Clotilde Brunetti-Pons

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science Politique

Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux

Thèse

L'obligation de conservation en droit civil français. Thèse soutenue en 1992 à Paris 2, sous la direction de Philippe Malinvaud.


Ouvrages

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La filiation face aux évolutions de l'assistance médicale à la procréation, Mare & Martin, 2021, Droit privé & sciences criminelles, 271 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), Le droit à l'enfant et la filiation en France et dans le monde : rapport final, LexisNexis, 2018, 600 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ? actes du colloque organisé le 18 mai 2018 au Conseil supérieur du notariat par le CEJESCO, Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux, mare & martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 275 p.

Clotilde Brunetti-Pons, Marie-Anne Frison-Roche et Marie Gaille, Autour de la gestation pour autrui : [dossier], Dalloz et de ENM, 2016, 387 p.

Clotilde Brunetti-Pons et Elizabeth Montfort (dir.), L'enfant oublié : propositions pour la famille de demain, Les éditions du Cerf-Institut Thomas More, 2016, 194 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité approche pluridisciplinaire, Bruylant, 2016, Collection Droit, bioéthique et société, 200 p.

Voir plus

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La complémentarité des sexes en droit de la famille, Mare & Martin, 2014, 354 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), Le statut de l'enfant depuis la Convention internationale relative aux droits de l'enfant, Lamy, 2011, 63 p.

Clotilde Brunetti-Pons, L'obligation de conservation dans les conventions, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, Institut de droit des affaires, 489 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La notion juridique de couple, Economica, 1998, Etudes juridiques, 154 p.

Clotilde Brunetti-Pons, L'obligation de conservation en droit civil français, 1992, 2 vol., p.


Articles

Clotilde Brunetti-Pons, « Le « tourisme procréatif », porte ouverte au trafic d'enfants et à l'exploitation de la misère ? », Les Cahiers de la justice, N° 2, 2016, p. 249 

Clotilde Brunetti-Pons, « La spécificité du régime des contrats en cours dans les procédures collectives », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2000, p. 783 

Clotilde Brunetti-Pons, « L'émergence d'une notion de couple en droit civil », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 1999, p. 27 

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