Vincent Sizaire, Gouverner les juges: pour un pouvoir judiciaire pleinement démocratique, La Dispute, 2025, 137 p.
Chaque fois qu'une décision de justice vient limiter l'action des gouvernants ou sanctionner l'un d'eux, surgit la figure d'un juge tout puissant qui outrepasserait ses prérogatives. L'expression "gouvernement des juges" désigne ainsi l'empiètement présumé du pouvoir judiciaire sur des champs d'action qui relèvent du politique. Vincent Sizaire, magistrat et enseignant chercheur en sciences juridiques, propose la première grande synthèse des ressorts et des implications de ce mythe forgé depuis plus d'un siècle. Preuves à l'appui, il démontre que la rhétorique du gouvernement des juges traduit avant tout une opposition réactionnaire à la (relative) émancipation du pouvoir juridictionnel par rapport au pouvoir exécutif, mais aussi qu'elle passe sous silence les formes de dévoiement effectif du pouvoir juridictionnel comme instrument de restriction illégitime de la souveraineté populaire. Pour sortir de cette impasse, l'auteur plaide pour une émancipation radicale du pouvoir juridictionnel vis-à-vis du pouvoir exécutif et pour la construction d'un gouvernement démocratique de la justice, associant pleinement les citoyens à son administration.
Vincent Sizaire, Gouverner les juges , 2024
Expression apparue en 1921 sous la plume d’Édouard Lambert, le « gouvernement des juges » consiste à laisser au judiciaire des décisions qui devraient relever du politique. Vincent Sizaire, juge et enseignant chercheur en sciences juridiques, propose la première synthèse sur ce mythe depuis 1921. Il démontre que la rhétorique du gouvernement des juges traduit une opposition réactionnaire à la (relative) émancipation du pouvoir juridictionnel par rapport au pouvoir exécutif et qu’elle passe sous silence les formes de dévoiement effectif du pouvoir juridictionnel comme instrument de restriction illégitime de la souveraineté populaire. Comment sortir alors de la crise ? En émancipant définitivement le pouvoir juridictionnel du pouvoir exécutif et en construisant un gouvernement démocratique de la Justice, associant les citoyens à son administration.Sommaire : Pages de début (p. 3-6)| Introduction (p. 7-18)| Chapitre 1. Déconstruire le mythe (p. 19-86)| Chapitre 2. Construire un gouvernement démocratique de la justice (p. 87-135)| Pages de fin (p. 137-143).
Vincent Sizaire, Marc Touillier (dir.), La simplification de la justice pénale: derrière la promesse, quelle réalité juridique ?, Dalloz, 2022, Les sens du droit, 170 p.
Vincent Sizaire, Olivier Cahn, Sébastien Pellé, Élisabeth Fortis, Julie Alix [et alii], Pour un droit du système répressif, 2022
Mes travaux de recherches subséquents m’ont conduit à étendre mon questionnement de l’ordre pénal à l’ordre répressif. Une approche globale procédant d’une conception du droit pénal comme outil de préservation de la liberté en société. Au-delà de l’analyse des fondements théoriques et politiques de la dynamique normative et de l’étude approfondie des droits des parties au procès pénal, cette approche libérale m’a conduit à une première analyse des dispositifs d’encadrement de la répression : qu’elle s’exerce dans un cadre judiciaire ou dans un cadre administratif, les problématiques institutionnelle, constitutionnelle et européenne sont, du point de vue de la protection des libertés, analogues. Cette approche m’a également invité à prendre la mesure du droit administratif répressif, qu’il s’agisse de l’état d’urgence, du droit du renseignement ou, plus largement de l’ampleur et la variété de la répression extra-pénale menée par l’Administration. Se livrer ainsi à une première analyse transversale du système répressif conduit à questionner l’opportunité d’une étude systématique des dispositions encadrant l’exercice de la répression. Une étude qui suppose la révision des cadres d’analyse et l’établissement d’une cartographie des outils répressifs, de manière à confronter cette nomographie aux exigences du droit à la sûreté qui est supposé gouverner notre système juridique démocratique.
Vincent Sizaire, Être en sûreté: comprendre ses droits pour être mieux protégé, La Dispute, 2020, 138 p.
Vincent Sizaire, Michel Porret, Philippe Audegean, Jean Bart, Diane Bernard [et alii], Cesare Beccaria: la controverse pénale, XVIIIe-XXIe siècle, Presses universitaires de Rennes, 2019, Histoire
Vincent Sizaire, Sortir de l'imposture sécuritaire, La Dispute, 2016, 133 p.
Vincent Sizaire, Virginie Larribau-Terneyre, Antoine Botton, Alain Billaud, Damien Connil [et alii], La garde à vue: vers un nouveau renforcement des droits de la défense ? les réformes de l'Union européenne actes du colloque, Pau, le 28 novembre 2014, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement, 180 p.
