Emmanuel Brocard, Lisa Goustiaux, Le rôle de la volonté et le droit des entreprises en difficulté, 2022
Emmanuel Brocard, Sarah Danjon, La procédure de sauvegarde accélérée,, 2015
Emmanuel Brocard, Laura Michelin, Entreprise en difficulté et statut coopératif,, 2015
Emmanuel Brocard, Pauline Race, Le rétablissement professionnel,, 2015
Emmanuel Brocard, Alexandre Ducrocq, Sûreté réelle pour autrui et régime matrimonial légal,, 2014
Emmanuel Brocard, Hervé Le Nabasque, LA PLACE DU CAUTIONNEMENT DANS LES PROCEDURES DE REGLEMENT DU PASSIF ET DE REDRESSEMENT DU DEBITEUR: ESSAI SUR LA NATURE ACCESSOIRE DU CAUTIONNEMENT,, 1996
L'ANALYSE CONDUITE SUR LA SITUATION DE LA CAUTION DANS LE CADRE DU TRAITEMENT COLLECTIF DES DIFFICULTES DU DEBITEUR A POUR OBJECTIF D'APPRECIER L'INCIDENCE DE CES PROCEDURES SUR LA NATURE ET LE REGIME DU CAUTIONNEMENT. L'OPPOSITION PERMANENTE ENTRE LA FINALITE DE GARANTIE ATTACHEE AU CAUTIONNEMENT ET SON CARACTERE ACCESSOIRE EST ELLE VERITABLEMENT INCONCILIABLE? LE CAUTIONNEMENT, SURETE PERSONNELLE ACCESSOIRE PAR ESSENCE, DOIT-IL VOIR SA NATURE ET SON REGIME JURIDIQUE TOTALEMENT MODIFIES LORSQUE SURVIENT LA DEFAILLANCE DU DEBITEUR? LA CONSTATATION JUDICIAIRE DE CETTE DEFAILLANCE EST ELLE, A ELLE SEULE, SUFFISANTE A MODIFIER L'ESSENCE ACCESSOIRE DU CONTRAT DE CAUTIONNEMENT AFIN DE FAVORISER SA FONCTION DE GARANTIE? UNE REPONSE IMMEDIATEMENT AFFIRMATIVE A CETTE QUESTION ET LA DEMONSTRATION THEORIQUE QUI L'ACCOMPAGNE EUT ETE PLUS AISEE. ELLE CORRESPOND, DE PLUS, A L'ANALYSE GENERALEMENT AVANCEE DU CAUTIONNEMENT DANS LE CADRE DU REDRESSEMENT OU DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DU DEBITEUR. OR, CETTE FONCTION DE GARANTIE N'EST ELLE PAS TOUJOURS INHERENTE A TOUT ENGAGEMENT DE CAUTION, DONT L'OBJET EST DE COUVRIR L'INSOLVABILITE DU DEBITEUR, QUEL QUE SOIT LE MODE DE TRAITEMENT DE LA DEFAILLANCE DU DEBITEUR? LA REPONSE A L'ENSEMBLE DE CES QUESTIONS IMPOSAIT UNE ANALYSE PLUS PRECISE DU REGIME DU CAUTIONNEMENT, SPECIALEMENT PAR REFERENCE AUX EXCEPTIONS DITES PUREMENT PERSONNELLES AU DEBITEUR ET CELLES INHERENTES A LA DETTE EN VERTU DES ARTICLES 2036 ET 2012 DU CODE CIVIL. L'ETUDE EST EGALEMENT CONSACREE A L'ANALYSE DE LA PROTECTION DES CAUTIONS CONTRE LE RISQUE INHERENT AU CREDIT DU DEBITEUR, NOTAMMENT PAR REFERENCE A LA PORTEE VARIABLE DU FORMALISME ET AUX DIFFERENTES
Emmanuel Brocard, Hervé Le Nabasque, La situation de la caution dans le cadre des procédures de règlement et de redressement du débiteur, 1996, 519 p.
Emmanuel Brocard, « La réforme du cautionnement à l'épreuve de celle des entreprises en difficulté. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022
Emmanuel Brocard, « Le patrimoine du chef d'entreprise et les procédures collectives », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°04, p. 232
Emmanuel Brocard, « Porte-fort d'exécution et droit des sociétés », Revue des Sociétés , Dalloz , 2018, n°02, p. 86
Emmanuel Brocard, « La cession de droits sociaux et l'entreprise en difficulté », Revue des Sociétés , Dalloz , 2015, n°04, p. 217
Emmanuel Brocard, « Le recours de la caution lors de la clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°36, p. 2459
Emmanuel Brocard, « De l'utilité de constituer une SARL ? », Revue des Sociétés , Dalloz , 2005, n°04, p. 825
Emmanuel Brocard, « Lettre de confort et notion de garantie », Revue des Sociétés , Dalloz , 2003, n°01, p. 124
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Emmanuel Brocard, « A propos du chapitre II du titre II de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relatif à la modification de la procédure de traitement des situations de surendettement. », Recueil Dalloz, Dalloz , 1990, n°09, p. 70