à se répandre dans certains Etats européens, à l'image de la Hongrie ou de la Pologne, mettant à jour un nouveau type de régime politique, qualifié d'hybride, et prenant le nom de démocratie illibérale, d'autoritarisme électoral ou encore de constitutionnalisme autoritaire. L'objet de cet ouvrage collectif est, en premier lieu, d'analyser de façon détaillée et différenciée différentes situations (concernant la Russie, la Turquie, la Hongrie, la Pologne et les Etats balkaniques) susceptibles de rejoindre le concept de constitutionnalisme abusif, puis, dans en second lieu, d'aborder un ensemble de thèmes gouvernant de façon transversale la diversité de ses situations.
Pierre-Alain Collot, Florent Garnier, Philippe Delvit, Marie Bassano, Clémentine Bories [et alii], Des patrimoines et des normes (formation, pratique et perspectives), Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2021, 330 p.
Le patrimoine culturel revêt aujourd'hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu'international. Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n'assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s'engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France. Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d'autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, « s'esquisse l'idée d'un changement de paradigme dans le traitement patrimonial » (M. Cornu)
Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio (dir.), Le financement privé du patrimoine culturel, L'Harmattan, 2018, Droit du patrimoine culturel et naturel, 240 p.
Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio, Nicoletta Perlo (dir.), La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie: actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 239 p.
Pierre-Alain Collot, Isabelle Poirot-Mazères, Xavier Bioy, Bertrand Seiller, Grégory Kalflèche [et alii], Le raisonnable en droit administratif: actes du colloque de Toulouse, 20 mars 2015, Éditions L'Épitoge, 2016, Collection L'Unité du Droit, 130 p.
Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio, Nicoletta Perlo (dir.), La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie: actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole, l'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel
Pierre-Alain Collot, La loi fondamentale hongroise du 1er janvier 2012, 1e éd., 2012
Pierre-Alain Collot, Stéphane Pierré-Caps, Le principe de non-discrimination au regard de l'appartenance nationale dans le droit constitutionnel des États tchèque, slovène et hongrois, Fondation Varenne et diff. L.G.D.J., 2006, Collection des Thèses, 445 p.
Le principe de non-discrimination correspond à un symbole de la transition constitutionnelle et de la mutation tant de la notion de Constitution que du sens et de la substance des normes constitutionnelles après l’effondrement de la conception socialiste du droit. Participant matériellement des principes constitutionnels fondamentaux d’Etat de droit et de démocratie, le principe de non-discrimination est énoncé à partir d’une règle constitutionnelle d’égalité et se décline sous la forme de discriminations positives de nature législative ou constitutionnelle. Et si sa formulation traduit une très forte influence du droit international conventionnel sur le Pouvoir constituant, son contenu peut être également tiré du droit international et européen des droits de l’Homme pour s’imposer au législateur. Le principe de non-discrimination peut être qualifié de droit public subjectif et de droit défensif, tandis que tout droit constitutionnel spécial forme un status positivus. Le développement jurisprudentiel du principe de non-discrimination, entendu comme prohibition des distinctions arbitraires ou respect de l’égale dignité humaine, correspond également à un contrôle de la comparabilité et de la rationalité ou de la proportionnalité de la distinction. Principe universel, le principe de non-discrimination se trouve relativisé du fait de l’adjonction du critère de l’appartenance nationale: chaque Etat a réalisé une approche distincte de la question nationale - tant au regard de la protection des nationaux se trouvant dans les pays voisins que de la définition et du statut des minorités nationales et ethniques se trouvant sur le territoire de l’Etat -, laquelle a logiquement pénétré le droit de la citoyenneté. Ces phénomènes complexes, communément fondés sur le critère de l’appartenance nationale, ont constitué autant de développements ou d’altérations du principe de non-discrimination. Finalement, si les droits économiques et sociaux restent simplement gouvernés par le principe de non-discrimination et le principe d’égalité des chances, à l’inverse, les droits culturels, éducatifs, linguistiques et politiques se trouvent non seulement protégés par le principe constitutionnel de non-discrimination mais forment également la substance des discriminations positives de nature constitutionnelle
Pierre-Alain Collot, Arthur Braun, Elodie Derdaele, Léonard Matala-Tala, « Avant-propos », in Arthur Braun (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps. Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, 2024, pp. 31-32
Pierre-Alain Collot, Mathieu Touzeil-Divina, Bernard Stirn, Christophe Rousset, « Grève et opéra », Entre Droit(s) & Opéra(s). Interprétations lyriques & juridiques, Lexis Nexis, 2020, pp. 197-198
Pierre-Alain Collot, « Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie », Justice constitutionnelle et transition démocratique, LGDJ, collection Transition & Justice, volume 21, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2019, pp. 99-120
