Ils sont quatre vieux amis. Le premier préside le tribunal de la ville, la deuxième est avocate, le troisième exerce la médecine légale et la quatrième tient la chronique judiciaire du quotidien local. Ce soir, ils se retrouvent au coin du feu, dans la maison du juge. Tour à tour, ils nous racontent des histoires survenues au cours de leur carrière ou dans des circonstances personnelles. Des histoires étranges ou tragiques ayant marqué leur vie d'une empreinte impérissable, où s'entrecroisent malheur ordinaire et soif de justice. Des histoires où règne cette quête insatiable qui ne les quitte jamais : comprendre le monde.

Début du XXIIe siècle. Il y a cinq ans, l'inspectrice Mitzi-Lee Howzen, compagne du lieutenant Smog, disparaissait dans des conditions suspectes, alors qu'elle enquêtait sur un réseau pornographique criminel. Lorsque son véhicule de service est découvert fortuitement sur une île abandonnée au large de la cité, Smog, qui n'a jamais perdu espoir de la retrouver, reprend son enquête. Avec l'aide de S'hin, sa protégée androïde parahumaine, il plonge alors dans un monde sordide, tandis qu'en parallèle, les autorités judiciaires de la ville s'efforcent de résoudre le mystère d'un tragique événement survenu quelques années plus tôt. Snuff movies est le quatrième volet des « Chroniques de la Cité-Monde », commencé avec Criminodroïdes, suivi par La Machine à fabriquer du silence et Les déshumains. Fabrice Defferrard est maître de conférences à la Faculté de droit de Reims où il enseigne les sciences criminelles. Membre de la Société des Gens de Lettres, il est l'auteur d'œuvres de fiction et de plusieurs essais, dont Le droit selon Star Trek (Prix Olivier Debouzy 2015). Il a débuté en 2022 un cycle romanesque mêlant intrigues policières et anticipation dystopique. Intitulé « Chroniques de la Cité-Monde », on y retrouve le lieutenant Smog et l'androïde parahumaine S'hin, ancienne prostituée, tous deux aux prises avec une société urbaine futuriste et déshumanisée. (blog : https://fabrice-defferrard.over-blog.fr). Lien vers l'extrait en ligne : https://www.calameo.com/read/000084266221f649fc523

Le dinosaure est-il un animal en voie de disparition, et à ce titre protégé par le droit ? Au contraire, est-il une arme de guerre soumise au droit international ? La désextinction des dinosaures et la création de l'Indominus Rex sont-elles conformes au droit de la bioéthique ? Les dinosaures sont-ils des réfugiés climatiques ? Des créations protégées par le droit de la propriété intellectuelle ? Les conditions de travail des employés des parcs sont-elles conformes au droit social ? L'ONU n'aurait-elle pas dû intervenir face à la menace à la paix et à la sécurité internationales que constituent les dégâts causés par les dinosaures ? Qui est responsable des dégâts en question ? Et si la saga de Michael Crichton, complétée par la série La colo du Crétacé (Zach Stentz), était aussi un gigantesque parc d'attractions pour les juristes ? L'univers de Jurassic Park et de Jurassic World met en scène un monde dans lequel la science aurait ouvert une boîte de Pandore souvent fantasmée : la désextinction des dinosaures. Distinguant le juridiquement possible de la liberté scénaristique dans la saga, les auteurs du présent ouvrage parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions que la saga soulève en droit interne français et en droit international. Face aux avancées scientifiques actuelles et futures, les contributeurs rappellent aussi l'importance de la régulation des activités humaines par le Droit.

