Matthieu Caron

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et d’administration publique

  • HDR

    Droit gouvernemental : Finalités théoriques, pratiques et démocratiques, HDR soutenue en 2023   

    THESE

    L'autonomie organisationnelle du gouvernement : recherche sur le droit gouvernemental de la Vème République, soutenue en 2014 à Lille 2 sous la direction de Xavier Vandendriessche, membres du jury : Pascal Jan (Rapp.), Ferdinand Mélin-Soucramanien (Rapp.), Pascal Jan, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Jean Gicquel, Thierry-Xavier Girardot, Michel Lascombe et Pauline Türk       

  • Matthieu Caron, Raphaël Maurel (dir.), Penser la transition numérique: vers un monde digital durable, les Éditions de l'Atelier - les Éditions ouvrières et Cyberlibris, 2023, 218 p.  

    Le numérique est omniprésent. Et pourtant, son arrivée massive dans nos vies est loin d'être achevée. Quelles en seront les conséquences ? Fractures numériques, cybercriminalité, addictions, pollution, trafics de données, désinformation... : transition pour qu'elle ne se traduise pas par un surcroît d'inégalités économiques, de divisions sociales et de dégâts écologiques. Portes d'entrée dans un sujet aussi vaste que complexe, cet ouvrage collectif, réunissant des spécialistes des principales questions qu'embrasse le champ du numérique, donne toutes les clefs pour comprendre les dangers et potentialités de la transition en cours et avance des propositions solides et novatrices pour construire un monde digital durable.

    Matthieu Caron, Jean-François Kerléo (dir.), La déontologie gouvernementale, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, Colloques & essais, 266 p.  

    « Comment expliquer la naissance si tardive de la déontologie au sein du pouvoir exécutif ? Que doit-on entendre par « déontologie gouvernementale » ? Est-elle régie par des textes ou de simples pratiques ? Dans quelle mesure concerne-t-elle à la fois les membres du Gouvernement et les collaborateurs ministériels ? Est-elle une construction juridique achevée ? En quoi participe-t-elle au perfectionnement de la responsabilité politique ou de la démocratie ? C'est à ces questions que les auteurs de cet ouvrage essaient d'apporter des éléments de réponses. Affaires Tapie, Carignon, Gaymard, Guéant, Bettencourt, Cahuzac, de Rugy ou Delevoye : depuis les années 1990, les inconduites gouvernementales ont alimenté la chronique, nourri le sentiment que la corruption présidait au plus haut sommet de l'État, abîmé le lien de confiance entre les Français et leurs gouvernants. Paradoxalement, la transparence et la déontologie n'ont jamais autant progressé qu'au cours des trois dernières décennies. La première pierre de la déontologie gouvernementale fut posée en 1992 avec la « jurisprudence » Bérégovoy-Balladur qui exigeait la démission du membre du Gouvernement mis en examen. La deuxième pierre provint de l'« affaire Gaymard » de 2005 qui mit en lumière le vide entourant la question du logement de fonction des membres du Gouvernement et qui conduisit à l'adoption par le Secrétariat général du Gouvernement de règles applicables à la fonction de membre du Gouvernement. La troisième pierre fut celle de la charte de déontologie des membres du Gouvernement du 17 mai 2012. Ces pierres ne résistèrent pas à l'épreuve de l'affaire Cahuzac qui démontra que la déontologie gouvernementale nécessitait d'être gravée dans la roche du droit dur. Ce fut chose faite avec les lois du 11 octobre 2013, consolidées par celles du 15 septembre 2017, qui renforcèrent les contraintes déontologiques : création de la HATVP ; publicité des déclarations de patrimoine et d'intérêts ; vérification de la situation fiscale ; interdiction du recrutement des entourages familiaux ; registre de déport en cas de conflits d'intérêts ; encadrement du « pantouflage »... Au-delà du diagnostic, cet ouvrage se risque à avancer des propositions. Ainsi en va-t-il de l'idée d'instituer un déontologue du Gouvernement, initiée par l'Observatoire de l'éthique publique, soutenue par Jean-Marc Sauvé et René Dosière, lesquels écrivent : « Nous espérons que le Président de la République et le Premier ministre désignés en 2022 auront l'audace d'instituer le déontologue du Gouvernement pour que Droit gouvernemental rime mieux avec État de droit. »

    Matthieu Caron, René Dosière, Gaël Giraud, Nicolas Dufrêne, Benjamin Morel (dir.), Réveiller la démocratie, Les Éditions de l'Atelier-Éditions Ouvrières et Cyberlibris, 2022, 350 p.  

