Benoît Chaffois

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques
  • THESE

    La plus-value (étude juridique), soutenue en 2018 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet, membres du jury : Frédéric Danos (Rapp.), Isabelle Dauriac (Rapp.), Daniel Gutmann   

  • Benoît Chaffois, Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, 7e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso et EFB école d'avocats, 2023, La bibliothèque de l'avocat, 513 p. 

    Benoît Chaffois, La plus-value: étude juridique, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit privé, 395 p.  

    En tant qu'accroissement de la valeur d'une chose, la plus-value est une richesse nouvelle particulièrement convoitée lorsque sa production résulte du non­propriétaire de la chose. Résoudre le conflit entre le propriétaire de la chose et l'auteur de la plus-value suppose de la situer par rapport à la chose pour pouvoir définir sa maîtrise. L'étude répond à cette problématique en menant d'abord une analyse de la présence de la plus-value. La plus-value semble dans une situation ambivalente puisqu'elle apparaît attachée à la chose tout en lui étant distincte. Cette situation ambivalente de la plus-value devait être prise en compte pour la définir à partir d'une analyse civile et fiscale. La naissance d’une plus-value a également été examinée en procédant à une relecture systématique des facteurs qui la produisent. Sur cette base, l'ouvrage propose ensuite de déterminer les modalités de maîtrise de la plus-value. La dépendance de la plus-value envers la chose implique de l'appréhender par la médiation de la chose. Cette forme de maîtrise d'une plus-value n'est pas sans générer des difficultés puisqu'elle nécessite de saisir la chose. Sans autre examen, on aperçoit immédiatement que cette solution est susceptible d'enrichir le propriétaire du bien dont la chose bénéficie d'une plus-value produite par un tiers. Cette difficulté a été dépassée à partir d'une étude du rapport entre la plus-value et la monnaie, pour ensuite envisager l'existence d'une indemnité de plus-value au profit de son auteur.

    Benoît Chaffois, Julien Laurent, Charles Boërio (dir.), Code de déontologie, 8e éd., Dalloz, 2018, 1013 p. 

    Benoît Chaffois, Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, 2e éd., LGDJ, une marque de Lextenso et EFB, 2018, La Bibliothèque de l'avocat, 449 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat."

    Benoît Chaffois, Julien Laurent, Charles Boërio (dir.), Code de déontologie, 7e éd., Dalloz, 2017, 989 p. 

    Benoît Chaffois, Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ, une marque de Lextenso et EFB, 2017, La Bibliothèque de l'avocat, 433 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat."

    Benoît Chaffois, Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio (dir.), Code de déontologie, 6e éd., Dalloz et Ordre des avocats de Paris, 2016, 867 p.  

    La 4e de couverture indique : "« Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ». Tout est dit. Nos règles déontologiques sont tout autant une sécurité qu'une valeur ajoutée pour nos concitoyens. Ce sont elles qui nous permettent de tisser un lien de confiance avec nos clients, ce lien qui est indispensable pour un bon accès au droit et une bonne justice. Notre déontologie participe donc à l'administration d'un service public essentiel. Sans droit et sans justice, il n'est pas de société qui vaille. À Paris, nous avons non seulement le code national mais aussi, des règles supplémentaires, non parce que nous souhaitons un barreau élitiste et autonome, mais parce que nous voulons donner plus de garanties à nos clients pour être encore plus à la hauteur de leur attente. Un barreau de bientôt 30 000 avocats, l'un des plus importants au monde, un Ordre le plus ancien qui ait été créé, il y a 7 siècles et demi, se doivent à leur histoire et à leur destin. Compétences et déontologie sont les gages de notre compétitivité et de notre pérennité. Pour plus de lisibilité, il nous fallait un code parisien, déclinant et précisant toutes les règles nationales. Pour plus de maniabilité, il nous fallait un code consultable quotidiennement, un de ces codes que l'on glisse dans le tiroir immédiatement à sa portée ou dans la sacoche que l'on emmène en audience. Pour le 10e anniversaire du code de déontologie de l'avocat parisien, tel qu'il avait été conçu par le bâtonnier Repiquet, chaque avocat parisien retrouve ce guide indispensable. Que celles et ceux qui ont contribué à l'élaboration de cette nouvelle édition en soient par toutes et tous remerciés"

  • Benoît Chaffois, « La plus-value industrielle, Acte III : accroissement des acquêts nets par la plus-value industrielle en régime de participation aux acquêts », Recueil Dalloz, 2024, n°09, p. 457   

    Benoît Chaffois, « Les errements de la contribution aux charges du mariage », Recueil Dalloz, 2020, n°01, p. 60   

    Benoît Chaffois, « Communauté entre époux : nature de l'indemnité compensant une perte de revenus et absence d'appauvrissement de l'épouse bénévole », Recueil Dalloz, 2019, n°30, p. 1695   

    Benoît Chaffois, Julien Laurent, Sarah Vanuxem, Thierry Revet, « Changement d’avocat devant la chambre de l’instruction à l’occasion de la remise du mémoire : l’évitement des formalité. Déontologie du barreau et du notariat. Déontologie des professions juridiques », Droit & Patrimoine, 2014, pp. 75-78 

  • Benoît Chaffois, « De l’intelligence artificielle à l’intelligence juridique : la technologie au service du droit ? », le 22 novembre 2022  

    Organisée par le LEJEP sous la responsabilité de Benoît Chaffois, MCF en droit privé, CY Cergy Paris Université

    Benoît Chaffois, « Les déontologies à l'ère du numérique », le 02 juin 2022  

    Organisé sous l'égide du Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques (LEJEP) de CY Cergy Paris Université et sous la direction scientifique de Monsieur Benoît Chaffois, Maître de conférences en droit privé, membre du LEJEP, CY Cergy Paris Université et Monsieur Simon Farges, Maître de conférences en droit privé, membre de l’ERADP, Université de Lille

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