Présentation de l’éditeur

Explorez l'univers de la justice pénale internationale à travers plus de 200 entrées thématiques, réunies au sein d'une somme inédite !

Toute la justice pénale internationale dans les mains. Si notre époque a connu les pires atrocités, elle a également entendu les punir et les prévenir. Face aux atrocités, l’injustice est devenu criante et la lutte contre l’impunité une priorité.

Ce dictionnaire présente les innombrables facettes (juridique, historique, politique, sociologique, diplomatique, stratégique, psychologique, …) de ce nouveau monde du droit. Il explore comment à La Haye, Arusha ou Phnom Penh, notamment, la justice est rendue pour des crimes dont l’ampleur heurte la conscience des hommes où qu’ils se trouvent sur la planète.

Qu’est-ce qu’un crime de masse ? Comment juge-t-on ces affaires ? Que s’est-il passé à Nuremberg ? Qu’est-ce qu’un conflit armé et quelles en sont les différentes catégories ? Que nous apprend la psychologie sur la personnalité des auteurs de crime contre l’humanité ? Comment sont les traités les détenus ? Quelle est la place des victimes ? Pourquoi la mémoire des crimes ? Quelles nouvelles formes de criminalité ? Quel bilan ?

D’accès simple et pratique, sans jamais sacrifier la valeur du contenu, ce dictionnaire présente en près de 250 textes courts, les essentiels de la justice des crimes contre l’humanité.

De très nombreux juges et procureurs dans ces tribunaux internationaux ont participé à cet ouvrage qui associe également juristes, historiens, diplomates, philosophes, psychologues, parmi les meilleurs experts.

Olivier Beauvallet est Juge à la chambre préliminaire des Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens et docteur en droit.

Sommaire

Avertissement & Avant-propos

Présentation du comité scientifique et des contributeurs

Introduction

Corpus

Sites Internet des juridictions ou organisations internationales en activité

Index des noms de personnes

Index thématique

Table des entrées :

A : Accusatoire – Inquisitoire, Michael BOHLANDER • Acquittement, Sophie MAURICE • Afrique, Christian ZAN • Aide et encouragement, Emanuela FRONZA et Marco BORTOLUZZI • Aide judiciaire, Esteban PERALTA LOSILLA • Akayesu (affaire, Tribunal pénal international pour le Rwanda), Elsa LEVAVASSEUR • Allemagne, Gerhard WERLE • Amérique latine, Evelyn CAMPOS SANCHEZ • Analyse, Nicole BLANCH • Anthropologie, Elisabeth CLAVERIE • Apartheid, Ghislain POISSONNIER • Apologie, Soraya BRIKCI • Arendt (Hannah), Thierry MÉNISSIER • Aronéanu (Eugène), Olivier BEAUVALLET et Joël HUBRECHT • Art, Eliza GARNSEY • Asie, Sang-Hyun SONG • Asile, Catherine DRUMMOND et Simon DE SMET • Assemblée des États parties, Diarra DIME-LABILLE • Association internationale de droit pénal, Reynald OTTENHOF • Attaque, Maddalena GHEZZI • Autres actes inhumains, Moritz VORMBAUM.

B : Barbarie, Dominique GAURIER • Barbie (affaire), Jean-Olivier VIOUT • Bauer (Fritz), Boris BURGHARDT • Bemba (affaire, Cour pénale internationale), Niccolò PONS • Bilan, William SCHABAS • Blanchiment, William BOURDON et Amélie LEFEBVRE • Bureau du procureur pour crimes de guerre en Serbie, Alberto PASQUERO.