    Pouvons-nous sortir de l’hiver démocratique ? C’est en tout cas ce à quoi Gaël Giraud et René Dosière souhaitent contribuer en rassemblant dans cet ouvrage les propositions les plus innovantes pour repenser notre exercice de la démocratie. Ils réunissent autour d’eux soixante-dix personnalités engagées dans le débat public qui livrent chacune leur grande proposition pour réveiller notre démocratie. Droit d’amendement citoyen, planification écologique, déontologue du gouvernement, égalité femmes-hommes, jugement majoritaire, démocratisation de l’entreprise, constitutionnalisation des communs, frontière public-privé, déprofessionnalisation de la politique, conventions citoyennes : nombre de ces propositions ne manqueront pas de faire date. Tandis que chaque nouvelle élection bat des records d’abstention, cet ouvrage pose des jalons essentiels pour contribuer à la refondation de notre démocratie.

    Matthieu Caron, Jean-François Kerléo, Aurore Granero, Franck Waserman (dir.), Le métier d'élu local, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection Colloques & Essais, 188 p.  

    Nouvelles compétences, nouveaux rôles, nouvelles obligations : près de 40ans après l'acte I de la Décentralisation promettant l'adoption du statut de l'élu local, un état des lieux s'impose quant à la place de l'élu dans la République et les territoires. Nouvelles compétences d'abord, les lois décentralisatrices ont multiplié les transferts de compétences au profit des collectivités territoriales conduisant à faire peser sur les élus de lourdes responsabilités tout en accentuant la complexité de leur charge. Nouveaux rôles ensuite dans la mesure où, à cette multiplication des fonctions, s'est ajoutée la modification de la figure de l'élu local, allant du notable au technocrate en passant par le professionnel, le négociateur, le conseiller. Les risques liés à l'exercice d'un mandat local, toujours plus nombreux, exigent qu'on envisage sérieusement la protection juridique des élus des collectivités territoriales. Nouvelles obligations enfin, car, plus que jamais, les élus locaux doivent rendre compte de leurs actions, un effort de transparence et de déontologie étant exigé d'eux depuis quelques années, notamment quant à l'usage des moyens matériels et financiers mis à leur disposition. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage interrogent ainsi le métier d'élu local d'aujourd'hui. Il s'agit d'un thème en perpétuelle évolution comme l'attestent les nombreux textes adoptés ces dernières années en la matière (loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique ; loi du 31 mars 2015 visant à faciliter pour les élus locaux l'exercice de leur mandat ; loi organique du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique). Ainsi, cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser aussi bien les chercheurs et les étudiants que les élus, de même que les agents publics ou les citoyens, désireux d'apprendre ou d'approfondir leurs connaissances des mécanismes politiques et juridiques de la vie locale.

    Matthieu Caron, Droit gouvernemental, LGDJ, un savoir-faire Lextenso, 2020, Systèmes ( Pratique ), 234 p.   

    Matthieu Caron, L'autonomie organisationnelle du gouvernement: recherche sur le droit gouvernemental de la Ve République, Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 898 p. 

    Matthieu Caron (dir.), 100 fiches pour comprendre le droit, 6e éd., Bréal, 2014, 100 fiches, 238 p. 

    Matthieu Caron (dir.), 100 fiches pour comprendre le droit, 5e éd., Bréal, 2013, 100 fiches, 238 p. 

    Matthieu Caron (dir.), 100 fiches pour comprendre le droit, 4e éd., Bréal, 2012, 100 fiches, 238 p. 

    Matthieu Caron (dir.), 100 fiches pour comprendre le droit, 3e éd., Bréal, 2011, 100 fiches, 238 p. 

    Matthieu Caron (dir.), 100 fiches pour comprendre le droit, 2e éd., Bréal, 2010, 100 fiches, 238 p. 

