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Clotilde Brunetti-Pons

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

L'obligation de conservation en droit civil français. Thèse soutenue en 1992 à Paris 2, sous la direction de Philippe Malinvaud.


Ouvrages

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), Le droit à l'enfant et la filiation en France et dans le monde : rapport final, LexisNexis, 2018, 600 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ? actes du colloque organisé le 18 mai 2018 au Conseil supérieur du notariat par le CEJESCO, Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux, mare & martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 275 p.

Clotilde Brunetti-Pons, Marie-Anne Frison-Roche et Marie Gaille, Autour de la gestation pour autrui : [dossier], ENM, 2016, 387 p.

Clotilde Brunetti-Pons et Elizabeth Montfort (dir.), L'enfant oublié : propositions pour la famille de demain, Les éditions du Cerf-Institut Thomas More, 2016, 194 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité approche pluridisciplinaire, Bruylant, 2016, Collection Droit, bioéthique et société, 200 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La complémentarité des sexes en droit de la famille, Mare & Martin, 2014, 354 p.

Voir plus

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), Le statut de l'enfant depuis la Convention internationale relative aux droits de l'enfant, Lamy, 2011, 63 p.

Clotilde Brunetti-Pons, L'obligation de conservation dans les conventions, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, Institut de droit des affaires, 489 p.

Clotilde Brunetti-Pons (dir.), La notion juridique de couple, Economica, 1998, Etudes juridiques, 154 p.

Clotilde Brunetti-Pons, L'obligation de conservation en droit civil français, 1992, 2 vol., 253-429 p.


Articles

Clotilde Brunetti-Pons, « Le « tourisme procréatif », porte ouverte au trafic d'enfants et à l'exploitation de la misère ? », Les Cahiers de la justice, N° 2, 2016, p. 249

Clotilde Brunetti-Pons, « La spécificité du régime des contrats en cours dans les procédures collectives », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2000, p. 783

Clotilde Brunetti-Pons, « L'émergence d'une notion de couple en droit civil », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 1999, p. 27

Actualités Publications Communications
  • « Le droit de la filiation face aux évolutions de l’assistance médicale à la procréation »
    en visio-conférence, le 18 décembre 2020

  • « Demain : une justice sans juge ? »
    Boulogne-sur-Mer, le 21 novembre 2019

  • « L’Europe »
    Reims, le 16 mai 2019

  • « Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le Monde »
    Paris, le 18 mai 2018

  • « La famille en transformation »
    Paris, le 30 juin 2017




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