Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Big Speech - Kate Klonick
15mars2024
Séminaire organisé par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale - UBO et l'IUF dans le cadre du programme de recherche "Gouvernance...
Quelle régulation pour les plateformes numériques ?
15déc.2023
Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation et l'ENM sous la direction de Nathalie Blanc et Bernard Haftel, Professeurs...
Les variations du préjudice, de l'individuel au collectif
20oct.2023
Colloque organisé par l'Université de La Rochelle sous la direction scientifique de Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences...
Un droit de l'intelligence artificielle
25mai2023
Colloque international organisé dans le cadre du programme ANITI, associant Faculté de droit d'Ottawa, la Chaire de recherche IA...
L'effectivité de la protection des personnes par le droit des donné...
Généralement présenté comme une matière réservée aux initiés, le droit des données à caractère personnel intéresse pourtant...
Bruylant09 / 2022
La réalisation juridictionnelle de la protection des données à car...
1fév.2022
Conférence organisée par Isabelle Després, Charles-Edouard Bucher et Guillaume Sansone dans le cadre du cycle « Justice et professionnels du droit ».
La loi confortant le respect des principes de la République
28janv.2022
Regards comparés
Organisé par l'Institut de droit comparé (IDC) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas
Nouvelles technologies et droit européen : Quel droit face à la dis...
9avr.2021
Organisé par le CDRE, Université de Pau et des Pays de l’Adour sous la direction scientifique de Sylvie Peyrou-Bartoll, Maître...
Regards sur le nouveau droit des données personnelles
À peine plus de 40 ans après l'entrée en vigueur, en France, de la loi « informatique et libertés », le droit des données à...
CEPRISCA11 / 2019
Le droit des données personnelles
7nov.2016
Sous la direction scientifique de Emmanuel Netter, Maître de conférences en droit privé, Responsable de l’axe « numérique » du CEPRISCA
L’effectivité de la protection des personnes par le droit des données à caractère personnel, soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Jérôme Passa, membres du jury : Valérie-Laure Benabou, Thibault Douville, Nathalie Martial-Braz et Judith Rochfeld
Suzanne Vergnolle, L'effectivité de la protection des personnes par le droit des données à caractère personnel, Bruylant et Strada lex, 2022, Collection droit de l'Union européenne ( Thèses ), 617 p.
Suzanne Vergnolle, Emmanuel Netter, Valère Ndior, Jean-Ferdinand Puyraimond (dir.), Regards sur le nouveau droit des données personnelles,, 2019, CEPRISCA, 348 p.
La 4e de couverture indique : "À peine plus de 40 ans après l'entrée en vigueur, en France, de la loi "informatique et libertés", le droit des données à caractère personnel semble avoir progressé de manière spectaculaire. Durant l'année 2018, le nouveau règlement européen (dit "RGPD") est entré en application. Une loi, puis une ordonnance ont adapté le droit interne français en conséquence. La première partie de l'année 2019 a été marquée par la montée en puissance des sanctions prononcées par la CNIL. Certaines contributions rassemblées dans cet ouvrage abordent des questions transversales touchant à la nouvelle réglementation, comme son champ d'application territorial, la concurrence du modèle américain, l'étendue de la notion de responsable de traitement, l'existence de droits post-mortem sur les données, ou les limites du principe de transparence face à l'opacité des algorithmes prédictifs. D'autres se concentrent sur un secteur particulier, qu'il s'agisse de la banque, de la santé, de l'assurance ou des données relatives aux responsables publics. "
Suzanne Vergnolle, « Normalisation de la surveillance et propagation de la manipulation : quelle place pour la liberté d’autodétermination ? », in Mare & Martin (dir.), Nouvelles technologies et droit européen : quel droit face à la disruption numérique ?, 2023, pp. 65
Suzanne Vergnolle, « L’illusoire interdiction des pratiques manipulatoires dans le projet de règlement sur l’intelligence artificielle », in Céline Castets-Renard, Jessica Eynard (dir.), Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général. Perspectives comparées, Larcier, 2023, pp. 439-468
Suzanne Vergnolle, « Cloud et territoire », L'informatique en nuage, Stämpfli Editions, 2022
Suzanne Vergnolle, « Enforcement of the DSA and the DMA - What did we learn from the GDPR? », To Break Up or Regulate Big Tech? Avenues to Constrain Private Power in the DSA/DMA Package, 2021
Suzanne Vergnolle, « Understanding the french criminal justice system as a tool for reforming international legal cooperation and cross-border data requests », in TOBIAS BRÄUTIGAM, SAMULI MIETTINEN (dir.), Data Protection Privacy and European Regulation in the Digital Age, Unigrafia, 2016, pp. 205-228
Suzanne Vergnolle, « Clair-obscur autour de la qualification des codes de déverrouillage des téléphones et des personnes pouvant les requérir », Recueil Dalloz, 2021
Suzanne Vergnolle, Peter Swire, Justin Hemmings, « A Mutual Legal Assistance Case Study: The United States and France », Wisconsin International Law Journal, 2016, n°2, pp. 101-144
Suzanne Vergnolle, Putting collective intelligence to the enforcement of the Digital Services Act: Report on possible collaborations between the European Commission and civil society organisations, 2023
Suzanne Vergnolle, Benoît Loutrel, Frédérick Douzet, Oana Goga, « Table ronde "L’enrichissement de la régulation numérique européenne et nationale par le monde académique" », Conférence "Régulation du numérique : quelle place pour la société civile et la recherche ?", Paris, le 20 juin 2023
