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  • THESE

    Le terrorisme : essai d'une étude juridique, soutenue en 1997 

  • Marie-Hélène Gozzi, Le terrorisme, Ellipses, 2003 

    Marie-Hélène Gozzi, Gabriel Roujou de Boubée, Viridiana Fernandez, Anne De Lamy, Travaux dirigés de droit pénal, procédure pénale, pénologie, Ellipses, 2001 

  • Marie-Hélène Gozzi, « Droit d'en rire, les frontières pénales de l'humour », Rire, droit et société, Institut Universitaire Varenne, 2018 

    Marie-Hélène Gozzi, Didier Guignard, « Les voyages du pouvoir », Variations juridiques sur le thème du voyage (sous la direction de Lycette Condé), Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, pp. 55-75 

    Marie-Hélène Gozzi, « La lutte universelle contre le terrorisme : quelle morale pour nos Etats de droit ? », Le droit saisi par la morale, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005, pp. 113-130 

    Marie-Hélène Gozzi, « Épreuve pratique de droit pénal au CRFPA », L’épreuve pratique de droit pénal au CRFPA, Ellipses, 2003 

    Marie-Hélène Gozzi, « A propos de la responsabilité des gouvernants. L'arrêt Kadhafi : la négation du droit pénal international (au sujet de l'arrêt Cass. crim., 13 mars 2001, n°1414) », Livre noir : terrorisme et responsabilité pénale internationale, SOS Attentats, 2002, pp. 177-184 

  • Marie-Hélène Gozzi, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°41, p. 2109  

    Marie-Hélène Gozzi, Gabriel Roujou de Boubée, Catherine Ginestet, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°42, p. 2367  

    Marie-Hélène Gozzi, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, Catherine Ginestet, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°42, p. 2320  

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Solange Mirabail, Emmanuel Tricoire, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°43, p. 2501  

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Lionel Miniato, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°41, p. 2424  

    Marie-Hélène Gozzi, « Immunité de juridiction et coutume internationale »: (Crim. 15 déc. 2015, n° 15-83.156), Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, n°41, p. 2424 

    Marie-Hélène Gozzi, « Connexité sans indivisibilité »: (Crim. 31 mai 2016, n° 15-85.920), Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, n°41, p. 2424 

    Marie-Hélène Gozzi, « Notion d'acte de publication dans la diffamation publique. Compétence territoriale »: (Crim. 12 juill. 2016, n° 15-86.645), Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, n°41, p. 2424 

    Marie-Hélène Gozzi, « Inapplicabilité du principe ne bis in idem en cas de clôture de la procédure antérieure sans instruction approfondie »: (CJUE 29 juin 2016, aff. C-486/14, Piotr Kossowski), Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, n°41, p. 2424 

    Marie-Hélène Gozzi, « L'état d'urgence, une nouvelle norme ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°35, p. 2112   

    La loi n° 2016-987 du 21 juillet 2016 proroge pour la quatrième fois l'état d'urgence en France. Simple prolongation ou ce dispositif comporte-t-il, en substance, de nouvelles mesures ?

    Marie-Hélène Gozzi, « Lutte contre le terrorisme : une législation entre émotion et réaction », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2016, n°26, p. 738  

    La loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale consolide encore l'arsenal juridique de lutte contre le terrorisme. - Le Chapitre II du texte modifie, par un assemblage composite, tant le droit pénal substantiel que le droit de la peine en la matière . - Il renforce encore les mesures dédiées au renseignement

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Catherine Ginestet, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°42, p. 2465  

    Marie-Hélène Gozzi, « Circonstances aggravantes »: la bande organisée, Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Marie-Hélène Gozzi, « Infraction de génocide, caractérisation du dol spécial », Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Marie-Hélène Gozzi, « Déchéance de la nationalité française pour actes de terrorisme », Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, n°42, p. 2465 

    Marie-Hélène Gozzi, « Sed quis custodiet ipsos custodes ? - À propos de la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), , 2015, n°38, p. 961  

    La loi n°2015-912 du 24 juillet 2015 dote les activités des services de renseignements d'un cadre juridique général. Le texte définit les objectifs du renseignement, étend considérablement les pouvoirs de ces services ainsi que les moyens mis à leur disposition et décrit les procédures les encadrant.

