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Arnaud Reygrobellet

UFR de Droit et Science politique
200 avenue de la République
92001 Nanterre

Arnaud Reygrobellet

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Risques de crédits et risques de marché

mercredi 13 février 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration avec le Master 2 Droit bancaire & financier “L’École et le Palais”

Les réformes 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique

vendredi 6 juillet 2018

Organisé par le FIND, Université Paris Nanterre

Regards sur l’évolution du droit des sociétés depuis la loi du 24 juillet 1966

jeudi 23 juin 2016

Sous le haut patronage du ministère de la Justice


Parutions

La réforme du contentieux boursier

Répression des abus de marchés en France et solutions étrangères

Larcier, 2016

Il faut réformer le contentieux boursier : cet ouvrage, après avoir dressé un état des lieux dans différents pays propose, pour la France, des solutions de réforme.



Publications

Ouvrages

Hugues Kenfack, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Arnaud Reygrobellet, Axelle Astegiano-La Rizza, Patrick Colomer, Christophe Denizot, Jean-Pierre Maublanc, Florence Reille et Francois Schmit, Droit et Pratique des baux Commerciaux 2018-2019, Dalloz, 2017, Dalloz action

Arnaud Reygrobellet et Mirko Hayat (dir.), Le droit des affaires d'aujourd'hui à demain : regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, LexisNexis, 2014, Le droit des affaires, 375 p.

Arnaud Reygrobellet et Nathalie Huet (dir.), Les sanctions des sociétés cotées : quelles spécificités ? quelle efficacité ?, LexisNexis, 2012, Le droit des affaires, 482 p.

Arnaud Reygrobellet et Christophe Denizot, Fonds de commerce, Dalloz, 2011, 2e éd., Dalloz action, 1056 p.

Arnaud Reygrobellet, Fonds de commerce, Dalloz, 2005, 2005e éd., Dalloz action, 756 p.

Arnaud Reygrobellet, Les vertus de la transparence : l'information légale dans les affaires, Presses de Sciences Po, 2001, La Bibliothèque du décideur, 159 p.

Arnaud Reygrobellet, La notion de valeur mobilière, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1996, Lille-thèses

Arnaud Reygrobellet, LA NOTION DE VALEUR MOBILIERE, [s.n.], 1995

Articles

Arnaud Reygrobellet, « Les conventions de management fees : où en est-on ? », Bulletin Joly Sociétés, 2018, p. 120-124

Arnaud Reygrobellet, « Publicité légale et droit des sociétés : le droit de savoir plus fort que le droit à l'effacement !, Commentaire ss. CJUE 9 mars », Revue des Sociétés, 2018, p. 79-86

Arnaud Reygrobellet, « Secret bancaire et mesure d'instruction in futurum, note ss. Cass. com. 29 nov. 2017, n°16-22.060 », Bulletin Joly Sociétés, 2018, p. 109-114

Arnaud Reygrobellet, « Devoir de vigilance ou risque d'insomnies ? », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 128, 2017, p. 35-42

Arnaud Reygrobellet, « Réforme des émissions obligataires : parution du décret n°2017-1165 du 12 juillet 2017 », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 3, 2017, p. 156-160

Arnaud Reygrobellet, « L'autre ordonnance de réforme du droit des obligations », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 2, 2017, p. 103-112

Arnaud Reygrobellet, « En année électorale, du nouveau dans les sondages », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 1, 2017, p. 102-105

Arnaud Reygrobellet, « Céder à titre de garantie n'est pas payer, note ss. Cass. com., 22 mars 2017, n°15-15.361, FS-P+B+I », Actualité juridique. Contrat, 2017, p. 236-238

Arnaud Reygrobellet, « De l'influence des échéances électorales sur le Code civil (éditorial) », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 273

Arnaud Reygrobellet, « L'autosaisine validée en matière d'injonction de publication des comptes, note ss. Cons. const., 1er juil. 2016, n°2016-548-QPC », Revue des Sociétés, 2017, p. 15-20

Arnaud Reygrobellet, « Les histoires de LBO finissent mal... parfois, note ss. CA Paris, 5-8, 29 sept. 2016, n° 15/07864, Sté Atrium Innovations », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 120-126

