Michel Attal

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé

Thèse

La reconnaissance des sûretés mobilières conventionnelles étrangères dans l'ordre juridique français. Thèse soutenue en 2004 à Toulouse 1, sous la direction de Sylvaine Poillot-Peruzzetto.


Ouvrages

Michel Attal, Culture judiciaire, Bruylant, 2019, 4e éd., Collection Paradigme, 291 p.

Michel Attal et Julie Bauchy, Code de droit international privé français - 2017-2018-4ed. : textes au 1er août 2017, Bruylant, 2017, 4e éd., Codes en poche

Michel Attal, Culture judiciaire, 3ème éd., Bruylant, 2017, 3e éd., Collection Paradigme, 262 p.

Michel Attal, Culture judiciaire, Larcier, 2015, 2e éd., Collection Paradigme (Métiers)

Michel Attal et Julie Bauchy, Code de droit international privé français, Bruylant, 2015, Codes en poche

Michel Attal, Culture judiciaire, Larcier, 2014, Métiers du droit, 176 p.

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Michel Attal et Xavier Bioy, Protection des droits et libertés fondamentaux et grand oral, Larcier, 2014, Métiers du droit, 256 p.

Michel Attal et Arnaud Raynouard, Droit international privé, Larcier, 2013, Paradigme (Manuels)

Michel Attal et Julie Bauchy (dir.), Code de droit international privé (français) - Textes au 1er septembre 2011 : textes au 1er septembre 2011, Bruylant, 2011, Codes en poche, 1444 p.

Michel Attal, Le droit international privé en QCM, Ellipses, 2007, Le droit en QCM, 136 p.

Michel Attal, La reconnaissance des sûretés mobilières conventionnelles étrangères dans l’ordre juridique français, Defrénois, 2005, Doctorat & notariat, 345 p.

Michel Attal, La reconnaissance des sûretés mobilières conventionnelles étrangères dans l'ordre juridique français, [s.n.], 2004, 396 p.


Articles

Michel Attal, Anil Aktas Samur, Mehmet Kemal Samur, Stéphane Minvielle, Florence Magrangeas, Masood Shammas, Mariateresa Fulciniti, Philippe Moreau, Kenneth Anderson, Giovanni Parmigiani, Herve Avet-Loiseau et Nikhil Munshi, « Deciphering the Chronology of Copy Number Alterations in Multiple Myeloma (MM): What Comes First? », Blood, 2018, pp. 3171-3171 

Michel Attal, « Discipline des avocats et droit au procès équitable : cent fois sur le métier faudra-t-il remettre l’ouvrage ? », Droit & patrimoine, Droit et patrimoine, N° 265, 2017

Michel Attal, « L’École, le Palais et l’avenir de leurs relations », Droit & patrimoine, Droit et patrimoine, N° 3, 2017

Michel Attal, « Conflits de juridictions et localisation du préjudice financier : approche juridique ou économique ? », Droit & patrimoine, Droit et patrimoine, N° 262, 2016

Michel Attal, « Le droit de plaider en matière civile, réponse à la proposition d’en faire un principe directeur du procès », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 23, 2015

Michel Attal, « Propriété littéraire et artistique et droit international privé dans le contexte de l'internet : logiques incompatibles ou exigences conciliables ? », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 14, 2015

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Michel Attal, « Procédure d'appel : réalisme jurisprudentiel contre rigidité normative », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Transactive, N° 19, 2012

Michel Attal, « Le droit français est-il devenu favorable aux dommages et intérêts punitifs ? », Droit & patrimoine, Lamy, N° 205, 2011

Michel Attal, « L'inconstitutionnalité des actions attitrées au mandataire judiciaire : le cas de l'action en comblement de l'insuffisance d'actif », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 65, 2011

Michel Attal, « Les conséquences en droit international privé de l'inconstitutionnalité du droit de prélèvement », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 42, 2011

