François-Xavier Millet

Professeur
Droit public.
UFR des Sciences Juridiques et Economiques
  • François-Xavier Millet, François-Xavier Millet, Rhita Bousta, Rhita Bousta, Nadine Dantonel-Cor, Nadine Dantonel-Cor, Nicolas Kada, Nicolas Kada, Thomas Perroud, Thomas Perroud, Laurent Vidal, Laurent Vidal (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS et Numérique Premium, 2017, Bibliothèque de l'IRJS-André Tunc, 1185 p. 

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Exos LMD - Droit des libertés fondamentales. 25 exercices corrigés: 25 exercices corrigés, 3e éd., Gualino et Lextenso éditions, 2015, Fac universités ( Exos LMD ), 186 p. 

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Droit des libertés fondamentales: 25 exercices corrigés, Gualino et Lextenso éditions, 2015 

    François-Xavier Millet, L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des États membres, LGDJ, Lextenso éditions, 2013, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 386 p.  

    La 4e de couverture indique : « D'un côté de l'échiquier, l'Union européenne, arc-boutée sur sa vénérable jurisprudence Internationale Handelsgesellschaft, aspire à la primauté de l'ensemble de sa production normative sur l'ensemble du droit des Etats membres. Elle apparaît à première vue indifférente vis-à-vis de constitutions qui ne seraient que l'expression d'un "narcissisme des petites différences" de mauvais aloi dans un contexte d'unification européenne. De l'autre côté de l'échiquier, les Etats membres restent inflexibles sur la supériorité ultime de leurs constitutions sur tout autre droit. Les juridictions constitutionnelles des Etats semblent même se coaliser afin d'imposer leurs constitutions respectives comme ultime horizon. Aussi, le conflit apparaît insurmontable. Une telle vision manichéenne occulte cependant l'imbrication qui est déjà à l'ouvre entre la constitution matérielle de l'Union et les constitutions des Etats. C'est cette imbrication que tente de montrer cette étude de droit constitutionnel européen et comparé, sous l'angle de l'identité constitutionnelle nationale. Il apparaît en effet que l'identité constitutionnelle des Etats membres pourrait être cette passerelle tant attendue : en tant qu'elle est à la fois un concept du droit de l'Union et un concept du droit national, elle fait figure de norme de convergence entre ordres juridiques susceptible de fournir une réponse au conflit constitutionnel. Miracle ou mirage ? Tout ne sera finalement qu'affaire de points de vue.»

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Droit des libertés fondamentales: 23 exercices corrigés, 2e éd., Gualino-Lextenso éd., 2013, Fac universités ( Exos LMD ), 168 p.  

    La 4e de couverture indique : "Composé de 23 exercices corrigés, ce livre d'entraînement vous permet de pratiquer le Droit des Libertés fondamentales ; il vous met en situation d'appliquer les principes et les mécanismes fondamentaux appris dans votre cours puis de vérifier leur bonne application. Vous pourrez ainsi vous entraîner sur des sujets : qui couvrent les différents types d'exercices proposés en TD ou bien le jour de l'examen ; qui traitent les thèmes du programme ; dont les corrigés constituent, outre la vérification de l'exactitude de votre travail, d'excellents exemples pour s'entraîner à répondre aux sujets de la manière attendue par les jurys. Ces 23 sujets sont présentés avec leurs corrigés, assortis de conseils de méthode pour savoir répondre avec pertinence à la situation posée. "

    François-Xavier Millet, Le contrôle de constitutionnalité des lois de transposition: étude de droit comparé France-Allemagne, L'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 160 p.   

    François-Xavier Millet, Vanessa Barbé, Droit des libertés fondamentales, Gualino et Lextenso éd., 2011, Fac universités ( Exos LMD ), 140 p. 

