François-Xavier Millet

Professeur
Droit public.
UFR des Sciences Juridiques et Economiques
  • François-Xavier Millet, François-Xavier Millet, Rhita Bousta, Rhita Bousta, Nadine Dantonel-Cor, Nadine Dantonel-Cor, Nicolas Kada, Nicolas Kada, Thomas Perroud, Thomas Perroud, Laurent Vidal, Laurent Vidal (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS et Numérique Premium, 2017, Bibliothèque de l'IRJS-André Tunc, 1185 p. 

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Exos LMD - Droit des libertés fondamentales. 25 exercices corrigés: 25 exercices corrigés, 3e éd., Gualino et Lextenso éditions, 2015, Fac universités ( Exos LMD ), 186 p. 

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Droit des libertés fondamentales: 25 exercices corrigés, Gualino et Lextenso éditions, 2015 

    François-Xavier Millet, L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des États membres, LGDJ, Lextenso éditions, 2013, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 386 p.  

    La 4e de couverture indique : « D'un côté de l'échiquier, l'Union européenne, arc-boutée sur sa vénérable jurisprudence Internationale Handelsgesellschaft, aspire à la primauté de l'ensemble de sa production normative sur l'ensemble du droit des Etats membres. Elle apparaît à première vue indifférente vis-à-vis de constitutions qui ne seraient que l'expression d'un "narcissisme des petites différences" de mauvais aloi dans un contexte d'unification européenne. De l'autre côté de l'échiquier, les Etats membres restent inflexibles sur la supériorité ultime de leurs constitutions sur tout autre droit. Les juridictions constitutionnelles des Etats semblent même se coaliser afin d'imposer leurs constitutions respectives comme ultime horizon. Aussi, le conflit apparaît insurmontable. Une telle vision manichéenne occulte cependant l'imbrication qui est déjà à l'ouvre entre la constitution matérielle de l'Union et les constitutions des Etats. C'est cette imbrication que tente de montrer cette étude de droit constitutionnel européen et comparé, sous l'angle de l'identité constitutionnelle nationale. Il apparaît en effet que l'identité constitutionnelle des Etats membres pourrait être cette passerelle tant attendue : en tant qu'elle est à la fois un concept du droit de l'Union et un concept du droit national, elle fait figure de norme de convergence entre ordres juridiques susceptible de fournir une réponse au conflit constitutionnel. Miracle ou mirage ? Tout ne sera finalement qu'affaire de points de vue.»

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Droit des libertés fondamentales: 23 exercices corrigés, 2e éd., Gualino-Lextenso éd., 2013, Fac universités ( Exos LMD ), 168 p.  

    La 4e de couverture indique : "Composé de 23 exercices corrigés, ce livre d'entraînement vous permet de pratiquer le Droit des Libertés fondamentales ; il vous met en situation d'appliquer les principes et les mécanismes fondamentaux appris dans votre cours puis de vérifier leur bonne application. Vous pourrez ainsi vous entraîner sur des sujets : qui couvrent les différents types d'exercices proposés en TD ou bien le jour de l'examen ; qui traitent les thèmes du programme ; dont les corrigés constituent, outre la vérification de l'exactitude de votre travail, d'excellents exemples pour s'entraîner à répondre aux sujets de la manière attendue par les jurys. Ces 23 sujets sont présentés avec leurs corrigés, assortis de conseils de méthode pour savoir répondre avec pertinence à la situation posée. "

    François-Xavier Millet, Le contrôle de constitutionnalité des lois de transposition: étude de droit comparé France-Allemagne, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 160 p.   

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Droit des libertés fondamentales, Gualino et Lextenso éd., 2011, Fac universités ( Exos LMD ), 140 p. 

