Pauline Léger

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable du Master 1 Droit de la propriété intellectuelle, du numérique et de l'espace de l'Université Paris-Saclay (Sceaux)
Responsable de la Licence 3 double diplôme Droit, Sciences et Innovation (LDD DSI), Université Paris-Saclay
Secrétaire générale du Cerdi

Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?

6avr.2023

Organisé à l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit privé fondamental par la Faculté Jean Monnet - Sceaux, le CERDI, l'IDP, Univ....

Sceaux

PARUTION

La propriété intellectuelle en partage

Dalloz
10 / 2020

COLLOQUE

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

22nov.2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

Grenoble

COLLOQUE

La propriété intellectuelle en partage

21juin2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Montpellier

JOURNÉE D'ÉTUDE

Propriété intellectuelle et pop culture

9oct.2018

Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?

2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)

Strasbourg Cedex

PARUTION

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice

Contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur

Plusieurs initiatives d'origines européenne et nationale ont contribué à l'émergence d'un nouveau concept en droit d'auteur : l'oeuvre...

LGDJ
06 / 2018

COLLOQUE

L'usage commercial des biens intellectuels

1juin2018

Paris

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice. Contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur., soutenue en 2015 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Pierre Sirinelli présidée par Michel Vivant, membres du jury : Valérie-Laure Benabou (Rapp.), Edouard Treppoz (Rapp.), Judith Rochfeld et Alexandra Bensamoun
Pauline Léger, Valérie-Laure Benabou, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Mélanie Clément-Fontaine [et alii], La propriété intellectuelle en partage, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( La propriété intellectuelle autrement ), 169 p.
"La révolution numérique a engendré de nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives qui opèrent selon un mode à la fois cumulatif et itératif, réticulaire et ouvert. L’organisation du colloque est née de la volonté de comprendre si et comment le droit de la propriété intellectuelle peut appréhender ces pratiques d’un nouveau genre, qu’il s’agisse de la conception des créations elles-mêmes (création de logiciels en mode agile par exemple) et de l’organisation contractuelle de leur exploitation (pool de brevets, licences libres, etc.), ou encore de la régulation normative des pratiques et usages et de la gestion collective des droits (traçage numérique des œuvres). Lorsqu’elle est pertinente — ce qui n’est pas le cas pour les données brutes par exemple —, la question d’une propriété intellectuelle partagée se pose. Il s’agit alors de s’interroger sur l’encadrement juridique de la création et de l’exploitation économique des créations intellectuelles, et d’une manière générale, sur les modes de gouvernance des innovations issues de l’économie numérique"
Pauline Léger, Agnès Maffre-Baugé, Bérengère Gleize, Julie Azoulai, Jean-Sylvestre Bergé [et alii], La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique: [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( la propriété intellectuelle autrement ), 241 p.
Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n’échappent pas à cette lame de fond. Qu’en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. En effet, outre son aptitude naturelle à saisir les avancées technologiques, elle a toujours fait preuve d’une étonnante plasticité pour s’adapter aux évolutions techniques, que ce soit spontanément ou sous la contrainte. Aujourd’hui, cependant, le changement est plus profond, plus structurant. La propriété intellectuelle est désormais affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. Le numérique engendre de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont alternativement – ou cumulativement – sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l’intelligence artificielle (pour ne citer que cet exemple) éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l’exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le nouveau droit voisin de l’éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l’Open data) et de nouveaux modes d’exploitation (avec la blockchain). Enfin, le numérique oblige à repenser, voire à réinventer, les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. Ces bouleversements sont transversaux à la matière ; ils impactent tant la propriété littéraire et artistique que la propriété industrielle. C’est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd’hui renouvelée par le numérique. Cet ouvrage du CUERPI a pour objectif de mieux cerner ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s’inscrit dans la continuité des travaux du CRJ et de l’Université de Grenoble-Alpes sur le numérique (Séminaire international, Smart contracts, 16 mars 2018 Workshop : Intelligence Artificielle, quelles interactions avec les sciences humaines et sociales ? 12 juillet 2018 ; La démocratie sociale à l’ère numérique, regards croisés autour du numérique, 21 mars 2019).
Pauline Léger, La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice: contribution à l'étude de l'oeuvre composite en droit d'auteur, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit privé, 504 p.
La 4e de couv. indique : "Plusieurs initiatives d'origines européenne et nationale ont contribué à l'émergence d'un nouveau concept en droit d'auteur : l'oeuvre transformatrice. La récurrence et la persistance des débats en la matière prouvent que ce concept ne traduit pas qu'un phénomène conjoncturel. Ces raisons conduisent par conséquent à lui consacrer une étude afin de déterminer la pertinence de son admission en droit d'auteur. L'étude part du constat qu'un nombre croissant d'auteurs ont volontairement recours à des oeuvres originelles créées par autrui pour aboutir à la création d'une oeuvre nouvelle. Le législateur a certes envisagé l'hypothèse dans laquelle une oeuvre nouvelle procède d'une oeuvre préexistante au travers de la catégorie légale des oeuvres composites. Cependant, les dispositions éparses qui lui sont consacrées souffrent d'une terminologie et d'un régime imprécis qui s'accordent mal avec l'infinie diversité des formes d'emprunt créatif à l'oeuvre d'autrui. L'étude renouvelée de cette catégorie légale à l'aune de ces pratiques qui ont pris une nouvelle dimension aboutit dans un premier temps à circonscrire la notion fonctionnelle d'oeuvre transformatrice. Il s'avère que, bien souvent, l'auteur de l'oeuvre transformatrice a réalisé son oeuvre sans l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre originelle, et leurs droits entrent alors en conflit. C'est la raison pour laquelle l'étude s'atelle, dans un second temps, à appréhender ce conflit de droits en proposant un régime de l'oeuvre transformée."