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Solange Mirabail, Catherine Ginestet, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°42, p. 2423  

    Marie-Hélène Gozzi, « Notion de peine »: mesures résultant d'une procédure de transaction pénale, Recueil Dalloz, Dalloz, 2014, n°42, p. 2423 

    Marie-Hélène Gozzi, « Droit pénal international et application du principe non bis in idem », Recueil Dalloz, Dalloz, 2014, n°42, p. 2423 

    Marie-Hélène Gozzi, « Alternatives aux poursuites et droit de l’environnement »: où le droit pénal de l’environnement échappe à la sphère pénale, Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2014, n°94 

    Marie-Hélène Gozzi, « Harmonisation et simplification des dispositions administratives et répressives en matière d’environnement »: l’ordonnance 2012-34 du 11 janvier 2012 est entrée en vigueur, Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2013, n°88 

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°41, p. 2713  

    Marie-Hélène Gozzi, « Loi du 5 août 2013 »: quand l’importance du texte n’emporte pas qualité normative, Recueil Dalloz, Dalloz, 2013, n°41, p. 2720 

    Marie-Hélène Gozzi, « Nouvelles infractions, réécriture de textes d'incriminations, extension de la compétence juridictionnelle française », Recueil Dalloz, Dalloz, 2013, n°41, p. 2713 

    Marie-Hélène Gozzi, « Sécurité et lutte contre le terrorisme : l’arsenal juridique encore renforcé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°03, p. 194   

    La loi n°2012-1432 du 21 décembre 2012 relative à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme a été publiée. Elle modifie les règles d'application de la loi pénale dans l'espace, introduit une nouvelle incrimination et proroge des dispositions relatives aux contrôles d'identité et à la surveillance administrative des données. Elle offre en outre une reconnaissance accrue du statut de victimes du terrorisme.

    Marie-Hélène Gozzi, « Lutte contre les pollutions marines »: la témérité, le dommage et le juge pénal français, Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2013, n°78 

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°43, p. 2917  

    Marie-Hélène Gozzi, « Projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme »: extension de la compétence juridictionnelle française, Recueil Dalloz, Dalloz, 2012, n°43, p. 2917 

    Marie-Hélène Gozzi, « La lutte contre la corruption internationale : un enjeu du développement durable », Revue Lamy Droit des affaires, , 2012, n°74, pp. 74-77 

    Marie-Hélène Gozzi, « L’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme », Encyclopédie Lamy Droit de la responsabilité, , 2012, pp. 1111-1128  

    Fascicule de l'Encyclopédie Lamy Droit de la responsabilité portant sur l'indemnisation des victimes d'actes de terrorrisme (fascicule 384)

    Marie-Hélène Gozzi, « L'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme (étude n°384) », Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, 2012 

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Solange Mirabail, « Droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°37, p. 2632  

    Marie-Hélène Gozzi, Gabriel Roujou de Boubée, Thierry Garé, « Droit pénal (novembre 2006 - septembre 2007) », Recueil Dalloz, Dalloz, 2007, n°37, pp. 2632-2641 

    Marie-Hélène Gozzi, « Interprétation des sources internationales : note sous arrêt Cass. crim., 13 décembre 2006 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2007, p. 2632 

    Marie-Hélène Gozzi, « Le cadre juridique mondial de lutte contre le terrorisme s'étoffe par l'entrée en vigueur d'une nouvelle convention : à propos de la convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire », Recueil Dalloz, Dalloz, 2007, p. 2632 

    Marie-Hélène Gozzi, « Lutte contre le financement du terrorisme et Union européenne : notes sous arrêts CJCE, 18 janvier 2007, aff. C-229/05, Osman Ocalan (PKK) c/ Conseil de l'Union européenne ; CJCE, 27 février 2007, aff. C-354/04 P, Gestoras Pro Amnistia c/ Conseil de l'Union européenne et aff. C-355/04 P, Segi c/ Conseil de l'Union européenne », Recueil Dalloz, Dalloz, 2007, p. 2632 