C : Catastrophe, Paul DUMOUCHEL • Chambres africaines extraordinaires, Alain WERNER et Emmanuelle MARCHAND • Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (création et structure), Jean-Marc LAVERGNE • Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (procédure), Marcel LEMONDE • Chambre pour les crimes de guerre de Bosnie-Herzégovine, Phillip L. WEINER • Chambres spécialisées pour le Kosovo, Olivier BEAUVALLET • Chambres spéciales pour les crimes graves au Timor Oriental, Phillip RAPOZA • Chine, Ping SUN • Cinéma (documentaire), Christian DELAGE • Cinéma (fiction), Philippe ROUQUIER • Coauteur, Emanuela FRONZA et Chiara FUSARI • Code Lieber, Dominique GAURIER • Comité international de la Croix-Rouge, Daniel PALMIERI • Commission internationale humanitaire d’établissement des faits, Eric DAVID • Commissions d’enquête internationale, Maud SARLIÈVE • Commission vérité et réconciliation, Xavier Philippe • Communauté internationale, Benjamin SAMSON • Compétence universelle, Baltazar GARZÓN • Complémentarité (principe de), Mauro POLITI • Conditions de détention, Marc DUBUISSON • Confirmation des charges – Cour pénale internationale, Claude JORDA et Leïla BOURGUIBA • Conflit armé, Michel DEYRA • Constantinople (procès de), Mikaël NICHANIAN • Conventions de Genève, Daniel PALMIERI • Coopération internationale (arrestation et remise), Pascal TURLAN • Coopération internationale (enquêtes financières et confiscation), Pascal TURLAN • Coopération internationale (exécution des peines), Pascal TURLAN • Coopération internationale (investigations), Pascal TURLAN • Corruption, Renaud VAN RUYMBEKE • Corruption (Tribunal international contre la), Mark WOLF et Mikkel Jarle CHRISTENSEN • Cour africaine de justice et des droits de l’Homme et des peuples, Daniel D. Ntanda NSEREKO • Cour européenne des droits de l’Homme, Françoise TULKENS • Cour interaméricaine des droits de l’Homme, Éric TARDIF • Cour pénale internationale (création), Philippe KIRSCH • Cour pénale internationale (structure), Philippe KIRSCH • Cour pénale spéciale – République centrafricaine, Ken ROBERTS • Crime contre l’humanité, Gerhard WERLE • Crime d’agression, Donald M. FERENCZ • Crime de masse, Jacques SÉMELIN et Olivier BEAUVALLET • Crime organisé transnational, Jacques DE SAINT VICTOR • Crimes de guerre, Claus KRESS • Crimes internationaux, Peter KOVACS • Criminologie, Frank NEUBACHER.

D : Débats, Jean-Marie BIJU-DUVAL • Défense, François ROUX et Marie-Pier BARBEAU • Définition, Astrid KJELDGAARD-PEDERSEN • Déportation ou transfert forcé de population (crime contre l’humanité), Aurélien Lemasson • Dessaisissement et récusation des juges, Anne-Marie BURNS • Détention provisoire (et ses alternatives), Baik KANG JIN, Olivier BEAUVALLET, Elsa LEVAVASSEUR et MAUD SARLIÈVE • Diplomatie judiciaire, Nicolas GUILLOU • Discours de la haine, Soraya BRIKCI • Disparition forcée, Federico ANDREU-GUZMÁN • Donnedieu de Vabres (Henri), Jean Danet • Droits de l’Homme, Bjarne MELKEVIK • Droit international coutumier, Jean- Marie HENCKAERTS • Droit international humanitaire, Marie-José Domestici-Met • Droit international pénal, Isabelle FOUCHARD • Droit pénal international, Isabelle FOUCHARD • Duch (affaire, Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens), Lucile DELCOURT et Konrad NEUGEBAUER • Dunant (Henri), Ghislain POISSONNIER.

E : Économie, Evelyne SCHMID • Édifice protégé, Marie-Jeanne SARDACHTI • Eichmann (affaire), Johann CHAPOUTOT • Einsatzgruppen (affaire, Tribunal militaire de Nuremberg), Olivier BEAUVALLET • Emprisonnement, Vladimir TOCHILOVSKY • Enfants soldats, Renate WINTER • Enquête, John RALSTON et Maud SARLIÈVE • Entreprise criminelle commune, Didier Rebut avec la collaboration de Charlotte THOMINETTE • Environnement (criminalité environnementale), Laurent Neyret • Épuration, Marie-Bénédicte VINCENT • État, Alexander KHODAKOV et Cyril LAUCCI • État criminel, Marie-Bénédicte VINCENT • État de droit – État failli, Siân LEWIS-ANTHONY • États-Unis, Xavier PACREAU • Eurojust, Matevz PEZDIRC • Europe, Julien Cazala • Europol, Jean-Dominique NOLLET • Examen préliminaire (Cour pénale internationale), Emeric ROGIER • Exonération (responsabilité), Anne-Laure CHAUMETTE.

F : Faits, Marianne • SARACCO Fiore (Pasquale), Dominique • GAURIER Flick (affaire, Tribunal militaire de Nuremberg), Kim Christian PRIEMEL • Francophonie, Olivier BEAUVALLET et Issouf NIANG.

