Yannick Capdepon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et science politique

Institut de Sciences Criminelles et de la Justice
PARUTION

Liber amicorum en hommage à Yannick Capdepon

  Bière
11 / 2023

COLLOQUE

La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail ...

21nov.2019

Coorganisé par Sandrine Maillard-Pinon, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud et Stéphane Détraz,...


Sceaux

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CONFÉRENCE ET CYCLE

L'impact de la loi de programmation et de réforme pour la justice su...

6juin2019

Conférence organisée par l'institut de sciences criminelles et de la justice.


Bordeaux

Bordeaux

CONFÉRENCE ET CYCLE

La défense pénale du majeur protégé

28mai2019

Conférence organisée par l'Institut de Sciences Criminelles et de la Justice.


Bordeaux

Bordeaux

ATELIER / WORKSHOP

1959-2019. Les 60 ans du Code de procédure pénale

10avr.2019

Table ronde sous la direction scientifique de Farah Safi


Paris

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COLLOQUE

L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans le...

12oct.2018


Nantes

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PARUTION

Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles

La séparation des pouvoirs et la matière pénale

DOSSIER : La séparation des pouvoirs et la matière pénale

  Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles Aix-Marseille
05 / 2018

COLLOQUE

La simplification de la procédure pénale

23mars2018

Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli


Corte

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PARUTION

Procédure civile

Edition 2017 / 2018

La procédure civile désigne l’ensemble des actes par lesquels un litige peut être porté devant une juridiction de l’ordre judiciaire...

  Cujas
10 / 2017

COLLOQUE

Les écoutes judiciaires en procédure pénale

27sept.2017

Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Bonis-Garçon par l’ISCJ, Institut de Sciences Criminelles et de la Justice en...


Bordeaux

Bordeaux

  • THESE

    Essai d’une théorie générale des droits de la défense, soutenue en 2011 à Bordeaux 4 sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau, membres du jury : Patrick Morvan (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Guillaume Wicker et Évelyne Bonis-Garçon   

  • Yannick Capdepon, Aurélie Bergeaud, Évelyne Bonis-Garçon, Procédure civile, Editions Cujas, 2017, Référence, 623 p.  

    La 4e de couv. indique : "La procédure civile désigne l'ensemble des actes par lesquels un litige peut être porté devant une juridiction de l'ordre judiciaire statuant en matière civile, commerciale, sociale ou encore rurale. Aussi cet ouvrage a-t-il fait le choix de présenter la matière en se mettant à la place d'un plaideur qui souhaite porter une demande devant les tribunaux. Plusieurs questions se posent alors nécessairement à lui afin de parvenir à l'obtention d'une décision. Ai-je le droit de saisir le juge ? Comment dois-je m'y prendre ? À quel juge dois-je m'adresser ? Autant de questions qui portent sur le déclenchement du procès civil et qui doivent être résolues avant de pouvoir envisager le déroulement du procès civil jusqu'à la première décision, voire jusqu'à l'obtention d'une décision définitive. Cet ouvrage s'articule donc autour de deux parties : le déclenchement du procès civil (1ère partie), le déroulement du procès civil (2e partie). Cette édition est à jour de la législation et de la jurisprudence au r septembre 2017, notamment la très importante loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, dite J21, et ses nombreux décrets d'application."

    Yannick Capdepon, Françoise Betaillole-Gonthier, Bérengère Mélin-Soucramanien, Jean-Christophe Saint-Pau (dir.), L'appel en matière civile De quelques aspects de l'enquête en droits étrangers et comparés , Éditions Cujas, 2015, 266 p. 

    Yannick Capdepon, Essai d'une théorie générale des droits de la défense, Dalloz, 2013, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 504 p. 

    Yannick Capdepon, Séduction et droit pénal, 2004, 96 p. 

  • Yannick Capdepon, « Le téléphone n'est pas un moyen de télécommunication au sens de l'article 706-71 », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°05, p. 284   

    Yannick Capdepon, « Ordonnance de fermeture d'établissement et droit à un recours effectif », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°02, p. 102   

    Yannick Capdepon, « Nullité de réquisitions auprès d' un opérateur téléphonique : intérêt à agir », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°04, p. 204   

    Yannick Capdepon, « De l'effet de la connexité sur l'étendue d'une enquête de flagrance », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°01, p. 50   

    Yannick Capdepon, François Rousseau, « La légitimité du droit de punir face au multilinguisme et à la liberté de circulation des personnes au sein de l'Union européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2016, n°3, pp. 391-405 

  • Yannick Capdepon, « La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail et le Code pénal : même combat ? », le 21 novembre 2019  

    Coorganisé par Sandrine Maillard-Pinon, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud et Stéphane Détraz, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud

    Yannick Capdepon, « L'impact de la loi de programmation et de réforme pour la justice sur l'organisation des juridictions civiles », le 06 juin 2019  

    Conférence organisée par l'institut de sciences criminelles et de la justice.

    Yannick Capdepon, « La défense pénale du majeur protégé », le 28 mai 2019  

    Conférence organisée par l'Institut de Sciences Criminelles et de la Justice.

    Yannick Capdepon, « 1959-2019. Les 60 ans du Code de procédure pénale », le 10 avril 2019  

    Table ronde sous la direction scientifique de Farah Safi

    Yannick Capdepon, « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan », le 11 octobre 2018 

    Yannick Capdepon, « La simplification de la procédure pénale », le 23 mars 2018  

    Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli

    Yannick Capdepon, « Les écoutes judiciaires en procédure pénale », le 27 septembre 2017  

    Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Bonis-Garçon par l’ISCJ, Institut de Sciences Criminelles et de la Justice en partenariat avec la Cour d’appel de Bordeaux, l’Ecole nationale de la magistrature (ENM), et l’Ecole doctorale de Bordeaux.