    Matthieu Caron (dir.), 100 fiches pour comprendre le droit, Bréal, 2008, 100 fiches, 238 p. 

    Matthieu Caron, Budget et politiques budgétaires, Bréal, 2007, Thèmes & débats ( Economie ), 127 p. 

  • Matthieu Caron, « « Les avant-projets de loi », in Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge et Audrey de Montis (Dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant, novembre 2023. », Dictionnaire encyclopédique du parlement, 2023 

    Matthieu Caron, « « Une place spécifique pour la pratique gouvernementale ? », in V. Boyer et R. Reneau, Pour un droit gouvernemental ?, LGDJ, octobre 2022. », Pour un droit gouvernemental ?, 2022 

    Matthieu Caron, « « Penser une nouvelle institution de la Ve République : le déontologue du Gouvernement », en collaboration avec René Dosière, Jean-Marc Sauvé et Jean-François Kerléo, in La déontologie gouvernementale, M. Caron et J.F. Kerléo (Dir.), LGDJ, avril 2022. », La déontologie gouvernementale, 2022 

    Matthieu Caron, « « Pouvoir exécutif, pouvoir gouvernant et droit gouvernemental », in Priscilla Jensel-Monge et Ariane Vidal Naquet (Dir.), Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant, Réflexions sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République, Mare et Martin, avril 2021. », Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant, Réflexions sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République, 2021 

    Matthieu Caron, « L’impératrice et ses meubles. Le style Louis XVI dans l’appartement d’Eugénie », Les Derniers Feux du palais de Saint-Cloud [cat. expo., organisation par le musée des Avelines et le Mobilier national, 10 octobre 2019-23 février 2020, à Saint-Cloud, musée des Avelines], 2019 

    Matthieu Caron, « « Quels progrès en matière de statut des collaborateurs parlementaires ? », in J.-F. Kerléo, E. Lemaire et R. Rambaud (Dir.), Transparence et déontologie parlementaire : bilan et perspectives, Institut Varenne, LGDJ, juillet 2019, p. 159-178. », Transparence et déontologie parlementaire : bilan et perspectives, 2019 

    Matthieu Caron, « Le contrôleur financier », Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Economica, 2017, pp. 983 

    Matthieu Caron, « La genèse du néolibéralisme et de son influence sur le droit public français », Néolibéralisme et droit public, Mare & Martin, 2017, pp. 45-58 

  • Matthieu Caron, « Comment réaliser des entretiens scientifiques avec des acteurs politiques et administratifs. De la nécessité pour la science constitutionnelle de faire appel aux méthodes de la science politique, en collaboration avec Jean-Michel Eymeri-Douzans et Rémi Lefebvre, Politieia, novembre 2023. », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2023 

    Matthieu Caron, « Les règlements autonomes existent bien...en droit gouvernemental, AJDA, février 2021, n°7, p. 375-383. », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021 

    Matthieu Caron, « Déontologie en politique : la France est-elle la nouvelle Suède ? », Dalloz Actualité, Dalloz, 2020 

    Matthieu Caron, « Le CESE peut devenir une chambre du futur », Libération, SARL Libération, 2020 

    Matthieu Caron, « Pour un statut plus transparent des emplois à la décision du Gouvernement », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020 

    Matthieu Caron, « Le budget des cabinets ministériels : une zone d’opacité persistante du droit gouvernemental, Gestion et finances publiques, janvier-février 2020, p. 21-29. », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2020 

    Matthieu Caron, « Transparence, déontologie et transparence de la vie publique : archéologie de trois termes très employés actuellement dans le discours du droit », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2019 

    Matthieu Caron, Bruno Théret, « Recourir à une monnaie-fiscale nationale dans le cadre de l’Union européenne : une solution juridiquement envisageable ? », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2018, n°144 

    Matthieu Caron, « Monétiser. De la faisabilité et de l’intérêt pour les États membres de l’Union européenne de créer de la monnaie pour solder leur dette souveraine », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2018, n°2, pp. 25-31 

    Matthieu Caron, « Regards croisés sur le financement des collaborateurs parlementaires au sein de l’Union européenne (en collaboration avec Marie-François Clergeau), Gestion et Finances publiques, n°5, septembre-octobre 2018, p. 106-111 », Gestion et Finances Publiques, , 2018 