G : Gacaca, Hélène DUMAS • Génocide (prévention), Adama DIENG • Génocide (répression), Fausto POCAR • Géopolitique, Samuel LONGUET • Greffe – Greffier, Bruno CATHALA et Joël HUBRECHT • Grotius (Hugo), Dominique GAURIER.

H : Habré (affaire, Chambres africaines extraordinaires), Julien SEROUSSI • Hagenbach (procès), Olivier MATTÉONI • Haut Commandement (procès, Tribunal militaire de Nuremberg), Valérie HÉBERT • Haut Tribunal irakien, Michael A. NEWTON • Héritage (Nuremberg), Benjamin B. FERENCZ • Histoire, Yves TERNON Humanité, Dominique GAURIER.

I : IG Farben (affaire, Tribunal militaire de Nuremberg), Kim Christian PRIEMEL • Immunités et autres obstacles, Isabelle FOUCHARD et Kathia MARTIN-CHENUT • Impunité (lutte contre), Clémence BECTARTE • In Absentia, Elsa LEVAVASSEUR • Incitation et ordre du supérieur, Emanuela FRONZA et Chiara FUSARI • Infractions graves aux conventions de Genève, Anne-Marie LA ROSA et Ève LA HAYE • Infractions inchoatives, Elsa LEVAVASSEUR • Interdiction du recours à la force, Olivier CORTEN • Interpol, Olivier BEAUVALLET • Islam, Beaudoin DUPRET.

J : Jackson (Robert H.), Maud SARLIÈVE • Juge (accès aux fonctions et statut), Bruno COTTE • Juge (exercice des fonctions), Bruno COTTE • Juger ou extrader (Aut dedere aut judicare), Éric DAVID • Jus cogens, Martyna M. FAŁKOWSKA • Justice transitionnelle, Jean-Pierre MASSIAS.

K : Kant (Emmanuel), Dominique GAURIER • Karadžić (affaire, Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie), Nolwenn GUIBERT • Katanga (affaire, Cour pénale internationale), Andréanne CHARPENTIER-GARANT • Kosovo (MINUK et EULEX), Odile PERROT • Krupp (affaire, Tribunal militairede Nuremberg), Kim Christian PRIEMEL.

L : Lauterpacht (Hersch), Olivier BEAUVALLET • Légalité (principe de), Sylvia Helena STEINER et Robert Carter PARÉT • Leipzig (procès de), Johann CHAPOUTOT et Olivier BEAUVALLET • Lemkin (Raphael), Olivier BEAUVALLET • Littérature, Denis SALAS • Lockerbie (affaire), Hans KÖCHLER • Lorimer (James), Dominique GAURIER • Lubanga (affaire, Cour pénale internationale), Adeline BEDOUCHA.

M : Machiavel (Nicolas), Thierry MÉNISSIER • Magistrats (affaire, Tribunal militaire de Nuremberg), Olivier BEAUVALLET • Male captus bene detentus, Julien Cazala • Mandat d’arrêt, citation à comparaître et subpoena, François-Xavier NSANZUWERA • Mariages forcés, Kang Jin BAIK • Mécanisme pour les tribunaux pénaux internationaux, Philippe LAROCHELLE • Médecins (procès, Tribunal militaire de Nuremberg), Yves TERNON • Mémoire, Pierre HAZAN • Meurtre et extermination, Gabrielle WELLEMANS • Milošević (affaire, Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie), Joël HUBRECHT • Ministères (affaire, Tribunal militaire deNuremberg), Kim Christian PRIEMEL • Modes de responsabilité, Kai AMBOS • Moynier (Gustave), François BUGNION.

N : Nuremberg (procès, Tribunal militaire international), Maud SARLIÈVE.

O : Organisation des Nations unies, Annalisa CIAMPI • Organisations non gouvernementales, Marion COLIN • Organisation non gouvernementale (et Cour pénale internationale), William R. PACE • Otages (procès des, Tribunal militaire de Nuremberg), Alexa STILLER • Outrage, Philippe LAROCHELLE.

