Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, Droit des assurances, 5e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2024, Précis Domat ( Droit privé ), 974 p.
Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire, mine de réflexions. Cette branche juridique, qui repose sur l’existence d’une couverture, lors de la survenance du sinistre, s’intéresse tant au contrat d’assurance qu’au mécanisme de l’opération d’assurance. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. Classiquement, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité, l’assurance groupe ou l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige. Il s’achève par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.
Sonia Ben Hadj Yahia, Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Pierre Fadeuilhe, Eric Fongaro [et alii], Code des assurances, LexisNexis, 2022
Sonia Ben Hadj Yahia, Guillaume Kessler (dir.), Le concubinage: entre droit et non-droit, LexisNexis, 2021, 234 p.
Si le système juridique favorise le pluralisme des couples, avec la consécration du mariage, du pacte civil de solidarité (PACS) et du concubinage, s'il conforte un droit commun du couple, corrélativement, il préserve une hiérarchie entre les différents couples. Il oppose d'un côté les unions de droit, représentées par le mariage et le PACS, bénéficiant de multiples droits, et de l'autre, le concubinage, qualifié d'union de fait. A cet égard, les concubins sont privés de nombreux droits voire d'un statut juridique. L'on peut dès lors s'interroger s'il ne serait pas opportun, à l'aube du XXIe siècle de reconnaître un statut minimum au profit des concubins et de l'introduire dans le Code civil, à l'image de nombreuses législations. L'objet de ce colloque est de s'interroger sur l'élaboration d'un statut des concubins.
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, Droit des assurances, 4e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2021, Précis Domat ( Droit privé ), 899 p.
Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.
Sonia Ben Hadj Yahia, Matthieu Robineau, Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Sébastien Beaugendre [et alii], Code des assurances 2020, LexisNexis, 2020, 2764 p.
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, Droit des assurances, 3e éd., LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Précis Domat, 964 p.
Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.
Sonia Ben Hadj Yahia, La fidélité et le droit, LGDJ lextenso éditions, 2013, Bibliothèque de droit privé, 843 p.
Sonia Ben Hadj Yahia, « La dualité de fonction du juge des enfants en questions », La spécialisation des juges, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I, 2012, pp. 244
Sonia Ben Hadj Yahia, « Annotations sous "Suicide en assurance-vie" (article L. 132-7) », Code des assurances 2012, Lexisnexis, 2012
Sonia Ben Hadj Yahia, « Annotations sous "Assurances maritimes" (art. L.171-1 à L. 171-5 ; art. L.172-1 à L. 172-21 ; art. L.173-1 à 173-26 ; art. L. 174-1 à L. 174-6) », Code des assurances 2012, Lexisnexis, 2012
Sonia Ben Hadj Yahia, « Annotations sous "Assurances transports" (art. L. 171-1 à L. 171-5 ; art. L.172-1 à L. 172-31 ; art. L. 173-1 à L. 173-26 ; art. L. 174-1 à L. 174-6 ; art. L. 175-1 à L. 175-29 ; art. L. 176-1 à L. 176-5) », Code des assurances 2012, Lexisnexis, 2012
Sonia Ben Hadj Yahia, « Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Compétence du juge" », Jurisclasseur Procédure civile, Lexisnexis, 2011, pp. 33
Sonia Ben Hadj Yahia, « Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Intervention de l'assureur au procès civil" », Jurisclasseur Procédure civile, Lexisnexis, 2011, pp. 82
Sonia Ben Hadj Yahia, « Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Intervention de l'assureur dans le procès pénal" », Jurisclasseur Procédure civile, Lexisnexis, 2011, pp. 23
Sonia Ben Hadj Yahia, « Fascicule "Récusation et renvoi" », Répertoire de Procédure civile, Dalloz, 2011, pp. 79
Sonia Ben Hadj Yahia, « Annotations sous Annexe 2 », Code des assurances 2011, Lexisnexis, 2011, pp. 10
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « L'œuvre non créatrice de l'architecte, cause d'une faute dolosive en matière d'assurance », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°37, p. 1941
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « Le suicide, exclu de l'assurance d'accident corporel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°20, p. 1061
