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Sébastien Neuville

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Sébastien Neuville

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)

jeudi 4 octobre 2018

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

Les droits spéciaux et le droit commun

jeudi 9 novembre 2017

Journée d'étude 2017 de l'Institut de Droit Privé

Droit et financement des énergies renouvelables

mardi 28 mars 2017

Organisée par les étudiants du Master 2 Droit des Affaires, parcours Secteur financier, et son parrain pour l'année 2017, le cabinet de conseil 99 ADVISORY.



Publications

Ouvrages

Sébastien Neuville, Droit de la banque et des marchés financiers, Presses universitaires de France, 2005, Collection Droit fondamental, 371 p.

Sébastien Neuville, Le plan en droit privé, LGDJ, 1998, Bibliothèque de droit privé, 349 p.

Sébastien Neuville, Le plan en droit privé, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1996, Lille-thèses

Sébastien Neuville, Le plan en droit privé, [s.n.], 1994, 439 p.

Articles

Sébastien Neuville, « Les prestataires de services de communication de données (les professionnels de la transparence post-négociation) », Droit bancaire et financier Mélanges AEDBF-France VII, Revue Banque édition, 2018, p. 107-122

Sébastien Neuville, « Chronique de droit bancaire et financier », Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance (RLB), Wolters Kluwer, N° 23, 2017

Sébastien Neuville, « Le mutualisme bancaire entre subsidiarité et centralisation. », Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre, Joly Editions (Lextenso), 2017, p. 469-478

Sébastien Neuville, « Chronique Droit bancaire et financier - France (1er mars 2015 - 31 mars 2016) », Revue luxembourgeoise de Bancassurfinance, Wolters Kluwer, 2016

Sébastien Neuville, « Droit bancaire et financier : chronique », Revue Luxembourgeoise de Bancassurfinance, Wolters Kluwer, N° 2, 2015, p. 74-79

Sébastien Neuville, « Dossier « La Bourse ou la loi » - introduction », Revue des juristes de Sciences Po, Association des élèves et diplômés juristes de Sciences Po, N° 7, 2013, p. 19-21

Sébastien Neuville et Arnaud Agba, « Les prêts structurés : vide juridique ou méconnaissance ? », Droit bancaire et financier Mélanges AEDBF-France VI, Revue Banque édition, 2013, p. 527-535

Corinne Mascala, Sébastien Neuville et Jérôme Lasserre-Capdeville, « Propositions doctrinales pour lutter contre l'atteinte au principe non bis idem en matière financière », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 11, 2012, p. 693-699

Sébastien Neuville, « Marché et Justice (pour une nouvelle culture financière) », Les défis actuels du droit financier, Centre Sorbonne Finance, Joly éditions, 2010, Pratique des affaires, p. 9-15

Sébastien Neuville, « La dégradation des rehausseurs de crédit », Mélanges AEDBF France, AEDBF, 2009, p. 339-348

Sébastien Neuville, « L'exclusion de la loi de sauvegarde dans le secteur financier », Mélanges AEDBF France, Revue des procédures collectives, LexisNexis JurisClasseur, N° 2, 2008, p. 97-99

Sébastien Neuville, « Chambre de compensation : conventions d'adhésion et sous-conventions », Mélanges AEDBF France, Bulletin Joly bourse, Lextenso, N° 1, 2008, p. 74-89

Sébastien Neuville, « Promesse de contrat et contrat d’option », Mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau - Libre droit, Dalloz, 2008, Etudes Mélanges Travaux, p. 783-795

Sébastien Neuville, « Normes comptables : principes, règles et "application cohérente" », Mélanges AEDBF France, Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 13, 2007, p. 72-73

Sébastien Neuville, « Les prestataires (entreprises d'investissement et entreprises de marché) et les services d'investissement », Mélanges AEDBF France, Bulletin Joly bourse, Lextenso, N° 5, 2007, p. 559-585

Sébastien Neuville, « Les trackers (perspective juridique) », Mélanges AEDBF France, Recueil Dalloz, Dalloz, N° 33, 2001, p. 2730-2733

Sébastien Neuville, « Le traitement planifié du surendettement : réflexions sur la conciliation et la médiation, l'abdication et la transaction, les matières gracieuses et contentieuses », Mélanges AEDBF France, Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 1, 2001, p. 31-48

Sébastien Neuville, « La transaction suspecte. Observations sur la notion de transaction au regard des nullités de la période suspecte », Mélanges AEDBF France, Recueil Dalloz, Dalloz, N° 37, 2000, p. 571-574

Sébastien Neuville, « Le silence de l'article 180 du Code civil, un héritage équivoque », Mélanges AEDBF France, Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 2, 1999, p. 4-11




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