Dariusz Piatek

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IUT de Mulhouse

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
  • THESE

    La crise des exceptions en droit d'auteur : étude paradigmatique, soutenue en 2016 à Orléans sous la direction de Jacques Leroy, membres du jury : Michel Vivant (Rapp.), Edouard Treppoz (Rapp.), Géraldine Goffaux-Callebaut, Michel Vivant, Edouard Treppoz, Christophe Geiger et Géraldine Goffaux-Callebaut     

  • Dariusz Piatek, La crise des exceptions en droit d'auteur: étude paradigmatique, Institut universitaire Varenne et diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2017, Collection des thèses, 519 p.  

    La condition, la forme et la justification théorique des exceptions sont aujourd’hui au coeur du débat sur l’avenir du droit d’auteur. L’objectif primaire de ces normes particulières est de garantir la cohérence du droit d’auteur. Et pourtant les chercheurs s’accordent sur la nécessité de leur reconceptualisation.Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu’engendre le ressentiment à l’égard des exceptions aux droits de l’auteur dans leur forme actuelle. Tenant compte d’une certaine fragilité axiologique de la matière, elle essaie d’appréhender les phénomènes étudiés selon une posture épistémologique neutre. À cet égard, la théorie des paradigmes scientifiques lui offre un cadre d’analyse scindé en deux. La reconstruction de l’état normal et voulu des principes élaborés par la tradition française du droit d’auteur en matière des exceptions permet de repérer les signes de leur dépassement par la réalité juridique mouvante.De cette analyse résulte d’abord le modèle d’une exception cohérente, internalisé par le droit d’auteur objectif qui a complètement résolu le conflit entre la création et la consommation des oeuvres de l’esprit. Cette image est ensuite confrontée à des forces destructrices ayant leur origine dans des normes extérieures au droit d’auteur objectif. Celles-ci se substituent aux exceptions prévues par le droit d’auteur et remettent en question l’idée de son autarcie.L’idylle du droit d’auteur autosuffisant n’est toutefois pas une utopie. Entre l’état normal et la maladie des exceptions se noue un lien dialectique. Vus ensemble, ces deux éléments s’éclairent réciproquement, de sorte que la crise qui les résume devient un processus réversible.

    Dariusz Piatek, Jacques Leroy, Piotr Szwedo (dir.), Troisièmes journées juridiques franco-polonaises : les sources du droit dans les pays européens et francophones, Mare & Martin, 2016, Collection Droit & science politique, 437 p. 

  • Dariusz Piatek, Anais Depinoy, Amélie Favreau, Stéphanie Le Cam, Romain Soustelle [et alii], « Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, pp. 233-242 

  • Dariusz Piatek, « Le droit d'auteur, constitue-t-il un système clos et autosuffisant ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, n°62, p. 99   

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