René de Quenaudon, Philippe Auvergnon, Françoise Curtit, René de Quenaudon, Anne Fornerod, Droit et religion en Europe: études en l'honneur de Francis Messner, Presses universitaires de Strasbourg et OpenEdition, 2019, Société, droit et religion ( Monographies ), 582 p.
René de Quenaudon, Kathia Martin-Chenut, René de Quenaudon (dir.), La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale: perspectives interne et internationale, Editions A. Pedone, 2016, 717 p.
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est de plus en plus saisie par le droit, notamment sous l’impact des standards internationaux adoptés au sein de divers espaces normatifs (ONU, OCDE, OIT, Société financière internationale, Union européenne, Conseil de l’Europe ou encore ISO). D’où l’idée d’observer le passage de l’intégration volontaire des règles à l’imputation effective de responsabilité à travers l’identification des outils juridiques mobilisables. À quelles conditions l’ordre juridique étatique rattrape-t-il celui de la RSE ? Comment le droit se saisit-il de cet objet d’étude provenant des sciences de gestion ? Quel est l’impact de cet objet sur les mutations du droit et quel rôle le juriste peut-il jouer dans l’évolution de cet objet ? Définie généralement comme le devoir de répondre des effets dommageables d’une action ou d’une inaction, la responsabilité sur le plan juridique suppose l’existence d’une règle de droit dont le non-respect implique une sanction ou l’obligation d’indemniser. Or, quelles sont les interactions possibles entre cette responsabilité juridique et la responsabilité sociétale des entreprises ? Cet ouvrage rassemble une large partie des résultats du Programme de recherche collective « IdEx RSE : identification et classement des outils juridiques », qui vise à inscrire les recherches sur la RSE dans un projet d’action structurante, tout en mettant en évidence le rôle des juristes dans le mouvement qui fait évoluer cette responsabilité en la renforçant.
René de Quenaudon, Kathia Martin-Chenut, René de Quenaudon (dir.), Développement durable : mutations ou métamorphoses de la responsabilité ?, Éd. A. Pedone, 2016, Mutations, métamorphoses, 383 p.
René de Quenaudon, Alain Supiot, Mireille Delmas-Marty, Olivier Descamps, Danouta Liberski-Bagnoud [et alii], Prendre la responsabilité au sérieux, PUF, 2015, 429 p.
René de Quenaudon, René de Quenaudon, Droit de la responsabilité sociétale des organisations. Introduction: introduction, Larcier, 2014, Masters droit, 459 p.
René de Quenaudon, René de Quenaudon, Jean-Marc Bischoff, Recherches sur la représentation volontaire dans ses dimensions interne et internationale,, 1979, 596 p.
René de Quenaudon, « Responsabilité sociale des entreprises », Répertoire de droit du travail Dalloz, Dalloz, 2017
René de Quenaudon, « Le destinataire des normes RSE/O », Les normes du travail : une affaire de personnes ?, 2016
René de Quenaudon, « Pacte mondial et procédure d'exclusion », La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale, 2016
René de Quenaudon, Kathia Martin-Chenut, « Conclusions », La RSE saisie par le droit Perspectives interne et internationale, Pedone, 2016
René de Quenaudon, « Protéger les générations futures au moyen du principe de non-régression », Développement durable : mutations ou métamorphoses de la responsabilité ?, 2016, pp. 31-51
René de Quenaudon, « Travail durable », La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale, 2016
René de Quenaudon, « La réception de la RSE par le Code du travail », Mélanges en l’honneur d’Antoine Lyon-Caen, 2016
René de Quenaudon, Kathia Martin-Chenut, « Conclusion et perspectives », La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale, Pedone, 2016
René de Quenaudon, « La doctrine sociale de l'Église (DSE) et la responsabilité sociale des entreprises (RSE) : premier regard, premier repérage d'un juriste », Démocratie et diplomatie environnementales : acteurs et processus en droit international, 2015, pp. 73-98
René de Quenaudon, « Les lanceurs d’alerte », Prendre la responsabilité au sérieux, 2015
René de Quenaudon, « Droit du travail », Dictionnaire critique de la RSE, 2013