P : Papon (affaire), Jean-Paul JEAN • Patrimoine culturel (atteintes au), Annalisa CIAMPI • Peine (détermination), Abdoul Aziz MBAYE • Peine (exécution), Abdoul Aziz MBAYE • Pella (Vespasien V.), Reynald OTTENHOF • Performance, Mikkel Jarle CHRISTENSEN et Mikael Rask MADSEN • Persécution, Ken ROBERTS • Personnes morales (responsabilité), Florence PARODI KHALFI • Phase préliminaire (Cour pénale internationale), Ania SALINAS CERDA • Pinochet (affaire), Baltasar GARZÓN • Piraterie, Roger L. PHILLIPS et Matteo CRIPPA • Plaider coupable, Gilles DUTERTRE • Plainte, Bénédict DE MOERLOOSE • Planification, Emanuela FRONZA et Marco BORTOLUZZI • Podiebrad (projet de paix générale), Olivier MATTÉONI • Pôle spécialisé au tribunal de grande instance de Paris, Sandra DELVAL • Poursuite, Pierre BELBENOIT-AVICH et Nelly CORBIN • Présomption d’innocence, Camille DELBOURGO • Preuve, Susan LAMB • Preuve illégale, Anne LAGERWALL • Prise d’otages, Philippe CURRAT • Procédure (Cour pénale internationale), Volker NERLICH • Procédure (Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, Tribunal pénal international pour le Rwanda et mécanisme pour les tribunaux pénaux internationaux), Audrey MATÉO • Procès équitable, David BARAGWANATH • Procureur, Mbacké FALL • Programme d’accompagnement à la justice de transition au Guatemala, Sophie BEAUDOIN • Protection (victimes et témoins), MarcDUBUISSON • Psychologie (victimes), Daniel OPPENHEIM • Psychologie criminelle (auteurs), Françoise SIRONI.

Q : Quartier pénitentiaire, Benjamin CHARLIER.

R : Rappaport (Emil Stanisław), Mark A. DRUMBL • Réduction en esclavage, Olivier Pluen • Règlement de procédure et de preuve, Gilbert BITTI • Réparations, Virginie Saint-James • Réseau génocide, Aurélia DEVOS • Responsabilité de protéger, Julie BARDÈCHE • Responsabilité du supérieur hiérarchique, Filippo DE MINICIS • Responsabilité internationale des États, Alain Pellet, avec la collaboration de Tessa BARSAC • Révision (Cour pénale internationale), Julian Fernandez • RuSHA (procès du, Tribunal militaire de Nuremberg), Alexa STILLER • Russie, Sergey SAYAPIN.

S : Sanction internationale du terrorisme (recours), Catherine MARCHI-UHEL • Science-fiction, Fabrice Defferrard • Sciences forensiques, Xavier LAROCHE • Simbikangwa (affaire), Marion COLIN et Sandra DELVAL • Sociologie, Mikkel Jarle CHRISTENSEN et Mikael RASK MADSEN • Sources, Robert KOLB • Stratégie (approche théorique), Vincent DESPORTES.

T : Tadić (affaire), Daniella RUDY • Taylor (affaire, Tribunal spécial pour la Sierra Leone), Johann SOUFI • Telford (Taylor), Kim Christian PRIEMEL • Témoins, Cyril LAUCCI • Terrorisme, Jean-Paul LABORDE et Jean-Philippe MORANGE • Tokyo (procès, Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient), Bernard THOMANN • Torture, Sergey SAYAPIN • Touvier (affaire), Mathilde MASSÉ • Traduction, Pierre-Alain RICHARDOT • Tribunal national suprême (Pologne), Mark A. DRUMBL • Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (création et structure), Carmel AGIUS • Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (affaires), William TOMLJANOVICH • Tribunal pénal international pour le Rwanda (affaires), Inneke ONSEA et Anne-Gaëlle DENIER • Tribunal pénal international pour le Rwanda (création et structure), Laetitia HUSSON • Tribunal spécial pour la Sierra Leone, Cyril LAUCCI • Tribunal spécial pour le Liban, Norman FARRELL • Tribunaux d’opinion, Elisabeth LAMBERT-ABDELGAWAD • Tribunaux pour les crimes de droit international (Bangladesh), Kirsten SELLARS.

V : Vattel (Emmer de), Olivier BEAUVALLET • Victimes, Marie GUIRAUD • Victimes (participation des victimes, Cour pénale internationale), Sarah PELLET • Violations graves de l’article 3 commun aux quatre conventions de Genève, Cyril LAUCCI • Violations graves des lois et coutumes applicables aux conflits armés internationaux, Flavia LATTANZI • Violations graves des lois et coutumes applicables aux conflits armés non internationaux, Cyril LAUCCI • Violence, Paul DUMOUCHEL • Violences sexuelles, Gabrielle WELLEMANS • Vitoria (Francisco de), Yves TERNON • Vychinski (Andrei), Dominique GAURIER et Olivier BEAUVALLET.

Z : Zentrale Stelle Ludwigsburg, Moritz VORMBAUM.