Portail  Universitaires  Kovar Jean-Philippe
Jean-Philippe Kovar

47 avenue de la Forêt-Noire
67082 Strasbourg Cedex

Jean-Philippe Kovar

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Droit et innovation : subir ou prescrire ?

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Mohamed Benbrahim et Bruno Trescher

L'Etat au défi des Blockchains

jeudi 20 juin 2019

Régulation(s) et usages publics de la technologie de la blockchain

Organisé par la Fédération de recherche l’Europe en mutation, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Raphaël Eckert, Franck Macrez, Julien Mouchette

Les fonctions sociales du banquier

mercredi 14 février 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

L’entreprise régulée

vendredi 16 juin 2017

Les rencontres dauphinoises de la régulation

Organisé par le Centre de recherche Droit Dauphine (Cr2D), le Laboratoire d’économie de Dauphine, le Centre de géopolitique de l’énergie et des matières premières et le Centre de géopolitique de l’énergie et des matières premières (LEDa –CGEMP)


Parutions

La régulation économique et financière face aux défis de l'information

De la régulation par l'information à la régulation de l'information

L'Harmattan, 2018

Les secteurs des services en réseau ou des services financiers se caractérisent par d'importants problèmes d'information : asymétrie d'information créant un risque de « capture » du régulateur par les opérateurs régulés, avantage informationnel dont l'exploitation peut être abusive, imperfection d'information, etc.

Les objectifs de la régulation économique et financière

L'Harmattan, 2017

Les buts de la régulation économique et financière impriment profondément le droit de la régulation mais semblent avoir considérablement évolué depuis une trentaine d'années.

Droit bancaire

Dalloz, 2017

A jour de la réforme du crédit immobilier, de l'ordonnance du 20 août 2015, de la loi Macron, et de l'intense jurisprudence émergeant de la Cour de cassation, ce nouveau Précis aborde d'une façon inédite les spécificités du droit bancaire.



Publications

Ouvrages

Jean-Philippe Kovar et Gabriel Eckert (dir.), La régulation économique et financière face aux défis de l'information : de la régulation par l'information à la régulation de l'information [actes des 7e Journées européennes de la régulation, à Strasbourg les 2 et 3 mars 2017], l'Harmattan, 2018, Logiques juridiques, 267 p.

Jean-Philippe Kovar et Gabriel Eckert (dir.), Les objectifs de la régulation économique et financière : [actes des 6e Journées européennes de la régulation, Strasbourg les 28 et 29 janvier 2016], L'Harmattan, 2017, Logiques juridiques, 264 p.

Jean-Philippe Kovar et Gabriel Eckert (dir.), L'interrégulation : actes des 5es Journées européennes de la régulation à Strasbourg les 31 janvier et 1er février 2013, L'Harmattan, 2015, Logiques juridiques, 243 p.

Jean-Philippe Kovar et Jérôme Lasserre Capdeville, Droit de la régulation bancaire, RB édition, 2012, Droit, 350 p.

Jean-Philippe Kovar, L'Etat et les modes d'organisation du marché, [s.n.], 2005, 717 p.

Articles

Jean-Philippe Kovar, « Sanction des pratiques anticoncurrentielles et personnalité des peines », Revue de l'Union Européenne, N° 589, 2015, p. 362

Jean-Philippe Kovar, « Le système européen de surveillance financière », Europe. Revue littéraire mensuelle, N° 6, 2011, pp. 4-9

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Directive « recours » et dérogation au délai préalable à la signature d'un marché public », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 893

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Harmonisation et compétence des Etats membres en matière de compléments alimentaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 894

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - La régulation du marché des jeux en ligne dans le respect des libertés de circulation et de concurrence », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 890

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Prise en compte des activités professionnelles exercées dans un autre Etat membre pour le reclassement des fonctionnaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 892

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Aides d'Etat et taxes parafiscales », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 492

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Domaine public et droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 496

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Droit administratif et libertés d'établissement et de prestation de services », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 495

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Droit administratif et libre circulation des capitaux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 495

Jean-Philippe Kovar, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Droit des pratiques anticoncurrentielles », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 494

