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Patrice Hilt

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français. Thèse soutenue en 2002 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Frédérique Granet-Lambrechts.


Ouvrages

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2018, 6e éd., Collection Droit en plus, 227 p.

Patrice Hilt et Christel Simler, Droit de la famille, Ellipses, 2017, 100% droit, 436 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2015, 5e éd., Collection Droit en plus, 227 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2013, 4e éd., Droit en plus, 227 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2009, 3e éd., Le droit en plus, 223 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2007, 2e éd., Le droit en plus, 213 p.

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Patrice Hilt, Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, 455 p.


Articles

Patrice Hilt, « Droit de la filiation », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 657

Patrice Hilt, « Et le père ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2020, p. 2463

Patrice Hilt, « Droit de la filiation », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 677

Patrice Hilt, « In memoriam Frédérique Granet », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2020, p. 369

Patrice Hilt, « Les libéralités consenties par un époux commun en biens au moyen de sommes provenant de ses gains et salaires ne sont valables que lorsque ces sommes n'ont pas été économisées », Actualité juridique. Famille, N° 3, 2020, p. 193

Patrice Hilt, « L'action en nullité fondée sur l'article 1427 du code civil se transmet aux héritiers du conjoint de l'époux ayant outrepassé ses pouvoirs sur les biens communs », Actualité juridique. Famille, N° 1, 2020, p. 75

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Patrice Hilt, « Repenser la maternité », Recueil Dalloz, N° 40, 2019, p. 2190

Patrice Hilt, « Lorsqu'au décès d'un époux le contrat d'assurance sur la vie est poursuivi par son conjoint, sa valeur constitue un actif de la communauté », Actualité juridique. Famille, N° 9, 2019, p. 475

Patrice Hilt, « Saisie-attribution d'un compte joint », Actualité juridique. Famille, N° 6, 2019, p. 336

Patrice Hilt, « Sous le régime légal, l'époux qui participe bénévolement à l'activité de son conjoint ne subit aucun appauvrissement personnel lui permettant d'agir sur le fondement de l'enrichissement sans cause », Actualité juridique. Famille, N° 6, 2019, p. 347

Patrice Hilt, « Un pas de plus vers la libre mutabilité des conventions matrimoniales », Actualité juridique. Famille, N° 5, 2019, p. 256

Patrice Hilt, « L'indemnité de remboursement anticipé d'un prêt est une charge de jouissance supportée par la communauté », Actualité juridique. Famille, N° 1, 2019, p. 46

Patrice Hilt, « Réflexions autour d'une (énième !) proposition de loi visant à généraliser la résidence alternée », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 55

Patrice Hilt, « Calcul de la créance de participation : la nécessaire prise en compte des créances entre époux », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 699

Patrice Hilt, « Emprunt et passif commun définitif : le rappel des règles applicables », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 700

Patrice Hilt, « Le notaire chargé de rédiger un contrat de mariage est tenu de conseiller les futurs époux de manière complète et circonstanciée », Recueil Dalloz, N° 11, 2018, p. 621

Patrice Hilt, « Pour une réécriture de l'article 16-11 du code civil », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 27

Patrice Hilt, « Les dispositions de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle relatives au mariage et au pacs », Actualité juridique. Famille, N° 12, 2016, p. 572

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, « Dossier « Mariage, pacs, concubinage : le guide » : Que choisir entre ces trois modes concurrents de conjugalité ? », Actualité juridique. Famille, N° 12, 2014, p. 658

Patrice Hilt, « Vigilance lorsque la liquidation du régime matrimonial des époux est entreprise en cours de procédure de divorce », Actualité juridique. Famille, N° 9, 2013, p. 501

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, « Les incidences sur l'état civil des époux de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux personnes du même sexe », Actualité juridique. Famille, N° 6, 2013, p. 336

Patrice Hilt, « L'animal de compagnie lors de la séparation du couple », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2012, p. 74

Patrice Hilt, « Les principaux textes relatifs au PACS », Actualité juridique. Famille, N° 3, 2010, p. 117

Patrice Hilt, « Preuves en droit de la famille : La preuve de l'existence d'un couple », Actualité juridique. Famille, N° 12, 2007, p. 452

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, « La parole de l'enfant dans les procédures familiales en Europe », Actualité juridique. Famille, N° 12, 2006, p. 456

Patrice Hilt, « Les créances au sein du couple : des créances ordinaires ? », Actualité juridique. Famille, N° 6, 2006, p. 231

Patrice Hilt, « Les enfants artistes de moins de seize ans : un emploi sous haute surveillance », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2006, p. 136

Patrice Hilt, « Présentation de la réforme de l'adoption », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2005, p. 340

Patrice Hilt, « L'intérêt supérieur de l'enfant, clé de voûte de la protection européenne des relations parents-enfants », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2004, p. 384

Patrice Hilt et Mélanie Schmitt, « Mariage, PACS, concubinage : tableau comparatif », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2004, p. 278

Patrice Hilt, « Loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale : les juges ne suivent pas toujours », Actualité juridique. Famille, N° 9, 2003, p. 288

Patrice Hilt et Delphine Porcheron, « La prise en charge de la dépendance des personnes âgées en Europe », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2003, p. 261

Patrice Hilt, « La loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale : les juges ne suivent pas toujours », Actualité juridique. Famille, 2003, p. 288 et s

Patrice Hilt, « Le sort du logement commun en cas de séparation du couple non marié », Actualité juridique. Famille, 2002, p. 174

Patrice Hilt, « Le point sur une jurisprudence partagée », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2001, p. 43

Patrice Hilt, « Résidence alternée : le point sur une jurisprudence partagée », Actualité juridique. Famille, 2001, p. 43

Actualités Publications Communications
  • « Le divorce du XXIe siècle »
    en visio-conférence, le 04 juin 2021

  • « Violences au sein du couple, regards pluridisciplinaires »
    Strasbourg, le 13 novembre 2020

  • « Le 30e anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant »
    Strasbourg, le 29 novembre 2019

  • « 10 ans d’application de la loi n°2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs : bilan et perspectives »
    Strasbourg, le 01 mars 2019

  • « L’enfant à l’épreuve de la séparation parentale »
    Nice, le 08 juin 2018

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  • « Analyse d'une centaine de jugements rendus par le TGI de Strasbourg sur la prestation compensatoire »
    Strasbourg, le 23 novembre 2016





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