Jean Fougerouse

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur d'axe du Centre Jean Bodin

Thèse

Le statut constitutionnel de l'administration en Italie, contribution à l'étude de l'administration dans la démocratie constitutionnelle. Thèse soutenue en 1999 à Université de Toulon (UTLN), FRA., sous la direction de Jean-Marie Rainaud.


Ouvrages

Jean Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie de Covid par les États : les institutions publiques à l'épreuve responsabilité de fonction différente, Bruylant, 2023, Droit administratif=Administrative law, 306 p.

Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, ellipses, 2022, 7e éd., Le droit en schémas

Jean Fougerouse et Félicien Lemaire (dir.), Bonheur et bien-être dans le droit des Etats, mare & martin, 2022, Droit & science politique, 239 p.

Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 2021, 3e éd., Le droit en schémas, 248 p.

Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2020, 6e éd., Le droit en schémas, 331 p.

Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2018, 5e éd., Le droit en schémas, 325 p.

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Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2016, 4e éd., Le droit en schémas, 323 p.

Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 2016, 2e éd., Le droit en schémas, 244 p.

Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2014, 3e éd., Le Droit en schémas, 319 p.

Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2011, 2e éd., Le droit en schémas, 317 p.

Jean Fougerouse, Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 2010, Le droit en schémas, 240 p.

Jean Fougerouse (dir.), L'État régional, une nouvelle forme d'État ? : un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 2008, 405 p.

Jean Fougerouse, Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2008, Le droit en schémas, 317 p.

Jean Fougerouse, Le statut constitutionnel de l'administration en Italie, [s.n.], 1999, 705 p.


Articles

Jean Fougerouse, « Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 23 mai 2023 », Les cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, 2023, p. 12

Jean Fougerouse, « Commentaire de l’arrêt de la CAA de Nantes du 3 février 2023 », Les cahiers de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Nantes, 2023, p. 9

Jean Fougerouse, « La reconnaissance de la personnalité juridique des entités naturelles en droit comparé », in A. Braun (coord.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps, Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, 2023, pp. 457-472

Jean Fougerouse, « Équilibres des pouvoirs et équilibres territoriaux à l’épreuve de la pandémie de Covid. Propos introductifs », in in J. Fougerouse (dir.), La gestion de la pandémie par les États. Les institutions publiques à l’épreuve, Bruylant-Larcier, 2023, pp. 189-195

Jean Fougerouse, « Etude comparée de la réaction des croyants et des institutions religieuses aux restrictions imposées pour lutter contre la pandémie de Covid », in in François Hourmant (dir.) (dir.), Religion et Covid, Discours et pratiques, Luxembourg, Hermann, 2022, pp. 97-128

Jean Fougerouse, « Figures et déclinaisons. Propos introductifs », in in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse (dir.), Bonheur et bien être dans le droit des Etats, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022, p. NC

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Jean Fougerouse, « Le recours à un droit d’exception par les États pour faire face à la pandémie de covid : une atteinte de principe aux droits et libertés », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 40, 2021, p. NC

Jean Fougerouse, « Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de covid : éclipse ou crépuscule ? », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 40, 2021, p. NC

Jean Fougerouse, « Les droits et libertés à l'épreuve de la pandémie de Covid-19 en Italie », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2021, p. NC

Jean Fougerouse, « L’État régional, un modèle original d’organisation politique ? », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 26, 2014, pp. 211-229

Jean Fougerouse, « Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, (Allemagne, Italie, Espagne). », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 25, 2014, pp. 239-262

Jean Fougerouse, « La discrimination à raison de l’âge, p. 83-94 », in F. Lemaire, B. Gauriau (dir.) (dir.), Les discriminations, Cujas, 2012, p. NC

Jean Fougerouse, « L’émergence aporétique d’un constitutionnalisme régional. », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 18, 2010, pp. 259-302

Jean Fougerouse, « L’unité de l’État et État régional : l’exemple de l’Italie, p. 75-88 », in in F. Lemaire (dir.) (dir.), De l’unité de l’État, Cujas, 2010, p. NC

Jean Fougerouse, « Le Maroc, futur « État régional » ? A propos de « l’initiative marocaine pour la négociation d’un statut d’autonomie de la région du Sahara » du 11 avril 2007. », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 12, 2008, pp. 157-191

Jean Fougerouse, « L’État régional : une nouvelle forme d’État ? p. 1-47 », in in Jean Fougerouse (dir.) (dir.), L’État régional une nouvelle forme d’État ? Un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 2008, p. NC

Jean Fougerouse, « La légitime défense dans la Charte de l’Atlantique nord, p. 173-188 », in in Rahim Kherad (dir.) (dir.), Légitimes défenses, LGDJ, 2007, p. NC

