Pauline Léger, « De la proportionnalité en droit d’auteur », Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Dalloz, 2022, pp. 125-140
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias, Presses Sorbonne Nouvelle, 2022
Pauline Léger, « Thème « Droit de la famille et des personnes » », in Benoît Blottin, Charles Vautrot-Schwarz (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2021, pp. 177-220
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », in B. Gleize, A. Maffre Baugé (dir.) (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Dalloz, 2020, pp. 183-199
Pauline Léger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture », in IRPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture, 2020, pp. 127-144
Pauline Léger, « Usage commercial et usage transformatif », in Jean Lapousterle, Arnaud Latil (dir.), L’usage commercial des biens intellectuels, Mare & Martin, 2020, pp. 93-117
Pauline Léger, « Responsabilité du licencié : contractuelle ou pour contrefaçon ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°4, p. 195
Pauline Léger, « L’affirmation de la recevabilité à agir en contrefaçon du titulaire de droit d’auteur à l’encontre du licencié qui a violé les obligations du contrat organisant l’utilisation d’un logiciel », Recueil Dalloz, 2023, n°01, p. 55
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », 2022
Le développement de plateformes de partage de contenus en ligne, dont YouTube est l’exemple emblématique, s’est accompagné d’une déferlante de petites productions vidéos créées et mises en ligne par les utilisateurs, désignées sous l’appellation générique de contenus générés par les utilisateurs – User Generated Content. Parmi ces productions, les mash-up consistent à combiner des éléments visuels ou sonores provenant de différentes sources et, en particulier, de films classiques ou cultes. I...
Pauline Léger, « Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°02, p. 89
Pauline Léger, « De quelques rappels utiles sur le régime des œuvres dérivées : obs. sur Paris, pôle 5, Chambre 1, 11 mai 2022, n° 19/20486 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, p. 567
Pauline Léger, « Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°09, p. 490
Pauline Léger, « Observations sur CJUE, 5e ch. 18 déc. 2019, aff. C-666/18, IT Development SAS c./ Free Mobile SAS, Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT, 2020, p. 490
Pauline Léger, « La nature de la responsabilité dans l’hypothèse de la violation du périmètre d’une licence de logiciel. Réflexions sur les difficultés d’application de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Recueil Dalloz, 2018, n°24, pp. 1320-1327
Pauline Léger, « Le cyberharcèlement, une infraction adaptée à la protection de la jeunesse en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°06, p. 346
Pauline Léger, « Revirement de jurisprudence sur l'applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°05, p. 303
Pauline Léger, « Observations sur Cass. Ass. plèn., 16 février 2018, Revirement de jurisprudence sur l’applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d’une œuvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT, 2018, p. 303
Pauline Léger, « Responsabilité du licencié : contractuelle ou pour contrefaçon ? Bilan et perspectives de la récente séquence jurisprudentielle », Intervention lors du colloque consacré aux contrats de propriété intellectuelle, organisé par le Master 2 Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Paris Panthéon-Assas, avec le soutien de l’APRAM, Paris, le 31 octobre 2023
Pauline Léger, « 20 ans de théorie générale du droit », colloque "20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?", Université Paris Saclay, le 06 avril 2023
Pauline Léger, « Le contrôle restreint des exceptions au droit d'auteur par la Cour européenne des Droits de l'Homme : la mise en balance des droits inexploitée », Colloque Association Française de Propriété Littéraire et Artistique (Afpida), Paris, le 17 février 2023
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », Colloque "La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique", Grenoble, le 22 novembre 2019
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve du régime de l’œuvre composite par les œuvres transformatrices », Colloque "La propriété intellectuelle en partage", Montpellier, le 21 juin 2019
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Colloque international "Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias", Paris, le 22 novembre 2018
Pauline Léger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture », Colloque "Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux ? Nouveaux défis ?", Strasbourg, le 09 novembre 2018