René de Quenaudon, « L’alerte professionnelle : un exemple d’articulation entre hard law et soft law », Dictionnaire critique de la RSE, 2013
René de Quenaudon, Corinne Sachs-Durand, « Actualité du PCN français. Seconde partie : le rapport du PCN sur la mise en œuvre des Principes directeurs de l’OCDE dans la filière textile-habillement », Revue de droit du travail, Dalloz , 2014
René de Quenaudon, « Actualité du PCN français. Première partie : l'avis de la CNCDH du 16 novembre 2013 », Revue de droit du travail, Dalloz , 2014, n°03, p. 186
René de Quenaudon, Marc Aoun, Nicolas Moizard, Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, « Relations de travail et religions, Actes du colloque international tenu à Strasbourg les 27 et 28 mai 2013 », Revue de droit canonique, Institut de droit canonique de Strasbourg, 2014, n°12
René de Quenaudon, Fleur Laronze, « Note sous CEDH, 15 janvier 2013, aff. 48420/10, 59842/10, 51671/10, 36516/10, L’articulation de la liberté de religion et du principe de non discrimination », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°68
René de Quenaudon, Fleur Laronze, « Réflexions juridiques après la tragédie du Rana Plaza », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013
René de Quenaudon, « À la recherche de l’imprégnation religieuse dans les documents RSE-O », Revue de droit canonique, Institut de droit canonique (Strasbourg, France) , 2013
René de Quenaudon, « Employeurs, méfiez-vous du copiste ! », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012
René de Quenaudon, « La mise en place mondiale d’un dispositif d’alerte professionnelle est-elle juridiquement possible ?, Commentaire de l’arrêt rendu par la cour d’appel de Caen le 23 septembre 2011, Benoist Girard / CHSCT », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, pp. 39-
René de Quenaudon, Thérèse Aubert-Monpeyssen, Corinne Sachs-Durand, « L'employeur ne peut opposer son pouvoir discrétionnaire pour se soustraire à son obligation de justifier, de façon objective et pertinente, une différence de rémunération », Revue de droit du travail, Dalloz, 2009, n°9, pp. 516-518
René de Quenaudon, « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », le 25 septembre 2018
Organisé par l’UMR DRES et le centre de droit privé fondamental sous la Responsabilité scientifique de Mélanie Schmitt
René de Quenaudon, « L'intégration progressive de la RSE dans le droit », le 30 janvier 2017
Séminaire périodique du CERCRID
René de Quenaudon, « Protection des données de l’entreprise et droits des travailleurs », le 02 décembre 2016
Organisé par l’UMR 7354 DRES - Equipe de droit social
René de Quenaudon, « Travail durable, RSE et outils d'imputation de responsabilité », RIODD 2016, Saint-Étienne, le 06 juillet 2016
René de Quenaudon, « La part du droit dans la conciliation des intérêts contradictoires du développement durable : l’exemple du travail durable (dans le cadre de la séance Les dilemmes du développement durable : comment concilier de façon équitable les conflits d’intérêts sans sacrifier les priorités d’un développement durable ? ) », « Les dilemmes du développement durable : comment concilier de façon équitable les conflits d’intérêts sans sacrifier les priorités d’un développement durable ? », Paris, le 01 janvier 2016
René de Quenaudon, « Prendre la responsabilité au sérieux », le 11 juin 2015
René de Quenaudon, « Le Droit de la responsabilité sociétale des organisations (RSO) », La responsabilité sociétale de l'entreprise sous le prisme du droit, Bruxelles Belgium (BE), le 16 avril 2015
René de Quenaudon, « Conseil de l’Europe et OIT, deux institutions au service de la justice sociale. Mise en œuvre et influence des normes en Europe et en France », Conseil de l’Europe et OIT, deux institutions au service de la justice sociale. Mise en œuvre et influence des normes en Europe et en France, Strasbourg, le 08 février 2013
René de Quenaudon, « Droit du travail : fonctions », Symposium Labour law or social competition law?The right to dignity of working people questioned (once again)?, University of Antwerp, le 22 novembre 2012