Anaëlle Cappellari

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit Social
  • THESE

    L'influence du droit de la santé sur le droit extra-patrimonial de la famille : repenser le droit français à la lumière du droit suisse, soutenue en 2014 à AixMarseille sous la direction de Dominique Viriot-Barrial et Olivier Guillod, membres du jury : Jean-René Binet (Rapp.), Christiana Fountoulakis (Rapp.), Dominique Sprumont et Anne Leborgne   

  • Anaëlle Cappellari (dir.), La reconnaissance des proches aidants, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection du centre de droit social, 431 p.  

    La 4e de couv. indique : "L'actualité prégnante tant en France qu'en Suisse de la politique publique en faveur des aidants rend d'autant plus primordiale la parution d'un ouvrage, fruit d'une collaboration franco-suisse entre experts juristes, sociologues, médicaux, institutionnels et associatifs. L'année 2019 marque la volonté des gouvernements suisse et français de mettre au centre de leurs préoccupations la problématique de la reconnaissance des aidants et de leur soutien. Le premier a annoncé en mai 2019 l'adoption d'un projet de loi fédérale sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches. Le deuxième a mis en place en octobre 2019 une stratégie nationale pour soutenir et accompagner les aidants qui s'articule autour de six priorités déclinées en dix-sept mesures concrètes. Ce plan « aidants » fait notamment suite à leur reconnaissance par la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement et à l'institutionnalisation d'un congé de proche aidant par le décret n° 2016-1554 du 18 novembre 2016. Cet ouvrage vient clore un projet de recherche franco-suisse piloté par l'Institut de droit de la santé de l'université de Neuchâtel et le Centre de droit social d'Aix-Marseille Université, financé par l'ANR et le FNS (ANR-15-CE26-0013). Il complète un autre ouvrage, réalisé dans ce même cadre, intitulé « les proches aidants saisis par le droit » et centré sur une analyse exclusivement juridique."

    Anaëlle Cappellari, Delphine Ronet-Yague, Delphine Ronet, L'essentiel du contentieux de la sécurité sociale, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 185 p. 

    Anaëlle Cappellari (dir.), Les proches aidants saisis par le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection du centre de droit social, 422 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Près de 11 millions de personnes apportent aujourd'hui une aide régulière et bénévole à des proches malades, en situation de handicap ou de dépendance. Un jour ou l'autre de notre vie, nous serons tous concernés par la thématique des proches aidants que ce soit en tant qu'individu, au sein de notre famille, de notre réseau relationnel ou au cours de notre pratique professionnelle. Pourtant, les aidants et les professionnels sont parfois démunis face au droit alors même que de nombreuses aides existent (congés, fiscal, sécurité sociale, aide sociale, assurance, santé...) tant en droit français qu'en droit suisse. L'objectif de cet ouvrage est donc d'améliorer la compréhension de la construction de l'édifice juridique relatif aux proches aidants et de présenter l'ensemble des règles qui leur sont applicables, notamment afin de favoriser leur accès aux droits sociaux. Retranscrivant un colloque franco-suisse qui s'est tenu le 16 juin 2017 à la faculté de droit d'Aix-en-Provence, cette publication apporte une pierre au projet de recherche PROXIJURIS ("la reconnaissance juridique des proches aidants" : ANR-15-CE26-0013) financé par l'Agence nationale de la recherche et le Fonds national suisse de la recherche scientifique. Elle cherche à promouvoir une approche décloisonnée et intégrée des proches aidants, embrassant l'ensemble des politiques sociales, en se fondant sur une recherche collaborative portée par l'Institut de droit de la santé de l'Université de Neuchâtel et plusieurs laboratoires de l'université d'Aix-Marseille (centre de droit social ; laboratoire de théorie du droit ; groupe de recherches et d'études en droit de l'immobilier, de l'aménagement, de l'urbanisme et de la construction ; unité mixte de recherche anthropologie bio-culturelle, droit, éthique et santé). Cette publication, qui a également bénéficié du soutien de plusieurs institutions (CD 13 ; métropole ; fédération de recherche Droit, pouvoirs et société ; FIR d'AMU), s'adresse aux juristes, aux différents professionnels intéressés (professionnels de santé, services d'aide et de soins à domicile, entrepreneurs, secteur des ressources humaines, assistantes sociales, juristes, sociologues, économistes...) mais aussi, plus largement, aux citoyens qui dans leur quotidien sont touchés par les questionnements inhérents à la relation d'aide."

    Anaëlle Cappellari, L'influence du droit de la santé sur le droit extrapatrimonial de la famille: Repenser le droit français à la lumière du droit suisse, Helbing Lichtenhahn et Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2016, Collection neuchâteloise, 965 p. 