Pauline Léger, Pauline Leger, « De la proportionnalité en droit d’auteur », Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Dalloz, 2022
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias, Presses Sorbonne Nouvelle, 2022
Pauline Léger, « Thème « Droit de la famille et des personnes » », in Benoît Blottin, Charles Vautrot-Schwarz (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2021
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », in B. Gleize, A. Maffre Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Dalloz, 2020
Pauline Léger, Pauline Leger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture  », in IRPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture, 2020
Pauline Léger, Pauline Leger, « Usage commercial et usage transformatif  », in Jean Lapousterle, Arnaud Latil (dir.), L’usage commercial des biens intellectuels, Mare & Martin, 2020
Pauline Léger, « Le rejet de la qualification d'œuvre de collaboration du Boléro de Ravel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°12, p. 650
Pauline Léger, « Les difficultés pratiques attachées à la preuve de l'originalité – Illustrations à propos d'objets utilitaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°9, p. 470
Pauline Léger, « La peine complémentaire de suspension des comptes d'accès à des services en ligne : symbole des mesures de sécurisation de l'espace numérique et des difficultés de leur mise en œuvre », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°7, p. 395
Pauline Léger, « Articulation du droit de la sécurité sociale et du droit d'auteur à propos de la rémunération de l'activité d'un directeur de collection.Commentaire de CA Paris, pôle 6, ch. 13, 26 janv. 2024, n° RG 20/05350 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024, n°4895
Pauline Léger, « Responsabilité du licencié : contractuelle ou pour contrefaçon ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°4, p. 195
Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°08, p. 392
Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°07, p. 357
Pauline Léger, « L’affirmation de la recevabilité à agir en contrefaçon du titulaire de droit d’auteur à l’encontre du licencié qui a violé les obligations du contrat organisant l’utilisation d’un logiciel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°1, p. 55
Pauline Léger, « L'affirmation de la recevabilité à agir en contrefaçon du titulaire de droit d'auteur à l'encontre du licencié qui a violé les obligations du contrat organisant l'utilisation d'un logiciel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°01, p. 55
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Presses Sorbonne Nouvelle, 2022
Le développement de plateformes de partage de contenus en ligne, dont YouTube est l’exemple emblématique, s’est accompagné d’une déferlante de petites productions vidéos créées et mises en ligne par les utilisateurs, désignées sous l’appellation générique de contenus générés par les utilisateurs – User Generated Content. Parmi ces productions, les mash-up consistent à combiner des éléments visuels ou sonores provenant de différentes sources et, en particulier, de films classiques ou cultes. I...
Pauline Léger, « Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°02, p. 89
Pauline Léger, Pauline Leger, « De quelques rappels utiles sur le régime des œuvres dérivées : obs. sur Paris, pôle 5, Chambre 1, 11 mai 2022, n° 19/20486  », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, p. 567
Pauline Léger, « Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2020, n°09, p. 490
Pauline Léger, « Observations sur CJUE, 5e ch. 18 déc. 2019, aff. C-666/18, IT Development SAS c./ Free Mobile SAS, Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT, , 2020, p. 490
Pauline Léger, « La nature de la responsabilité dans l’hypothèse de la violation du périmètre d’une licence de logiciel. Réflexions sur les difficultés d’application de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°24
Pauline Léger, « Le cyberharcèlement, une infraction adaptée à la protection de la jeunesse en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°06, p. 346
Pauline Léger, « Revirement de jurisprudence sur l'applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°05, p. 303
Pauline Léger, « Observations sur Cass. Ass. plèn., 16 février 2018, Revirement de jurisprudence sur l’applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d’une œuvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT, , 2018, p. 303
Pauline Léger, Participation au projet portant sur Les aspects juridiques de l’imagerie médicale IM LAW, 2020
Pauline Léger, « Responsabilité du licencié : contractuelle ou pour contrefaçon ? Bilan et perspectives de la récente séquence jurisprudentielle », Intervention lors du colloque consacré aux contrats de propriété intellectuelle, organisé par le Master 2 Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Paris Panthéon-Assas, avec le soutien de l’APRAM, Paris, le 31 octobre 2023
Pauline Léger, « 20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ? », colloque "20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?", Université Paris Saclay, le 06 avril 2023
Organisé à l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit privé fondamental par la Faculté Jean Monnet - Sceaux, le CERDI, l'IDP, Univ. Paris-Saclay sous la direction scientifique de Françoise Labarthe, Pr. Univ. Paris-Saclay, CERDI, Directeur du M2 Droit privé fondamental, Fanny Binois, MCF, Univ. Paris-Saclay, CERDI et Damien Sadi, MCF, Univ. Paris-Saclay, IDEP
Pauline Léger, « Le contrôle restreint des exceptions au droit d'auteur par la Cour européenne des Droits de l'Homme : la mise en balance des droits inexploitée », Colloque Association Française de Propriété Littéraire et Artistique (Afpida), Paris, le 17 février 2023
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », Colloque "La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique", Grenoble, le 22 novembre 2019
Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve du régime de l’œuvre composite par les œuvres transformatrices », Colloque "La propriété intellectuelle en partage", Montpellier, le 21 juin 2019
Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Colloque international "Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias", Paris, le 22 novembre 2018
Pauline Léger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture », Colloque "Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux ? Nouveaux défis ?", Strasbourg, le 09 novembre 2018
Pauline Léger, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018
2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)
Pauline Léger, « L'usage commercial des biens intellectuels », le 01 juin 2018