Patrice Hilt

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Centre de Droit Privé Fondamental

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français. Thèse soutenue en 2002 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Frédérique Granet-Lambrechts.


Ouvrages

Patrice Hilt, HILT SIMLER et Christel Simler, Droit de la famille, Ellipses, 2023, 100 % Droit

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2018, 6e éd., Collection Droit en plus, 227 p.

Patrice Hilt et Christel Simler, Droit de la famille, Ellipses, 2017, 100% droit, 436 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2015, 5e éd., Collection Droit en plus, 227 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2013, 4e éd., Droit en plus, 227 p.

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2009, 3e éd., Le droit en plus, 223 p.

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Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, Droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, 2007, 2e éd., Le droit en plus, 213 p.

Patrice Hilt, Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, 455 p.

Patrice Hilt, Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français, 2002, 519 p.


Articles

Patrice Hilt, « Droit de la filiation », Recueil Dalloz, N° 13, 2023, p. 662 

Patrice Hilt, « L'autorité de chose jugée s'attache à ce que le juge a définitivement tranché », Actualité juridique Famille, N° 10, 2023, p. 525 

Patrice Hilt, « La simple connaissance, par les tiers, du changement de régime matrimonial des époux ne suffit pas à le rendre opposable à leur égard », Actualité juridique Famille, N° 7, 2023, p. 414 

Patrice Hilt, « Présentation de l'ordonnance modifiant les dispositions du code civil relatives à l'adoption », Recueil Dalloz, N° 39, 2022, p. 2032 

Patrice Hilt, « Droit de la filiation », Recueil Dalloz, N° 13, 2022, p. 673 

Patrice Hilt, « Présentation de la loi no 2022-219 du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption », Recueil Dalloz, N° 9, 2022, p. 504 

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Patrice Hilt, « Proportionnalité du cautionnement d'époux mariés sous le régime de la communauté légale », Actualité juridique Famille, N° 5, 2022, p. 295 

Patrice Hilt, « En route vers un nouveau divorce : l'apport véritable de la loi du 23 mars 2019 et de ses décrets d'application », Revue Lexsociété, 2022, p. NC

Patrice Hilt, « Droit de la filiation », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 657 

Patrice Hilt, « Dans le régime de la participation aux acquêts, une clause d'exclusion des biens professionnels constitue un avantage matrimonial », Actualité juridique Famille, N° 7, 2021, p. 442 

Patrice Hilt, « Le notaire n'est pas tenu d'informer les époux de la possibilité d'insérer dans leur contrat de mariage une clause sans intérêt au regard de leur situation », Actualité juridique Famille, N° 7, 2021, p. 440 

Patrice Hilt, « Et le père ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2020, p. 2463 

Patrice Hilt, « Droit de la filiation », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 677 

Patrice Hilt, « In memoriam Frédérique Granet », Actualité juridique Famille, N° 7, 2020, p. 369 

Patrice Hilt, « Les libéralités consenties par un époux commun en biens au moyen de sommes provenant de ses gains et salaires ne sont valables que lorsque ces sommes n'ont pas été économisées », Actualité juridique Famille, N° 3, 2020, p. 193 

Patrice Hilt, « L'action en nullité fondée sur l'article 1427 du code civil se transmet aux héritiers du conjoint de l'époux ayant outrepassé ses pouvoirs sur les biens communs », Actualité juridique Famille, N° 1, 2020, p. 75 

Patrice Hilt, « Repenser la maternité », Recueil Dalloz, N° 40, 2019, p. 2190 

Patrice Hilt, « Lorsqu'au décès d'un époux le contrat d'assurance sur la vie est poursuivi par son conjoint, sa valeur constitue un actif de la communauté », Actualité juridique Famille, N° 9, 2019, p. 475 

Patrice Hilt, « Saisie-attribution d'un compte joint », Actualité juridique Famille, N° 6, 2019, p. 336 

Patrice Hilt, « Sous le régime légal, l'époux qui participe bénévolement à l'activité de son conjoint ne subit aucun appauvrissement personnel lui permettant d'agir sur le fondement de l'enrichissement sans cause », Actualité juridique Famille, N° 6, 2019, p. 347 