Michel Attal, « La force d’attraction du statut réel en matière de conflits de juridictions », Droit et procédures : la revue des huissiers de justice, Editions Juridiques et Techniques, 2011

Michel Attal, « La place de la procédure et de la coopération entre juges et acteurs nationaux. Le périmètre de la codification », Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ?, Editions P.I.E. Peter Lang, 2011, Euroclio. Études et Documents. Vol. 62

Michel Attal, Céline Castets-Renard et Sabrina Bringuier-Fau, « Le Code de Commerce dans le mouvement de l’internationalisation des sources et des situations », Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2011, Travaux de l’IFR Mutation des normes juridiques

Michel Attal, « Le droit international privé implique-t-il une métamorphose de l’acte juridique ? Brèves considérations sur les incidences de la pluralité des méthodes », Métamorphoses de l'acte juridique -- sous la direction de Marc Nicod, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2011, IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 12

Michel Attal, « Procédure civile et commerciale », Répertoire Dalloz Droit communautaire, Dalloz, 2011

Michel Attal, « Droit international privé communautaire et conventions internationales : une délicate articulation », Les Petites affiches, Lextenso, N° 238, 2010

Michel Attal, « Les conflits de lois en matière de possession mobilière : la force d'attraction de la loi française », Droit & patrimoine, Lamy, N° 194, 2010

Michel Attal, « La libre circulation des sûretés en Europe », L’Europe des banques, approches juridique et économique (ss la dir. de Loïc Grard et Pascal Kauffmann), Pédone, 2010, Collection Droits Européens

Michel Attal, « La protection des privilèges de juridiction par la Cour de cassation », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 48, 2009

Michel Attal, « Union européenne et convention de La Haye de 2005 sur les accords d'élection de for : vers un droit communautaire de source non communautaire », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 35, 2009 

Michel Attal, « Acculturation d'institutions procédurales étrangères : une occasion manquée », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 31, 2009

Michel Attal, Lycette Corbion, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Isabelle Rueda, Eric Fongaro, Sabrina Bringuier-Fau, Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Céline Castets-Renard, Pierre-Yves Ardoy, Karine Rodriguez, Alexandra Mendoza-Caminade, Dominika Lawnicka, Laurent Abadie, Arnaud Lecourt et Fabrice Riem, « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 8, 2009

Michel Attal, « Les évolutions récentes de la compétence juridictionnelle en droit international privé (brèves notations sur les clauses attributives de juridictions) », Procédures, LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2009

Michel Attal, Céline Castets-Renard, Arnaud Raynouard et Sylvain Néron, « Chronique de la Cour suprême des États-Unis d'Amérique n°2 (première partie) », Les Petites affiches, Lextenso, N° 160, 2008

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Marion Nadaud, Céline Castets-Renard, Sabrina Bringuier-Fau, Dominika Lawnicka, Arnaud Lecourt, Fabrice Riem, Eugénie Fabriès-Lecea et Lycette Corbion, « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 8, 2008

Michel Attal, « Incompétence des juridictions française en considération du lieu de fourniture du service intellectuel », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 8, 2008

Michel Attal, « Conflits de lois ; Note sous Règlement numéro 864/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 1, 2008

Michel Attal, « Règle d'origine internationale », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 1, 2008

Michel Attal, « Règle d'origine internationale ; Note sous Règlement du Parlement européen et du Conseil CE numéro 1393/2007 du 13 novembre 2007 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 1, 2008

Michel Attal, « Règles d'origine interne », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 1, 2008

Michel Attal, « Une conception restrictive du détournement de for », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 27, 2007

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Marion Nadaud, Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Alexandra Mendoza-Caminade, Anne-Marie Oliva, Arnaud Lecourt, Fabrice Riem, Eugénie Fabriès-Lecea, Lycette Corbion et Marc Azavant, « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 8, 2007

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 23 janvier 2007, pourvoi numéro 04-10.897 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2007