Vincent Sizaire, « En finir avec le gouvernement par le juge », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2025, n°3, p. 395
Vincent Sizaire, « En finir avec le gouvernement par le juge », Les Cahiers de la Justice, Les Cahiers de la Justice, 2025, n°3, pp. 395-406
Vincent Sizaire, « La libre association politique au risque d’une répression partisane (Sur la dissolution des organisations politiques) », Archives de politique criminelle, Archives de politique criminelle, 2025, n°47, pp. 167-178
Vincent Sizaire, « Un procès politique ? », Esprit, Esprit, 2025, n°Javier-Février, pp. 24-27
Vincent Sizaire, « Du bon usage de la crise : L’ État de droit du point de vue de la CJUE », Délibérée, Délibérée, 2023, n°19, pp. 79-83
Vincent Sizaire, « Usage et mésusage de la répression administrative. L’exemple du code du sport », Archives de politique criminelle, Archives de politique criminelle, 2021, n°42, pp. 61-70
Vincent Sizaire, « Risques et périls du compromis judiciaire », Après-demain, Après-demain, 2021, n°58F, pp. 27-28
Vincent Sizaire, « Le respect des droits humains menace-t-il notre équilibre démocratique ? », Délibérée, Délibérée, 2021, n°13, pp. 85-88
Vincent Sizaire, Sarah Vanuxem, « Protéger la diversité juridique pour préserver le projet politique des communs », Délibérée, Délibérée, 2020, n°10, pp. 12-18
Vincent Sizaire, Acrimed, Elsa Johnstone, « Ce que les médias font à la justice », Délibérée, Délibérée, 2020, n°9, pp. 35-40
Vincent Sizaire, « Peut-il exister un droit pénal de l’environnement ? », Délibérée, Délibérée, 2019, n°8, pp. 42-49
Vincent Sizaire, Christine Lazerges, Anne-Laure Maduraud, Serge Slama, « Droits fondamentaux. La société civile se lève, mais n’est pas soutenue ! », Délibérée, Délibérée, 2019, n°7, pp. 74-81
Vincent Sizaire, « Du stade au laboratoire : Surveiller et punir les supporters », Délibérée, Délibérée, 2019, n°6, pp. 38-41
Vincent Sizaire, « Pour en finir avec le demi-juge », Délibérée, Délibérée, 2018, n°4, pp. 43-48
Vincent Sizaire, « Mort et résurrection du principe de nécessité pénale : A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 10 février 2017 », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2017
Vincent Sizaire, « Que reste-t-il de la défense sociale nouvelle ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, n°2, pp. 261-272
L'essor de la logique répressive sécuritaire, qui se traduit par une emprise toujours plus grande et toujours plus inflexible du pouvoir répressif sur le citoyen invite à s'interroger sur l'héritage contemporain de la défense sociale nouvelle et ses appels à la modération et l'humanisation de la répression.Une telle entreprise nous invite à penser la défense sociale nouvelle comme un véritable humanisme pénal, dont il nous faut restituer toutes les dimensions et implications. Un humanisme exigeant, qui s'applique aussi bien à la définition et à la mise en œuvre de la politique criminelle qu'à la théorie et la pratique du droit pénalDe ce point de vue, l'influence de la défense sociale nouvelle sur notre système répressif s'avère contrastée. Certes, l'héritage humaniste de notre modèle pénal est indéniablement mis en cause par la logique répressive sécuritaire. Mais, parce qu'ils ont acquis une force juridique supra-légale, ses principes en ressortent paradoxalement confortés comme piliers de l'ordre pénal démocratique.
Vincent Sizaire, « Que reste-t-il de la défense sociale nouvelle ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, p. 261
Vincent Sizaire, « Quand parler de terrorisme ? », Le Monde Diplomatique, Le Monde, 2016
Vincent Sizaire, « Du désarmement volontaire de la justice pénale internationale (à propos de l'acquittement de Vojislav Seselj) », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2016
Vincent Sizaire, « La justice dans le débat démocratique - Le juge, frein nécessaire ou obstacle à la répression ? », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2014, n°02, p. 285
Vincent Sizaire, « Le juge, frein nécessaire ou obstacle à la répression ? », Les Cahiers de la Justice, Les Cahiers de la Justice, 2014, n°2, pp. 283-295
La montée en puissance de la logique répressive sécuritaire au cours des quinze dernières années a porté au paroxysme le conflit normatif fondateur du droit pénal moderne, en plaçant l'autorité judiciaire dans la position de garant de la pérennité du modèle répressif républicain. Rempart contre l'extension démesurée des prérogatives des autorités répressives comme au développement d'une dynamique de rigidité punitive, le juge pénal ne pourra quitter cette position périlleuse qu'au bénéfice d'une nouvelle politique criminelle, qui renoue avec l'idée « révolutionnaire » de sûreté.
Vincent Sizaire, « Le juge, frein nécessaire ou obstacle à la répression ? », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2014, n°2
Vincent Sizaire, « Garde à vue : risques et faux-semblants d'une réforme annoncée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°11, p. 480
Vincent Sizaire, « Garde à vue : risques et faux semblants d'une réforme », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°11
Vincent Sizaire, « L'autre réforme de l'instruction », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2010
Vincent Sizaire, « Quel modèle pour l'instruction ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°11
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