Guillaume Chetard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques
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  • THESE

    La proportionnalité de la répression : étude sur les enjeux du contrôle de proportionnalité en droit pénal français, soutenue en 2019 à Strasbourg sous la direction de Jocelyne Leblois-Happe et Patrick Wachsmann présidée par Julie Alix, membres du jury : Emmanuel Dreyer (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Olivier Cahn et Elisabeth Pichon     

  • Guillaume Chetard, Laurent Rousvoal, Benoît Auroy (dir.), Juger les crimes: enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthemis, 2023, Collection Criminalis, 360 p. 

    Guillaume Chetard, La proportionnalité de la répression. Étude sur les enjeux du contrôle de proportionnalité en droit pénal français: étude sur les enjeux du contrôle de proportionnalité en droit pénal français, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Collection des Thèses, 759 p. 

  • Guillaume Chetard, « Conclusions en forme de comparaison(s) », Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthémis, 2023 

    Guillaume Chetard, « Criminal Liability of Political Decision-Makers in France », Criminal Liability of Political Decision-Makers, Springer International Publishing, 2017, pp. 63-90 

    Guillaume Chetard, « Criminal Liability for Accidents in France: Is Corporate Criminal Liability of Public Entities the Solution? », Criminal Liability of Political Decision-Makers, Springer International Publishing, 2017 

    Guillaume Chetard, Antonin Forlen, Célia Hofstetter, Luc Klein, Aline Marcel [et alii], « Sens et non-sens de la notion de sécurité en droit pénal substantiel », La sécurité, Mare & Martin, 2017 

  • Guillaume Chetard, « De certains aspects politiques de l'état de nécessité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°06, p. 260  

    Guillaume Chetard, « Contrôler la proportionnalité, est-ce faire de la politique criminelle ? », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2023, n°45, p. 77  

    Guillaume Chetard, « Ouvrage privé mal bâti ne se démolit pas toujours », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°06, p. 318  

    Guillaume Chetard, « Il n'y a pas de petit contentieux. À propos de l'interprétation du mot trottoir », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°05, p. 265  

    Guillaume Chetard, « Mandat d'arrêt européen : le juge de l'exécution n'est pas juge de l'émission (sauf quand il l'est quand même un peu) », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°12, p. 594  

    Guillaume Chetard, « Beep-beep ! Conformité à la constitution du dispositif anti-Coyote », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2021  

    Guillaume Chetard, « Décrocheurs de portraits, état de nécessité et contrôle de proportionnalité : la chambre criminelle recadre le débat », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°11, p. 533  

    Guillaume Chetard, « De la recevabilité de la constitution de partie civile d'une victime indemnisée par le juge administratif », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2021  

    Guillaume Chetard, « Autour de l'hypothèse d'une responsabilité pénale du malade pour exposition d'autrui à un risque de contagion », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2020  

    Guillaume Chetard, « Mesures de sûreté postérieures à la peine en matière terroriste : l'inconstitutionnalité ne tient qu'à un fil », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2020  

    Guillaume Chetard, « Le droit à ne pas être privé de toute possibilité d'aménagement de peine, un principe en manque de définition », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°12, p. 620  

    Guillaume Chetard, « Cassation pour méconnaissance du principe de proportionnalité », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, n°10, p. 487  

    Guillaume Chetard, « La proportionnalité de la répression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2013, n°01, p. 51  

  • Guillaume Chetard, « 30 Ans après la réforme du Code pénal », le 14 mars 2025  

    Cinquième Congrès des jeunes pénalistes de l’Association française de droit pénal, organisé avec le soutien du laboratoire DCS, Nantes Université - CNRS.

    Guillaume Chetard, « La proportionnalité et le droit : entre attentes et réalités », le 15 mars 2024  

    Colloque international de la jeune recherche organisé par le LEJEP, CY Cergy Paris Université sous la direction de Martin Quesnel, CY LEJEP

    Guillaume Chetard, « Juger les crimes : enjeux de juridictions en Europe », le 17 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IODE, Université de Rennes aux côtés de deux laboratoires bruxellois, le GREPEC (Université catholique de Louvain / Saint-Louis Bruxelles) dirigé par la professeure Christine Guillain et le Centre de recherches en droit pénal (ULB) dirigé par le professeur Damien Scalia

    Guillaume Chetard, « Le travail d'intérêt général », le 18 mars 2022  

    Organisée par l'Université de Haute Alsace

    Guillaume Chetard, « Horreur et Droit », le 29 octobre 2021  

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur

    Guillaume Chetard, « Les juridictions de jugement en matière criminelle », le 30 septembre 2021  

    Organisé par Laurent Rousvoal, ce séminaire international et interdisciplinaire de recherche se déroulera du 30 septembre au 1er octobre 2021.