Au début du XXIIe siècle, dans une ville-monde dominée par la firme AndroCorp, le lieutenant Smog enquête sur des crimes impliquant des robots humanoïdes. Parmi ses indicateurs, S'hin, une femme-machine affectée à la prostitution, qu'il apprécie malgré lui. Tandis que le policier s'efforce de résoudre des affaires menaçant l'équilibre social, S'hin explore peu à peu les mystères de sa personnalité. Criminodroïdes est le premier volet d'un cycle romanesque intitulé Chroniques de la Cité-Monde, où l'on retrouvera le lieutenant Smog et S'hin l'androïde, tous deux aux prises avec la complexité d'une société urbaine futuriste. Fabrice Defferrard est maître de conférences à la Faculté de droit de Reims où il enseigne les sciences criminelles. Membre de la Société des Gens de Lettres, il est l'auteur d'œuvres de fiction et de plusieurs essais, dont Le droit selon Star Trek (Prix Olivier Debouzy 2015). Criminodroïdes est son premier roman de science-fiction. (blog : https://fabrice-defferrard.over-blog.fr)

Début du XXIIe siècle. Dans ce deuxième volet des « Chroniques de la Cité-Monde », nous retrouvons le lieutenant Smog et son ancienne indicatrice, l'androïde parahumaine S'hin, affectée autrefois à la prostitution et désormais libre. Une nuit, S'hin assiste accidentellement à l'assassinat d'une femme au pied d'une mégatour de la ville. La victime s'apprêtait à rendre publique une immense fraude financière impliquant la municipalité. Smog mène l'enquête sur ce crime, mais, du jour au lendemain, les cadavres s'accumulent. De hauts dirigeants de la finance, soupçonnés d'être les organisateurs des malversations, trouvent la mort dans des circonstances aussi mystérieuses qu'inexpliquées. Avec l'aide de l'inspecteur Tcho et du lieutenant Jairie Skye, Smog entreprend alors de faire la lumière sur cette étrange affaire, tout en s'efforçant de protéger S'hin, son unique témoin, dont l'existence est soudain menacée. Fabrice Defferrard est maître de conférences à la Faculté de droit de Reims où il enseigne les sciences criminelles. Membre de la Société des Gens de Lettres, il est l'auteur d'œuvres de fiction et de plusieurs essais, dont Le droit selon Star Trek (Prix Olivier Debouzy 2015. (blog : https://fabrice-defferrard.over-blog.fr).

Au-delà de mots d'auteurs restés dans les mémoires, Michel Audiard a construit une véritable pensée juridique et politique dont il a essentiellement rendu compte par ses dialogues. Leur organisation et leur mise en perspective, à l'instar d'un fil d'Ariane, permet alors de mettre en lumière un véritable "roman dialogique au cinéma", expression à la fois de son art et de sa conception des rapports sociaux. Ce roman dialogique se structure autour de deux valeurs fondamentales : la liberté et la fraternité, le tout dans une approche plutôt égalitaire des relations entre les hommes et les femmes. Liberté, Fraternité, Égalité : ainsi pourrait être définie la devise du monde que nous propose Michel Audiard à travers ses films.

Les règles et les lois sont les piliers de la société. J'aime les règlements». C'est ainsi que le physicien Sheldon Cooper, l'un des personnages principaux de la série télévisée The Big Bang Theory, exprime sa passion pour l'univers du droit. Il consacre d'ailleurs aux subtilités juridiques une énergie au moins aussi enthousiaste que celle dont il fait preuve, dans sa mission de chercheur à l'université Caltech, pour comprendre les lois régissant le cosmos. Et l'existence n'est guère paisible pour ses amis - Leonard, Howard, Raj, Amy, Bernadette et, bien entendu, Penny - qui doqit subir son attirance infinie, sinon démesurée, pour la "norme", les "contrats" et tout ce qui touche à la "procédure". Fort d'une pensée juridique originale, parfois excentrique, mais toujours cohérente, c'est donc à un véritable voyage dans les espaces du droit auquel nous invite Sheldon Cooper. Car The Big Bang Theory n'est pas seulement l'une des séries comiques les plus populaires des débuts du XXIe siècle. Elle constitue une réflexion ambitieuse sur les moyens et les fins du droit dans une société complexe à la recherche inlassable de son point d'équilibre.