Jean-Philippe Kovar, « Les autorités européennes de surveillance : organes des régulateurs, agences européennes de régulation ou autorités européennes de régulation ? », Revue de droit bancaire et financier, 2011, pp. 70-74

Jean-Philippe Kovar, « La composition administrative devant l'Autorité des marchés financiers », Les Petites Affiches, N° 250, 2010, pp. 18-21

Jean-Philippe Kovar, « Droit de la concurrence et droit de l'insolvabilité », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 45, 2010, pp. 62-67

Jean-Philippe Kovar, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l’Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2010, p. 975

Jean-Philippe Kovar, « La responsabilité des autorités de régulation bancaire et financière », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 3, 2010, pp. 75-78

Jean-Philippe Kovar, « La soumission des autorités de régulation aux garanties du procès équitable », Revue de droit bancaire et financier, N° 3, 2010, pp. 78-82

Jean-Philippe Kovar, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2010, p. 453

Jean-Philippe Kovar, « Le patriotisme économique à l'épreuve du droit communautaire », Journal de Droit Européen, N° 163, 2009, pp. 265-273

Jean-Philippe Kovar, « La réforme du droit de la prescription : Aspects de droit public », Les Petites Affiches, N° 66, 2009, pp. 25-33

Jean-Philippe Kovar, « La responsabilité des autorités de régulation face au dualisme juridictionnel », Revue de droit bancaire et financier, N° 2, 2009, pp. 16-18

Jean-Philippe Kovar, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2008, p. 835

Jean-Philippe Kovar, « La nouvelle définition des droits exclusifs ou spéciaux au sens de la directive secteurs », Contrats et marchés publics, N° 3, 2008, pp. 6-10

Jean-Philippe Kovar, « Où en est la liberté du commerce et de l'industrie ? », DROIT ADMINISTRATIF, N° 12, 2007, pp. 7-13

Jean-Philippe Kovar, « Vers un statut du droit d'exécution du droit communautaire dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Europe. Revue littéraire mensuelle, N° 2, 2007, pp. 4-6

Jean-Philippe Kovar, « Rapport entre le droit communautaire et le droit national », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2004, p. 583

Communications

Jean-Philippe Kovar, « L'indépendance des autorités de régulation financière à l'égard du pouvoir politique », p. NC, " L'indépendance des autorités de régulation économique et financière ", Strasbourg, 02 février 2012

Jean-Philippe Kovar, « La responsabilité disciplinaire du banquier dispensateur de crédit », p. NC, " Le crédit : aspects juridiques et économiques ", Strasbourg, 14 septembre 2011

Jean-Philippe Kovar, « Les autorités européennes de surveillance », p. NC, "Les autorités de régulation économique et financière : convergences ou divergences ? ", Strasbourg, 25 février 2011

Jean-Philippe Kovar, « Les réponses nationales à l'émergence des fonds souverains : quelle compatibilité avec le droit de l'Union européenne ? », p. NC, " Les fonds souverains : entre affirmation et dilution de l'Etat face à la mondialisation ", Paris, 02 décembre 2011

Jean-Philippe Kovar, « La soumission des autorités de régulation aux garanties du procès équitable », p. NC, " Les autorités de régulation économique et financière et les garanties du procès équitable ", Strasbourg, 24 février 2010

Jean-Philippe Kovar, « Les autorités de régulation économique et financière et les garanties du procès équitable », p. NC, Les autorités de régulation économique et financière et les garanties du procès équitable, Strasbourg, 24 février 2010

Jean-Philippe Kovar, « La responsabilité des autorités de régulation face au dualisme juridictionnel », p. NC, " La responsabilité des autorités de régulation économique et financière ", Strasbourg, 13 février 2009

Jean-Philippe Kovar, « La réforme du droit de la prescription : Aspects de droit public », p. NC, " La réforme du droit de la prescription : loi du 17 juin 2008 ", Strasbourg, 07 novembre 2008

Jean-Philippe Kovar, « L'incidence de la régulation sur la liberté de gestion des entreprises de réseaux », p. NC, " La réforme du droit communautaire et grec de la concurrence ", Athènes, 01 juin 2007

Autre

Jean-Philippe Kovar, Les fonds souverains : entre affirmation et dilution de l'État face à la mondialisation, p. NC


Tags:

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.