Julie Traullé

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies
COLLOQUE

Quelle réparation des préjudices concurrentiels et économiques, di...

5déc.2024

Colloque organisé par le Master 2 Concurrence Contrats et le laboratoire Dante (UVSQ-Paris-Saclay), en partenariat avec le Tribunal...


Paris

Paris

TABLE RONDE

Cohérence du contentieux

27juin2024

Table ronde organisée par le laboratoire D@NTE, USVQ sous la direction scientifique de Fabienne Jault-Seseke.


Guyancourt

Guyancourt

COLLOQUE

Les enjeux du secteur bancaire durant les procédures collectives

5déc.2023

Colloque organisé par le Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies - DANTE, Faculté de droit et de science politique...


Versailles

Versailles

COLLOQUE

La Cassation

6oct.2023

Regards croisés

Colloque organisé par l'IRJI François-Rabelais (UR-7496), Faculté de droit, Université de Tours, autour de l'ouvrage publié aux...


Tours

Tours

PARUTION

La cassation

Regards croisés

Cet ouvrage présente, en miroir ou de façon conjointe, les points de vue de privatistes et de publicistes sur les différentes questions...

  LexisNexis
10 / 2023

PARUTION

La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation

Les hauts-magistrats ont souhaité, dans le rapport "Cour de cassation 2030", que la méthodologie de la motivation enrichie donne...

  LexisNexis
05 / 2023

COLLOQUE

La responsabilité civile des professionnels du droit

8déc.2017

Questions d'actualité


Tours

Tours

COLLOQUE

Le juge et le droit de la responsabilité civile : bilan et perspective

19mai2017

Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) de l'Université Paris 13 en collaboration avec La Cour de cassation


Paris

Paris

COLLOQUE

La responsabilité civile et les autres disciplines du droit privé

17mars2017

Colloque organisé par IRJI François-Rabelais et le CRDP


Tours

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CONFÉRENCE ET CYCLE

La réforme du droit des obligations

23sept.2016

Conférence CRDP-IRJI


Tours

Tours

PARUTION

La notion de dommages-intérêts

Fruit d'une recherche collective, ce livre rassemble une trentaine d'études sur la notion de dommages-intérêts.

  Dalloz
01 / 2016

  • THESE

    L'éviction de l'article 1382 du Code civil en matière extracontractuelle, soutenue en 2006 à Paris 1 sous la direction de Patrice Jourdain 

  • Julie Traullé, Benjamin Defoort (dir.), La cassation. Regards croisés: regards croisés, LexisNexis, 2023, 268 p.  

    Dans l'architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d'être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quelques années, la Cour de cassation a entrepris de se réformer en profondeur, le Conseil d'État demeure relativement constant dans l'appréhension de son rôle de juge de cassation, quand bien même son activité juridictionnelle ne se concentre sur cette mission spécifique que depuis une période encore très récente. Celle-ci pourrait aussi se trouver affectée par le mouvement actuel de refonte jurisprudentielle de l'office du juge administratif. Un tel contexte invite à une étude comparée de ces deux juges de cassation, afin de rechercher s'il est possible de mettre au jour des convergences ou des divergences, voire des aspects qui mériteraient d'être développés devant l'un ou l'autre (ou chacun) de ces juges de cassation. C’est l'objet de cet ouvrage qui présente, en miroir ou de façon conjointe, les points de vue de privatistes et de publicistes sur les différentes questions que la cassation soulève aujourd’hui. Voie de droit à part, en ce qu'elle ne saurait être assimilée à un troisième degré de juridiction dans la mesure où elle se concentre sur le droit, le recours en cassation n'en demeure pas moins une voie de droit à part entière. Juge d’une décision précédemment rendue plus que du litige, le juge de cassation voit ces spécificités marquer à la fois les conditions posées à son accès (particulièrement restrictives), son office (tourné vers sa mission de juge du droit) et sa position institutionnelle de juridiction suprême au sein de chacun des deux ordres. L'ouvrage explore et réinterroge dans une perspective de droit comparé interne ces différents aspects de la cassation, dont la compréhension gagne incontestablement à être ainsi soumise à ces regards croisés.