  • François-Xavier Millet, « The uncertain terms of the dialogue on the level of protection of fundamental rights between Member States’ Constitutional Courts and the Court of Justice of the European Union », in Maria Luísa DUARTE, Ana Rita GIL, Tiago FIDALGO DE FREITAS (dir.), Direitos Humanos e Estado de Direito. Proteção no Quadro Europeu e Internacional, AAFDL Editora, 2022, pp. 507-536 

    François-Xavier Millet, « The Protection of Fundamental Rights Within the AFSJ: Through or Against Mutual Trust and Mutual Recognition? », in Sara IGLESIAS SANCHEZ, Maribel PASCUAL (dir.), Fundamental Rights in the EU Area of Freedom, Security and Justice, Cambridge University Press, 2021, pp. 57-74 

    François-Xavier Millet, « Guadeloupe », in Mathieu Maisonneuve, Géraldine Giraudeau (dir.), Dictionnaire juridique des outre-mer, Lexis Nexis, 2021, pp. 253-255 

    François-Xavier Millet, « Constitutional Identity in France: Vices and – above all – virtues », in Christian CALLIESS, Gerhard VAN DER SCHYFF (dir.), Constitutional Identity in a Europe of Multilevel Constitutionalism, Cambridge University Press, 2021, pp. 134-152 

    François-Xavier Millet, « Présomption(s) d’équivalence et article 53 de la Charte : sur la dialectique entre ordre juridique d’intégration et droits fondamentaux », in Hélène Gaudin (dir.), Réseau de normes, réseau de juridictions. Le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe entre primauté et clause la plus protectrice, Mare Martin, 2021, pp. 59-80 

    François-Xavier Millet, « Why Article 53 of the Charter Should Ground the Application of National Fundamental Rights in Fully Harmonised Areas? », in Michal Bobek, Jeremias Adams-Prassl (dir.), The EU Charter of Fundamental Rights in the Member States, Hart Publishing, 2020, pp. 441-466 

    François-Xavier Millet, « Le Conseil constitutionnel, juge de la QPC : vers une cour constitutionnelle intégrée ? », in Ariane Vidal-Naquet, Xavier Magnon (dir.), La QPC, vers une reconfiguration de l'architecture juridictionnelle ?, PUAM, 2020, pp. 81-102 

    François-Xavier Millet, « Le principe de confiance mutuelle, un principe constitutionnel malmené ? », in Hélène Gaudin (dir.), Crise de l’Union européenne, Mare Martin, 2018, pp. 51-69 

    François-Xavier Millet, « À la lumière de la Charte », in Laurence Burgorgue-Larsen (dir.), La Charte des droits fondamentaux saisie par les juges en Europe - The Charter of Fundamental Rights as apprehended by Judges in Europe, Pedone, 2017, pp. 9-31 

  • François-Xavier Millet, « Le glissement jurisprudentiel en matière de données de connexion : l’expansion des compétences de l’Union et sa réception dans les États membres », Revue française de droit administratif, 2023, n°4, pp. 606-614 

    François-Xavier Millet, « Les défauts de renvoi préjudiciel par les cours suprêmes : une contestation insidieuse du droit de l’Union », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, n°1, pp. 131-144 

    François-Xavier Millet, « From the duty to refer to the duty to state reasons: The past, present and future of the preliminary reference procedure », European Journal of Legal Studies, 2023, n°2023, pp. 7-32 

    François-Xavier Millet, « Has Constitutional Pluralism Ever Been Tried Out? »: On The Comparative Use of Article 4(2) TEU by Some Constitutional Courts, Hungarian Journal of Legal Studies, 2022, n°2, pp. 119-141 

    François-Xavier Millet, « Mérites et démérites de l’élévation d’un principe indéterminé au rang de l’identité constitutionnelle de la France », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°3, pp. 333-352 

    François-Xavier Millet, « Successfully Articulating National Constitutional Identity Claims : Strait is the Gate and Narrow is the Way », European Public Law, 2021, n°3, pp. 571-596 

    François-Xavier Millet, « Fraternité », European Constitutional Law Review, 2019, n°2, pp. 183-193 

    François-Xavier Millet, « Plaider l’identité constitutionnelle de l’État membre devant la Cour de justice », Quaderni costituzionali, 2018, n°4, pp. 831-854 

    François-Xavier Millet, « How much lenience for how much cooperation? »: On the first preliminary reference of the French Constitutional Council to the Court of Justice, Common Market Law Review, 2014, n°1, pp. 195-218 

  • François-Xavier Millet, « Droit et théories a-juridiques : Influence ou hybridation ? », le 20 novembre 2023  

    Colloque organisé sous l’égide du Centre de Recherche en Economie et en Droit du développement Insulaire (CREDDI).

