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Emmanuel Brocard

Faculté de Droit et de Science Politique
57 bis Rue Pierre Taittinger - CS 80005
51096 Reims Cedex

Emmanuel Brocard

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Réforme du droit des contrats et sociétés

vendredi 12 mai 2017

Sous la direction scientifique de M. Jacques Moury, Professeur à l’université de Reims Champagne-Ardenne, Membre du Centre d’Études Juridiques sur l’Efficacité des Systèmes continentaux (CEJESCO)



Publications

Ouvrages

Emmanuel Brocard, LA PLACE DU CAUTIONNEMENT DANS LES PROCEDURES DE REGLEMENT DU PASSIF ET DE REDRESSEMENT DU DEBITEUR : ESSAI SUR LA NATURE ACCESSOIRE DU CAUTIONNEMENT, [s.n.], 1996, 520 p.

Emmanuel Brocard, La situation de la caution dans le cadre des procédures de règlement et de redressement du débiteur, 1996, 519 p.

Articles

Emmanuel Brocard, « Le patrimoine du chef d'entreprise et les procédures collectives », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2020, p. 232

Emmanuel Brocard, « Porte-fort d'exécution et droit des sociétés », Revue des Sociétés, N° 2, 2018, p. 86

Emmanuel Brocard, « La cession de droits sociaux et l'entreprise en difficulté », Revue des Sociétés, N° 4, 2015, p. 217

Emmanuel Brocard, « Le recours de la caution lors de la clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, N° 36, 2009, p. 2459

Emmanuel Brocard, « De l'utilité de constituer une SARL ? », Revue des Sociétés, N° 4, 2005, p. 825

Emmanuel Brocard, « Lettre de confort et notion de garantie », Revue des Sociétés, N° 1, 2003, p. 124

Emmanuel Brocard, « La loi n° 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises », Recueil Dalloz, N° 16, 1994, p. 169

Emmanuel Brocard, « A propos du chapitre II du titre II de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relatif à la modification de la procédure de traitement des situations de surendettement. », Recueil Dalloz, N° 9, 1990, p. 70




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