Arnaud Reygrobellet, « Les sirènes de la blockchain : mirage ou terre promise ? », Banque & Droit, 2017, p. 7-12

Arnaud Reygrobellet, « Obligation d'information du garant dans une garantie de passif : de l'art d'être silencieux ?, note ss. Cass. com., 25 janv. 201 », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 284-287

Arnaud Reygrobellet, « Patchwork de nouveautés en droit des affaires », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2017, p. 1006

Arnaud Reygrobellet, « Qui apprécie la qualité de dirigeant de fait ? De quelques ambigu\"ıtés de l'article L. 631-10 du code de commerce, note ss. Cas », Revue des Sociétés, 2017, p. 286-289

Arnaud Reygrobellet, « Recevabilité de l'action des représentants de la masse obligataire contre le commissaire aux comptes en cas d'insolvabilité de l », Revue des Sociétés, 2017, p. 163-167

Arnaud Reygrobellet, « Une convention de management validée dans une SA ? Attention aux effets d'optique !, note ss. Cass. com., 6 déc. 2016, n°15-11.1 », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 177

Arnaud Reygrobellet, « Simplification de formalités en matière de droit commercial », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 407, 2016

Arnaud Reygrobellet, « Les nouveaux habits du gage de stocks », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 261, 2016

Arnaud Reygrobellet, « Les nouveautés 2016 en matière de cession de fonds de commerce », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 195, 2016

Arnaud Reygrobellet, « Les ordonnances de la loi Sapin 2 ; Entrée en vigueur de la réforme des bons de caisse et mini bons », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 4, 2016, p. 76-81

Arnaud Reygrobellet et Magali Béraud, « Des attraits, s'il en est, du nouveau gage des stocks du Code de commerce », Revue Lamy Droit civil, N° 3, 2016, p. 32-37

Arnaud Reygrobellet, « Le nouveau visage des bons de caisse », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 3, 2016, p. 109-116

Arnaud Reygrobellet, « La réforme des titres de créances négociables », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 2, 2016, p. 31-35

Arnaud Reygrobellet, « Entrée en vigueur d'un nouveau cas de dispense d'offre publique obligatoire et le droit de vote double ; Introduction d'une tail », Revue trimestrielle de Droit Financier, N° 1, 2016, p. 46-48

Arnaud Reygrobellet, « Administrateur judiciaire : 1 ; Liquidateur amiable : 0 (note ss. Cass. com., 3 mai 2016, n°14-25.213) », Bulletin Joly Sociétés, 2016, p. 491-494

Arnaud Reygrobellet, « Conclusion », in Reygrobellet, Arnaud, Huet, Nathalie (dir.), La réforme du contentieux boursier: répression des abus de marché en France et solutions étrangères, Larcier, 2016

Arnaud Reygrobellet, « Introduction », in Reygrobellet, Arnaud, Huet, Nathalie (dir.), La réforme du contentieux boursier: répression des abus de marché en France et solutions étrangères, Larcier, 2016

Arnaud Reygrobellet, « L'anéantissement du contrat », Bulletin Joly Sociétés, 2016, p. 547-556

Arnaud Reygrobellet, « L'exception d'inexécution préventive », Bulletin Joly Sociétés, 2016, p. 544-546

Arnaud Reygrobellet et Nathalie Huet (dir.), « La réforme du contentieux boursier : répression des abus de marché en France et solutions étrangères », in Reygrobellet, Arnaud, Huet, Nathalie (dir.), La réforme du contentieux boursier: répression des abus de marché en France et solutions étrangères, Larcier, 2016, Droit des affaires/Business law, 339 p.

