• THESE

    La plus-value (étude juridique), soutenue en 2018 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet, membres du jury : Frédéric Danos (Rapp.), Isabelle Dauriac (Rapp.), Daniel Gutmann   

  • Benoît Chaffois, Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, 8e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso et EFB école d'avocats, 2024, La bibliothèque de l'avocat, 507 p.  

    L’ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l’ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d’avocat. Il est à jour du décret n° 2023-552 du 30 juin 2023 portant Code de déontologie des avocats. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l’âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l’ouvrage présente la déontologie de la profession d’avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s’adresse aux élèves-avocats autant qu’aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l’origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d’avocat

    Benoît Chaffois, La plus-value: étude juridique, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit privé, 395 p.  

    En tant qu'accroissement de la valeur d'une chose, la plus-value est une richesse nouvelle particulièrement convoitée lorsque sa production résulte du non­propriétaire de la chose. Résoudre le conflit entre le propriétaire de la chose et l'auteur de la plus-value suppose de la situer par rapport à la chose pour pouvoir définir sa maîtrise. L'étude répond à cette problématique en menant d'abord une analyse de la présence de la plus-value. La plus-value semble dans une situation ambivalente puisqu'elle apparaît attachée à la chose tout en lui étant distincte. Cette situation ambivalente de la plus-value devait être prise en compte pour la définir à partir d'une analyse civile et fiscale. La naissance d’une plus-value a également été examinée en procédant à une relecture systématique des facteurs qui la produisent. Sur cette base, l'ouvrage propose ensuite de déterminer les modalités de maîtrise de la plus-value. La dépendance de la plus-value envers la chose implique de l'appréhender par la médiation de la chose. Cette forme de maîtrise d'une plus-value n'est pas sans générer des difficultés puisqu'elle nécessite de saisir la chose. Sans autre examen, on aperçoit immédiatement que cette solution est susceptible d'enrichir le propriétaire du bien dont la chose bénéficie d'une plus-value produite par un tiers. Cette difficulté a été dépassée à partir d'une étude du rapport entre la plus-value et la monnaie, pour ensuite envisager l'existence d'une indemnité de plus-value au profit de son auteur.

    Benoît Chaffois, Thierry Revet, Julien Laurent, Charles Boërio, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, 2e éd., LGDJ, une marque de Lextenso et EFB, 2018, La Bibliothèque de l'avocat, 449 p. 

  • Benoît Chaffois, « Le secret professionnel de l'avocat du conseil et de la défense… sans le conseil ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°40, p. 1986   

    Benoît Chaffois, « La plus-value industrielle, Acte III : accroissement des acquêts nets par la plus-value industrielle en régime de participation aux acquêts », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°09, p. 457   

    Benoît Chaffois, « Le champ contractuel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°26, p. 1323 

    Benoît Chaffois, « La déontologie des avocats à l'ère du numérique », Lexbase Avocats, Lexbase, 2023 

    Benoît Chaffois, « La clause fixant les honoraires d’un avocat sur la base d’un tarif horaire, sans autre précision, n’est ni claire ni compréhensible »: com. sous : CJUE, 12 janvier 2023, aff. C395/21, D.V., Lexbase Avocats, Lexbase, 2023, n°333 

    Benoît Chaffois, « Compétence du juge de l’honoraire en matière de contrôle des clauses abusives »: com. sous : Cour de Cassation civ. 2, 27 octobre 2022, n° 21-10.739, Lexbase Avocats, Lexbase, 2023, n°332 

    Benoît Chaffois, « Même en cas de dessaisissement, le versement de l’honoraire de résultat dépend de l’obtention du résultat »: com. sous : Cass. civ. 2ème, 16 juin 2022, n° 2021.473, Lexbase Avocats, Lexbase, 2022, n°328 

    Benoît Chaffois, « Honoraire de résultat conclu avec un client sous tutelle, limite et sanction disciplinaire »: com. sous : Cass, 1re civ. 16 mars 2022, n°2012.866, Lexbase Avocats, Lexbase, 2022, n°327 

    Benoît Chaffois, « L’illicéité du contrat conclu en violation d’une règle déontologique »: com. sous : Cass. 1re civ., 6 avr. 2022, n° 2112.045, Lexbase Avocats, Lexbase, 2022, n°325 

    Benoît Chaffois, « Avocat rédacteur d’actes et conflit d’intérêts », Lexbase Avocats, Lexbase, 2021, n°320 

    Benoît Chaffois, « La personne numérique- partie 2 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2021, n°277 

    Benoît Chaffois, « La personne numérique - Partie 1 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2020, n°276 

    Benoît Chaffois, « Les errements de la contribution aux charges du mariage », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°01, p. 60   

    Benoît Chaffois, « Communauté entre époux : nature de l'indemnité compensant une perte de revenus et absence d'appauvrissement de l'épouse bénévole », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°30, p. 1695   

    Benoît Chaffois, Julien Laurent, Sarah Vanuxem, Thierry Revet, « Changement d’avocat devant la chambre de l’instruction à l’occasion de la remise du mémoire : l’évitement des formalité. Déontologie du barreau et du notariat. Déontologie des professions juridiques », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2014, pp. 75-78 

  • Benoît Chaffois, « De l’intelligence artificielle à l’intelligence juridique : la technologie au service du droit ? », le 22 novembre 2022  

    Organisée par le LEJEP sous la responsabilité de Benoît Chaffois, MCF en droit privé, CY Cergy Paris Université

    Benoît Chaffois, « Les déontologies à l'ère du numérique », le 02 juin 2022  

    Organisé sous l'égide du Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques (LEJEP) de CY Cergy Paris Université et sous la direction scientifique de Monsieur Benoît Chaffois, Maître de conférences en droit privé, membre du LEJEP, CY Cergy Paris Université et Monsieur Simon Farges, Maître de conférences en droit privé, membre de l’ERADP, Université de Lille