Pauline Léger, « De la proportionnalité en droit d’auteur », Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Dalloz, 2022, pp. 125-140
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias, Presses Sorbonne Nouvelle, 2022
Pauline Léger, « Thème « Droit de la famille et des personnes » », in Benoît Blottin, Charles Vautrot-Schwarz (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2021, pp. 177-220
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », in B. Gleize, A. Maffre Baugé (dir.) (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Dalloz, 2020, pp. 183-199
Pauline Léger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture », in IRPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture, 2020, pp. 127-144
Pauline Léger, « Usage commercial et usage transformatif », in Jean Lapousterle, Arnaud Latil (dir.), L’usage commercial des biens intellectuels, Mare & Martin, 2020, pp. 93-117
Pauline Léger, « Les difficultés pratiques attachées à la preuve de l'originalité – Illustrations à propos d'objets utilitaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°9, p. 470
Pauline Léger, « La peine complémentaire de suspension des comptes d'accès à des services en ligne : symbole des mesures de sécurisation de l'espace numérique et des difficultés de leur mise en œuvre », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°7, p. 395
Pauline Léger, « Articulation du droit de la sécurité sociale et du droit d'auteur à propos de la rémunération de l'activité d'un directeur de collection.Commentaire de CA Paris, pôle 6, ch. 13, 26 janv. 2024, n° RG 20/05350 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024, n°4895
Pauline Léger, « Responsabilité du licencié : contractuelle ou pour contrefaçon ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°4, p. 195
Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°08, p. 392
Pauline Léger, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°07, p. 357
Pauline Léger, « L’affirmation de la recevabilité à agir en contrefaçon du titulaire de droit d’auteur à l’encontre du licencié qui a violé les obligations du contrat organisant l’utilisation d’un logiciel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°01, p. 55
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Presses Sorbonne Nouvelle, 2022
Le développement de plateformes de partage de contenus en ligne, dont YouTube est l’exemple emblématique, s’est accompagné d’une déferlante de petites productions vidéos créées et mises en ligne par les utilisateurs, désignées sous l’appellation générique de contenus générés par les utilisateurs – User Generated Content. Parmi ces productions, les mash-up consistent à combiner des éléments visuels ou sonores provenant de différentes sources et, en particulier, de films classiques ou cultes. I...
Pauline Léger, « Nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel : la cour d'appel de Paris persiste à semer le doute ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°02, p. 89
Pauline Léger, « De quelques rappels utiles sur le régime des œuvres dérivées : obs. sur Paris, pôle 5, Chambre 1, 11 mai 2022, n° 19/20486 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, p. 567
Pauline Léger, « Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2020, n°09, p. 490
Pauline Léger, « Observations sur CJUE, 5e ch. 18 déc. 2019, aff. C-666/18, IT Development SAS c./ Free Mobile SAS, Précisions sur la nature de la responsabilité du licencié qui ne respecte pas les conditions contractuelles d'utilisation d'un logiciel », Dalloz IP/IT, , 2020, p. 490
Pauline Léger, « La nature de la responsabilité dans l’hypothèse de la violation du périmètre d’une licence de logiciel. Réflexions sur les difficultés d’application de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°24, pp. 1320-1327
Pauline Léger, « Le cyberharcèlement, une infraction adaptée à la protection de la jeunesse en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°06, p. 346
Pauline Léger, « Revirement de jurisprudence sur l'applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°05, p. 303
Pauline Léger, « Observations sur Cass. Ass. plèn., 16 février 2018, Revirement de jurisprudence sur l’applicabilité de l'article L. 212-4 du code de la propriété intellectuelle à l'interprétation de la musique d’une œuvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT, , 2018, p. 303
Pauline Léger, « Responsabilité du licencié : contractuelle ou pour contrefaçon ? Bilan et perspectives de la récente séquence jurisprudentielle », Intervention lors du colloque consacré aux contrats de propriété intellectuelle, organisé par le Master 2 Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Paris Panthéon-Assas, avec le soutien de l’APRAM, Paris, le 31 octobre 2023
Pauline Léger, « 20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ? », colloque "20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?", Université Paris Saclay, le 06 avril 2023
Organisé à l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit privé fondamental par la Faculté Jean Monnet - Sceaux, le CERDI, l'IDP, Univ. Paris-Saclay sous la direction scientifique de Françoise Labarthe, Pr. Univ. Paris-Saclay, CERDI, Directeur du M2 Droit privé fondamental, Fanny Binois, MCF, Univ. Paris-Saclay, CERDI et Damien Sadi, MCF, Univ. Paris-Saclay, IDEP
Pauline Léger, « Le contrôle restreint des exceptions au droit d'auteur par la Cour européenne des Droits de l'Homme : la mise en balance des droits inexploitée », Colloque Association Française de Propriété Littéraire et Artistique (Afpida), Paris, le 17 février 2023
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve des limites au droit d’auteur par les œuvres transformatrices », Colloque "La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique", Grenoble, le 22 novembre 2019
Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé
Pauline Léger, « La mise à l’épreuve du régime de l’œuvre composite par les œuvres transformatrices », Colloque "La propriété intellectuelle en partage", Montpellier, le 21 juin 2019
Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier
Pauline Léger, « Les œuvres transformatrices, cause ou conséquence de la crise du droit d’auteur ? », Colloque international "Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias", Paris, le 22 novembre 2018
Pauline Léger, « Le statut incertain des remakes illégaux d’œuvres de pop culture », Colloque "Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux ? Nouveaux défis ?", Strasbourg, le 09 novembre 2018
Pauline Léger, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018
2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)
Pauline Léger, « L'usage commercial des biens intellectuels », le 01 juin 2018
{{/_source.image}} {{/_source.showImage}}