Oscar Ferreira

Maître de conférences HDR
Histoire du droit et des institutions.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
Spécialités :
Codification ; Contrôle de constitutionnalité ; Démocratie ; Histoire de la pensée juridique ; Histoire des idées politiques ; Pouvoirs ; Régulation ; Sources du droit ; Théorie du droit.
  • THESE

    Le pouvoir royal (1814-1848) : à la recherche du quatrième pouvoir ?, soutenue en 2010 à Paris Est sous la direction de Patrice Rolland, membres du jury : François Saint-Bonnet (Rapp.), Éric Gojosso (Rapp.), Guillaume Bacot   

  • Oscar Ferreira, Histoire contemporaine des sources du droit, deuxième édition, 2e éd., Ellipses, 2023, 100% droit, 316 p. 

    Oscar Ferreira, L'Universitaire au pouvoir. Le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974): le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974), Classiques Garnier Numérique et Classiques Garnier Numérique, 2023, Classiques Garnier en ligne ( Histoire du droit ), 570 p. 

    Oscar Ferreira, Fabrice Hoarau (dir.), Les forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Classiques Garnier Numérique et Classiques Garnier Numérique, 2023, Classiques Garnier en ligne ( Rencontres ), 420 p.  

    Étude doctrinale, pluridisciplinaire et mondiale sur le rôle des forces armées en tant que gardiennes des institutions et des libertés, elle explique pourquoi plusieurs pays ont offert aux militaires la garde de leur constitution, allant jusqu’à consacrer leur pouvoir régulateur voire leur tutelle.

    Oscar Ferreira, Histoire contemporaine des sources du droit, 2e éd., Ellipses et Cyberlibris, 2023, 100 % droit 

    Oscar Ferreira, Patrick Charlot (dir.), Garantir les droits, protéger les libertés. Hommage en l'honneur de Patrice Rolland: mélanges en hommage à Patrice Rolland, Editions Universitaires de Dijon (EUD), 2022, Institutions, 652 p. 

    Oscar Ferreira, Histoire de la construction de l'État, Ellipses, 2022, 100% droit, 416 p. 

    Oscar Ferreira, Histoire de la construction de l'État, Ellipses, 2022 

    Oscar Ferreira, Histoire contemporaine des sources du droit, Ellipses et Cairn, 2022, 100% droit, 207 p.    

    La 4e de couverture indique : "L'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII promulguant le Code civil des Français dispose : « À compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements, cessent d'avoir force de loi générale ou particulière, dans les matières qui sont l'objet desdites lois composant le présent Code ». Ce témoignage d'adhésion à la nomophilie des Lumières et au légicentrisme semble tout offrir à la loi, à une époque où elle est censée exprimer la volonté générale et être souveraine. Dès lors, les codifications napoléoniennes auraient dû sceller le sort de toutes les autres sources du droit. La jurisprudence, suspecte, et la doctrine, indésirable, n'échappaient guère à cette mise au pilon ; le contrat lui-même serait surveillé. Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? L'histoire contemporaine des sources du droit démontre de toute évidence l'inverse, plus conforme aux théories des sources du droit qui ont fait florès dès le milieu du XIXe siècle et aujourd'hui plus vivante que jamais. L'étudiant cherchera ici à saisir les soubassements du droit et les disputes que ses sources ont pu engendrer dans le temps, et qui se répercutent dans le présent, dans l'idée de comprendre et de maîtriser ses futurs outils de travail, nullement réduits aux codes."

    Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Éditions Classiques Garnier Numérique, 2021, Classiques Garnier en ligne ( Rencontres ) ( Science politique ), 415 p. 

    Oscar Ferreira, Le pouvoir royal (1814-1848). A la recherche du quatrième pouvoir ?: à la recherche du quatrième pouvoir ?, LGDJ-Lextenso, 2021, Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain, 588 p.  

