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Jean-Michel Lattes

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Jean-Michel Lattes

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Du transport à la mobilité - Quels enjeux juridiques ?

vendredi 13 mars 2020

Organisé sous la responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Pr. de droit public à l’Université Toulouse Capitole, Directeur du Master 2 droit des transports et de l’aéronautique, Directeur de l’Institut Maurice Hauriou

Après les ordonnances Macron : la loi Pénicaud "Avenir professionnel" (loi du 5 sept. 2018)

jeudi 22 novembre 2018

Le droit du travail en débat(s), Saison 2

Conférences de l'Equipe de Recherche en Droit Social du CDA

Langues régionales et construction de l’Etat en Europe

jeudi 7 juin 2018

Colloque pluridisciplinaire de l'IRDEIC, ayant pour ambition d’étudier les langues régionales dans leur rapport avec l’Etat en Europe organisé sous la direction scientifique de Amane Gogorza, MCF de droit privé et Wanda Mastor, Prof.de droit public

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH

Le juge administratif et l’économie du transport

samedi 19 novembre 2016

Colloque organisé par le Tribunal Administratif de Toulouse, l’Université Toulouse Capitole, la Faculté de Droit et le Barreau de Toulouse.

Grève et droit public

jeudi 9 juin 2016

Le préambule de la Constitution de 1946 a reconnu le droit de grève, droit fondamental constitutionnellement garanti. L’université Toulouse 1 capitole s’associe à l’université de Grenoble Alpes pour célébrer les 70 ans de la reconnaissance du droit de grè


Cours UNJF

Les relations individuelles et collectives de travail : conditions d'emploi

Les relations individuelles et collectives de travail : conditions d'emploi

Ce cours a pour finalité de présenter les principaux thèmes relatifs aux conditions d'emploi applicables à un salarié.Cela concerne, à la fois, les...

Les relations individuelles et collectives de travail : représentation du personnel, conflits collectifs et contentieux

Les relations individuelles et collectives de travail : représentation du personnel, conflits collectifs et contentieux

Ce cours est centré sur les éléments du droit du travail susceptibles de créer un contre pouvoir face à l'employeur. Cela passe par la représentation...

Les relations individuelles et collectives de travail : sources et contrat de travail

Les relations individuelles et collectives de travail : sources et contrat de travail

On peut distinguer ici trois parties : les sources de la matière (Partie 1) - la mise en place de la relation de travail (Partie 2) et le terme de cette...



Publications

Thèse

Le principe de non discrimination en droit du travail. Thèse soutenue en 1989 à Toulouse 1, sous la direction de Michel Despax.

Ouvrages

Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre et Patrice Roussel (dir.), Individualisation des salaires et rémunération des compétences, Economica, 2007, Recherche en gestion, 281 p.

Jean-Michel Lattes, Le licenciement, l'Hermès, 1997, Guides essentiels, 119 p.

Articles

Jean-Michel Lattes, « Les relations médecins-infirmiers dans la loi du 20 juillet 2011, incertitudes et ambiguïtés », Droit Social, N° 7, 2014, p. 661

Jean-Michel Lattes, Philippe Lemistre et Patrice Roussel (dir.), « Individualisation des salaires et rémunération des compétences », Individualisation des salaires et rémunération des compétences, Economica, 2007, Recherche en gestion, 281 p.

Jean-Michel Lattes, « Droit du travail et économie de la discrimination : une même perspective », Travail et Emploi, Travail et Emploi, N° 104, 2005, pp. 55-68

Jean-Michel Lattes, « Rugby et droit du travail », Droit Social, Droit social, N° 9, 2005, pp. 873-878

Jean-Michel Lattes, « Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? », Droit Social, N° 9, 2005, p. 873

Jean-Michel Lattes, « Subordination juridique et morale dans l'entreprise », in Krynen.J (dir.), Le droit saisi par la morale, Le droit saisi par la morale, Presses de l'Université des Sciences Sociales, N° 4, 2005, pp. 257-274

Jean-Michel Lattes, « Nouvelles technologies et mesures de l'activité du salarié », in Martinez.I Pochet.C (dir.), Mesure (s), Mesure (s), Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2004, pp. 135-150, Germany

Jean-Michel Lattes, « Marché du travail et lutte contre la discrimination : une approche pluridisciplinaire », Droit et Société, Droit et Société, N° 51, 2002, pp. 487-508

Jean-Michel Lattes, « Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3083

Jean-Michel Lattes, « Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3112

Jean-Michel Lattes, « Les porteurs de gare sont liés à la SNCF par un contrat de travail », Recueil Dalloz, N° 37, 2001, p. 3013

Jean-Michel Lattes, « Statut du pigiste régulier », Recueil Dalloz, N° 37, 2000, p. 378

Jean-Michel Lattes, « Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 375

Jean-Michel Lattes, « Légalité du décret permettant aux médecins inscrits comme spécialistes en médecine du travail d'exercer sans être titulaires du certificat d'études spéciales de médecine du travail », Recueil Dalloz, N° 20, 1999, p. 184

Jean-Michel Lattes, « Compétence du conseil des prud'hommes pour connaître du licenciement d'un employé de la cafétéria d'une ambassade », Recueil Dalloz, N° 19, 1999, p. 170




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