    François-Xavier Millet, « Le constitutionnalisme numérique », le 17 novembre 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de M. François-Xavier MILLET, Professeur de droit public à l'Université des Antilles, Laboratoire caribéen de sciences sociales (LC2S-CAGI).

    François-Xavier Millet, « Blockchain & Privacy : International and Comparative Law », le 16 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'IODE, Rennes Université sous la Direction scientifique de Brunessen Bertrand, Professeure à l’Université de Rennes, Chaire Jean Monnet sur la Gouvernance des données et Sandrine Turgis, Maitre de conférences en droit public à l’Université de Rennes dans le cadre du PriCLeSS Project (Labex CominLabs)

    François-Xavier Millet, « Les rapports entre les juges constitutionnels nationaux et la CJUE », le 06 octobre 2023  

    Colloque organisé par Le Centre de droit européen, Université Paris-Panthéon-Assas, sous la direction des professeurs Anastasia Iliopoulou-Penot et Francesco Martucci

    François-Xavier Millet, « Constitutionnalisme Digital », le 28 mars 2023  

    Conférence organisée par Brunessen Bertrand et Audrey de Montis

    François-Xavier Millet, « Les données de connexion », le 16 janvier 2023  

    Rencontre organisée par le Professeur de droit public François-Xavier Millet, avec le soutien du CAGI, pôle Guadeloupe du LC2S.

    François-Xavier Millet, « La contestation de l'autorité des arrêts préjudiciels », le 18 novembre 2022  

    Organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yves Petit, Professeur de droit public IRENEE/UL, Directeur du Centre Européen Universitaire de Nancy, Maria Fartunova-Michel, Maître de conférences HDR, IRENEE/UL et Jean Félix Delile, Maître de conférences IRENEE/UL

    François-Xavier Millet, « La confiance mutuelle dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice : crise(s) et perspectives », le 07 octobre 2021  

    Organisé par les laboratoires CEIE, CDPF et DRES, Université de Strasbourg, sous la direction scientifique de messieurs Emanuel Castellarin, Etienne Farnoux et Samuel Fulli-Lemaire, Professeurs à l'Université de Strasbourg

    François-Xavier Millet, « Tradition, Constitution et Intégration européenne », le 23 septembre 2021  

    Organisé par l'Institut français de Budapest, l’Institut de Droit du Centre des Sciences Sociales, l’Ambassade de France en Hongrie et l’Ambassade des Pays-Bas en Hongrie

    François-Xavier Millet, « Primauté et clause la plus protectrice, le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe », le 19 novembre 2020  

    Colloque organisé (en ligne) par l’IRDEIC et le Centre d’excellence Europe-Capitole, sous la responsabilité scientifique d'Hélène Gaudin, Pr. de droit public, Université Toulouse Capitole.

    François-Xavier Millet, « L'union économique et monétaire », le 15 mars 2019  

    Organisée par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

    François-Xavier Millet, « L’UE et l’indépendance de la Catalogne », le 22 juin 2018  

    Organisé par le Centre de Droit Européen sous la Présidence de Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne

    François-Xavier Millet, « Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne. Pour une théorie générale de l’intégration », le 14 juin 2018  

    Organisé sous la direction scientifique de Sébastien Roland, Professeur de droit public, Université de Tours

    François-Xavier Millet, « La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ? », le 06 avril 2018 

    François-Xavier Millet, « L’Union européenne et les territoires », le 30 novembre 2017  

    Journées transfrontalières Jean Monnet organisées sous la direction de Laurence Potvin-Solis, Professeure à l’Université Caen Normandie, Chaire Jean Monnet, Responsable de la commission « Collectivités territoriales et Union européenne » du GRALE

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  • Marelyne Olieric, Quelle modernisation pour le contrôle de l'Etat opéré par les marchés publics locaux?, thèse en cours depuis 2023 

    Alexandre Brard, Les particularités juridiques de la coprésence de deux peuples dans la Constitution de la 5ème République, thèse en cours depuis 2022 

    Anaelle Metri, Les paradis fiscaux et la corruption, thèse en cours depuis 2022 

    Nelly Germain, Le pouvoir réglementaire local à travers le prisme de l'outre-mer , thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Carine Gindre David