Que peut apporter la science-fiction au droit et à la justice ? Le présent ouvrage fait une incursion dans les disciplines classiques du droit public, du droit privé et des sciences criminelles. Il y sera notamment question d'organisations juridico-politiques, d'exploration et d'exploitation de l'espace, de la condition future de l'homme, du statut des robots, des interactions possibles avec d'autres formes de vie intelligentes...L'aptitude de la « SF » à embrasser le monde réel à travers des mondes imaginaires, sa capacité à les faire interagir au- delà des rationalités directement compréhensibles constituent pour la science du droit un laboratoire exceptionnel, un terrain créatif sans équivalent. Parce que le droit a le besoin vital de se renouveler, la science-fiction présente l'immense avantage de cumuler des vertus épistémologiques et paradigmatiques. Elle ouvre des champs infinis d'investigations, ne cessant d'interroger tout à tour nos formes sociales, nos moeurs, notre histoire, nos désirs pour l'avenir, notre place au coeur de la nature et du cosmos et, par conséquent, notre droit dans ses dimensions aussi bien prescriptives que relationnelles.L'homo juridicus est de la sorte indissociable de l'univers spéculatif de la science-fiction car le droit, s'il se décline pour l'essentiel au présent, est aussi une discipline qui parie sur l'applicabilité de ses créations dans le futur.

LA SUSPICION LEGITIME PEUT ETRE DEFINIE COMME UNE TECHNIQUE JURIDIQUE AYANT POUR OBJET D'ETABLIR UN SOUPCON REEL ET SERIEUX PORTANT SUR LE CARACTERE VRAISEMBLABLE D'UNE ACTION HUMAINE ILLICITE. LA SUSPICION LEGITIME PERMET AINSI A CEUX AUXQUELS LA LOI DONNE QUALITE POUR LE FAIRE D'APPREHENDER UN COMPORTEMENT ILLICITE, SANS CONSIDERATION DU MOMENT AUQUEL CELUI-CI PEUT INTERVENIR (IMMINENT, EN COURS D'EXECUTION OU ENTIEREMENT ACHEVE). CETTE APPREHENSION S'EFFECTUE SOUS L'ANGLE DES PROBABILITES, AU MOYEN D'UN RAISONNEMENT DANS LEQUEL L'APPARENCE TIENT UNE PLACE IMPORTANTE. LA SUSPICION DOIT CEPENDANT ABOUTIR A UNE PREUVE : UN SOUPCON REEL ET SERIEUX QUI, REPOSANT SUR DES ELEMENTS OBJECTIFS ET PRECIS, REVELE LE CARACTERE VRAISEMBLABLE DU COMPORTEMENT. EN TANT QUE PROCEDE DE REALISATION PERMETTANT D'ABOUTIR A CERTAINS RESULTATS UTILES POUR LE DROIT, LA SUSPICION LEGITIME AUTORISE L'AUTEUR DE LA SUSPICION, UNE FOIS CETTE PREUVE RAPPORTEE, A PRENDRE UNE MESURE ADEQUATE, PREVUE PAR LA LOI ET PERMETTANT, SELON LES CAS, DE PREVENIR LE COMPORTEMENT OU DE CONDUIRE A SA REPRESSION. CETTE DECISION EST FREQUEMMENT DICTEE PAR L'URGENCE. LA SUSPICION LEGITIME UNE TECHNIQUE JURIDIQUE COHERENTE. QUEL QUE SOIT LE DOMAINE DANS LEQUEL ELLE S'APPLIQUE, IL S'AGIT, PAR AILLEURS, D'UNE TECHNIQUE AUTONOME DANS LE SYSTEME JURIDIQUE. ELLE SE DISTINGUE, EN PARTICULIER, DES NOTIONS DE + PRESOMPTION ; ET DE + DOUTE ;. ELLE NE SE CONFOND PAS NON PLUS AVEC LES REGLES DE FOND DONT LA JUSTIFICATION REPOSE SUR UNE DEFIANCE DU LEGISLATEUR A RENCONTRE DE CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNES. LA SUSPICION LEGITIME EMBRASSE DE MULTIPLES DOMAINES DU DROIT. ON PENSE NATURELLEMENT A LA SUSPICION EXERCEE EN MATIERE PENALE. MAIS IL EXISTE BIEN D'AUTRES DOMAINES : AINSI, L'ENQUETE DE MORT SUSPECTE ; LA SUSPICION DES ORGANISMES FINANCIERS DANS LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ; LA SUSPICION DE PARTIALITE EXERCEE A L'ENCONTRE D'UN JUGE OU D'UNE JURIDICTION ; LA SUSPICION DE MARIAGE DE COMPLAISANCE ; LE LICENCIEMENT POUR CAUSE DE SUSPICION LEGITIME, EN TANT QUE JUSTIFICATION DE LA PERTE DE CONFIANCE ; ET LES + PERIODES SUSPECTES ; DANS LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE ET EN MATIERE DE TUTELLE DES MAJEURS. CETTE ETUDE NE PRETEND PAS, TOUTEFOIS, A L'EXHAUSTIVITE.