Arnaud Reygrobellet, « La réforme du contentieux boursier : répression des abus de marché en France et solutions étran-gères », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 468

Arnaud Reygrobellet, Katrin Deckert, Jérôme Chacornac, Bénédicte François et Federico Pernazza, « La réforme du contentieux boursier : répression des abus de marché en France et solutions étrangères », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 468-488

Arnaud Reygrobellet et Alain Couret, « Le droit des sociétés menacé par le nouvel article 1161 du code civil ? », Recueil Dalloz, 2016, p. 1867-1868

Arnaud Reygrobellet, « Le déséquilibre significatif », Bulletin Joly Sociétés, 2016, p. 534-537

Arnaud Reygrobellet, « Les pouvoirs de l'assemblée générale en matière de fusion (note ss. Cass. com., 6 oct. 2015, n°14-11.680 (FS-P+B)) », Revue des Sociétés, 2016, p. 159-165

Arnaud Reygrobellet, « Location ''loi de 1948'', clause d'occupation bourgeoise et domiciliation d'une société commerciale (note ss. Cass. 3e civ., 25 », Revue des Sociétés, 2016, p. 604-608

Arnaud Reygrobellet, « Mandat apparent : la porte est vraiment très étroite (note ss. Cass. com., 6 oct. 2015, n°14-15.969 (F-D)) », Revue des Sociétés, 2016, p. 106-110

Arnaud Reygrobellet, « Publicité de la cession et de l'apport en société de fonds de commerce : retour (partiel) au point de départ, », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2016, p. act 1300

Arnaud Reygrobellet, « Responsabilité du dirigeant : celui qui en faisait trop et celui qui n'en faisait pas assez (note ss. Cass. com., 17 nov. 2015, », Revue des Sociétés, 2016, p. 253-259

Arnaud Reygrobellet, « Aspects de droit des affaires de la loi Macron », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 1157, 2015

Arnaud Reygrobellet, « Droit des sociétés et valeurs mobilières : quelques modifications réglementaires, Aperçu rapide », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 712, 2015

Arnaud Reygrobellet, « La fusion emporte transmission de la responsabilité contraventionnelle dans le patrimoine de la société absorbante : une clarifi », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 104, 2015, p. 10-15

Arnaud Reygrobellet, « Simplification de la vie des entreprises, le volet droit des sociétés », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 102, 2015

Arnaud Reygrobellet et Alain Couret, « Le projet de réforme du droit des obligations : incidences sur le régime des cessions de droits sociaux », Bulletin Joly Bourse, N° 5, 2015, p. 247

Arnaud Reygrobellet, « A Versailles, l'exploitant d'une brasserie peut vendre des billets d'entrée au Château si tel est son bon plaisir (note ss. Cass », La semaine juridique - édition générale, 2015, p. 1213

Arnaud Reygrobellet, « Cession des parts d'une société titulaire d'un bail : la fraude impossible ? (note ss. Cass. com., 3 juin 2014, n°13-21.345 (F-D », Revue des Sociétés, 2015, p. 179-184

Arnaud Reygrobellet, « Clause de reprise des stocks dans une vente de fonds de commerce (obs. ss. Cass., com. 23 juin 2015, n°14-16.013, F-D) », AJ Contrats d'affaires, Concurrence, Distribution, 2015, p. 389-390

Arnaud Reygrobellet, Christophe Barthélemy, Jean-Eric Cros et Jean-Luc Tixier, « De la nature juridique des éoliennes au regard de la distinction meuble/immeuble », Revue de droit immobilier, 2015, p. 567-572

Arnaud Reygrobellet, « L'identification des porteurs de titres financiers dans un contexte dématérialisé et mondialisé », Banque et droit, 2015, p. 8-12

Arnaud Reygrobellet, « La location de parts ou d'actions de sociétés d'exercice libéral », Revue des Sociétés, 2015, p. 214-216

Arnaud Reygrobellet, « La société de libre partenariat, un nouveau véhicule d'investissement », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2015, p. 1222

Arnaud Reygrobellet, « Les OTF : une réponse pertinente aux failles de MIF I ? », Bulletin Joly Bourse, 2015, p. 526-532

Arnaud Reygrobellet, « Signification au siège de la personne morale (note ss. Cass. 2e civ., 19 févr. 2015, n°13-28.140, F-P+B) », Revue des Sociétés, 2015, p. 438-443

Arnaud Reygrobellet, « Société anonyme », in Raimbourg, Philippe, Boizard, Martine (dir.), Ingénierie financière, fiscale et juridique, Dalloz, 2015, p. 601-656

Arnaud Reygrobellet, « Tierce opposition par le président démissionnaire : peu importe l'absence de publicité ! (note ss. Cass. com., 12 mai 2015, n°14 », Revue des Sociétés, 2015, p. 594-598




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