    Marie-Hélène Gozzi, Thierry Garé, Solange Mirabail, Gabriel Roujou de Boubée, « Panorama de droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°24, pp. 1649-1657  

    Marie-Hélène Gozzi, « Ordre juridique international, ordre juridique communautaire, primauté des normes internationales : note sous décisions Yusuf et Kadi, TPICE, 21 septembre 2005, aff. T-306/01 et T-315/01 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2006, p. 1649 

    Marie-Hélène Gozzi, Solange Mirabail, Marc Segonds, Gabriel Roujou de Boubée, « Droit pénal : panorama 2004 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2005, n°23, pp. 1521-1528  

    Marie-Hélène Gozzi, « Les Nations unies et le droit des victimes du terrorisme », Revue internationale de droit pénal, Erès, 2005 

    Marie-Hélène Gozzi, « L'immunité de juridiction des Etats étrangers : note sous arrêt Cass. crim, 23 novembre 2004 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, p. 1521 

    Marie-Hélène Gozzi, « La compétence des juridictions françaises à l'égard des français détenus à Guantanamo : note sous arrêt Cass. crim., 4 janvier 2005 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, p. 1521 

    Marie-Hélène Gozzi, « La compétence universelle emporte la compétence de la loi française », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°05, p. 309  

    Marie-Hélène Gozzi, « Refus d'informer pour les crimes contre l'humanité commis en Algérie entre 1955 et 1957 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°05, p. 312  

    Marie-Hélène Gozzi, « Le principe non bis in idem », Revue internationale de droit pénal, Erès, 2004, n°3, pp. 855-866 

    Marie-Hélène Gozzi, « Coutume : note sous arrêt Cass. crim., 17 juin 2003 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004, p. 312 

    Marie-Hélène Gozzi, « La compétence universelle emporte la compétence de la loi française : note sous arrêt Cass. crim., 23 octobre 2003 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004, p. 309 

    Marie-Hélène Gozzi, « Menace avec ordre de remplir une condition », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°04, p. 245  

    Marie-Hélène Gozzi, « N'est pas constitutif de violences volontaires l'acte réalisé par plaisanterie et qui n'a pas atteint son destinataire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°04, p. 249  

    Marie-Hélène Gozzi, « Appréciation de la qualité de réfugié. Soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite à la frontière », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°03, p. 175  

    Marie-Hélène Gozzi, « Appréciation de la qualité de réfugié. Soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite à la frontière : note sous CA Toulouse, 15 février 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2003, p. 175 

    Marie-Hélène Gozzi, « La loi sur la sécurité quotidienne et la lutte anti-terroriste », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°01, p. 4  

    Marie-Hélène Gozzi, « Une fellation imposée n'est plus un viol », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°22, p. 1803  

    Marie-Hélène Gozzi, « Condamnation de l'utilisation d'un téléphone portable au volant », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°22, p. 1804  

    Marie-Hélène Gozzi, « Un agent d'assurance abuse de la faiblesse d'une personne âgée en lui faisant souscrire un contrat d'assurance-vie », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°22, p. 1804  

    Marie-Hélène Gozzi, « Condamnation de l'utilisation d'un téléphone portable au volant : note sous arrêt Cass. crim., 2 octobre 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2002, p. 1804 

    Marie-Hélène Gozzi, « Une fellation imposée n'est plus un viol : note sous arrêt Cass. crim., 22 août 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2002, p. 1803 

    Marie-Hélène Gozzi, « Le risque pénal du droit de la construction », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2001, n°05, pp. 455-461  

    Marie-Hélène Gozzi, « Immunité d'un chef d'Etat pour acte de terrorisme », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°29, p. 2355  

