Benjamin Dabosville

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut du travail

Droit, Religion, Entreprise et Société
  • THESE

    L'information du salarié : contribution à l'étude de l'obligation d'informer, soutenue en 2011 à Paris 10 sous la direction de Antoine Lyon-Caen, membres du jury : Muriel Fabre-Magnan (Rapp.), Agathe Lepage (Rapp.), Gérard Couturier et Antoine Jeammaud     

  • Benjamin Dabosville (dir.), Comment juger en matière de rémunération ? Approche comparative franco-allemande: approche comparative franco-allemande, L'Harmattan, 2022, Droit comparé, 245 p. 

    Benjamin Dabosville, Mario Correia, Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, Institut régional du travail, 2021, 213 p. 

    Benjamin Dabosville, Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Geoffroy de Raincourt, Quelles évolutions du dialogue social ?: Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective...aux nouvelles pratiques des acteurs, Institut régional du travail, 2019, 204 p. 

    Benjamin Dabosville, L’information du salarié, Contribution à l’étude de l’obligation d’informer: contribution à l'étude de l'obligation d'informer, Dalloz, 2013, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 601 p. 

  • Benjamin Dabosville, Quentin Urban, « Préserver l'imagination normative en droit du travail », Mélanges en l’honneur du Professeur Antoine Lyon-Caen, 2018 

    Benjamin Dabosville, « Protection of Employee's Personal Information and Privacy in France », Protections of Employee's personal Information and Privacy (Bulletin of Comparative Labour Relations), 2014, pp. 59-78 

  • Benjamin Dabosville, « Les institutions d’appui à la négociation salariale : les enseignements des cas norvégien et suédois », 2024  

    Promouvoir la négociation collective en matière de fixation des salaires, notamment au niveau sectoriel ou interprofessionnel. Tel est l’un des principaux objectifs de la directive (UE) 2022/2041 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne. Contrairement aux articles 5 à 8, qui ne concernent que les États dotés de salaires minima légaux, l’article 4 de la directive s’adresse à l’ensemble des États membres. Outre l’ob...

    Benjamin Dabosville, Allison Fiorentino, José Luis Gil y Gil, Sofia Gualandi, Barbara Palli [et alii], « Congés payés et arrêt maladie : approche comparatiste », Droit Social, 2024, n°02, p. 150   

    Benjamin Dabosville, « Court scrutiny of the economic grounds for dismissal. A comparison between France and Germany », 2023  

    Does the scrutiny exercised by the French courts over the justification of redundancies on economic grounds translate into greater intrusion into the employer’s management choices than that of their German counterparts? If we are to believe a certain part of the economic literature, the answer is unequivocal. It has indeed been asserted that « a comparison of French practice with that of our European partners in the area of the scrutiny of economic dismissals clearly shows that France is an e...

    Benjamin Dabosville, « Le contrôle du juge sur le motif économique de licenciement – Comparaison franco-allemande », 2023  

    Le contrôle exercé par les juges français en matière de justification du licenciement pour motif économique se manifeste-t-il par une plus grande intrusion dans les choix de gestion de l’employeur que celui effectué par leurs homologues allemands ? À s’en tenir à une certaine littérature économique, le verdict serait sans appel. Il est en effet affirmé que « la comparaison de la pratique française avec celle de nos partenaires européens en matière de contrôle du licenciement économique montre...

    Benjamin Dabosville, « Expression religieuse et relation de travail : les juges français et allemands au défi du droit de l’Union », Droit Social, 2021, n°09, pp. 679-695   

    Benjamin Dabosville, « Les institutions représentatives du personnel face à l’épidémie du Covid-19 : analyse comparative des droits français et allemand », Chroniques du Travail, 2021, n°11, pp. 23-36 

    Benjamin Dabosville, « Vie personnelle du salarié et droit disciplinaire : la forteresse menace ruine », Revue de droit du travail, 2020, n°10, p. 611   

    Benjamin Dabosville, « Les outils de coordination entre le CSE et ses satellites (commissions, représentants de proximité) », Le Droit ouvrier, 2020, n°865, pp. 600-609 

