Pauline Léger

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Thèse

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice. Contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur.. Thèse soutenue en 2015 à Université Paris-Saclay (ComUE), sous la direction de Pierre Sirinelli.


Ouvrage

Pauline Léger, La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit privé, 504 p.


Articles

Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle et Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 7, 2023, p. 357 

Pauline Léger, « L'affirmation de la recevabilité à agir en contrefaçon du titulaire de droit d'auteur à l'encontre du licencié qui a violé les obligations du contrat organisant l'utilisation d'un logiciel », Recueil Dalloz, N° 1, 2023, p. 55 

Pauline Léger, « Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2022, p. 89 

Pauline Léger, « Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2020, p. 490 

Pauline Léger, « La nature de la responsabilité dans l'hypothèse de la violation du périmètre d'une licence de logiciel », Recueil Dalloz, N° 24, 2018, p. 1320 

Pauline Léger, « Le cyberharcèlement, une infraction adaptée à la protection de la jeunesse en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2018, p. 346 

Voir plus

Pauline Léger, « Revirement de jurisprudence sur l'applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2018, p. 303 

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