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Sébastien Neuville

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Sébastien Neuville

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

[Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes

jeudi 2 avril 2020

Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.

La crise des subprimes

vendredi 6 mars 2020

10 ans après : bilan et perspectives

Conférence organisée par les étudiants du M2 droit bancaire et financier, Université Clermont-Auvergne sous la direction de Yannick Blandin, Maître de conférences.

Le Progrès face à la philosophie du droit

vendredi 21 février 2020

Organisé par l’IRDAP, Université de Bordeaux

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)

jeudi 4 octobre 2018

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

Les droits spéciaux et le droit commun

jeudi 9 novembre 2017

Journée d'étude 2017 de l'Institut de Droit Privé

Droit et financement des énergies renouvelables

mardi 28 mars 2017

Organisée par les étudiants du Master 2 Droit des Affaires, parcours Secteur financier, et son parrain pour l'année 2017, le cabinet de conseil 99 ADVISORY.


Parutions

Philosophie du droit

LGDJ, 2019

L'objectif de ce livre est de ne pas restreindre la philosophie du droit à la seule étude de la loi et de la justice. Le droit s'intéresse aussi à l'anthropologie et à la cosmologie et à toute une série de notions que les philosophes ont développées.



Publications

Thèse

Le plan en droit privé. Thèse soutenue en 1994 à Toulouse 1, sous la direction de Corinne Saint-Alary-Houin.

Ouvrages

Sébastien Neuville, Philosophie du droit, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Précis Domat droit privé

Sébastien Neuville, Droit de la banque et des marchés financiers, Presses Universitaires de France, 2005, Droit fondamental. Classiques, 371 p.

Sébastien Neuville, Le plan en droit privé ; préface de Corinne Saint-Alary-Houin, LGDJ, 1998, Bibliothèque de droit privé, 349 p.

Articles

Sébastien Neuville, « Juger dans le doute », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 26, 2020, p. 1481

Sébastien Neuville, « Les prestataires de services de communication de données (les professionnels de la transparence post-négociation) », Droit bancaire et financier Mélanges AEDBF-France VII, Revue Banque édition, 2018

Sébastien Neuville, « Chronique de droit bancaire et financier », Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance (RLB), Wolters Kluwer, N° 23, 2017

Sébastien Neuville, « Le mutualisme bancaire entre subsidiarité et centralisation. », Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre, Joly Editions (Lextenso), 2017

Sébastien Neuville, « Chronique Droit bancaire et financier - France (1er mars 2015 - 31 mars 2016) », Revue luxembourgeoise de Bancassurfinance, Wolters Kluwer, 2016

Sébastien Neuville, « Droit bancaire et financier : chronique », Revue Luxembourgeoise de Bancassurfinance, Wolters Kluwer, N° 2, 2015

Sébastien Neuville, « Dossier « La Bourse ou la loi » - introduction », Revue des juristes de Sciences Po, Association des élèves et diplômés juristes de Sciences Po, N° 7, 2013

Sébastien Neuville et Arnaud Agba, « Les prêts structurés : vide juridique ou méconnaissance ? », Droit bancaire et financier Mélanges AEDBF-France VI, Revue Banque édition, 2013

Sébastien Neuville, Corinne Mascala et Jérôme Lasserre-Capdeville, « Propositions doctrinales pour lutter contre l'atteinte au principe non bis idem en matière financière », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 11, 2012

Sébastien Neuville, « Marché et Justice (pour une nouvelle culture financière) », Les défis actuels du droit financier, Centre Sorbonne Finance, Joly éditions, 2010, Pratique des affaires

Sébastien Neuville, « La dégradation des rehausseurs de crédit », Mélanges AEDBF France, AEDBF, 2009

Sébastien Neuville, « Chambre de compensation : conventions d'adhésion et sous-conventions », Mélanges AEDBF France, Bulletin Joly bourse, LexisNexis JurisClasseur, N° 1, 2008

Sébastien Neuville, « Promesse de contrat et contrat d’option », Mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau - Libre droit, Dalloz, 2008, Etudes Mélanges Travaux

Sébastien Neuville, « Normes comptables : principes, règles et "application cohérente" », Mélanges AEDBF France, Revue Lamy Droit des affaires, Lextenso, N° 13, 2007

Sébastien Neuville, « Les trackers », Recueil Dalloz, N° 33, 2001, p. 2730

Sébastien Neuville, « Le traitement planifié du surendettement », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2001, p. 31

Sébastien Neuville, « Le traitement planifié du surendettement : réflexions sur la conciliation et la médiation, l'abdication et la transaction, les matières gracieuses et contentieuses », Mélanges AEDBF France, Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 1, 2001

Sébastien Neuville, « La transaction suspecte », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 571

Sébastien Neuville, « La transaction suspecte. Observations sur la notion de transaction au regard des nullités de la période suspecte », Mélanges AEDBF France, Recueil Dalloz, Dalloz, N° 37, 2000

Sébastien Neuville, « Le silence de l'article 180 du Code civil, un héritage équivoque », Mélanges AEDBF France, Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 2, 1999




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