Patrice Hilt, « Un pas de plus vers la libre mutabilité des conventions matrimoniales », Actualité juridique Famille, N° 5, 2019, p. 256 

Patrice Hilt, « L'indemnité de remboursement anticipé d'un prêt est une charge de jouissance supportée par la communauté », Actualité juridique Famille, N° 1, 2019, p. 46 

Patrice Hilt, « Réflexions autour d'une (énième !) proposition de loi visant à généraliser la résidence alternée », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 55 

Patrice Hilt, « Calcul de la créance de participation : la nécessaire prise en compte des créances entre époux », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 699 

Patrice Hilt, « Emprunt et passif commun définitif : le rappel des règles applicables », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 700 

Patrice Hilt, « Le notaire chargé de rédiger un contrat de mariage est tenu de conseiller les futurs époux de manière complète et circonstanciée », Recueil Dalloz, N° 11, 2018, p. 621 

Patrice Hilt, « Pour une réécriture de l'article 16-11 du code civil », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 27 

Patrice Hilt, « Les dispositions de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle relatives au mariage et au pacs », Actualité juridique Famille, N° 12, 2016, p. 572 

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, « Dossier « Mariage, pacs, concubinage : le guide » : Que choisir entre ces trois modes concurrents de conjugalité ? », Actualité juridique Famille, N° 12, 2014, p. 658 

Patrice Hilt, « Vigilance lorsque la liquidation du régime matrimonial des époux est entreprise en cours de procédure de divorce », Actualité juridique Famille, N° 9, 2013, p. 501 

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, « Les incidences sur l'état civil des époux de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux personnes du même sexe », Actualité juridique Famille, N° 6, 2013, p. 336 

Patrice Hilt, « L'animal de compagnie lors de la séparation du couple », Actualité juridique Famille, N° 2, 2012, p. 74 

Patrice Hilt, « Les principaux textes relatifs au PACS », Actualité juridique Famille, N° 3, 2010, p. 117 

Patrice Hilt, « Preuves en droit de la famille : La preuve de l'existence d'un couple », Actualité juridique Famille, N° 12, 2007, p. 452 

Patrice Hilt et Frédérique Granet-Lambrechts, « La parole de l'enfant dans les procédures familiales en Europe », Actualité juridique Famille, N° 12, 2006, p. 456 

Patrice Hilt, « Les créances au sein du couple : des créances ordinaires ? », Actualité juridique Famille, N° 6, 2006, p. 231 

Patrice Hilt, « Les enfants artistes de moins de seize ans : un emploi sous haute surveillance », Actualité juridique Famille, N° 4, 2006, p. 136 

Patrice Hilt, « Présentation de la réforme de l'adoption », Actualité juridique Famille, N° 10, 2005, p. 340 

Patrice Hilt, « L'intérêt supérieur de l'enfant, clé de voûte de la protection européenne des relations parents-enfants », Actualité juridique Famille, N° 11, 2004, p. 384 

Patrice Hilt et Mélanie Schmitt, « Mariage, PACS, concubinage : tableau comparatif », Actualité juridique Famille, N° 7, 2004, p. 278 

Patrice Hilt, « Loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale : les juges ne suivent pas toujours », Actualité juridique Famille, N° 9, 2003, p. 288 

Patrice Hilt et Delphine Porcheron, « La prise en charge de la dépendance des personnes âgées en Europe », Actualité juridique Famille, N° 7, 2003, p. 261 

Patrice Hilt, « La loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale : les juges ne suivent pas toujours », Actualité juridique Famille, 2003, p. 288 et s 

Patrice Hilt, « Le sort du logement commun en cas de séparation du couple non marié », Actualité juridique Famille, 2002, p. 174 

Patrice Hilt, « Le point sur une jurisprudence partagée », Actualité juridique Famille, N° 2, 2001, p. 43 

Patrice Hilt, « Résidence alternée : le point sur une jurisprudence partagée », Actualité juridique Famille, 2001, p. 43 

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