Colloque organisé par Valérie Hayaert, Résidente 2016-2017 de l'IEA de Paris

La porosité entre le droit et l’intelligence artificielle a aujourd’hui soixante ans. Cette porosité qui devait, à l’origine, permettre aux informaticiens d’améliorer les performances cognitives de leurs algorithmes, ce, grâce au syllogisme juridique, a très vite suscité, en retour, l’intérêt des juristes pour l’informatique. Ces derniers ont compris qu’ils pouvaient tirer avantage des opportunités offertes par l’automatisation du droit, grâce aux nouvelles technologies. Ainsi, à l’aube de la décennie 2020, le machine learning, l’un des sous champ disciplinaires les plus récents de l’intelligence artificielle, permet autant d’améliorer les modalités d’application des lois et sanctions que de calculer les citoyens (police prédictive, justice prédictive, mais aussi accès au droit et à la justice en ligne). Ce déploiement du machine learning, qui s’opère autant dans les pays common lawyer que dans les pays de tradition civiliste, s’opère surtout dans un contexte d’a-légalité, au préjudice des droits des citoyens calculés. Les juristes nord-américains ont résolu ce défaut d’encadrement législatif en usant de la technique du judge made law. Cette technique, qui présente l’avantage de son adaptabilité, à la fois à chaque situation de vide législatif, mais aussi aux tendances de la société et des époques, sera à nouveau mobilisée, à l’avenir, lorsque les prochains sous champs disciplinaires de l’intelligence artificielle, dont le deep learning, seront déployés. La souplesse du système common lawyer nord américain peut servir de modèle au système français, pour mettre en place un cadre juridique régulant, aujourd’hui, le machine learning et, demain, les prochains sous champs disciplinaires de l’intelligence artificielle. Il convient toutefois d’adapter la dimension casuistique du modèle nord-américain au système français, en proposant d’user des normativités alternatives, et de l’éthique, comme instruments équivalant à la souplesse du judge made law. Cette approche permettrait d’observer les questions de droit qui se posent à chaque progrès technologique et d’envisager des réponses juridiques, dans un contexte enclin à légiférer une fois que l’ensemble des achoppements techniques et des problèmes de droit, que ceux-ci posent, a été saisi. Cette méthode, qui impose d’observer les nouveaux phénomènes technologiques au prisme des normativités alternatives avant de légiférer, devrait permettre d’orienter et d’influencer le travail de légistique du législateur français pour améliorer l’effectivité du droit du numérique quant à la protection des personnes calculées par des algorithmes, déployés autant par les administrations que par les sociétés de type legaltech.

De nombreuses obligations d'information sont édictées en droit des contrats de consommation sous l'impulsion du législateur de l'Union européenne et sont donc communes aux droits français et luxembourgeois. Dans ce contexte, l'obligation d'information possède un double objectif de protection du consommateur en éclairant son consentement, et de régulation du marché en favorisant une concurrence loyale. Le manquement par le professionnel à son obligation légale d'information doit être sanctionné afin d'en assurer l'effectivité. La sanction de l'obligation légale d'information en droit des contrats de consommation doit être analysée sous l'angle de son efficacité, autrement dit de la capacité des effets qu’elle produit à atteindre les objectifs qui lui ont été assignés. L'analyse des droits des contrats de consommation français et luxembourgeois, droits similaires mais qui présentent des spécificités, permet de mettre en perspective les choix effectués par chaque législateur en terme de sanction de l'obligation légale d'information, et d'en déduire les propositions visant à améliorer ces systèmes de sanction actuels