    Julie Traullé, Marie Dugué (dir.), La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation, LexisNexis, 2023, 161 p. 

    Julie Traullé, L'éviction de l'article 1382 du Code civil en matière extracontractuelle, LGDJ, 2007, Bibliothèque de droit privé, 460 p. 

  • Julie Traullé, Benjamin Defoort, « Pourquoi et comment croiser les regards ? », Regards croisés : la cassation, LexisNexis, 2023 

    Julie Traullé, Marie Dugué, « Introduction », La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation, LexisNexis, 2023 

    Julie Traullé, « Dommage corporel et dommage économique. Regards croisés », Mélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval, 2021, pp. 901 

    Julie Traullé, O. Sabard, « Les conditions de la responsabilité : les faits générateurs », in Dubuisson, B. (dir.), La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique. Regards croisés et aspects de droit comparé, Bruylant, 2020, pp. 261 

    Julie Traullé, « Les dommages et intérêts », in Jourdain, P. and Bacache, M. (dir.), Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain, IRJS, 2019, pp. 63 

    Julie Traullé, « La responsabilité extracontractuelle du fait des choses », in Jourdain, P. and Bacache, M. (dir.), Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain, IRJS, 2018, pp. 163 

  • Julie Traullé, « Les contours de la responsabilité du fait des produits », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2023, n°4440, p. 9 

    Julie Traullé, « La CJUE précisions les conditions et effets de la violation du RGPD », GPL, , 2023, n°4538 

    Julie Traullé, « L'anormalité de la chose inerte : le cas du sol recouvert de neige et/ou de verglas », GPL, , 2023, n°4532 

    Julie Traullé, « La redéfinition de l'objet de la rente versée aux victimes d'accidents et de maladies professionnelles par la Sécurité sociale », GPL, , 2023, n°4495 

    Julie Traullé, « Le dépassement du préjudice d'anxiété du travailleur », GPL, , 2023, n°4494 

    Julie Traullé, « La faute de la victime, occupante sans droit ni titre, peut-elle emporter exonération du propriétaire ? », GPL, , 2023, n°4449 

    Julie Traullé, « Promesse unilatérale de vente : revirement de la Chambre commerciale d’application immédiate », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 671 

    Julie Traullé, « La motivation des arrêts de la Cour de la cassation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°31, p. 1567   

    Julie Traullé, « La motivation des arrêts de la Cour de cassation. Réflexions à partir du droit de la responsabilité civile », Droit, , 2022, p. 1567 

    Julie Traullé, « La responsabilité civile des acteurs du marché de l’art à la recherche d’une cohérence perdue », Comm.com.électr., , 2022 

    Julie Traullé, « La loi Badinter et le contrat de transport de marchandises », GPL, , 2022, n°4399 

    Julie Traullé, « Le retour ambigu de la cause exclusive », GPL, , 2022, n°4398 

    Julie Traullé, « Affaire du Lévothyrox : la Cour de cassation définit le fait générateur de responsabilité et trace les contours du préjudice réparable », GPL, , 2022, n°4359 

    Julie Traullé, « Le retour du contentieux né de la rétroactivité de la loi dite anti-Perruche devant la Cour européenne des droits de l'Homme », GPL, , 2022, n°4358 

    Julie Traullé, « Perte de chance et analyse probabiliste », La Gazette du palais, , 2022, p. 1820224302 

    Julie Traullé, « La distinction entre préjudice financier et préjudice moral à l’épreuve de la réparation du préjudice individuel de l’associé », La Gazette du palais, , 2022, p. 1820224302 

    Julie Traullé, « Le renouveau des présomptions en droit de la responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°07, p. 360   

