Ariane Gailliard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé

Thèse

Les fondements du droit des sépultures. Thèse soutenue en 2015 à Lyon 3, sous la direction de Blandine Mallet-Bricout.


Ouvrages

Ariane Gailliard, Petit lexique de droit funéraire, Lefebvre Dalloz, 2024, À savoir, 200 p.

Ariane Gailliard, Les fondements du droit des sépultures : Prix de thèse de l'Université Jean Moulin Lyon 3 (2015), Institut universitaire Varenne, 2017, Collection des thèses, 574 p.


Articles

Ariane Gailliard, « La singularité de l’action en recouvrement des créances cédées au fonds commun de titrisation (note sous Com. 15 juin 2022, n° 20-17.154) », Receueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 44, 2022

Ariane Gailliard, « Commentaire des dispositions de droit funéraire issues de la « Loi 3DS » », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis, N° 17, 2022

Ariane Gailliard, « Le deuil de l’enfant du salarié : faire face à l’impensable. Commentaire de la loi n° 2010-692 visant à améliorer les droits des travailleurs et l’accompagnement des familles après le décès d’un enfant », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 9, 2022

Ariane Gailliard, « Clarifier, sécuriser, transformer : pour une réforme du droit funéraire », Droit de la famille, LexisNexis, N° 2, 2022

Ariane Gailliard, « Les dernières volontés et les funérailles », Legs et donations. Le guide des associations & fondations, 17ème éd., LexisNexis, N° 2, 2021

Ariane Gailliard, « Irrespect des formalités prévues pour les promesses de vente de très longue durée : la nullité est relative (Cass. civ. 3e, 26 nov. 2020, n° 19-14.601) », Dalloz actualité, Dalloz, 2021

Voir plus

Ariane Gailliard, « Face à l’épidémie, des mesures prises en droit funéraire. Commentaire du décret n° 2020-352 du 27 mars 2020 portant adaptation des règles funéraires en raison des circonstances exceptionnelles liées à l’épidémie de covid-19 », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 5, 2020

Ariane Gailliard, « Consignation du prix de vente et droit de préemption urbain (Cass. civ. 3e, 19 déc. 2020, n°19-14.261 ) », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Ariane Gailliard, « Examen de proportionnalité de l’empiétement d’une servitude de passage (Cass. civ. 3e, 19 déc. 2019) », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Ariane Gailliard, « Inexécution d’une promesse synallagmatique de vente et point de départ de la prescription (Cass. civ. 3e, 1er oct. 2020, n°19-16.561) », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Ariane Gailliard, « Le privilège immobilier sauvé par le droit alsacien mosellan (Cass. civ. 3e, 1er oct. 2020, n°18-16.888) », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Ariane Gailliard, « Atteinte à la liberté contractuelle et exécution forcée d’une promesse unilatérale de vente (Cass. civ. 3e,17 oct. 2019, n° 19-40.028) », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Ariane Gailliard, « Sacraliser la nature plutôt que la personnifier (ou les mirages de la personnification) », Recueil Dalloz, N° 44, 2018, p. 2422 

Ariane Gailliard, « Sacraliser la nature plutôt que la personnifier (ou les mirages de la personnification », Receueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 43, 2018

Ariane Gailliard, « De la difficulté d’exister sans personnalité juridique : les curiosités d’une cession de créances à un fonds commun de titrisation », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 3, 2018 

Ariane Gailliard, « Cass. civ. 3e, 22 mars 2018, n° 16-24.052 : « Appréciation souveraine par les juges du fond d’une attribution préferentielle de droit des parcelles indivises » », Dalloz actualité, 2018

Ariane Gailliard, « Constitution d’un syndicat secondaire : appréciation de la pluralité des bâtiments (Cass. civ. 3e, 12 juil. 2018, n° 17-26.133) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Désignation du syndic de copropriété et délégation de pouvoir au conseil syndical (Cass. civ. 3e, 31 mai 2018, n° 17-18.046) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Effets de la nullité du contrat de réservation sur le contrat de vente (Cass. civ. 3e, 12 avr. 2018, n° 17-13.118) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Irrecevabilité d’une QPC portant sur les articles L. 112-1 et L. 112-2 du code monétaire et financier (note s/s Cass. civ. 3e, 15 févr. 2018, QPC n°17-40.069 et 17-40.075 ) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Loueur de meublé en professionnel : inconstitutionnalité de l’immatriculation au RCS (Cons. Const. 9 févr. 2018, n° 2017-689 QPC) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Loyer réglementé : charge exorbitante et disproportionnée justifiant la violation du droit au respect de ses biens (CEDH, 30 janv. 2018, Cassar c. Malte, n° 50570/13) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Manquement du syndic à l’ouverture d’un compte courant séparé (Cass. civ. 3e, 25 oct. 2018, n° 17-20.131) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Mésentente entre associés d’une SCI : désignation d’un mandataire ad hoc (Cass. civ. 3e, 21 juin 2018, n° 17-13. 212) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Servitude conventionnelle de passage et installation de canalisations (Cass. civ. 3e, 14 juin 2018, n° 17-20.280) », Dalloz actualité, Dalloz, 2018