Pierre-Alain Collot, « The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage, International conference on intangible cultural heritage », International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, 2017, pp. 45-60
Pierre-Alain Collot, « The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage », International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, 2017
Pierre-Alain Collot, « L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel », Le raisonnable en droit administratif, L'Epitoge - Lextenso, 2016, pp. 119-130
Pierre-Alain Collot, « Les instruments juridiques de la valorisation économique du patrimoine monumental et urbain », La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, 2016
Pierre-Alain Collot, « Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie », Droits culturels et démocratisation - Cultural rights and democratisation, Institut Universitaire Varenne, 2015, pp. 47-66
Pierre-Alain Collot, « Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit français », La protection du patrimoine culturel et naturel: enjeux et perspectives juridiques, 2015
Pierre-Alain Collot, « La QPC, quelle nouvelle lecture parlementaire du contrôle de constitutionnalité », Question sur la Question 3 (QsQ) - De nouveaux équilibres institutionnels ?, 2014
Pierre-Alain Collot, Michel Troper, Dominique Chagnollaud, « Le statut du Parlement », Traité international de droit constitutionnel, Tome 2, Dalloz, 2012, pp. 257-286
Pierre-Alain Collot, « The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol », International Journal on Minority and Group Rights, Brill Academic Publishers, 2021, n°1, pp. 64-90
Pierre-Alain Collot, « The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and Its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in the Nagoya Protocol », International Journal on Minority and Group Rights, Brill Academic Publishers, 2020, n°1, pp. 64-90
Pierre-Alain Collot, Pierre-Alain Collot , « Un dispositif d’accès et de partage des avantages sans peuple autochtone ni communauté locale ou les omissions de la loi française pour la reconquête de la biodiversité », VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, Les éditions en environnements VertigO, 2020, n°1
En adoptant la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le législateur français a pris l’initiative de réaliser une transposition en droit interne du protocole de Nagoya de 2010 sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation (correspondant notamment à l’ajout des articles L.412-1 à L.412-20 du code de l’environnement) ainsi que du Règlement n° 511/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 ...
Pierre-Alain Collot, « The enhancement of immovable cultural heritage by urban planning law », Santander Art and Culture Law Review, , 2020, n°2
Pierre-Alain Collot, « The Enhancement of Immovable Cultural Heritage by Urban Planning Law: The French Experience », Santander Art and Culture Law Review, , 2020
Pierre-Alain Collot, « Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2019, n°43, pp. 113-130
Pierre-Alain Collot, « La protection du patrimoine monumental », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2016, n°36, p. 2036
Pierre-Alain Collot, « L'anticipation parlementaire du contrôle de constitutionnalité au regard de la décision 2013-346 QPC - Société Schuepbach Energy LLC », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France, 2014, n°98
Pierre-Alain Collot, « Difficulté contre-majoritaire et usage impérieux du pouvoir constituant dérivé au regard de la 4eme révision de la Loi fondamentale de Hongrie », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France, 2013, n°96, pp. 789-812
Pierre-Alain Collot, « Loi fondamentale de la République de Hongrie adoptée le 11 avril 2011 (traduction) », Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, Institut Universitaire Varenne, 2012
Pierre-Alain Collot, « L’impact de la politique nationale hongroise sur l’action publique locale et l’organisation territoriale (en Hongrie et dans les pays voisins. », Est Europa : Revue d'études politiques et constitutionnelles, Institut Universitaire Varenne, 2011
Pierre-Alain Collot, « La décentralisation culturelle », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2008, n°2, pp. 335-362
Pierre-Alain Collot, « La première Cour constitutionnelle hongroise (1989-1999), entre positivisme juridique et lecture morale des droits », Revue d’Etudes Politiques et Constitutionnelles Est-Européennes, Institut Universitaire Varenne, 2008, n°1, pp. 103-116
Pierre-Alain Collot, « La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété intellectuelle au système de protection sui generis », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2007, n°53, pp. 181-209
Pierre-Alain Collot, « La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété industrielle au système de protection sui generis », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 255-288
Collot Pierre-Alain. La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété industrielle au système de protection sui generis. In: Civitas Europa, n°17, décembre 2006. La pratique de l'exception posée par l'article 2 § 7 de la Charte des Nations Unies : que reste-t-il de la clause de compétence nationale ? pp. 255-288.
Pierre-Alain Collot, « La politique nationale et le droit de regard de l’État hongrois », Civitas europa, Irenee-Université de Lorraine, 2004, pp. 7-32
Pierre-Alain Collot, « Le droit de regard et la politique nationale de l'Etat hongrois », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 7-32
Collot Pierre-Alain. Le droit de regard et la politique nationale de l'Etat hongrois. In: Civitas Europa, n°13, décembre 2004. Le droit de regard sur les minorités nationales à l'étranger. Problème ou solution à l'heure de l'intégration européenne ? pp. 7-32.