    Matthieu Caron, « Monétiser. De la faisabilité et de l’intérêt pour les Etats membres de l’Union européenne de créer de la monnaie pour solder leur dette souveraine, Gestion et Finances publiques, n°2, mars 2018, p. 25-31. », Gestion et Finances Publiques, , 2018 

    Matthieu Caron, Agnès Bayrou-Louis, Olivier Carton, Annabel Le Moal, « La transparence sur le train de vie des élus locaux. Entretien avec Frédéric Cuvillier », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2017, n°31 

    Matthieu Caron, « Penser le Parlement du futur pour Refaire la démocratie », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2017, n°29, pp. 11-15 

    Matthieu Caron, « Finissons-en avec la République des conjoints », Le Monde.fr, Le Monde, 2017 

    Matthieu Caron, « Quatre années d’activité de la Haute autorité de la transparence de la vie publique au service d’une démocratie plus exemplaire », Revue française d’administration publique, Institut international d'administration publique - École nationale d'administration (ENA) - Institut national du service public (INSP) , 2017, n°162 

    Matthieu Caron, « Une intrusion du chef de l’État dans le droit gouvernemental : le décret du 18 mai 2017 relatif à la réglementation des effectifs des cabinets ministériels », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°26 

    Matthieu Caron, « Faire la transparence sur le train de vie des élus : les pistes de réflexion du député Charles de Courson », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2017, n°138, p. 12 

    Matthieu Caron, Jean-François Kerleo, J.-F. Potteau, A. Le Moal, « La contribution du chercheur en droit à la réflexion sur la transparence », Les Annales de droit, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2017, n°11 

    Matthieu Caron, « La tragédie de la dette souveraine », Revue Esprit, Editions Esprit, 2016 

    Matthieu Caron, « Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°41 

    Matthieu Caron, « Le recodage du droit public par le néolibéralisme économique : de la théorie à la pratique », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2016, n°29 

    Matthieu Caron, « René Dosière, un parlementaire au service de la transparence de la vie publique », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2016, n°136 

    Matthieu Caron, « Les appartements de l'impératrice Eugénie aux Tuileries : le XVIIIe siècle retrouvé ? », Bulletin du Centre de Recherche du Château de Versailles, Centre de recherche du château de Versailles, 2015   

  • Matthieu Caron, « Un déontologue est nécessaire pour l’Exécutif » (en collaboration avec René Dosière), Le Monde, 17 mai 2022., 2022 

    Matthieu Caron, « Pour un statut plus transparent des emplois à la décision du Gouvernement », AJDA, n°5, 10 février 2020, p. 1., Dalloz, 2020 

    Matthieu Caron, « La monétisation des dettes souveraines au service de la reconstruction écologique » (en collaboration avec N. Dufrêne), RFFP, septembre 2020, n°151, p. 199-209., Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2020 

    Matthieu Caron, « La gestion de la dette publique, les réponses juridiques », Gestion et Finances publiques, août 2020, Direction d’un dossier d’entretiens, p. 17-59., 2020 

    Matthieu Caron, « Quelques enseignements et propositions pour faire suite à l’épisode de Rugy », Revue politique et parlementaire, n°1092, septembre 2019., Colin, 2019 

    Matthieu Caron, « Affaire » de Rugy : ressusciter « l’ordre intérieur » de Jean Rivero, AJDA, n°33, 7 octobre 2019, p. 1., Dalloz, 2019 

    Matthieu Caron, « Un nouvel élan pour la déontologie parlementaire », Entretien par Agnès Roblot-Troizier (En collaboration avec Jean-François Kerléo), La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 26, 1e Juillet 2019, p. 2194, Éditions du Juris-classeur, 2019 

    Matthieu Caron, « L’apport du journalisme à la transparence de la vie publique » (en collaboration avec N. Kaciaf & A. Le Moal), Politeia, n°33, décembre 2018, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC), 2018 

    Matthieu Caron, « Recourir à une monnaie-fiscale nationale dans le cadre de l’Union européenne : une solution juridiquement envisageable ? »,RFFP, novembre 2018, n°44, p. 261-273, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2018 

