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Jérôme Travard

Maître de conférences, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur, Institut Universitaire de Technologie de Lyon 3

Thèse

La victime et la puissance publique : réflexions sur l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle. Thèse soutenue en 2008 à Lyon 3, sous la direction de Jean Untermaier.


Ouvrage

Jérôme Travard, La victime et l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle, Mare & Martin, 2013, Bibliothèque des thèses, 891 p.


Articles

Jérôme Travard, « Réflexions sur une jurisprudence « curieuse » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2021, p. 908

Jérôme Travard, « Condamnation de l'Etat pour les rodéos urbains : beaucoup de bruit pour pas grand-chose », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2020, p. 2514

Jérôme Travard, « Performance et responsabilités financières », in Jean-Eric Gicquel (dir.), La performance en droit public et science politique, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2019, pp. 13-25

Jérôme Travard, « Les actes de "panthéonisation" : esquisse d'un régime juridique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2018, pp. 2377-2382

Jérôme Travard, « Les mutations de la responsabilité réparatrice », in Philippe Billet (dir.), "Des petits oiseaux aux grands principes" : mélanges en l’honneur au professeur Jean Untermaier, Paris, Mare et Martin, 2018, pp. 657-669

Jérôme Travard, « Note sous CE, 9 nov. 2016, n° 393108, 393902, 393926, 393904 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 2199

Voir plus

Jérôme Travard, « La résistance de la Cour de cassation à l’article « anti-Perruche » de la loi du 4 mars 2002 », Revue générale de droit médical, N° 50, 2014, pp. 227-238

Jérôme Travard, « Produits défectueux, note sous CE, sect., 25 juillet 2013, n°339922 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2013, pp. 19-20

Jérôme Travard, « Infections nosocomiales – Absence de cause étrangère.obs sous CE, 26 novembre 2012, n°344862, Centre hospitalier de Rochefort », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 28, 2013, pp. 21-22

Jérôme Travard, « Transfusion sanguine – Hépatite C – Substitution de l'ONIAM à l' établissement français du sang (EFS), obs. sous CE, 20 mars 2013, n° 345776, CPAM du Havre », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 28, 2013, p. 22

Jérôme Travard, « La reconnaissance de libertés fondamentales aux personnes publiques, vecteur de rapprochement avec les personnes privées ? Dossier n°45 », Droit de la famille, 2013, pp. 21-23

Jérôme Travard, « Jean Rivero et la notion de service public », La Revue administrative, N° 388, 2012, pp. 369-376

Jérôme Travard, « Le pouvoir de réquisition des préfets. Premier bilan de la loi du 18 mars 2003. », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2012, pp. 34-38

Jérôme Travard, « Contamination par le virus de l'hépatite C – Article 102 de la loi du 4 mars 2002 – Appréciation de la présomption de causalité, note sous CE, 19 octobre 2011, Vidal », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 22, 2012, pp. 20-21

Jérôme Travard, « L'article L.16B du livre des procédures fiscales. Nouvelles interrogations sur la conventionnalité des perquisitions fiscales. », Revue juridique de l'Ouest, N° 3, 2011, pp. 307-324

Jérôme Travard, « Evaluation du préjudice économique des ayants droit, note sous C.A.A. de Lyon 6ème chambre - formation à 5, 16/09/2010, n°07LY00402, M. A et MACIF », Revue de jurisprudence ALYODA, N° 2, 2011, p. 1

Jérôme Travard, « La récompense en droit public », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2010, 2010, pp. 757-784

Jérôme Travard, « Jean Rivero et les lois du service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2010, p. 987

Jérôme Travard, « Jena Rivero et les lois du service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2010, pp. 987-993

Actualités Publications Communications
  • « La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité administrative »
    Lyon, le 18 juin 2021

  • « La bienveillance en droit public »
    Lyon, le 18 octobre 2018

  • « L’autonomie de la responsabilité administrative par rapport à la responsabilité civile »
    Lyon, le 16 avril 2010




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