Arnaud Paturet

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Centre de Théorie et Analyse du Droit
  • Arnaud Paturet, Florence Faberon, Corinne Benestroff (dir.), Mémoire(s), valeurs et transmission, Réseau de recherches sur la cohésion sociale, 2024, 266 p.  

    La 4e de couv. indique : "Nos travaux ont pour objet la Mémoire ou plutôt les mémoire(s) dans le champ public et il ne peut que mêler les disciplines en en appelant, à l’histoire, la géographie, le droit, la littérature, les langues et civilisations… Il montre l’immense étendue du sujet, tout en tâchant, dans son intitulé même, de définir l’entreprise mémorielle : c’est la transmission des valeurs. On part du même impératif que dans le sens de la mémoire dans le champ privé : ne pas oublier. Ne pas oublier, c’est appeler à ne pas renoncer, ne pas oublier, c’est appeler les jeunes générations à connaître l’histoire et à en tirer les enseignements pour une vie d’engagement, ne pas oublier et transmettre non pas seulement une histoire mais aussi une mémoire, une force de vie et de résilience, des valeurs. Il nous faut ne pas oublier et plus que jamais faire de cette entreprise une entreprise collective. Il nous faut pour ce faire établir, préserver et transmettre. Il nous faut y oeuvrer individuellement et collectivement. La mémoire de la France est globale et exprime la totalité des aspects de notre pays, comme c’est le cas de la mémoire individuelle à l’égard de l’être humain concerné : il y a tant à rappeler, y compris ce que l’on a enfoui plus ou moins consciemment. Les pays, comme les êtres humains qui les composent, ont une histoire et ils doivent toujours se remémorer d’où ils viennent pour savoir définir où ils veulent aller. C’est bien la mission que veut servir notre présent ouvrage et l’ensemble des partenaires qui permettent ces travaux. Notre combat est un combat pour l’humanisme et la tolérance, un combat pour les valeurs de la République et l’engagement, cet engagement qui nous lient aujourd’hui et demain"

    Arnaud Paturet, Florence Faberon, Corinne Benestroff (dir.), Patrimoine, tourisme et mémoire, Editions Recherches sur la cohésion sociale, 2024, Recherches sur la cohésion sociale, 199 p. 

    Arnaud Paturet, Florence Faberon, Léon Wamytan, Ilaïsaane Lauouvea (dir.), Inégalités sociales & décolonisation. Les rééquilibrages de la Nouvelle-Calédonie. Actes du Colloque de Nouméa des 14 et 15 décembre 2017, Éditions l'Épitoge, 2018, Collection L'unité du droit, 340 p.   

    Arnaud Paturet, M. C. Drumea, S. Ravitch, Proceedings of the 5th International Conference on Law and Social Order, Addleton Academic Publishers, 2017 

  • Arnaud Paturet, « La place de la coutume dans la société romaine et dans le droit romain classique », 2020  

    1. Introduction Le thème de la coutume au sein de la civilisation romaine et du droit romain a été davantage étudié ces dernières années par les historiens que par les juristes. Il faut songer en ce sens aux ouvrages conçus sous l’égide de J. M. David ou M. Bonnefond Coudry en France, ou encore au volume récent dirigé par B. Linke et M. Stemmler en Allemagne pour ne citer qu’eux, voire à la thèse récente d’A. Iacoboni sur la valeur politique du mos maiorum au ier siècle av. J.-C.. Ce relatif ...

  • Arnaud Paturet, « Handicap et sexualité », le 25 octobre 2023 

    Arnaud Paturet, « Commémoration de la rafle du 25 novembre 1943 », le 21 novembre 2022  

    Manifestations organisées sous la responsabilité de Florence Faberon, Professeure de droit public à l’Université de Guyane et chargée de projets Handicap et mémoire à l’Université Clermont Auvergne.

    Arnaud Paturet, « Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français », le 24 octobre 2022  

    Organisé par l'Université de Guyane avec le soutien de l’Institut d’études et de la recherche sur le droit et la justice

    Arnaud Paturet, « Handicap, jeunesse et vie sociale », le 06 juillet 2022  

    Organisé par les universités de Guyane et Clermont Auvergne ainsi que le collectif handicap de Nouvelle-Calédonie

    Arnaud Paturet, « Les valeurs de la République romaine », le 25 février 2022  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "Sociétés, cultures et politiques Transmission, citoyenneté et engagement", Université de Guyane

    Arnaud Paturet, « Mémoire(s), valeurs et transmission », le 23 novembre 2021  

    Organisé par l’École de droit, Université Clermont Auvergne

    Arnaud Paturet, « Luis de Molina et l'esclavage africain – Regards croisés », le 04 juin 2021  

    Organisée par Anne-Charlotte Martineau pour le CTAD, Université de Nanterre, CNRS Paris

    Arnaud Paturet, « Sous le feu de la critique », le 01 avril 2021  

    Organisée par l’Université Paris Nanterre, Centre de théorie et Analyse du droit

    Arnaud Paturet, « L'histoire des pandémies », le 31 mars 2021  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "Sociétés, cultures et politiques", débats en visioconférence de l’Université de Guyane.