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « Prohibition d'un questionnaire sur les données génétiques en droit des assurances », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°06, p. 332
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « Les conséquences sur les tiers d'un suicide ou d'une tentative de suicide, en droit des assurances. Où en est la jurisprudence ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°41, p. 2105
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « La clause de déchéance de garantie pour déclaration tardive du sinistre : vigilance de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°16, p. 892
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « Les droits concurrents sur l'indemnité d'assurance », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°33, p. 1871
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « La clause abusive aux frontières du droit des assurances et du droit de la consommation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°15, p. 836
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « Principe de proportionnalité entre droit à la preuve et droit au respect de la vie privée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°09, p. 490
Sonia Ben Hadj Yahia, Bernard Beignier, « Assurance vie : peut-on payer les primes par titres ? L'assuré averti peut-il revendiquer un droit au conseil ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°30, p. 1791
Sonia Ben Hadj Yahia, « La réforme du divorce à Monaco », Revue de droit monégasque, Revue de droit monégasque (Principauté de Monaco) , 2011, n°11, pp. 63-84
Sonia Ben Hadj Yahia, « L'inorganisation de la copropriété saisie par le droit de la responsabilité », Annales des loyers, Edilaix , 2011
Sonia Ben Hadj Yahia, « Présentation de la convention franco-marocaine de 1981 », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010
Sonia Ben Hadj Yahia, « Qualité et effets de l'expertise en assurance », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, pp. 6-9
Sonia Ben Hadj Yahia, « Controverse autour des autorités de régulation », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°1437, pp. 17-23
Sonia Ben Hadj Yahia, « Le père », le 14 novembre 2024
Colloque organisé par l'EMRJ, Università di Corsica, en partenariat avec l'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon III-Jean Moulin sous la responsabilité scientifique de Sonia Ben Hadj Yahia, Université de Corse, de la Pr. Christine Bidaud, Université Lyon III-Jean Moulin et de Guillaume Kessler, Université Savoie-Mont Blanc
Sonia Ben Hadj Yahia, « L'oubli », le 11 mai 2023
Journée des doctorants et jeunes docteurs de l'EMRJ, Università di Corsica Pasquale Paoli, organisée sous la responsabilité scientifique de Sonia Ben Hadj Yahia, MCF HDR de droit privé et sciences criminelles
Sonia Ben Hadj Yahia, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022
Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse
Sonia Ben Hadj Yahia, « Le financement des entreprises : évolution et actualité juridiques », le 07 octobre 2021
Organisé par l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de Sophie Atsarias-Dumas, MCF en droit et Patrick Letourneur, Avocat et MCF associé à l’Université de Corse
Sonia Ben Hadj Yahia, « L'efficacité internationale du divorce sans juge », le 25 mars 2021
Organisée par l'EMRJ sous la responsabilité scientifique de Charlemagne Dagbedji, Enseignant-chercheur contractuel en droit privé
Sonia Ben Hadj Yahia, « Besoins et droits de l’enfant et de l’adolescent dans les ruptures familiales », le 10 décembre 2020
Organisées par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc, et l’International Council on Shared Parenting
Sonia Ben Hadj Yahia, « Confiance et justice numérique », le 02 octobre 2020
Organisé par la Chaire "Confiance numérique" de l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de André Giudicelli, Université de Corse et Eric Caprioli, Avocat à la Cour de Paris.
Sonia Ben Hadj Yahia, « Le concubinage : entre droit et non droit », le 10 octobre 2019
Organisé par l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica Pasquale Paoli
Sonia Ben Hadj Yahia, « La simplification de la procédure pénale », le 23 mars 2018
Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli
Sonia Ben Hadj Yahia, « Les aspects juridiques des inondations », le 26 avril 2016
Colloque organisé par l’EA 7311 Patrimoine et Entreprises (Université de Corse) et le CERC EA 6134 (Université de Toulon)