Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Liber amicorum en hommage à Yannick Capdepon
Bière11 / 2023
La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail ...
21nov.2019
Coorganisé par Sandrine Maillard-Pinon, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud et Stéphane Détraz,...
L'impact de la loi de programmation et de réforme pour la justice su...
6juin2019
Conférence organisée par l'institut de sciences criminelles et de la justice.
La défense pénale du majeur protégé
28mai2019
Conférence organisée par l'Institut de Sciences Criminelles et de la Justice.
1959-2019. Les 60 ans du Code de procédure pénale
10avr.2019
Table ronde sous la direction scientifique de Farah Safi
L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans le...
12oct.2018
Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles
La séparation des pouvoirs et la matière pénale
DOSSIER : La séparation des pouvoirs et la matière pénale
Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles Aix-Marseille05 / 2018
La simplification de la procédure pénale
23mars2018
Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli
Procédure civile
Edition 2017 / 2018
La procédure civile désigne l’ensemble des actes par lesquels un litige peut être porté devant une juridiction de l’ordre judiciaire...
Cujas10 / 2017
Les écoutes judiciaires en procédure pénale
27sept.2017
Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Bonis-Garçon par l’ISCJ, Institut de Sciences Criminelles et de la Justice en...
Essai d’une théorie générale des droits de la défense, soutenue en 2011 à Bordeaux 4 sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau, membres du jury : Patrick Morvan (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Guillaume Wicker et Évelyne Bonis-Garçon
Yannick Capdepon, Aurélie Bergeaud, Évelyne Bonis-Garçon, Procédure civile, Editions Cujas, 2017, Référence, 623 p.
La 4e de couv. indique : "La procédure civile désigne l'ensemble des actes par lesquels un litige peut être porté devant une juridiction de l'ordre judiciaire statuant en matière civile, commerciale, sociale ou encore rurale. Aussi cet ouvrage a-t-il fait le choix de présenter la matière en se mettant à la place d'un plaideur qui souhaite porter une demande devant les tribunaux. Plusieurs questions se posent alors nécessairement à lui afin de parvenir à l'obtention d'une décision. Ai-je le droit de saisir le juge ? Comment dois-je m'y prendre ? À quel juge dois-je m'adresser ? Autant de questions qui portent sur le déclenchement du procès civil et qui doivent être résolues avant de pouvoir envisager le déroulement du procès civil jusqu'à la première décision, voire jusqu'à l'obtention d'une décision définitive. Cet ouvrage s'articule donc autour de deux parties : le déclenchement du procès civil (1ère partie), le déroulement du procès civil (2e partie). Cette édition est à jour de la législation et de la jurisprudence au r septembre 2017, notamment la très importante loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, dite J21, et ses nombreux décrets d'application."
Yannick Capdepon, Françoise Betaillole-Gonthier, Bérengère Mélin-Soucramanien, Jean-Christophe Saint-Pau (dir.), L'appel en matière civile De quelques aspects de l'enquête en droits étrangers et comparés , Éditions Cujas, 2015, 266 p.
Yannick Capdepon, Essai d'une théorie générale des droits de la défense, Dalloz, 2013, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 504 p.
Yannick Capdepon, Séduction et droit pénal, 2004, 96 p.
Yannick Capdepon, « Le téléphone n'est pas un moyen de télécommunication au sens de l'article 706-71 », Actualité juridique Pénal, 2019, n°05, p. 284
Yannick Capdepon, « Ordonnance de fermeture d'établissement et droit à un recours effectif », Actualité juridique Pénal, 2019, n°02, p. 102
Yannick Capdepon, « Nullité de réquisitions auprès d' un opérateur téléphonique : intérêt à agir », Actualité juridique Pénal, 2018, n°04, p. 204
Yannick Capdepon, « De l'effet de la connexité sur l'étendue d'une enquête de flagrance », Actualité juridique Pénal, 2018, n°01, p. 50
Yannick Capdepon, François Rousseau, « La légitimité du droit de punir face au multilinguisme et à la liberté de circulation des personnes au sein de l'Union européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, n°3, pp. 391-405
Yannick Capdepon, « La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail et le Code pénal : même combat ? », le 21 novembre 2019
Coorganisé par Sandrine Maillard-Pinon, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud et Stéphane Détraz, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud
Yannick Capdepon, « L'impact de la loi de programmation et de réforme pour la justice sur l'organisation des juridictions civiles », le 06 juin 2019
Yannick Capdepon, « La défense pénale du majeur protégé », le 28 mai 2019
Yannick Capdepon, « 1959-2019. Les 60 ans du Code de procédure pénale », le 10 avril 2019
Yannick Capdepon, « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan », le 11 octobre 2018
Yannick Capdepon, « La simplification de la procédure pénale », le 23 mars 2018
Yannick Capdepon, « Les écoutes judiciaires en procédure pénale », le 27 septembre 2017
Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Bonis-Garçon par l’ISCJ, Institut de Sciences Criminelles et de la Justice en partenariat avec la Cour d’appel de Bordeaux, l’Ecole nationale de la magistrature (ENM), et l’Ecole doctorale de Bordeaux.
