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Clotilde Brunetti-Pons

Faculté de Droit et de Science Politique
57 bis Rue Pierre Taittinger - CS 80005
51096 Reims Cedex

Clotilde Brunetti-Pons

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le Monde

vendredi 18 mai 2018

Organisé par le CEJESCO, l’Université de Reims Champagne-Ardenne et le Conseil supérieur du notariat sous la présidence d’Alain Sériaux, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La famille en transformation

vendredi 30 juin 2017

Regards croisés France-Chine, réfléchir et débattre sur l’évolution de la famille

Organisation : Bénédicte Beviere-Boyer, Maître de conférences - HDR en droit privé, Université de Paris 8 - Paris Lumières, Centre de droit privé et de droit de la santé (EA1581).


Parutions

PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ?

Assistance médicale à la procréation, gestation pour le compte d'autrui

Mare & Martin, 2019

A l'heure où les pouvoirs publics s'apprêtent à légiférer sur les questions juridiques, de plus en plus nombreuses, liées au développement des technosciences de la vie, cet ouvrage cherche à répondre aux difficultés que soulève l'émergence de pratiques (PMA sans but thérapeutique-GPA) en rupture avec le droit français de la filiation.

Le « droit à l'enfant » et la filiation en France et dans le monde

LexisNexis, 2018

Le « droit à l'enfant » et la filiation est un sujet d'actualité que la Mission Droit et Justice a soumis à une équipe d'universitaires.

L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité. Approche pluridisciplinaire

Bruylant, 2016

La personnalité juridique permet a priori au même individu de rester sa vie durant le même au regard de données constantes, telles le sexe, quelles que soient les variations de son état ou de sa condition ; est-ce encore le cas aujourd’hui ?



Publications

Ouvrages

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), Le droit à l'enfant et la filiation en France et dans le monde : rapport final, LexisNexis, 2018, 600 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ?, Mare & Martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 275 p.

Clotilde Brunetti-Pons, Marie-Anne Frison-Roche et Marie Gaille, Autour de la gestation pour autrui : [dossier], Dalloz, 2016, 387 p.

Clotilde Brunetti-Pons et Elizabeth Montfort (dir.), L'enfant oublié : propositions pour la famille de demain, Les éditions du Cerf-Institut Thomas More, 2016, 194 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité, Bruylant, 2016, Collection Droit, bioéthique et société, 200 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La complémentarité des sexes en droit de la famille, Mare & Martin, 2014, 354 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), Le statut de l'enfant depuis la Convention internationale relative aux droits de l'enfant, Lamy, 2011, 63 p.

Clotilde Brunetti-Pons, L'obligation de conservation dans les conventions, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, Institut de droit des affaires, 489 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La notion juridique de couple, Economica, 1998, Etudes juridiques, 154 p.

Clotilde Brunetti-Pons, L'obligation de conservation en droit civil français, 9, 1992, 2 vol., p.




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