  • Matthieu Caron, « L'achat public local et responsable », le 28 novembre 2024  

    Colloque organisé par Mathias Amilhat, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse-Capitole et Matthieu Caron, Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Polytechnique Hauts-de-France et Sciences Po Lille, en partenariat avec l'Université Polytechnique Hauts-de-France

    Matthieu Caron, « « Économie morale des élites dirigeantes », conférence-débat avec Pierre Lascoumes à propos de son dernier ouvrage, 2 mai 2023, Sciences Po Lille », le 02 mai 2023 

    Matthieu Caron, « Dialogues autour de l'ouvrage "Pour un droit gouvernemental ?" », le 02 février 2023  

    Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud et le Lab-LEX.

    Matthieu Caron, « « Discussion de la notion de droit gouvernemental », Colloque Pour un droit gouvernemental ?, Université de Bretagne, Lab-Lex (UR7480), 3 février 2023. », le 01 janvier 2023 

    Matthieu Caron, « Déontologie de la vie publique locale : le grand déploiement », le 24 novembre 2022  

    Assises nationales de l'éthique publique locale organisées par l'Observatoire de l'éthique publique, think tank avec l'université Polytechnique des Hauts-de-France sous la direction de Matthieu Caron, Élise Untermaier-Kerléo & Aurore Granero

    Matthieu Caron, « « Droit gouvernemental et déontologie », Séminaire Transparence et déontologie des responsables politiques, Université de Bourgogne, Credespo, 31 mars 2022. », le 31 mars 2022 

    Matthieu Caron, « Ateliers Poly&thiques 2022 », le 10 mars 2022  

    Organisée par l'Université Polytechnique Hauts de France

    Matthieu Caron, « « Droit gouvernemental et théorie des organisations », Séminaire de recherche « Entreprise, Responsabilité et Civilisation », École des Mines Paris Tech, à l’invitation de Armand Hatchuel et Blanche Segrestin, 3 mars 2022. », le 03 mars 2022 

    Matthieu Caron, « « Le droit gouvernemental, une nouvelle branche du droit constitutionnel ? », Conférence de droit gouvernemental pour les étudiants du Master 2 Droit public, Université de Picardie, 13 décembre 2021. », le 13 décembre 2021 

    Matthieu Caron, « Actualité internationale et européenne de l’éthique des affaires : perspectives juridiques », le 21 juin 2021  

    Webinaire organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique et le Cercle d'Éthique des Affaires.

    Matthieu Caron, « Digitalisation du service public. Pour une éthique numérique inclusive », le 26 mai 2021  

    Organisée par le GREDEG, Université Nice Côte d’Azur, et l'Observatoire de l'éthique publique, sous la responsabilité de Caroline Lequesne Roth

    Matthieu Caron, « « L’objet du droit gouvernemental : recherche d’un périmètre », Communication à l’Institut Portalis, Université d’Aix-Marseille, 8 mars 2021. », le 08 mars 2021 

    Matthieu Caron, « Le métier d'élu local », le 06 mars 2020  

    Colloque organisé sous la direction de Matthieu Caron, Jean-François Kerléo, Aurore Granero et Franck Waserman, avec la participation du LARJ, de l’IDP, du CREDESPO et de l’Observatoire de l’éthique publique, sous le parrainage de l’AFDCL.

    Matthieu Caron, « Cabinets ministériels et finances publiques », le 20 septembre 2019  

    Organisé par l’IDP, Université Polytechnique avec la participation de l'Observatoire de l'éthique publique et de la Région Hauts de France, le CRDP de Lille et le CREDESPO de Dijon sous la direction de Matthieu Caron, Elsa Forey et Xavier Vandendriessche

    Matthieu Caron, « Transparence et déontologie parlementaires : Bilan et perspectives », le 25 octobre 2018  

    Organisé par l’Observatoire de l'éthique publique avec le concours de l'ANR Eluar (les élus et l'argent)

    Matthieu Caron, Caroline Lequesne Roth, « Peut-on juridiquement ne pas rembourser la dette publique ? », séminaire IDP/Conférence THEMOS/UVHC, Valenciennes, le 16 octobre 2018 