    Arnaud Paturet, « Le sujet de droit, les choses et la nature : résistances juridiques face à l'écologie », le 28 octobre 2020  

    Organisée dans le cadre du cycle « Sociétés, cultures et politiques », les débats en visioconférences de l’Université, Université de Guyane

    Arnaud Paturet, « L’esclavage et la question de l’homme », le 30 avril 2020 

    Arnaud Paturet, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020  

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Arnaud Paturet, « Handicap, pauvreté et droit(s) », le 17 octobre 2019  

    Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

    Arnaud Paturet, « Handicap, emploi et insertion », le 13 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.

    Arnaud Paturet, « Enjeux philosophiques du droit coutumier », le 14 mai 2018 

    Arnaud Paturet, « Liberté et interdictions dans les droits de l’Antiquité - Freedom and Prohibitions in the Law of Antiquity - La libertà e i divieti nei diritti dell’antichità », le 12 septembre 2017  

    Comitato direttivo : Emmanuelle Chevreau (Francia), Havva Karagöz (Turchia) et Filippo Briguglio (Italia)

    Arnaud Paturet, « L'état d'urgence : de l'exception à la banalisation », le 24 novembre 2016  

    Organisé par l’UMR 7074 Centre de Théorie et Analyse du Droit avec la participation de Monsieur Jacques Toubon, Défenseur des droits.

    Arnaud Paturet, « Gens de robe, gens de guerre. Ordre public et ordre social », le 06 mai 2016  

    Journées organisées par la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons et le Comité d’histoire du droit de l’Académie royale flamande de Belgique des Sciences et des Arts.

    Arnaud Paturet, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015 

    Arnaud Paturet, « Histoire des juristes et de l'enseignement du droit », le 19 avril 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Amlan Gbandama, Les mineurs non accompagnés : au croisement entre le droit des étrangers et le dispositif français de protection de l'enfance, thèse soutenue en 2024 à Université Clermont Auvergne 2021 en co-direction avec Florence Faberon, membres du jury : Hervé Rihal (Rapp.), Vincent Tchen (Rapp.), Claire Marliac-Négrier et Florian Aumond    

    Figure symbolique de l'adolescence migrante, la protection des mineurs non accompagnés de leurs représentants légaux est reconnue en France. Elle se traduit par une prise en charge de ces mineurs en danger par l'aide sociale à l'enfance. Partant du contenu positif de cette protection, l'étude vise à en proposer une lecture au regard des objectifs antinomiques du droit des étrangers et du dispositif de la protection de l'enfance. À l'évidence, les écarts apparaissant entre les pratiques et le droit à la protection des mineurs non accompagnés conduisent à une analyse en faveur d'une protection renforcée et permanente. Toutefois, l'étude propose une analyse nouvelle compte tenu de l'évolution des instruments juridiques nationaux qui l'encadrent et de leur limitation constante. Le postulat est non plus la seule recherche d'effectivité mais l'interrogation du sens de l'effectivité de la protection des mineurs non accompagnés. Ainsi, le droit de la protection des mineurs non accompagnés ne vise principalement qu'à légitimer la décision d'admission ou de non admission à l'Aide sociale à l'enfance. À force d'emprunt au droit des étrangers, la protection des mineurs non accompagnés s'en trouve façonnée aux contours du dispositif français de protection de l'enfance.

  • Amandine Arnaud, La démocratie bioéthique, thèse soutenue en 2023 à Université Clermont Auvergne 2021 sous la direction de Claire Marliac-Négrier, membres du jury : Guylène Nicolas (Rapp.), Loïc Blondiaux et Bertrand Mathieu    

    Si on ne peut que constater l'apparition et la multiplication de « nouvelles démocraties », ce phénomène n'est pas sans lien avec la crise traversée par notre système politique. Ces dernières interviennent alors dans des objectifs d'accentuation de la participation citoyenne au sein du processus décisionnel, et de multiplication des droits de l'individu dans un secteur donné de sorte à pallier les défaillances de notre démocratie politique actuelle et ainsi, peut-être, tendre vers cet idéal démocratique tant recherché. La démocratie sanitaire, initiée par loi du 4 mars 2002 dite Kouchner, est l'un des exemples les plus remarquables. Le législateur, souhaitant répondre à une crise de confiance généralisée à l'encontre du système de santé, a tenté de replacer l'usager au cœur même de ce dernier. Toutefois, face à une médecine qui ne se résume plus à soigner et à une pratique médicale s'immisçant dans les moments les plus difficiles et les plus intimes de l'homme, cette démocratie sanitaire, également qualifiée de démocratie en santé, tend à devenir obsolète. C'est pourquoi, l'approche d'une démocratie bioéthique peut apparaître à la fois judicieuse et novatrice dès lors qu'elle rend compte des limites de la démocratie sanitaire pour proposer une réflexion élargie prenant en considération les nouveaux enjeux de la médecine moderne et les réflexions s'y rapportant. Toutefois, cette démocratie bioéthique ne se résume pas seulement à mettre en évidence l'obsolescence de la démocratie sanitaire mais permet, par la même occasion, de faire le constat des lacunes de la démocratie politique et de s'interroger sur d'éventuels points d'approfondissement en vue de dépasser cette crise démocratique. Ainsi, la démocratie bioéthique conforte et renouvèle notre démocratie politique en affirmant, notamment, l'intérêt d'un système représentatif tout en laissant entrevoir de nouvelles exigences qui doivent accompagner ce dernier.