Jean Fougerouse, « La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak, p. 57-69 », in in Rahim Kherad (dir.) (dir.), Les implications de la guerre en Irak, Pédone, 2005, p. NC

Jean Fougerouse, « La consécration constitutionnelle des régions françaises : l’émergence d’un modèle original intégré au concert européen », p. 611-626 », Revue générale des collectivités territoriales, 2003, p. NC

Jean Fougerouse, « La révision constitutionnelle du 18 octobre 2001 : l’évolution incertaine de l’Italie vers le fédéralisme ?, p. 923-961 », Revue internationale de droit comparé, 2003, p. NC

Jean Fougerouse, « Le secret de la défense nationale, p. 1449-1480 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2003, p. NC

Jean Fougerouse, « L’autonomie régionale différenciée dans la Constitution italienne, p. 133-158 », Civitas Europa, 2003, p. NC

Jean Fougerouse, « Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie, p. 80-90 », Revue générale des collectivités territoriales, 2002, p. NC

Jean Fougerouse et Roland Ricci, « Le contentieux de la reconnaissance du statut de réfugié devant la Commission des Recours des Réfugiés » p. 179-224 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1998, p. NC

Jean Fougerouse, « La justice constitutionnelle en 1995, (collaboration à la traduction) », in PUAM (dir.), Annuaire International de Justice constitutionnelle, 1996, pp. 820-869


Autres

Jean Fougerouse, Chronique constitutionnelle « les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], N° 40, p. NC

Jean Fougerouse, En Amérique du Sud, des innovations juridiques pour réparer les préjudices écologiques", The Conversation, p. NC

Jean Fougerouse, L'Italie et l'Europe, p. NC

Jean Fougerouse, La démocratie sanitaire bilan et perspectives, p. NC

Jean Fougerouse, Le référendum d’initiative partagée, un instrument démocratique neutralisé, The Conversation, p. NC

Jean Fougerouse, Les enjeux juridiques de la gestion de la pandémie de covid en France, p. NC

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Jean Fougerouse, Les propositions de la convention citoyenne sur la fin de vie, p. NC

Jean Fougerouse, RIP : un nouveau rejet du Conseil constitutionnel interroge les limites du pouvoir du peuple, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La réparation du préjudice écologique en droit comparé », La justice face au préjudice écologique. Angers (Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion), le 26 janvier 2024

  • « L’usage des conventions citoyennes en France, une nouvelle façon pour la société de faire son droit ? ». Sherbrooke (Québec), le 01 octobre 2023

  • « The shared-initiative referendum in France : a path closed ? ». Athens, le 10 juillet 2023

  • « La controverse de l'origine de la pandémie de covid-19 et ses enjeux ». Angers, le 25 mai 2023

  • Voir plus

  • « Recours à l’état d’urgence : le juge constitutionnel emporté par la vague pandémique ? ». Johannesburg, le 05 décembre 2022

  • « Le régionalisme italien à l'épreuve de la pandémie ». Angers, le 30 octobre 2021

  • « Le recours à un droit d’exception par les États : une atteinte de principe aux droits et libertés », Les droits et libertés à l'épreuve de la COVID. Angers, le 19 novembre 2020

  • « Bonheur et bien être en droit italien », Bonheur et bien-être dans le droit des États. ANGERS, le 28 novembre 2019

  • « L’État régional, un modèle original d’organisation politique ? ». Cergy -Pontoise, le 28 novembre 2013

  • « Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, Allemagne, Italie, Espagne ». Angers, le 17 octobre 2013

  • « La discrimination à raison de l’âge ». Angers, le 13 octobre 2011

  • « L’unité de l’État et État régional, le cas de l’Italie ». Angers, le 10 octobre 2008

  • « « Réflexions à propos de la Charte européenne de la démocratie régionale » ». Paris, le 01 janvier 2008

  • « L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, rapport introductif ». Angers, le 01 mai 2007

  • « La légitime défense dans la Charte de l’atlantique Nord ». Angers, le 01 octobre 2006

  • « « La nouvelle réforme constitutionnelle italienne : un pas décisif vers le fédéralisme ? » ». Montpellier, le 01 janvier 2005

  • « La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak ». Angers, le 01 janvier 2004

  • « La consécration constitutionnelle des régions françaises dans le contexte européen ». Angers, le 01 janvier 2003

  • « Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie ». Angers, le 01 janvier 2002

  • « L’autonomie régionale différenciée en Italie ». Toulouse, le 01 janvier 2002

  • « Le secret de la défense nationale ». Angers, le 01 janvier 2000