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Véronique Inserguet-Brisset

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

Propriete publique et environnement. Thèse soutenue en 1991 à Limoges, sous la direction de Michel Prieur.


Ouvrages

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, [Dalloz], 2021, 8e éd., 619 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Dalloz, 2015, 7e éd., 515 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Dalloz, 2011, 6e éd., 477 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Sirey, 2008, 5e éd., 440 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 2005, 4e éd., 353 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Droit de l'environnement, Presses universitaires de Rennes, 2005, Didact, 292 p.

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Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 2002, 3e éd., 340 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 1999, 2e éd., Collection Cursus, 303 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 1997, Collection Cursus, 303 p.

Véronique Inserguet-Brisset (dir.), Collectivités locales et environnement, Didro, 1995, 607 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Propriété publique et environnement, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 315 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Propriété publique et environnement, [s.n.], 1991, 2 vol., p.


Articles

Véronique Inserguet-Brisset, « Les chemins sinueux de la transition écologique », E-journal, N° 6, 2015, pp. 221-233

Véronique Inserguet-Brisset, « L'expropriation à l'épreuve du Grenelle II », Dictionnaire permanent construction et urbanisme, 2012, pp. 2-12

Véronique Inserguet-Brisset, « La protection du patrimoine culturel par les règles d'urbanisme », Revue juridique de l'Ouest, 2012, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « La gestion des algues vertes et ses développements ou l'enlisement de l'état dans ses contradictions. », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2011, pp. 288-306

Véronique Inserguet-Brisset, « Responsabilité de l'Etat », Revue Juridique de l'Environnement, 2011, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « Halte aux algues vertes : le gouvernement dévoile son plan. », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2010, p. 6

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Véronique Inserguet-Brisset, « La evolución de la legislación francesa en materia de vivienda. », Construyendo el Derecho a la vivienda, madrid, Espagne, 2010, pp. 30-64

Véronique Inserguet-Brisset, « La evolución del derecho francés en materia de vivienda », Construyendo el derecho a la vivienda, 2010, pp. 27-64

Véronique Inserguet-Brisset, « Natura 2000 : la France à nouveau condamné. », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2010, p. 4

Véronique Inserguet-Brisset, « Le droit de l'urbanisme au secours du commerce de proximité ? », Construction-Urbanisme, 2008, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « Le débat public devant le Conseil d'État (CE) », Les Petites Affiches, 2003, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « Conséquences de l'euro sur les actes administratifs », DROIT ADMINISTRATIF, 2000, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « L'activité agricole face aux préoccupations environnementales », Revue juridique de l'Ouest, 2000, pp. 7-20

Véronique Inserguet-Brisset, « Caractère d'utilité publique d'une opération d'expropriation par le Conservatoire du littoral alors même que les parcelles bénéficient d'un régime protecteur au titre de la législation sur les sites et du Code de l'urbanisme. Appréciation in concreto de l'atteinte à la propriété privée en tenant compte des limitations déjà apportées par la protection du site et son classement en zone ND par le POS. Régularité de l'enquête publique. Conseil d'Etat, section, 12 avril 1995 Conservatoire de l'espace littoral et », Revue Juridique de l'Environnement, 1995, pp. 477-488

Véronique Inserguet-Brisset, « Le renforcement de la protection de l'environnement par l'appropriation publique, les dispositions de la loi du 95-101 du 2 février 1995 », Les Petites Affiches, 1995, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « Notes sous arrêt du Conseil d'État », Revue Juridique de l'Environnement, 1995, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « Les directives paysages des normes qui restent à définir, commentaire du décret numéro 94-283 du 11 avril 1994 relatif aux directives de protection et de mise en valeur des paysages », Les Petites Affiches, 1994, p. NC

Véronique Inserguet-Brisset, « Vers la fin de l'immunité politique des élus ordonnateurs ou quand le droit de réquisition trouve sa contrepartie », Cahiers du CNFPT, 1994, p. NC

Actualités Publications Communications
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