Marie Dugué

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
  • THESE

    L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2015 à Paris 1, sous la direction de Patrice Jourdain, membres du jury : Patrice Jourdain et Mireille Bacache-Gibeili   

  • Marie Dugué, Julie Traullé (dir.), La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation, LexisNexis, 2023, 161 p. 

    Marie Dugué, L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit privé, 482 p.  

    La 4e de couverture indique : "À l'heure où la réforme du droit de la responsabilité civile semble imminente, l'expansion de la matière pose question. La crainte d'un enrayement de notre système invite à tout le moins à réfléchir aux moyens propres à contenir l'étendue du droit de la réparation. L'intérêt protégé est parfois envisagé au titre de ces outils de rationalisation. Issu des droits étrangers, il suscite cependant autant d'enthousiasme que de méfiance en droit français. Les réticences s'estompent lorsqu'on observe que l'intérêt protégé pourrait constituer un instrument utile à la redéfinition des conditions de la responsabilité civile que sont la faute et le préjudice. Actuellement fuyantes, ces conditions ne permettent qu'un filtrage imparfait des demandes en réparation. La précision de leur signification, par référence à la notion d'intérêt protégé, réhabiliterait la dimension sélective de telles exigences. L'attrait de l'intérêt protégé se révèle également au stade de l'analyse du mode de structuration de la responsabilité civile. Aujourd'hui organisé autour de la summa divisio des responsabilités contractuelle et délictuelle, notre droit laisse progressivement place à la mise en oeuvre d'une protection différenciée des intérêts. Assumée, repensée, cette hiérarchisation des intérêts pourrait porter une rude concurrence à la distinction traditionnelle des ordres contractuel et délictuel, jusqu'à, peut-être, la faire disparaître."

  • Marie Dugué, Marie-Jo Dugue, « La limitation du recours à la causalité alternative en présence d'une responsabilité médicale pour faute », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, n°02, p. 306   

  • Marie Dugué, Marie-Jo Dugue, Hélène David-Benz, Laurent Liagre, Jeanot Minla [et alii], Analyse des fiières riz par les organisations professionnelles d'Afrique de l'Ouest. Module 1 : Analyse du fonctionnement de la filière - Manuel du formateur et Livret de l'apprenant, 2006     

  • Marie Dugué, « Risque et santé », le 14 mars 2023  

    Organisé pour le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque" par Julie Mattiussi, Maîtresse de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Dariusz Piatek, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace

    Marie Dugué, « Les véhicules autonomes à la recherche d'un cadre juridique », le 20 février 2020  

    Organisé par le CERDACC, Université de Haute-Alsace sous la direction de Eric Desfougères, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Membre du CERDACC

    Marie Dugué, Hélène David-Benz, Bertrand Liagre, Marie-Jo Dugue, « Le réseau des observatoires riz en Afrique de l'Ouest », Atelier International agricultures et défis globaux. Expertise collective pour un observatoire des agricultures du monde, Montpellier, le 22 avril 2008   

  • Marie Dugué, Adoption et protection de l’enfant Regard comparé franco-polonais 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Audrey Bourgoin, Le traitement du dommage extracontractuel non encore survenu, thèse soutenue en 2019 à Tours sous la direction de Fabrice Leduc, membres du jury : Patrice Jourdain (Rapp.), Sophie Hocquet-Berg (Rapp.)    

    Trois types de dommages non encore survenus, dont la distinction repose sur la probabilité d'occurrence, peuvent être identifiés : le dommage futur, le dommage possible et le dommage hypothétique. Le droit de la responsabilité extracontractuelle ne comporte pas de dispositions relatives au traitement de ces types de dommage. Ce sont les magistrats qui ont, de toute pièce, construit le traitement du dommage non encore survenu, à partir des textes existants. Eu égard à sa source, celui-ci demeure tantôt nébuleux tantôt incohérent. C'est pourquoi, il convient de remettre de l'ordre. Plus qu'un traitement, ce sont en réalité trois traitements que nous avons pu recenser et qui sont appelés à varier selon le type de dommage non encore survenu auquel la victime est exposée. Tandis que le premier traitement réside dans la prévention du dommage non encore survenu, le deuxième consiste, quant à lui, en la réparation des préjudices actuels résultant de l'exposition à un dommage non encore survenu. Le troisième et dernier traitement réside dans la réparation ou dans l'évaluation anticipée de la réparation des préjudices finaux qui pourraient résulter d'un dommage non encore advenu. Des variations de régime illustrent, en outre, la différence de probabilité d'occurrence du dommage entre le dommage futur, le dommage possible et le dommage hypothétique pour chacun de ces traitements.