Diane Boustani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures

Responsabilités administratives et scientifiques :

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  • THESE

    Les créanciers postérieurs d'une procédure collective. : Etude des interactions entre le droit des entreprises en difficulté et le droit des garanties de paiement, soutenue en 2013 à Nice sous la direction de Pierre-Michel Le Corre, membres du jury : Dominique Legeais (Rapp.), Corinne Saint-Alary-Houin (Rapp.), Laurence Caroline Henry et Françoise Pérochon   

  • Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2024e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2024, Annales corrigées et commentées, 199 p.  

    Votre programme de droit des obligations L2 traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique, QRC).Les corrigés sont conformes aux attentes de votre professeur et à ce que vous pouvez réaliser dans le temps imparti.3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20) sont reproduites et commentées dans le dossier.Des commentaires et des conseils sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles.

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, 5e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023, Les carrés, 157 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2023e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2023, Annales corrigées et commentées, 199 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, 4e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2022, Les carrés, 157 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2022e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2022, Annales corrigées et commentées, 191 p. 

    Diane Boustani, Hania Kassoul, David Gantschnig, Diane Boustani-Aufan, Garance Cattalano-Cloarec [et alii], L'offre de réforme des contrats spéciaux: réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 287 p.  

    L'Association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française a livré au printemps 2020 une nouvelle « offre de réforme » des contrats spéciaux, trois ans après son premier « avant-projet », soulignant à l'occasion le caractère « impérieux » d'une réforme en la matière. Le présent ouvrage propose des réflexions libres sur l'offre de réforme des contrats spéciaux, à partir du contenu du projet. En même temps qu'il est permis de s'intéresser à la démarche réformatrice elle-même, les travaux s'attachent à examiner le projet, non pas nécessairement pour lui substituer un remplaçant, ou une version amendée, mais essentiellement pour aider à faire progresser l'analyse du droit positif, ses possibles modifications et mettre librement en perspective l'offre avec son contexte juridique et socio-économique élargi. C'est pourquoi les auteurs ont été invités à analyser ce que dit l'offre de réforme, dans le cadre de la mission acceptée et exprimée par ses rédacteurs, tout autant que ses non-dits, c'est-à-dire les silences du projet. Dans un exercice aussi bien didactique que légiférant, certaines contributions explorent dans le détail l'offre Capitant, traitant des obligations spéciales, de familles de contrats et de règles propres à certains contrats ; tandis que d'autres prolongent les réflexions en analysant l'articulation des nouveaux textes avec leur environnement juridique.

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Thibault Goujon-Bethan, Droit des obligations, 2021e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Annales corrigées et commentées, 185 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, 3e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Les carrés, 153 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, 2e éd., Gualino, Lextenso, 2020, 153 p. 

    Diane Boustani, Marie-Cécile Lasserre, Delphine Lanzara, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Droit des obligations, 2020e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 189 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, Lextenso éditions, 2019, 156 p. 

    Diane Boustani, Marie-Cécile Lasserre, Sophie Druffin-Bricca, Delphine Lanzara, Diane Boustani-Aufan, Droit des obligations, 2019e éd., Gualino, une marque de lextenso, 2018, 193 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Les créanciers postérieurs d'une procédure collective confrontés aux enjeux du droit des entreprises en difficulté, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 430 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Dalida Chabri, Marion Combe, Sarah Farhi, Marie-Cécile Lasserre (dir.), Un art, un droit, une question: triptyque juridico-artistique, l'Harmattan, 2014, Droit privé et sciences criminelles, 210 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Pierre-Michel Le Corre, Les créanciers postérieurs d'une procédure collective: Etude des interactions entre le droit des entreprises en difficulté et le droit des garanties de paiement,, 2013, 430 p.  

    Avec la loi du 26 juillet 2005, le sort des créanciers postérieurs a subi de profondes modifications. Répartis en deux catégories distinctes par l’effet d’un critère téléologique, leur traitement par la procédure collective n’est plus identique. Les créanciers postérieurs non éligibles au traitement préférentiel subissent les règles contraignantes de la procédure collective, tandis que seuls les créanciers postérieurs dits « méritants » bénéficient d’un paiement à l’échéance et d’un paiement par privilège. Toutefois, par de nombreux aspects, les créanciers postérieurs élus sont également confrontés à la rigueur de la procédure, altérant leurs possibilités réelles de paiement. La situation des créanciers postérieurs, dans leur ensemble, contraste avec celle conférée au débiteur qui n’a plus à craindre l’ouverture d’une procédure collective, celle-ci étant devenue une technique de gestion mise à sa disposition et particulièrement protectrice de ses droits. Dès lors, le salut des créanciers postérieurs semble se situer à l’extérieur de la procédure. Instrumentalisé par le droit des entreprises en difficulté, le droit des garanties de paiement, droit par nature égoïste, leur offre de nombreuses opportunités d’échapper à l’emprise de la procédure. Si le sujet impose une approche technique de la situation des créanciers postérieurs, il a surtout pour ambition de s’inscrire dans une perspective d’ensemble afin de mettre en lumière les nombreuses contradictions qui irriguent la matière.

  • Diane Boustani, « L'attribution judiciaire d'un bien hypothéqué en liquidation judiciaire refusée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°20, p. 1185   

    Diane Boustani, « La réparation intégrale et les règles de procédure : principe prétendu ou droit effectif ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°06, p. 389   

  • Diane Boustani, « Régime général des obligations et droit des entreprises en difficulté », le 18 avril 2024  

    Colloque organisé par le CERDP, Université Nice Côte d'Azur sous la direction scientifique de Diane Boustani-Aufan - MCF en droit privé, Université Côte d’Azur, Directrice Adjointe du CERDP et Benjamin Ferrari - MCF en droit privé, Université Côte d’Azur, Membre du CERDP

    Diane Boustani, « Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel confronté aux procédures collectives », le 09 novembre 2023  

    Conférence organisée par la Faculté de Droit et Science Politique, Université de Côte d'Azur dans le cadre des conférences d'ouverture du CERDP

    Diane Boustani, « Doctoriales Edition 2021 », le 25 octobre 2021  

    Organisées par le CERDP, Université Nice Cote d'Azur

    Diane Boustani, « Cessions en droit de procédures collectives : questions d’actualité », le 09 juin 2021  

    Organisé par le Centre d’Etudes et de Recherches en Droit des Procédures et l’Association des Juristes de la défaillance économique (AJDE)

    Diane Boustani, « [Reporté] Cession d’entreprise et procédure collective : questions d’actualité », le 02 avril 2020  

    Organisé par le CERDP sous la direction scientifique de Christine Gailhbaud, Maître de conférences à l’Université Côte d’Azur, Faculté de Droit et Science Politique, CERDP, Avocat au Barreau de Grasse

    Diane Boustani, « Contrats et entreprises en difficulté », le 12 octobre 2018  

    Organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université Toulouse 1 Capitole (CDA - CREDIF) sous la responsabilité scientifique de Gérard Jazottes, Professeur Univ Toulouse Capitole

    Diane Boustani, « Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté », le 05 avril 2018  

    Organisé sous la Direction scientifique de Pierre-Michel Le Corre, Professeur à l’Université Côte d’Azur, Faculté de Droit et Science Politique, CERDP, avec le soutien de : AGS Délégation Unedic Ags, CNAJM, IFPPC, AJDE

    Diane Boustani, « La discipline collective en droit comparé franco-russe des procédures collectives », le 22 février 2018  

    Colloque de droit comparé franco-russe de droit des entreprises en difficulté organisé par le pôle des procédures collectives du CERDP sous la direction de Pierre Michel Le Corre