• THESE

    De la perte de confiance légitime en droit contractuel : essai d'une théorie, soutenue en 2010 à AixMarseille 3 sous la direction de Jacques Mestre 

  • Alexis Albarian, Olivier Moréteau (dir.), Le droit comparé et...: actes de la Conférence annuelle de Juris Diversitas 17-19 juillet 2014, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Droits, pouvoirs et sociétés, 497 p.  

    La 4ème de couv. indique : " Ce volume rassemble des contributions présentées au congrès annuel de Juris Diversitas organisé avec la Faculté de droit d'Aix-Marseille Université du 17 au 19 juillet 2014. Le thème général illustre l'essence de Juris Diversitas en tant que communauté internationale et interdisciplinaire composée à l'origine de comparatistes dialoguant avec des anthropologues, géographes, historiens, philosophes, économistes, linguistes, sociologues, pour explorer les interactions du phénomène juridique avec toutes les branches des sciences humaines et sociales. Les chapitres sont regroupés en sections complétant le titre du volume : le droit comparé et... la méthodologie, les sources, les constitutions, l'histoire, la responsabilité, les biens, le juge, l'Asie de l'Est et au-delà."

    Alexis Albarian, Philippe Mouron, Bastien Brignon, Droit commercial, sociétés commerciales 2015: un an de jurisprudence commentée, Éditions Lamy, Wolters Kluwer, 2015, Lamy axe droit, 587 p. 

    Alexis Albarian, Philippe Mouron, Bastien Brignon, Droit commercial, sociétés commerciales 2014: un an de jurisprudence commentée, Wolters Kluwer, éditions Lamy, 2014, Axe Droit, 714 p. 

    Alexis Albarian (dir.), Les 100 mots du droit anglais: 100 notions fondamentales du droit anglais à l'épreuve du droit français, Lamy une marque Wolters Kluwer, 2013, Lamy Axe Droit, 724 p. 

    Alexis Albarian, Philippe Mouron, Actualité jurisprudentielle 2012-2013: droit commercial, droit des sociétés commerciales, Lamy, 2013, Axe droit, 579 p. 

    Alexis Albarian, De la perte de confiance légitime en droit contractuel: essai d'une théorie, Mare & Martin, 2012, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 700 p. 

    Alexis Albarian, Jocelyne Cayron, Actualité jurisprudentielle 2011-2012: droit des sociétés commerciales, droit commercial, Lamy, 2012, Axe droit, 507 p. 

    Alexis Albarian, Actualité jurisprudentielle 2010-2011: droit commercial, droit des sociétés commerciales, Lamy, 2011, Axe droit, 429 p. 

  • Alexis Albarian, « Bref aperçu du traitement juridique de la désinformation en droit comparé : de la mise en place de sanctions strictement internes au recours à de véritables sanctions extraterritoriales », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2018, n°60, p. 45   

    Alexis Albarian, « La révocation des mandataires sociaux pour perte de confiance », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2012, n°01, p. 1   

  • Alexis Albarian, « La fin du droit national à l'interruption volontaire de grossesse aux États-Unis », le 07 novembre 2023  

    Conférence organisée par l'ILF, UMR DICE, Faculté de droit, Aix-Marseille Université dans le cadre du DU d'Etudes juridiques comparatives dirigé par Aurélie Duffy-Meunier et Alexis Albarian

    Alexis Albarian, « Le droit au défi de la rumeur », le 29 juin 2018  

    Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Ishola Bakari, Le contrat de prestations logistiques à la recherche de sa définition et de son régime juridiques, thèse soutenue en 2023 à AixMarseille en co-direction avec Laurent Fedi, membres du jury : Martin Ndendé (Rapp.), Julia Heinich (Rapp.), Guillaume Payan  

    L'intitulé de ce travail est ambitieux. Dès le début de notre projet de recherche, notre volonté n'est pas de mener une étude sur un sujet « suremprunté » ou de reprendre une question déjà beaucoup posée ; elle est, au contraire, de nous interroger sur une notion qui échappe au sens commun de réflexion. A rebours des différentes thèses qui, pour la plupart, se focalisent sur des sujets « déjà-là », ce travail de recherche veut avant tout montrer l'indifférence du droit à l'égard du contrat de prestations logistiques malgré l'omniprésence de ce dernier dans la pratique logistique. Ainsi, l'intitulé de notre étude est : « Le contrat de prestations logistiques : à la recherche de sa définition et de son régime juridiques ». Si cette formulation du sujet (volontairement provocatrice) laisse entendre, d'emblée, de profondes dissonances dans le discours « juridiquement correct », c'est pour mieux faire résonner l'irrésistible concordance entre les sources du droit et le droit applicable au contrat de prestations logistiques. Jadis, la mission du transporteur consistait uniquement à déplacer la marchandise d'un point à un autre. Aujourd'hui, sa mission est plus complexe. Elle intègre, entre la prise en charge et la livraison, l'accomplissement d'autres tâches comme le dédouanement, le stockage, la gestion des stocks, l'emballage, l'étiquetage, la préparation de commande, l'affrètement, la distribution, le pilotage informatique, l'assemblage etc. Le transport ne se réduit donc plus au simple déplacement des marchandises, mais intègre des opérations autrefois réalisées par des industriels dans le but de répondre aux besoins économiques modernes. Le contrat de prestations logistiques est donc la convention entre le professionnel de transport (PSL) et son donneur d'ordre (l'entreprise externalisatrice) pour l'accomplissement de ces prestations diverses liées au déplacement de marchandises. Cette convention crée de délicats problèmes juridiques. Il n'existe pas à ce jour de texte, voire de solutions jurisprudentielles irréprochables, donnant une quelconque traduction à la notion du contrat de prestations logistiques et à son régime juridique ni même en réalité à sa définition. L'un des objectifs de cette thèse est donc de clarifier sa nature juridique largo sens. Faut-il y voir un contrat complexe dont la nature juridique peut être révélée par les techniques traditionnelles de qualification des contrats, ou alors un contrat sui generis revendiquant son propre droit ? S'adonner à cet exercice demande en effet l'adoption d'une démarche méthodique afin « de construire une signification par un terme qui, tout en coïncidant généralement avec l'usage et en fournissant une explication de ses tendances fondamentales, ne serait pas seulement clair, mais mettrait en évidence et rassemblerait plusieurs caractéristiques fréquemment récurrentes dans la vie des systèmes juridiques, caractéristiques auxquelles il est essentiel de prêter attention en vue d'objectifs théoriques et pratiques ». Cette démarche ressemble fort bien à la philosophie utilitariste annoncée par Jérémy Bentham et reprise par Herbert Hart, relative à la définition des termes juridiques essentiels. En toute objectivité, notre méthodologie résulte de la volonté de proposer un cadre légal au contrat de prestations logistiques en vue de dégager par la suite sa définition et son régime juridiques. De ce fait, notre méthodologie présente donc une finalité très pratique et concrète. Elle consiste notamment à construire et à proposer deux modèles de contrats types de logistique qui permettront de parfaire les raisonnements et les décisions des autorités habilitées à produire des normes juridiques (le législateur et les juges) et qui les aideront à trouver « la bonne » réponse à apporter au régime juridique du contrat de prestations logistiques