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Jérôme Travard

2 Rue du Thabor - CS 46510
35065 Rennes Cedex

Jérôme Travard

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

La bienveillance en droit public

jeudi 18 octobre 2018

3ème colloque annuel de l'Association des Doctorants en Droit Public de l’Université de Lyon (ADPL)



Publications

Ouvrages

Jérôme Travard, La victime et l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle, Mare & Martin, 2013, Bibliothèque des thèses, 891 p.

Jérôme Travard, La victime et la puissance publique : réflexions sur l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle, Université Lyon3, 2011

Jérôme Travard, La victime et la puissance publique : réflexions sur l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle, [s.n.], 2008, 789 p.

Articles

Jérôme Travard, « Performance et responsabilités financières », in Jean-Eric Gicquel (dir.), La performance en droit public et science politique, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2019, p. 13-25

Jérôme Travard, « Les actes de "panthéonisation" : esquisse d'un régime juridique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2018, p. 2377-2382

Jérôme Travard, « Les actes de « panthéonisation » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2018, p. 2377

Jérôme Travard, « Les mutations de la responsabilité réparatrice », in Philippe Billet (dir.), "Des petits oiseaux aux grands principes" : mélanges en l’honneur au professeur Jean Untermaier, Paris, Mare et Martin, 2018, p. 657-669

Jérôme Travard, « Note sous CE, 9 nov. 2016, n° 393108, 393902, 393926, 393904 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 2199

Jérôme Travard, « La résistance de la Cour de cassation à l’article « anti-Perruche » de la loi du 4 mars 2002 », Revue générale de droit médical, N° 50, 2014, p. 227-238

Jérôme Travard, « Produits défectueux, note sous CE, sect., 25 juillet 2013, n°339922 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2013, p. 19-20

Jérôme Travard, « La reconnaissance de libertés fondamentales aux personnes publiques, vecteur de rapprochement avec les personnes privées ? Dossi », Droit de la famille, N° 45, 2013, p. 21-23

Jérôme Travard, « Infections nosocomiales – Absence de cause étrangère.obs sous CE, 26 novembre 2012, n°344862, Centre hospitalier de Rochefort », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 28, 2013, p. 21-22

Jérôme Travard, « Transfusion sanguine – Hépatite C – Substitution de l'ONIAM à l' établissement français du sang (EFS), obs. sous CE, 20 mars 201 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 28, 2013, p. 22

Jérôme Travard, « Jean Rivero et la notion de service public », La revue administrative, N° 388, 2012, p. 369-376

Jérôme Travard, « Le pouvoir de réquisition des préfets. Premier bilan de la loi du 18 mars 2003. », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2012, p. 34-38

Jérôme Travard, « Contamination par le virus de l'hépatite C – Article 102 de la loi du 4 mars 2002 – Appréciation de la présomption de causalité, », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 22, 2012, p. 20-21

Jérôme Travard, « L'article L.16B du livre des procédures fiscales. Nouvelles interrogations sur la conventionnalité des perquisitions fiscales. », Revue juridique de l'Ouest, N° 3, 2011, p. 307-324

Jérôme Travard, « Evaluation du préjudice économique des ayants droit, note sous C.A.A. de Lyon 6ème chambre - formation à 5, 16/09/2010, n°07LY00 », Revue de jurisprudence ALYODA, N° 2, 2011, p. 1

Jérôme Travard, « La récompense en droit public », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 20102, 2010, p. 757-784

Jérôme Travard, « Jean Rivero et les lois du service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2010, p. 987

Jérôme Travard, « Jena Rivero et les lois du service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2010, p. 987-993

Communication

Jérôme Travard, « L’autonomie de la responsabilité administrative par rapport à la responsabilité civile », l’Association des Jeunes Docteurs et Doctorants en Droit public - Lyon, Saint-Etienne (AJ3DP-LSE) ., L'autonomie et le droit, Lyon, 16 avril 2010




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