    Julie Traullé, « Quand la responsabilité du fait des produits défectueux rencontre la liberté d’expression », La Gazette du palais, , 2021, p. 21202131 

    Julie Traullé, « L’incidence particulière de la faute de la victime dans la responsabilité du fait des produits », La Gazette du palais, , 2021, p. 21202132 

    Julie Traullé, « La place du père dans l’accouchement sous X : le salut n’est pas dans le contrôle de constitutionnalité », LPA, , 2021 

    Julie Traullé, « Le recours à la balance des intérêts en présence d’une atteinte à la présomption d’innocence », La Gazette du palais, , 2021, p. 20202130 

    Julie Traullé, « La réparation du préjudice éprouvé par l’enfant à la suite de la disparition d’un grand-père ou d’une sœur avant sa naissance : la Cour de cassation cherche un point d’équilibre », La Gazette du palais, , 2021, p. 20202125 

    Julie Traullé, « La garde de la chose, entre acception juridique et acception matérielle », La Gazette du palais, , 2021, p. 21202131 

    Julie Traullé, « La société Monsanto définitivement condamnée, sur le fondement de la responsabilité du fait des produits, dans l’affaire du Lasso », La Gazette du palais, , 2021, p. 21202135 

    Julie Traullé, « Exclusivisme de la loi du 29 juillet 1881 : la fin justifie-t-elle encore les moyens ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°24, p. 1368   

    Julie Traullé, « Un rappel bienvenu : la distinction entre perte de chance et entier préjudice », La Gazette du palais, , 2020, p. 22202021 

    Julie Traullé, « Responsabilité civile et liberté d’expression : entre flux et reflux », La Gazette du palais, , 2020, p. 22202023 

    Julie Traullé, « La responsabilité des contractants à l’égard des tiers : la Cour de cassation persiste et signe, mais peine à convaincre », La Gazette du palais, , 2020, p. 21202028 

    Julie Traullé, « L’approche renouvelée de l’évaluation du dommage causé par une concurrence déloyale », La Gazette du palais, , 2020, p. 21202035 

    Julie Traullé, « Réparation du préjudice d’anxiété : la logique (presque) poussée jusqu’au bout », La Gazette du palais, , 2020, p. 14202025 

    Julie Traullé, « Qu’est-ce qu’un accident au sens de la loi Badinter ? », La Gazette du palais, , 2020, p. 14202034 

    Julie Traullé, « La réparation du préjudice d’anxiété des victimes de l’amiante : jusqu’où ira le revirement ? », La Gazette du palais, , 2019, p. 24201925 

    Julie Traullé, « Le clair-obscur de la faute inexcusable dans les accidents de la circulation », La Gazette du palais, , 2019, p. 24201931 

    Julie Traullé, « Le fait du tiers dans la responsabilité du fait des produits : l’occasion manquée », La Gazette du palais, , 2019, p. 16201928 

    Julie Traullé, « La définition du préjudice né d’un manquement à l’obligation d’information, la Cour de cassation maintient le cap », La Gazette du palais, , 2019, p. 16201931 

    Julie Traullé, « Les virtualités du (nouveau) contrôle de conventionnalité en droit de la responsabilité civile : le cas de la sanction des abus de la liberté d’expression », La Gazette du palais, , 2019, p. 15201927 

    Julie Traullé, « Le défaut, la notice et le bilan bénéfice/risque dans la responsabilité du fait des produits », La Gazette du palais, , 2019, p. 15201928 

    Julie Traullé, « La réparation du préjudice économique pur en question », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2018, n°02, p. 285   

    Julie Traullé, « L’exigence de motivation accrue concernant l’appréciation du préjudice né de la contrefaçon », La Gazette du palais, , 2018, p. 25201828 

    Julie Traullé, « La distinction entre faute sportive et faute civile : le cas du parieur déçu en raison d’un hors-jeu non signalé », La Gazette du palais, , 2018, p. 25201829 

    Julie Traullé, « La réparation de la perte de chance, entre clarification et interrogations persistantes », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°01, p. 46   

    Julie Traullé, « La nullité du contrat : notion, mise en œuvre », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 77-88    

    Traullé Julie. La nullité du contrat : notion, mise en œuvre. In: Revue juridique de l'Ouest, 2017-1. pp. 77-88.

