Pauline Léger

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Thèse

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice. Contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur.. Thèse soutenue en 2015 à Université Paris-Saclay (ComUE), sous la direction de Pierre Sirinelli.


Ouvrage

Pauline Léger, La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit privé, 504 p.


Articles

Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 8, 2024, p. 392 

Pauline Léger, « Le contrôle préalable, par les fournisseurs de services de partage de contenus en ligne, des contenus protégés téléversés par leurs utilisateurs : la construction prétorienne d’un régime à partir de l’article 17 de la directive 2019/790 », in Clément-Fontaine, M. and Martial-Braz, N. (dir.), Le droit prétorien du numérique, 2024, p. NC

Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 7, 2023, p. 357 

Pauline Léger, « L’affirmation de la recevabilité à agir en contrefaçon du titulaire de droit d’auteur à l’encontre du licencié qui a violé les obligations du contrat organisant l’utilisation d’un logiciel », Recueil Dalloz, N° 1, 2023, p. 55 

Pauline Léger, « De quelques rappels utiles sur le régime des œuvres dérivées », Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], N° 11, 2022, p. 567

Pauline Léger, « Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2022, p. 89 

Voir plus

Pauline Léger, « De la proportionnalité en droit d’auteur », Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Paris, Dalloz, 2022, pp. 125-140

Pauline Léger, « De quelques rappels utiles sur le régime des œuvres dérivées : obs. sur Paris, pôle 5, Chambre 1, 11 mai 2022, n° 19/20486 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, p. 567

Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias, Paris, Presses Sorbonne Nouvelle, 2022, p. NC

Pauline Léger, « Thème « Droit de la famille et des personnes » », in Benoît Blottin, Charles Vautrot-Schwarz (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2021, pp. 177-220

Pauline Léger, « Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2020, p. 490 

Pauline Léger, « Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute ! », Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], N° 2, 2020, p. 89

Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », in B. Gleize, A. Maffre Baugé (dir.) (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Dalloz, 2020, pp. 183-199

Pauline Léger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture », in IRPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture, Paris, IRPI, 2020, pp. 127-144

Pauline Léger, « Observations sur CJUE, 5e ch. 18 déc. 2019, aff. C-666/18, IT Development SAS c./ Free Mobile SAS, Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT, 2020, p. 490

Pauline Léger, « Observations sur CJUE, 5e ch. 18 déc. 2019, aff. C-666/18, IT Development SAS c./ Free Mobile SAS, « Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel » », Dalloz IP/IT, 2020, p. 490

Pauline Léger, « Usage commercial et usage transformatif », in Jean Lapousterle, Arnaud Latil (dir.), L’usage commercial des biens intellectuels, Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 93-117

Pauline Léger, « La nature de la responsabilité dans l’hypothèse de la violation du périmètre d’une licence de logiciel. Réflexions sur les difficultés d’application de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Recueil Dalloz, N° 24, 2018, pp. 1320-1327 

Pauline Léger, « Le cyberharcèlement, une infraction adaptée à la protection de la jeunesse en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2018, p. 346 

Pauline Léger, « Revirement de jurisprudence sur l'applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2018, p. 303 

Pauline Léger, « La nature de la responsabilité dans l’hypothèse de la violation du périmètre d’une licence de logiciel. Réflexions sur les difficultés d’application de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Dalloz, 2018, pp. 1320--1327

Pauline Léger, « Observations sur Cass. Ass. plèn., 16 février 2018, Revirement de jurisprudence sur l’applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d’une œuvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT, 2018, p. 303

Pauline Léger, « Observations sur Cass. Ass. plèn., 16 février 2018, « Revirement de jurisprudence sur l’applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d’une œuvre audiovisuelle » », Dalloz IP/IT, 2018, p. 303

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