    Benjamin Dabosville, « La protection de la vie privée des salariés face au pouvoir d'investigation de l'employeur », Revue de droit du travail, 2020, n°0708, p. 491   

    Benjamin Dabosville, « Vidéosurveillance cachée sur les lieux de travail : l'aveuglement de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue de droit du travail, 2020, n°02, p. 122   

    Benjamin Dabosville, « Le referendum d’entreprise ou le spectre de la démocratie illibérale », Le Droit ouvrier, 2019, n°852, pp. 432-437 

    Benjamin Dabosville, « Les représentants de proximité : à la recherche des traits caractéristiques d’une nouvelle figure de représentants du personnel », Revue de droit du travail, 2019, n°06, pp. 387-399   

    Benjamin Dabosville, « L'égalité en matière de rémunération », Revue de droit du travail, 2019, n°01, p. 59   

    Benjamin Dabosville, « L’égalité en matière de rémunération : comparaison franco-allemande », Revue de droit du travail, 2019, n°1, pp. 59-71 

    Benjamin Dabosville, « Le téléprivé », Revue de droit du travail, 2018, n°12, p. 826     

    Benjamin Dabosville, « Communication personnelle en entreprise et surveillance patronale : ou ? », Droit Social, 2018, n°05, p. 455   

    Benjamin Dabosville, « Communication personnelle en entreprise et surveillance patronale : new deal ou statu quo ? », Droit Social, 2018, n°5, pp. 455-464 

    Benjamin Dabosville, « Le salaire minimum légal, la convention collective et le juge », Revue de droit du travail, 2018, n°01, p. 77   

    Benjamin Dabosville, « Le salaire minimum légal, la convention collective et le juge : comparaison franco-allemande », Revue de droit du travail, 2018, n°1, pp. 77-90 

    Benjamin Dabosville, « Le devoir d’information de l’employeur à l’égard des salariés in Le devoir d'information, de mise en garde et de conseil », Experts - Revue de l'expertise judiciaire, publique et privée, 2014, pp. 56-59   

    Benjamin Dabosville, A. Coeuret, « Responsabilité pénale des personnes morales : encore des interrogations ! », Revue de jurisprudence de droit des affaires, 2014, n°10, pp. 547-547 

    Benjamin Dabosville, « Liberté dexpression dun cadre supérieur sadressant aux dirigeants de lentreprise », Droit Social, 2013, n°05, p. 453   

    Benjamin Dabosville, « Liberté d’expression d’un cadre supérieur s’adressant aux dirigeants de l’entreprise », Droit Social, 2013, pp. 453-454 

    Benjamin Dabosville, « Expression religieuse en entreprise, entre contrat de travail et pouvoir de l’employeur », Revue de droit canonique, 2013, pp. 269-304 

    Benjamin Dabosville, « La mise à pied conservatoire prononcée à l’occasion de poursuites pénales », RDT, 2013, pp. 267-267 

    Benjamin Dabosville, « Les contours de l’abus d’expression du salarié », Revue de droit du travail, 2012, n°05, pp. 275-281   

    Benjamin Dabosville, Vernac Stéphane, Tatiana Sachs, « Variations autour de la prise d'acte », Revue de droit du travail, 2007, n°03, p. 159   

  • Benjamin Dabosville, « Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail », prévue le 24 septembre 2024  

    Cycle de conférences organisé par L’équipe Droit social de l'UMR 7354 Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), le laboratoire franco-allemand de la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA) et la section Grand-Est de l'Association française de droit du travail (AFDT) sous la direction scientifique de Benjamin Dabosville, MCF UMR 7354 DRES

    Benjamin Dabosville, « Which institutions to promote a wellfunctioning wage bargaining in Europe ? », le 17 juin 2024  

    Séminaire organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, Europe en mutation, Université de Strasbourg et le CNRS sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville

    Benjamin Dabosville, « Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville et Morane Keim-Bagot

    Benjamin Dabosville, « Quelle représentation de proximité dans les entreprises ? », le 23 septembre 2022  

    Organisé dans le cadre des RDV du dialogue social par l'UMR DRES, Université de Strasbourg sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville, juriste, Maître de conférences à Institut du travail de Strasbourg

    Benjamin Dabosville, « Droits sociaux et harmonisation sociale en Europe : quelles avancées ? », le 25 mai 2022  

    Organisée par l’équipe Droit social de l’UMR 7354 DRES, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Nicolas Moizard et Mélanie Schmitt

    Benjamin Dabosville, « 40 ans d’Instances représentatives du personnel », 40 ans de sciences sociales du travail », colloque organisé par l’Université de Rennes II, Rennes, le 26 novembre 2021 

    Benjamin Dabosville, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.

