La condition, la forme et la justification théorique des exceptions sont aujourd’hui au coeur du débat sur l’avenir du droit d’auteur. L’objectif primaire de ces normes particulières est de garantir la cohérence du droit d’auteur. Et pourtant les chercheurs s’accordent sur la nécessité de leur reconceptualisation.Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu’engendre le ressentiment à l’égard des exceptions aux droits de l’auteur dans leur forme actuelle. Tenant compte d’une certaine fragilité axiologique de la matière, elle essaie d’appréhender les phénomènes étudiés selon une posture épistémologique neutre. À cet égard, la théorie des paradigmes scientifiques lui offre un cadre d’analyse scindé en deux. La reconstruction de l’état normal et voulu des principes élaborés par la tradition française du droit d’auteur en matière des exceptions permet de repérer les signes de leur dépassement par la réalité juridique mouvante.De cette analyse résulte d’abord le modèle d’une exception cohérente, internalisé par le droit d’auteur objectif qui a complètement résolu le conflit entre la création et la consommation des oeuvres de l’esprit. Cette image est ensuite confrontée à des forces destructrices ayant leur origine dans des normes extérieures au droit d’auteur objectif. Celles-ci se substituent aux exceptions prévues par le droit d’auteur et remettent en question l’idée de son autarcie.L’idylle du droit d’auteur autosuffisant n’est toutefois pas une utopie. Entre l’état normal et la maladie des exceptions se noue un lien dialectique. Vus ensemble, ces deux éléments s’éclairent réciproquement, de sorte que la crise qui les résume devient un processus réversible.

Organisé pour le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque" par Julie Mattiussi, Maîtresse de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Dariusz Piatek, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace

6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.

Organisé sous la direction scientifique de Caroline Le Goffic, Professeur à l'Université de Lille, et Yann Basire, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

Organisées par le CRJP, Université d’Orléans et l’Université de Cracovie

Organisée par l’IRPI (Institut de recherche en propriété intellectuelle) en association avec ses partenaires

Journée organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC

Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2021

Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace

2e édition des Rendez-vous du Risque, CERDACC, Université de Haute-Alsace.

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

Dans le cadre des "Rendez-vous du risque", CERDACC, Université de Haute Alsace.

2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)