    Matthieu Caron, « Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant ? », le 04 octobre 2018  

    Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République sous la direction de Priscilla Jensel Monge et Ariane Vidal-Naquet - Journée d’études à l’occasion du 60e anniversaire de la Constitution

    Matthieu Caron, « L’administration augmentée », le 27 septembre 2018  

    Organisé par le CRDP de Lille sous la direction scientifique de Johanne Saison et Christophe Mondou

    Matthieu Caron, « A la recherche d’une définition de la notion d’ '‘éthique publique’’ », Colloque du Cerccle de l'Université de Bordeaux, Bordeaux, le 30 mars 2018 

    Matthieu Caron, « Le statut des collaborateurs parlementaires dans les États membres de l’Union européenne : une source d’inspiration pour le Parlement français ? », Colloque de la Cour des comptes européennes de Luxembourg, Luxembourg Luxembourg (LU), le 24 mars 2018 

    Matthieu Caron, « 2e symposium international de finances publiques comparées », le 22 mars 2018  

    Organisé sous le haut patronage de la Cour des comptes européenne en partenariat avec la Société de législation comparée et la Société française de finances publiques

    Matthieu Caron, « Quelles solutions pour résoudre le problème de la dette publique ? », le 20 octobre 2017  

    Organisée dans le cadre du Master 2 Finances et fiscalité publiques de Lille en collaboration avec le CRDP, le CERAPS et de l’IPAG de Lille, l’IDP de l’Université de Valenciennes.

    Matthieu Caron, Christian Vigouroux, « La transparence de la vie publique et la déontologie saisies par le juge », Séminaire du CRDP de l’Université de Lille 2 et de l’IDP de l’Université de Valenciennes, Lille, le 01 avril 2017 

    Matthieu Caron, Christian Vigouroux, « La transparence de la vie publique et les associations agrées par la HATVP », Séminaire du CRDP de l’Université de Lille 2 et de l’IDP de l’Université de Valenciennes, Lille, le 16 mars 2017 

    Matthieu Caron, Nicolas Kaciaf, « Le travail des journalistes en faveur de la transparence de la vie publique », Séminaire du CRDP de l’Université de Lille 2, Lille, le 09 mars 2017 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Célia Tedjini, Le contrôle de l'ordre intérieur du Gouvernement, thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Pauline TÜrk  

    L'ordre intérieur du Gouvernement peut se définir comme l'ensemble des éléments qui concourent à la vie intérieure quotidienne du Gouvernement, c'est-à-dire à son organisation et son fonctionnement internes( par exemple : le fonctionnement des cabinets ministériels ; l'organisation des réunions interministérielles ; les règles de déontologie s'appliquant aux membres du gouvernement et à son administration ; ou encore la gestion des frais de mandat). Contrôler l'ordre intérieur du Gouvernement est donc bien différent des modalités de contrôle classiquement étudiées pesant sur la politique gouvernementale ou l'action du Gouvernement. Il apparait que les modalités, formes, enjeux et limites de ce contrôle de l'ordre intérieur du Gouvernement, qui est sans doute l'un des plus délicats et perfectibles des contrôles, méritent une analyse approfondie. En effet, si la transparence est un principe porteur, qui pèse sur l'action publique à tous les niveaux, le fonctionnement interne du Gouvernement français reste relativement peu exposé. Cette thèse vise donc à réaliser un état des lieux exhaustif des modalités de contrôle de l'ordre intérieur du Gouvernement aux fins notamment d'établir ce qui est soumis au principe de transparence et de reddition des comptes, et ceux des aspects du fonctionnement gouvernemental qui y échappent. Aussi, ce travail de recherche devrait permettre de mettre en lumière les qualités, les défaillances, ou encore les pistes d'amélioration des différents types de contrôle de la vie intérieure du Gouvernement, à la lumière d'expériences étrangères, et des progrès ou reculs observables dans l'histoire républicaine française. Enfin, il tend à contribuer à la construction du droit gouvernemental, autour de la notion d'ordre intérieur gouvernemental, afin que dans l'avenir, tout comme le droit parlementaire, le droit gouvernemental puisse être érigé comme un droit constitutionnel à part.