Thibaud Guillebon

Enseignant-chercheur contractuel
Docteur, Droit privé et sciences criminelles.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2024, Droit privé et sciences criminelles).
Faculté de Droit, de Science Politique et de Management

Laboratoire Interdisciplinaire Territoire Histoire Organisation RégulAtion Loi
Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine
Les monnaies virtuelles - Essai sur l'intégration d'une nouvelle classe d'actifs dans les concepts fondamentaux du droit privé, soutenue le 21 octobre 2022 à Bordeaux (Université Bordeaux), sous la direction de Florence Deboissy.
Le jury était composé de Tristan Azzi, Rémy Libchaber, Pauline Pailler, Guillaume Wicker et Florence Deboissy.

ACTUALITÉS RECHERCHE
ACTUALITÉS RECHERCHE
  • Thibaud Guillebon, « Extension du champ d'application personnel de l'obligation de déclaration des comptes d'actifs numériques ouverts, détenus, utilisés ou clos à l'étranger », Revue de droit fiscal, 2024, n°3 

    Thibaud Guillebon, Florence Deboissy, « Europeanisation et verdissement du droit des sociétés », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°41 

    Thibaud Guillebon, « Imposition dans la catégorie des BNC des profits d'opérations sur actifs numériques exercées à titre quasi-professionnel », Revue de droit fiscal, 2022, n°12 

    Thibaud Guillebon, « Option pour l'imposition au barème de l'IR des plus-values de cessions d'actifs numériques par les particuliers », Revue de droit fiscal, 2022, n°12 

    Thibaud Guillebon, « Instauration d'un régime d'imposition des plus-values de cession d'actifs numériques réalisées par les particuliers », Revue de droit fiscal, 2019, n°12 

    Thibaud Guillebon, « L'application du dispositif du Code civil aux contrats du commerce électronique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°35 

    Thibaud Guillebon, « Quel régime fiscal pour les bitcoins », Revue de droit fiscal, 2015, n°38 

    Thibaud Guillebon, « La portée de la jurisprudence Usedsoft sur la revente de copies de sauvegarde de logiciels ; Note sous Cour de justice de l'Union européenne, troisième Chambre, 12 octobre 2016, Ranks et al. contre Microsoft corp. et al., affaire numéro C-166/15 »: JCP E, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°1314 

  • Thibaud Guillebon, Les bibliothèques et l'IA : le cas de Chat GPT 

    Thibaud Guillebon, JNE 2023 - Publier les résultats des projets de sciences et recherches participatives