  • Anaëlle Cappellari, « La prise en charge financière de la santé connectée en France », in Estelle Brosset ; Sophie Gambardella ; Guylène Nicolas (dir.), La santé connectée et "son" droit : approches de droit européen et de droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, pp. 205-232 

    Anaëlle Cappellari, « Le maintien à domicile dans la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement : continuité ou renouveau ? », in Dominique Viriot-Barrial (dir.), Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d'un défi, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, pp. 162-207 

    Anaëlle Cappellari, « La convergence des droits nationaux via la jurisprudence européenne ? Réflexions à partir de l’exemple de l’assistance médicale à la procréation avec don de gamètes en droit comparé franco-suisse », Droit européen et protection de la santé, Bruylant, 2015, pp. 347-380 

  • Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-21.934 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°12, p. 1157 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-18.088 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°12, p. 1157 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 15-27.523 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°4344, p. 1592 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 19 janvier 2017, n° 15-16.900 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°4344, p. 1592 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous CEDH, 12 janvier 2017, n° 74734/14, Saumier contre France », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°4344, p. 1592 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 15 septembre 2016, n° 15-26.141 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°1314, p. 1191 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 1re civ., 1er juin 2016, n° 15-17.472 et Cass. 1re civ., 28 septembre 2016, n° 15-16.117 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°1314, p. 1191 

    Anaëlle Cappellari, « La réforme des contentieux sociaux par la loi J21 du 18 novembre 2016 », Gazette du Palais, 2017, n°20, p. 77 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 11 février 2016, n° 14-23.244 et n° 15-10.309 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°4344, p. 50 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 17 décembre 2015, n° 14-28.312 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°4344, p. 51 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 18 juin 2015, n° 13-23.127 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°10, p. 53 

    Anaëlle Cappellari, « Obs. sous Cass. 2e civ., 8 octobre 2015, n° 14-20.252 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°10, p. 47 

    Anaëlle Cappellari, « La mort de l'associé dans les sociétés agricoles (droit de la sécurité sociale) », Revue de droit rural, 2016, n°448, p. 16 

    Anaëlle Cappellari, « Les prestations subséquentes à la mort d'un assuré assujetti au régime agricole », Revue de droit rural, 2016, n°448, p. 17 

    Anaëlle Cappellari, « Développement de l'emploi des personnes handicapées », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°38, p. 1444 

    Anaëlle Cappellari, « Patrimoine génétique familial : entre héritage et responsabilité civile », Les cahiers de droit de la santé, 2014, pp. 469-502 

    Anaëlle Cappellari, « L'anonymat, les juges et la loi », Revue générale de droit médical, 2013, n°47, pp. 29-49 

  • Anaëlle Cappellari, La reconnaissance juridique des proches aidants : introduction du projet ANR/FNS Proxijuris, 2017   

  • Anaëlle Cappellari, « Vulnérabilités et approche relationnelle de l'autonomie », le 13 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université Sorbonne Paris Nord sous la direction scientifique de Céline Ruet

    Anaëlle Cappellari, « L'accès aux soins des personnes démunies à l'épreuve de la covid-19 », le 18 mars 2021  

    Organisé par le Master 2 Droit et Gestion du Secteur Sanitaire et Social et le Centre d'Études et Recherches sur les Contentieux, sous la direction scientifique du Pr. Philippe Pedrot

    Anaëlle Cappellari, « L’accès aux soins des personnes les plus démunies », le 19 mars 2020  

    Organisé par le master 2 Droit et gestion des personnes du secteur sanitaire et social, sous la direction du Pr.Philippe Pedrot et du Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC), et universités de Toulon, Aix Marseille, Lyon 3, Montpellier

    Anaëlle Cappellari, « L'intérêt de l'enfant : du droit ouvrier au droit social contemporain », L'intérêt de l'enfant : mythe ou réalité, Aix-en-Provence, le 04 décembre 2017  

    Colloque inter-laboratoires, Centre de Droit Economique et Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles organisé sous la direction d’Anne-Claire Réglier et de Caroline Siffrein-Blanc

    Anaëlle Cappellari, « La reconnaissance juridique des proches aidants en droit comparé franco-suisse », le 16 juin 2017 

    Anaëlle Cappellari, « Intelligence collective et traitement juridique des risques psychosociaux en établissements de santé », Intelligence collective et leadership, Aix-en-Provence, le 23 mai 2017 

    Anaëlle Cappellari, « La santé connectée et "son" droit », le 25 novembre 2016  

    Co-organisé par le CERIC et le CDSA (Centre de droit de la santé) sous la responsabilité d'Estelle Brosset, Professeur AMU, de Guylène Nicolas, Maître de conférences, AMU et Sophie Gambardella, Ingénieur de recherche A*Midex.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Emma Zerillo-odena, Les droits sociaux à caractère familial, un modèle à penser, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Dominique Viriot-barrial  

    Le corpus des droits sociaux à caractère familial apparaît comme un objet juridique non identifié. Pourtant, la famille et les droits sociaux sont étroitement liés. Les liens familiaux peuvent à la fois conditionner l'accès aux droits, en limiter l'exercice ou encore influencer le montant des prestations accordées. L'étude de ce cadre juridique révèle une grande complexité, caractérisée par un foisonnement normatif, des conditions d'accès hétérogènes et des critères de justiciabilité multiples. Cette diversité découle, en partie, d'une construction par strates successives, de la pluralité de techniques de protection sociale mobilisées, de la multiplicité des objectifs poursuivis ou encore des transformations familiales. La recherche de cohérence, conjuguée aux injonctions constitutionnelles, européennes et internationales apparaissent comme de puissants catalyseurs, incitant à réformer, harmoniser et rationaliser ces droits pour créer un véritable modèle des droits sociaux à caractère familial.