    Julie Traullé, « Point de départ de la prescription : l'incidence de la publicité foncière », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°21, p. 1259   

    Julie Traullé, « L'indemnisation du préjudice né de l'impossibilité de contracter avec un tiers après la conclusion d'un contrat vicié », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°40, p. 2651   

  • Julie Traullé, Responsabilité civile et communication, Éditions du Juris-classeur, 2021 

  • Julie Traullé, « Quelle réparation des préjudices concurrentiels et économiques, dix ans après la directive dommages et au-delà ? », le 05 décembre 2024  

    Colloque organisé par le Master 2 Concurrence Contrats et le laboratoire Dante (UVSQ-Paris-Saclay), en partenariat avec le Tribunal judiciaire de Paris, l'AFEC et Paris Place de Droit sous la direction scientifique de Muriel Chagny

    Julie Traullé, « Cohérence du contentieux », le 27 juin 2024  

    Table ronde organisée par le laboratoire D@NTE, USVQ sous la direction scientifique de Fabienne Jault-Seseke.

    Julie Traullé, « Les enjeux du secteur bancaire durant les procédures collectives », le 05 décembre 2023  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies - DANTE, Faculté de droit et de science politique - UVSQ Paris-Saclay sous la direction scientifique de M. Benoît Lopez, Maître de conférences en droit privé

    Julie Traullé, « La Cassation », le 06 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IRJI François-Rabelais (UR-7496), Faculté de droit, Université de Tours, autour de l'ouvrage publié aux éditions LexisNexis sous la direction de Benjamin Defoort et Julie Traullé.

    Julie Traullé, « La responsabilité civile des professionnels du droit », le 08 décembre 2017 

    Julie Traullé, « Le juge et le droit de la responsabilité civile : bilan et perspective », le 19 mai 2017  

    Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) de l'Université Paris 13 en collaboration avec La Cour de cassation

    Julie Traullé, « La responsabilité civile et les autres disciplines du droit privé », le 17 mars 2017  

    Colloque organisé par IRJI François-Rabelais et le CRDP

    Julie Traullé, « La réforme du droit des obligations », le 23 septembre 2016  

    Conférence CRDP-IRJI

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Anthony Tardif, L'immunité en droits privé et public de la responsabilité, thèse soutenue en 2019 à Tours sous la direction de Fabrice Leduc, membres du jury : Christophe Guettier (Rapp.)    

    L'immunité en droits privé et public de la responsabilité se définit comme le mécanisme juridique permettant à une personne d’être soustraite à l’application normale d’une obligation de réparation ou d’une action en réparation, à raison d’une qualité particulière qu’elle présente. Il s'infère de cette définition que l'immunité se décline en plusieurs sous-espèces. L'immunité peut tout d'abord être substantielle en ce qu'elle affecte le fond du droit. Le fond du droit pourra être alors affecté selon une intensité différente: certaines immunités substantielles couvrent leur bénéficiaire de l'obligation de réparer les conséquences de leurs fautes simples alors que d'autres immunités substantielles couvrent leur bénéficiaire de l'obligation de réparer les conséquences de toutes leurs fautes non intentionnelles.L'immunité peut être également processuelle en ce qu'elle soustrait son bénéficiaire à une action en réparation. Cette espèce d'immunité peut également recouvrir différentes intensités, l'action en réparation pouvant être neutralisée aussi bien en présence de la commission d'une faute simple de l'auteur du dommage qu'en présence d'une faute intentionnelle de celui-ci. Pour chacune de ces sous-espèces d'immunité, la présente thèse tentera de leur accoler un régime juridique spécifique.