    Marie-Hélène Gozzi, « L'acte fabriqué à seule fin d'éluder la loi et de créer l'apparence d'une situation de nature à porter préjudice à autrui est un faux », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°29, p. 2356  

    Marie-Hélène Gozzi, « Définition du crime contre l'humanité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°29, p. 2357  

    Marie-Hélène Gozzi, « Immunité d'un chef d'Etat pour acte de terrorisme : note sous arrêt Cass. crim., 22 février 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001, p. 2357 

    Marie-Hélène Gozzi, « Définition du crime contre l'humanité : note sous arrêt Cass. crim., 13 mars 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001, p. 2355 

    Marie-Hélène Gozzi, « L'acte fabriqué à seule fin d'éluder la loi et de créer l'apparence d'une situation de nature à porter préjudice à autrui est un faux : note sous arrêt Cass. crim., 6 février 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001, p. 2356 

    Marie-Hélène Gozzi, « La ratification du Traité de Rome portant création de la Cour pénale internationale exige la révision de la Constitution française », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°11, p. 111  

    Marie-Hélène Gozzi, « Eléments constitutifs du faux : support, préjudice et élément intentionnel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°12, p. 128  

    Marie-Hélène Gozzi, « Définition de la publicité constitutive du délit de publicité mensongère », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°12, p. 130  

    Marie-Hélène Gozzi, « Responsabilité pénale du Président de la République et statut de la Cour pénale internationale : note sous décision CC, 22 janvier 1999, Président de la République », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, p. 111 

    Marie-Hélène Gozzi, « Eléments constitutifs du faux : support, préjudice et élément intentionnel : note sous arrêt Cass. crim., 5 novembre 1998 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, p. 128 

    Marie-Hélène Gozzi, « L'élément matériel du viol n'est caractérisé que si l'auteur réalise l'acte de pénétration sexuelle sur la personne de la victime », Recueil Dalloz, Dalloz , 1999, n°17, p. 155  

    Marie-Hélène Gozzi, « La défaillance partielle de la datation d'un testament olographe n'entraîne pas automatiquement la nullité de l'acte : note sous arrêt Cass. civ. 1ère, 18 novembre 1997 », Droit de la famille, Editions du Jurisclasseur, 1998, pp. 20-21 

    Marie-Hélène Gozzi, « La réforme des cours d'assises : entre nécessité et utilité », Les Petites affiches, , 1996, n°21, p. 6 

  • Marie-Hélène Gozzi, Manuel pour la coopération internationale contre le terrorisme, 2008 

    Marie-Hélène Gozzi, Guide législatif pour l'incorporation et la mise en oeuvre des instruments universels contre le terrorisme, 2007 

  • Marie-Hélène Gozzi, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022  

    Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse

    Marie-Hélène Gozzi, « La coopération internationale en matière pénale », le 14 octobre 2021  

    Organisé par l'EMRJ de la faculté de droit, Università di Corsica, Pasquale Paoli, sous la responsabilité scientifique de Marie-Hélène Gozzi, MCF HDR de droit privé et sciences criminelles

    Marie-Hélène Gozzi, « Necessitas ! L'art en état de nécessité », le 17 juin 2021  

    Premier atelier exploratoire de la Chaire Art et Droit, organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique et la Fondation de l'Université de Corse, Nathalie Goedert, Paris-Saclay-EMRJ, Anne-Marie Luciani, UCPP-EMRJ et Liza Terrazzoni, EMRJ

    Marie-Hélène Gozzi, « La liberté de manifestation en France, en Italie et en Tunisie », le 03 mai 2019  

    Organisée en collaboration entre l'EMRJ et le CDPC Jean-Claude Escarras de Toulon (URM 7318) et l’Université de Corse sous la direction scientifique de Sylvie Schmitt, Maître de conférences de droit public, CDPC Jean-Claude Escarras (UMR-CNRS 7318 DICE)

    Marie-Hélène Gozzi, « De l'appréhension des nécessités, au principe de nécessité en droit pénal », le 31 mars 2017  

    Sous la direction du Professeur Catherine Ginestet