Ariane Gailliard, « Funérailles républicaines, inhumation d’un terroriste : les nouvelles figures du sacré laïc », Receueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 12, 2017 

Ariane Gailliard, « Expiration du délai de dépôt des conclusions et pièces : caducité de la déclaration d’appel (Cass. civ. 3ème, 27 avril, n° 16-11.078 et 079) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Installation d’un transformateur sur une propriété privée : le juge administratif est (lui aussi) gardien de la propriété (Cass. civ. 3ème, 15 févr. 2016, n° 15-20.953) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Irrégularité de contestations d’assemblée générale de copropriété (Cass. civ. 3ème, 23 nov. 2017, n° 16-20.311 et n° 16-25.125) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Le pétitoire en moyen de défense : incompétence de la juridiction de proximité (Cass. civ. 3ème, 13 juil. 2017, n° 16-50.057) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Mandat d’agent immobilier conclu sans écrit : nullité relative (Cass. civ. 1re, 20 sept. 2017, n° 16-12.906) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Mandat irrégulier d’un agent immobilier : nullité relative (Cass., ch. mixte, 24 févr. 2017, n° 15-20.411) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Mesurage d’un lot : absence d’atteinte disproportionnée au droit au respect du domicile (Cass. civ. 3ème, 5 oct. 2017, n° 16-21.971) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Notification de l’engagement d’une promesse de vente et délai de rétractation (Cass. civ. 3ème, 12 oct. 2017, n° 16-22.416) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Pollution des sols connue du vendeur : clause de non garantie des vices cachés inefficace (Cass. civ. 3ème, 29 juin 2017, n° 16-18.087) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Refus de réparation d’un préjudice éventuel (Cass. civ. 3ème, 16 mars 2017, n° 15-12.384) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Valeur contractuelle de l’état descriptif de division inséré dans un règlement de copropriété (Cass. civ. 3ème, 6 juil., n° 16-16.849) », Dalloz actualité, Dalloz, 2017

Ariane Gailliard, « Respect de la vie privée et familiale et du domicile versus respect des règles d’urbanisme : condition d’appréciation du trouble manifestement illicite par le juge des référés au regard de l’article 8 de la CESDH (Note sous Cass. civ. 3ème, 17 déc. 2015, n° 14-22.095) », Lexbase Hebdo - Edition Privée Générale, Lexbase, N° 640, 2016

Ariane Gailliard, « Détournement et destruction d’un enregistrement : vers une unification de la protection pénale des biens immatériels ? (Note sous Cass. crim., 16 déc. 2015, n° 14-83.140) », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy, N° 126, 2016

Ariane Gailliard, « Le délai de prescription applicable aux créances périodiques échues postérieurement au jugement : rupture ou continuité depuis l’entrée en vigueur de la loi de 2008 ? (Cass. civ. 1re, 8 juin 2016, n° 15-19.614) », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 44, 2016

Ariane Gailliard, « L’affaire Maison de Poésie et la durée des droits de jouissance spéciale : suite… et éternité ? (Cass. civ. 3ème, 8 sept. 2016, n° 14-26.953) », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 44, 2016

Ariane Gailliard, « Conditions pour agir en versement d’une indemnité d’occupation privative d’un bien indivis et en réparation d’un préjudice moral (Cass. civ. 1re, 31 mars 2016, n° 15-10.748) », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 31, 2016

Ariane Gailliard, « Le concubin n’est pas un membre de la famille au sens de l’article L. 2213-14 du Code général des collectivités territoriales , obs. sous Rép. min. n° 15566 (JO Sénat 15 sept. 2016) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 12, 2016

Ariane Gailliard, « Exhumation et transfert des cendres d’un poète russe : respect de la volonté individuelle ou hommage rendu en mémoire d’une œuvre ? (Note sous Cass. civ. 1re, 31 mars 2016, n° 15-20.588) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 9, 2016

Ariane Gailliard, « Arrêté de mise en péril et suspension des loyers (Cass. civ. 3ème, 20 oct. 2016, n° 15-22.680) », Dalloz actualité, Dalloz, 2016

Ariane Gailliard, « Contrôle des structures et reprise d’un bail rural (Cass. civ. 3ème, 6 oct. 2016, n° 15-20.308) », Dalloz actualité, Dalloz, 2016

Ariane Gailliard, « Mandat exclusif de l’agent immobilier et faculté de dénonciation (Cass. civ. 1re, 3 nov. 2016, n° 15-23.53) », Dalloz actualité, Dalloz, 2016

Ariane Gailliard, « Participation bénévole des copropriétaires à l’entretien courant de l’immeuble (Cass. civ. 3ème, 22 sept. 2016, n° 15-22593) », Dalloz actualité, Paris, 2016

Ariane Gailliard, « La capacité dans le contrat de transaction », La transaction, La Documentation française, 2014, Perspectives sur la justice

Ariane Gailliard, « Le sort de l’urne cinéraire : enjeux anthropologiques et politiques. A propos de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire », Ethique & crémation, réflexions sur une liberté éclairée, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, 2014, Santé, qualité de vie et handicap


Autre

Ariane Gailliard, Les fondements du droit des sépultures 

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