    Benjamin Dabosville, « Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur », le 05 novembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut du travail de Strasbourg et l’équipe de droit social de l'UMR DRES, avec le soutien du Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne (CIERA) et la Direction Générale du Travail (DGT).

    Benjamin Dabosville, « Le harcèlement professionnel », le 11 juin 2021  

    Organisé par l’Institut du Travail, Université de Strasbourg dans le cadre des « Regards croisés sur la protection de la personne du travailleur » du GEFACT

    Benjamin Dabosville, « La rupture conventionnelle collective », Rendez-vous du dialogue social, en ligne, le 27 avril 2021 

    Benjamin Dabosville, « Les attributions des institutions représentatives du personnel dans la protection de la santé des travailleurs : le cas allemand », séminaire du Groupe d’Etudes Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail portant sur « Le rôle des représentants des salariés dans la protection de la santé au travail", Strasbourg, le 15 janvier 2021 

    Benjamin Dabosville, « Les mutations de la figure du travailleur au prisme de l’internationalisation du droit du travail », le 04 décembre 2020  

    Colloque en ligne organisé par le LEJEP de CY Cergy Paris Université et l'IRERP de l'Université Paris Nanterre

    Benjamin Dabosville, « Le CSE : Acteurs et Actions en matière de négociation collective », le 13 février 2020  

    Organisé par l’UMR 7354 DRES, Université de Strasbourg - CNRS.

    Benjamin Dabosville, « Représentation et négociation collectives à la lumière des ordonnances Macron », le 18 décembre 2018  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Fleur Laronze

    Benjamin Dabosville, « Comment juger en matière de rémunération ? Approche comparative franco-allemande », le 30 novembre 2018  

    Organisé par l’Institut du Travail, Université de Strasbourg et le Groupe d’étude franco-allemand sur le contentieux du travail (GEFACT)

    Benjamin Dabosville, « L’égalité en matière de rémunération », le 25 mai 2018  

    Organisé par le CIERA

    Benjamin Dabosville, « L’articulation des sources de droit en matière de rémunération », le 17 novembre 2017  

    Organisé avec le soutien du Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne (CIERA) et de la Direction Générale du Travail (DGT)

    Benjamin Dabosville, « L'exercice de la liberté d'expression », le 17 mars 2016  

    Responsables scientifiques du colloque : Sarah Dormont et Noé Wagener

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Adam Gautier, La simulation dans les rapports d'emploi : étude comparée du droit français et du droit polonais, thèse soutenue en 2019 à Strasbourg sous la direction de Nicolas Moizard, membres du jury : Dominika Wetoszka (Rapp.), Benoît Géniaut (Rapp.)    

    La thèse décrit l'essentiel de la notion de la simulation. La première partie sert à la description des dispositions du droit du travail qui permettent d'appliquer le droit civil dans le rapport d'emploi. En le faisant une analyse des vices des déclarations d'engagement dans le sens du droit polonais et les vices du consentement dans le sens du droit civil français est envisagé ensemble avec l'analyse des conceptions de la simulation et les critères du contrat de travail selon deux systèmes juridiques respectifs. La première partie contient également la description des contrats qui permettent aux parties de cacher le rapport du travail. La deuxième partie parle des conséquences de la simulation dans les relations de travail et analyse les différences entre la simulation et la fraude. La description des moyens disponibles dans la bataille contre le contournement des règles du droit du travail mène aux remarques de lege ferenda en proposant l'adoption des solutions disponibles dans le droit polonais.