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Véronique Inserguet-Brisset

2 Rue du Thabor - CS 46510
35065 Rennes Cedex

Véronique Inserguet-Brisset

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

Le droit de l’environnement entre « Terre et mer »

vendredi 27 avril 2018

Doctoriales de la section Grand Ouest de la SFDE

Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE

Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse

vendredi 22 septembre 2017

Organisé par l’Institut de Droit Public et de Science Politique, (IDPSP), EA 4640

Réglementer l’eau : un enjeu permanent

vendredi 21 mars 2014

Formes et variétés de la politique de l'eau



Publications

Ouvrages

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Sirey, 2015, 7e éd., 515 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Sirey, 2012, 6e éd., 477 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, Sirey, 2008, 5e éd., 440 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 2005, 4e éd., 353 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Droit de l'environnement, Presses universitaires de Rennes, 2005, Didact, 292 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 2002, 3e éd., 340 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 1999, 2e éd., Collection Cursus, 303 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Agathe Van Lang et Geneviève Gondouin, Dictionnaire de droit administratif, A. Colin, 1997, Collection Cursus, 303 p.

Véronique Inserguet-Brisset, Propriété publique et environnement, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 315 p.

Véronique Inserguet-Brisset, PROPRIETE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT, [s.n.], 1991, Lillethèses, 2 vol., p.

Véronique Inserguet-Brisset, Propriété publique et environnement, A.N.R.T [diffusion/distribution], 1991, Lillethèses, 420 p.

Articles

Véronique Inserguet-Brisset, Julien Bétaille et Sophie De Fontaine, « Urbanisme au voisinage des aérodromes. - Prévention et compensation des nuisances sonores », Jurisclasseur Collectivités Territoriales, Editions du juris-classeur, N° 1178, 2015

Véronique Inserguet-Brisset, « L'expropriation à l'épreuve du Grenelle II », Dictionnaire permanent construction et urbanisme, 2012, p. 2-12

Véronique Inserguet-Brisset, « La protection du patrimoine culturel par les règles d'urbanisme », Revue juridique de l'Ouest, 2012

Véronique Inserguet-Brisset, « La gestion des algues vertes et ses développements ou l'enlisement de l'état dans ses contradictions. », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2011, p. 288-306

Véronique Inserguet-Brisset, « Responsabilité de l'Etat », Revue Juridique de l'Environnement, 2011

Véronique Inserguet-Brisset, « Halte aux algues vertes : le gouvernement dévoile son plan. », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2010, p. 6

Véronique Inserguet-Brisset, « La evolución de la legislación francesa en materia de vivienda. », Construyendo el Derecho a la vivienda, madrid, Espagne, 2010, p. 30-64

Véronique Inserguet-Brisset, « La evolución del derecho francés en materia de vivienda », Construyendo el derecho a la vivienda, 2010, p. 27-64

Véronique Inserguet-Brisset, « Natura 2000 : la France à nouveau condamné. », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2010, p. 4

Véronique Inserguet-Brisset, « Le droit de l'urbanisme au secours du commerce de proximité ? », Construction-Urbanisme, 2008

Véronique Inserguet-Brisset, « Le débat public devant le Conseil d'État (CE) », Les Petites Affiches, 2003

Véronique Inserguet-Brisset, « Conséquences de l'euro sur les actes administratifs », DROIT ADMINISTRATIF, 2000

Véronique Inserguet-Brisset, « L'activité agricole face aux préoccupations environnementales », Revue juridique de l'Ouest, 2000, p. 7-20

Véronique Inserguet-Brisset, « Caractère d'utilité publique d'une opération d'expropriation par le Conservatoire du littoral alors même que les parcelles bénéficient d'un régime protecteur au titre de la législation sur les sites et du Code de l'urbanisme. Appréciation in concreto de l'atteinte à la propriété privée en tenant compte des limitations déjà apportées par la protection du site et son classement en zone ND par le POS. Régularité de l'enquête publique. Conseil d'Etat, section, 12 avril 1995 Conservatoire de l'espace littoral et », Revue Juridique de l'Environnement, 1995, p. 477-488

Véronique Inserguet-Brisset, « Le renforcement de la protection de l'environnement par l'appropriation publique, les dispositions de la loi du 95-101 du 2 février 1995 », Les Petites Affiches, 1995

Véronique Inserguet-Brisset, « Notes sous arrêt du Conseil d'État », Revue Juridique de l'Environnement, 1995

Véronique Inserguet-Brisset, « Les directives paysages des normes qui restent à définir, commentaire du décret numéro 94-283 du 11 avril 1994 relatif aux directives de protection et de mise en valeur des paysages », Les Petites Affiches, 1994

Véronique Inserguet-Brisset, « Vers la fin de l'immunité politique des élus ordonnateurs ou quand le droit de réquisition trouve sa contrepartie », Cahiers du CNFPT, 1994

Communications

Véronique Inserguet-Brisset, Françoise Burel, Aude Ernoult, Cendrine Mony, Alain Butet, Assu Gil-Tena, Nathalie Hervé-Fournereau, Alexandra Langlais, Julie Betbeder, Laurence Hubert-Moy et Jacques Baudry, « Ecological networks in agricultural landscapes: An interdisciplinary approach in the French bocage », International Association for Landscape Ecology, 9th IALE World Congress, Portland, United States of America, 05 juillet 2015

Véronique Inserguet-Brisset, « Les objectifs imposés à la planification urbaine », Institut du Droit Public et de la Science Politique, ALUR et autres réformes : quelles perspectives pour le droit de l’urbanisme, Rennes, 21 octobre 2014

Véronique Inserguet-Brisset, « La protection du patrimoine culturel par les règles d’urbanisme », L'Institut de l'Ouest Droit et Europe - IODE, Environnement et patrimoine culturel, approche comparée, Rennes, 05 décembre 2011

Véronique Inserguet-Brisset, « Patrimoine naturel, équité et propriété publique », L'Institut de l'Ouest Droit et Europe - IODE, Le droit, la biodiversité et l’équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ?, Rennes, 06 décembre 2011

Véronique Inserguet-Brisset, « De l’enquête de commodo à la participation du public », L'Institut de l'Ouest droit et Europe - IODE, Bicentenaire du décret impérial du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode, Rennes, 20 mai 2010

Véronique Inserguet-Brisset, « Le droit de préemption à vocation de protection de l’espace : la nécessité d’une clarification », Laboratoire d'étude du droit public - LEDP, L’actualité du droit foncier, Rennes, 01 juin 2010




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