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 23 janvier 2007, pourvoi numéro 05-12.166 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2007

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 27 mars 2007, pourvoi numéro 05-10.480 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2007

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 6 mars 2007, pourvoi numéro 04-17.127 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2007

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 6 mars 2007, pourvoi numéro 05-14.082 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2007

Michel Attal, « Note sous Règlement (CE) numéro 864/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles («Rome II») », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2007

Michel Attal, « Regard sur la jurisprudence récente en matière de cession fiduciaire de créance à l'aune du nouveau contrat de fiducie », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 3, 2007

Michel Attal, « The Interpretation of a Treaty by a National Jurisdiction », Whittier Law School Review, 2007

Michel Attal, Aurélie Laclau et Marion Nadaud, « Le point sur la profession de CIF », Droit & patrimoine, Lamy, N° 144, 2006

Michel Attal, Arnaud Raynouard et Sylvain Néron, « Chronique de la Cour suprême des États-Unis d'Amérique n°1 (première partie) », Les Petites affiches, Lextenso, N° 31, 2006

Michel Attal, « Les incidences internationales de la réforme du droit français des sûretés réelles », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 25, 2006 

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Arnaud Raynouard, Céline Castets-Renard, Marc Azavant, Eugénie Fabriès-Lecea, Fabrice Riem, Karine Rodriguez, Isabelle Rueda et Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 8, 2006

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 28 juin 2005, pourvoi numéro 02-14.686 ; Cour de cassation, première Chambre civile, 6 décembre 2005, pourvoi numéro 03-12.342 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 4 octobre 2005, pourvoi numéro 02-18.201 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 1 er février 2005, pourvoi numéro 01-13.742 et pourvoi numéro 02-15.237 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 19 avril 2005, pourvoi numéro 03-17.136 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 22 février 2005, pourvoi numéro 02-10.481 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 8 février 2005, pourvoi numéro 02-12.088 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « Note sous Ordonnance numéro 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2006

Michel Attal, « De la validité et des utilités de la cession de créance future à titre de garantie », Droit & patrimoine, Lamy, N° 137, 2005

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Rim Besrour, Olivier Blin, Sami Bostanji, Christophe Delpy, Eugénie Fabriès-Lecea, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Mounir Meddeb, Marion Nadaud, Arnaud Raynouard et Isabelle Rueda, « Droit international et européen - Chronique », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 4, 2005

Michel Attal, « Note sous Cour d'appel de Colmar, première Chambre B, 18 février 2004 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 1, 2005

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Rim Besrour, Olivier Blin, Gérard Jazottes, Christophe Delpy, Eugénie Fabriès-Lecea, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Mounir Meddeb, Kostis Kostopoulos, Arnaud Raynouard et Isabelle Rueda, « Droit international et européen - Chronique », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 4, 2004

Michel Attal, « La science comparative, instrument de reconnaissance des sûretés étrangères par le droit français », Revue internationale de droit comparé, Société de Législation Comparée, N° 4, 2004

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Rim Besrour, Olivier Blin, Gérard Jazottes, Christophe Delpy, Eugénie Fabriès-Lecea, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Mounir Meddeb, Marion Nadaud, Arnaud Raynouard et Isabelle Rueda, « Droit international et européen - Chronique », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 4, 2003

Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Rim Besrour, Olivier Blin, Gérard Jazottes, Isabelle Rueda, Eugénie Fabriès-Lecea, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Anne Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Mounir Meddeb et Kostis Kostopoulos, « Droit international et européen - Chronique », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 4, 2002

Michel Attal, « Vers l'ouverture d'un sixième cas d'opposition au paiement d'un chèque : l'opposition pour escroquerie ? », Les Petites affiches, Lextenso, N° 181, 2001

Michel Attal et Bernard Vareille, « Les libéralités familiales », Les Petites affiches, Lextenso, N° 55, 1995

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