Véronique Inserguet-Brisset

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut du Droit Public et de la Science Politique
Responsable des formations suivantes :
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Covid-19, approches de droit public et de science politique

L'objet de cet ouvrage est d'analyser, à travers le prisme du droit public et de la science politique, les mesures prises par les...

  Berger Levrault
02 / 2021

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La performance en droit public et science politique

Ce livre expose comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière,...

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03 / 2019

COLLOQUE

Le droit de l’environnement entre « Terre et mer »

27avr.2018

Doctoriales de la section Grand Ouest de la SFDE

Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE


Rennes

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COLLOQUE

Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse

22sept.2017

Organisé par l’Institut de Droit Public et de Science Politique, (IDPSP), EA 4640


Rennes

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COLLOQUE

Réglementer l’eau : un enjeu permanent

21mars2014

Formes et variétés de la politique de l'eau


Rennes

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ActualitésPUBLICATIONS

  • Véronique Inserguet-Brisset, Agathe van Lang, Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Dalloz, 2015 

  • Véronique Inserguet-Brisset, Julien Bétaille, Sophie de Fontaine, « Urbanisme au voisinage des aérodromes. - Prévention et compensation des nuisances sonores », Jurisclasseur Collectivités Territoriales, Editions du juris-classeur, 2015, n°1178 

    Véronique Inserguet-Brisset, Véronique Brisset, « La protection du patrimoine culturel par les règles d'urbanisme », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 117-132   

    Inserguet Brisset Véronique. La protection du patrimoine culturel par les règles d'urbanisme. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2012-1. Environnement et patrimoine culturel. Approche comparée : droits brésilien, français et de l'Union européenne. pp. 117-132.

    Véronique Inserguet-Brisset, Véronique Brisset, « Pollution des eaux - Nitrates - Prolifération d’algues vertes sur le littoral breton. Retards et insuffisances dans la transposition des directives nos 75/440 au 16 juin 1975 et 91/676 du 12 décembre 1991 : carence fautive de l’Etat. Carence des préfets dans l’utilisation de leurs pouvoirs de police des ICPE à l’égard des exploitations agricoles. Condamnation de l’Etat à réparer le préjudice subi par les associations requérantes. Cour administrative d’appel de Nantes, 1er décembre 2009, Ministre d’Etat, Min », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 281-306   

    Inserguet Brisset Véronique. Pollution des eaux - Nitrates - Prolifération d’algues vertes sur le littoral breton. Retards et insuffisances dans la transposition des directives nos 75/440 au 16 juin 1975 et 91/676 du 12 décembre 1991 : carence fautive de l’Etat. Carence des préfets dans l’utilisation de leurs pouvoirs de police des ICPE à l’égard des exploitations agricoles. Condamnation de l’Etat à réparer le préjudice subi par les associations requérantes. Cour administrative d’appel de Nantes, 1er décembre 2009, Ministre d’Etat, Ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, no 07NT03775, avec commentaire. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2011. pp. 281-306.

    Véronique Inserguet-Brisset, Véronique Brisset, « L'activité agricole face aux préoccupations environnementales », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 7-20   

    Inserguet-Brisset Véronique. L'activité agricole face aux préoccupations environnementales. In: Revue juridique de l'Ouest, 2000-1. pp. 7-20.

    Véronique Inserguet-Brisset, Véronique Brisset, « Golfs et environnement », Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1994, pp. 237-259   

    Brisset Véronique. Golfs et environnement. In: Droit et Ville, tome 37, 1994. Colloque sur : «Droit du travail et droit de l’environnement » - Toulouse. pp. 237-259.

    Véronique Inserguet-Brisset, Véronique Brisset, « Nature et contrôle juridictionnel de la délibération arrêtant le projet de Plan d'Occupation des Sols », Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1992, pp. 225-248   

    Brisset Véronique. Nature et contrôle juridictionnel de la délibération arrêtant le projet de Plan d'Occupation des Sols. In: Droit et Ville, tome 33, 1992. Colloque d'Aix-en-Provence le 9 novembre 1991 sur : L’esthétique urbaine. pp. 225-248.

  • Véronique Inserguet-Brisset, « Le droit de l’environnement entre Terre et mer », le 27 avril 2018  

    Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE

    Véronique Inserguet-Brisset, « Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse », le 22 septembre 2017  

    Organisé par l’Institut de Droit Public et de Science Politique, (IDPSP), EA 4640

    Véronique Inserguet-Brisset, « Réglementer l’eau : un enjeu permanent », le 21 mars 2014