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Emmanuel Brocard

Faculté de Droit et de Science Politique
57 bis Rue Pierre Taittinger - CS 80005
51096 Reims Cedex

Emmanuel Brocard

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Réforme du droit des contrats et sociétés

vendredi 12 mai 2017

Sous la direction scientifique de M. Jacques Moury, Professeur à l’université de Reims Champagne-Ardenne, Membre du Centre d’Études Juridiques sur l’Efficacité des Systèmes continentaux (CEJESCO)



Publications

Ouvrages

Emmanuel Brocard, La place du cautionnement dans les procédures de réglement du passif et redressement du débiteur : essai sur la nature accessoire du cautionnement, A.N.R.T [diffusion/distribution], 1997, Lille-thèses

Emmanuel Brocard, LA PLACE DU CAUTIONNEMENT DANS LES PROCEDURES DE REGLEMENT DU PASSIF ET DE REDRESSEMENT DU DEBITEUR : ESSAI SUR LA NATURE ACCESSOIRE DU CAUTIONNEMENT, [s.n.], 1996, 520 p.

Emmanuel Brocard, La situation de la caution dans le cadre des procédures de règlement et de redressement du débiteur, 9, 1996, 519 p.

Articles

Emmanuel Brocard, « Porte-fort d'exécution et droit des sociétés », Revue des Sociétés, N° 2, 2018, p. 86

Emmanuel Brocard, « La cession de droits sociaux et l'entreprise en difficulté », Revue des Sociétés, N° 4, 2015, p. 217

Emmanuel Brocard, « Le recours de la caution lors de la clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, N° 36, 2009, p. 2459

Emmanuel Brocard, « De l'utilité de constituer une SARL ? », Revue des Sociétés, N° 4, 2005, p. 825

Emmanuel Brocard, « Lettre de confort et notion de garantie », Revue des Sociétés, N° 1, 2003, p. 124

Emmanuel Brocard, « La loi n° 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises », Recueil Dalloz, N° 16, 1994, p. 169

Emmanuel Brocard, « A propos du chapitre II du titre II de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relatif à la modification de la procédure de traitement des situations de surendettement. », Recueil Dalloz, N° 9, 1990, p. 70




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