  • François-Xavier Millet, « The uncertain terms of the dialogue on the level of protection of fundamental rights between Member States’ Constitutional Courts and the Court of Justice of the European Union », in Maria Luísa DUARTE, Ana Rita GIL, Tiago FIDALGO DE FREITAS (dir.), Direitos Humanos e Estado de Direito. Proteção no Quadro Europeu e Internacional, AAFDL Editora, 2022, pp. 507-536 

    François-Xavier Millet, « The Protection of Fundamental Rights Within the AFSJ: Through or Against Mutual Trust and Mutual Recognition? », in Sara IGLESIAS SANCHEZ, Maribel PASCUAL (dir.), Fundamental Rights in the EU Area of Freedom, Security and Justice, Cambridge University Press, 2021, pp. 57-74 

    François-Xavier Millet, « Guadeloupe », in Mathieu Maisonneuve, Géraldine Giraudeau (dir.), Dictionnaire juridique des outre-mer, Lexis Nexis, 2021, pp. 253-255 

    François-Xavier Millet, « Constitutional Identity in France: Vices and – above all – virtues », in Christian CALLIESS, Gerhard VAN DER SCHYFF (dir.), Constitutional Identity in a Europe of Multilevel Constitutionalism, Cambridge University Press, 2021, pp. 134-152 

    François-Xavier Millet, « Présomption(s) d’équivalence et article 53 de la Charte : sur la dialectique entre ordre juridique d’intégration et droits fondamentaux », in Hélène Gaudin (dir.), Réseau de normes, réseau de juridictions. Le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe entre primauté et clause la plus protectrice, Mare Martin, 2021, pp. 59-80 

    François-Xavier Millet, « Why Article 53 of the Charter Should Ground the Application of National Fundamental Rights in Fully Harmonised Areas? », in Michal Bobek, Jeremias Adams-Prassl (dir.), The EU Charter of Fundamental Rights in the Member States, Hart Publishing, 2020, pp. 441-466 

    François-Xavier Millet, « Le Conseil constitutionnel, juge de la QPC : vers une cour constitutionnelle intégrée ? », in Ariane Vidal-Naquet, Xavier Magnon (dir.), La QPC, vers une reconfiguration de l'architecture juridictionnelle ?, PUAM, 2020, pp. 81-102 

    François-Xavier Millet, « Le principe de confiance mutuelle, un principe constitutionnel malmené ? », in Hélène Gaudin (dir.), Crise de l’Union européenne, Mare Martin, 2018, pp. 51-69 

    François-Xavier Millet, « À la lumière de la Charte », in Laurence Burgorgue-Larsen (dir.), La Charte des droits fondamentaux saisie par les juges en Europe - The Charter of Fundamental Rights as apprehended by Judges in Europe, Pedone, 2017, pp. 9-31 

  • François-Xavier Millet, « Le glissement jurisprudentiel en matière de données de connexion : l’expansion des compétences de l’Union et sa réception dans les États membres », Revue française de droit administratif, 2023, n°4, pp. 606-614 

    François-Xavier Millet, « Les défauts de renvoi préjudiciel par les cours suprêmes : une contestation insidieuse du droit de l’Union », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, n°1, pp. 131-144 

    François-Xavier Millet, « From the duty to refer to the duty to state reasons: The past, present and future of the preliminary reference procedure », European Journal of Legal Studies, 2023, n°2023, pp. 7-32 

    François-Xavier Millet, « Has Constitutional Pluralism Ever Been Tried Out? »: On The Comparative Use of Article 4(2) TEU by Some Constitutional Courts, Hungarian Journal of Legal Studies, 2022, n°2, pp. 119-141 

    François-Xavier Millet, « Mérites et démérites de l’élévation d’un principe indéterminé au rang de l’identité constitutionnelle de la France », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°3, pp. 333-352 

    François-Xavier Millet, « Successfully Articulating National Constitutional Identity Claims : Strait is the Gate and Narrow is the Way », European Public Law, 2021, n°3, pp. 571-596 

    François-Xavier Millet, « Fraternité », European Constitutional Law Review, 2019, n°2, pp. 183-193 

    François-Xavier Millet, « Plaider l’identité constitutionnelle de l’État membre devant la Cour de justice », Quaderni costituzionali, 2018, n°4, pp. 831-854 

    François-Xavier Millet, « How much lenience for how much cooperation? »: On the first preliminary reference of the French Constitutional Council to the Court of Justice, Common Market Law Review, 2014, n°1, pp. 195-218 

  • François-Xavier Millet, « L'union économique et monétaire », le 15 mars 2019  

    Organisée par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

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