Pierre-Alain Collot, Céline Gueydan, « Quel statut juridique pour les communautés locales à l'aune de la gestion durable des forets ? », Gestion des forets, communautés et pouvoirs locaux, Abidjan (Côte d'Ivoire) Côte d’Ivoire (CI), le 07 novembre 2024
Colloque international organisé par l'INU Champollion sous la direction scientifique de Céline GUEYDAN, Maître de conférences en droit public, INU Champollion, IEJUC, Etienne Koffi Alla, Professeur agrégé en droit privé, UFHB, Pierre-Alain Collot, Maître de conférences en droit public, INU Champollion, IMH
Pierre-Alain Collot, « Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux », le 16 octobre 2024
Colloque organisé par l'Institut national universitaire Champollion sous la direction scientifique de Pierre-Alain Collot, MCF de droit public, INU Champollion, IMH, Céline Gueydan, MCF de droit public, INU Champollion, IEJUC, Ousseynou Kama, Directeur de l’École de droit de l’ISM Dakar, et Cheikh Adiouma Kane, Responsable des programmes de l’école de l’ISM et responsable de pôle sciences politiques et École de droit
Pierre-Alain Collot, « (Re)penser la ville à l'aune de l'éthique environnementale », le 10 octobre 2024
Colloque organisé par l'Equipe de recherche en Droit et Gestion - EDG de l'Institut National Universitaire Champollion - INU Champollion avec l'Université Toulouse 1 Capitole, l'Université Toulouse III Paul Sabatier, le IEJUC et l'IMH
Pierre-Alain Collot, « La résilience des communautés, entre crise et transition », le 27 septembre 2024
Journée d'études organisée par l'INU Champollion sous la direction scientifique de Pierre-Allain Collot, MCF en droit public, Bruno Vargas, MCF en histoire et civilisation de l'Espagne contemporaine et Thibault Courcelle, MCF en géographie physique, humaine, économique et régionale
Pierre-Alain Collot, « Communautés locales, océan et territoires », le 25 octobre 2023
Colloque organisé par Pierre-Alain Collot, Maître de conférences de droit public, INU Champollion, IMH, Céline Gueydan, Maître de conférences de droit public, INU Champollion, IEJUC et Ousseynou Kama, Directeur de l’école de droit de l’ISM Dakar
Pierre-Alain Collot, « Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique », le 12 octobre 2023
Colloque organisé par l’Equipe de Recherche en Droit et Gestion de l’INU Champollion
Pierre-Alain Collot, « Ressources minérales et pouvoirs locaux », le 19 octobre 2022
Organisation scientifique par Etienne Koffi Alla, Agrégé des facultés de droit, avocat au barreau de Côte d’Ivoire, Université Félix-Houphouët-Boigny d’Abidjan ; Lucas Bettoni, Maître de conférences de droit privé, Institut National Universitaire Champollion ; Pierre-Alain Collot, Maître de conférences de droit public, Institut National Universitaire Champollion et Ousseynou Kama, Directeur de l’école de droit de l’ISM Dakar
Pierre-Alain Collot, « L’influence du populisme sur les changements constitutionnels », le 17 mars 2022
Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé et l’Institut Louis Favoreu sous la Responsabilité scientifique de Nicoletta Perlo, MCF HDR, Toulouse Capitole, IRDEIC et Aurélie Duffy-Meunier, Professeure, Aix-Marseille
Pierre-Alain Collot, « Les pouvoirs urbains dans l’Europe médiévale et moderne », le 22 octobre 2021
Co-organisé par l’Institut National Universitaire Champollion, la Faculté de Droit de l’Université de Toulouse Capitole, le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques et l’Université d’Athènes
Pierre-Alain Collot, « La cité épiscopale d'Albi, un paysage urbain historique », . Colloque sur la Cité épiscopale d'Albi : des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l'UNESCO, Institut Fédératif de Recherche UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d'Albi, ALBI, le 01 octobre 2021
Organisé dans le cadre de la célébration des 10 ans du classement de la Cité épiscopale d'Albi au patrimoine mondial de l'UNESCO par l'axe Patrimoine(s) - IFR "Mutation des normes juridiques", Université Toulouse Capitole.
Pierre-Alain Collot, « L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse », Journées d'études virtuelles La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Toulouse (Virtuel), le 07 avril 2021
Organisée sous la direction scientifique de Vanessa Barbé, Professeure à l’Université de Valenciennes, UPHF et Charles-Édouard Sénac, Professeur à l’Université de Bordeaux
Pierre-Alain Collot, « Protection et gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO », Protection et gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, Narbonne (FR), le 06 mars 2020
Organisé par le Centre de droit économique et du développement (CDED, Université de Perpignan) et l'Institut Maurice Hauriou (Université Toulouse Capitole), sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Eric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet.
Pierre-Alain Collot, « Innovation, ressources biologiques et connaissances traditionnelles en Afrique de l'ouest et centrale », le 29 novembre 2019
Organisé par le Groupe de recherches juridiques d'Albi, Institut Champollion, à l'Université Catholique d’Afrique Centrale, avec le soutien de l’Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole
Pierre-Alain Collot, « Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme : quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine », Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme: quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, Université de Renmin, Pekin (FR), le 29 novembre 2019
Pierre-Alain Collot, « Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie », Question sur la question, 8ème édition : Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Toulouse, le 19 octobre 2018
Pierre-Alain Collot, « Numérique et patrimoine culturel en Afrique de l'Ouest », le 27 juin 2018
Pierre-Alain Collot, « Justice constitutionnelle et Transition démocratique », le 22 janvier 2016
Colloque organisé par l'Institut universitaire Varenne, la Fondation Varenne et l'Association francophone de Justice transitionnelle
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