    "Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu'en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des "deux France" voulu par Louis XVIII. Elles se répartissent entre le désir du retour à l'Ancien Régime et la tentative de renouveler la fonction royale. Opposés aux ultraroyalistes, les partisans de cette voie originale souhaitent consacrer le constitutionnalisme libéral en recourant à un expédient inattendu, le pouvoir du Roi, qu'il convenait de remodeler. Comme chez Constant et Dunoyer, il s'agit de créer un quatrième pouvoir doté d'une essence propre et chargé d'une nouvelle mission : veiller sur les institutions. Ce pouvoir régulateur ou préservateur produisit un débat passionné sur le terrain des idées et de la philosophie du droit entre ces Modernes et les Anciens. Tel Bonald, ces derniers préfèrent encourager le pouvoir conservateur de la société, quitte à revenir sur des dogmes établis (souveraineté, légitimité) ou sur des acquis indésirables (responsabilité) à même de nuire à la mission conservatrice confiée au Roi. La recherche du quatrième pouvoir contraint en effet à réviser entièrement le pouvoir royal, sa nature comme ses rapports avec les autres pouvoirs. En dépit de leur échec, ces réflexions marqueront durablement la pensée française sur le chef de l'Etat en renaissant au gré des conjonctures. Il sera alors intéressant de reconsidérer le rôle du chef de la Ve République à la lumière de cet héritage ambivalent"

    Oscar Ferreira, Le constitutionnalisme octroyé - itinéraire d'un interconstitutionnalisme au XIXe siècle (France, Portugal, Brésil), Éditions Eska, 2019, Collection Droit public et sciences politiques, 428 p.  

    La 4ème de couv. : "Ce livre aurait pu être une simple histoire du pouvoir constituant au XIXe siècle, dans des pays ayant connu une phase de regain du pouvoir royal survenant après de tumultueux épisodes révolutionnaires. Il l’est, en partie ; le lecteur y trouvera les débats juridiques et politiques sur cette question lors des périodes de contestation de la souveraineté nationale dans trois contrées sélectionnées à dessein : la Restauration pour la France ; la monarchie tumultueuse du Portugal, de l’octroi de la Charte en 1826 à sa chute en 1910 ; l’Empire du Brésil, depuis l’indépendance. Toutefois, nous avons cru bon de proposer autre chose, en portant un nouvel éclairage sur le phénomène peu étudié de l’octroi. Limiter son étude à l’offre autoritaire d’une constitution ne peut rendre justice aux tentatives doctrinales et institutionnelles présentées ici : l’octroi a rarement été conçu comme une fin, venant consacrer et garantir un ordre constitutionnel immuable. La nature étant dynamique, il s’agissait au contraire de proposer une étape venant terminer la Révolution, en permettant de profiter des bienfaits supposés du constitutionnalisme moderne. Ce programme ne saurait se contenter d’acclimater les pays visés au "siècle des constitutions" : il convenait aussi de réfléchir sur l’échec de textes qui, bien qu’émaillant l’Europe depuis le XVIIIe siècle., n’ont su donner satisfaction, engendrant ces tristes constitutions nominales dont fait déjà mention Malouet sous la Constituante ; il importait enfin de prévenir un usage immodéré et permanent du pouvoir constituant, propre au monde d’aujourd’hui. Nous proposons donc, sous la forme d’un itinéraire, l’histoire d’un pouvoir constituant et d’un constitutionnalisme "conservateurs", faisant la part belle aux garanties morales et divines d’antan, tout en veillant à acclimater les valeurs modernes du droit public aux mœurs de peuples peu réceptifs du fait d’une éducation politique jugée insuffisante."

    Oscar Ferreira, Le pouvoir de la foule. Horizon de la démocratie: horizon de la démocratie, Eska, 2019, 143 p. 

  • Oscar Ferreira, « « Rends-leur selon leurs œuvres et selon la malice de leurs actions ». La réception de Guy Coquille au Portugal ou le récit d’un rendez-vous (presque) manqué », in Virginie Lemonnier-Lesage (dir.), Autour de Guy Coquille, sieur de Romenay, juriste et humaniste (1523-1603), Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024 

    Oscar Ferreira, « "La fidélité du « dernier des parlementaires » à l’esprit des siècles : Pasquier et les sources du droit" », in Pierre Allorant/Raphaël Cahen/Jean-Baptiste Pierchon (dir.) (dir.), Étienne-Denis Pasquier (1767-1862). Un parlementaire gallican sous la Restauration et la monarchie de Juillet, Mare et Martin, 2024, pp. 99-122 

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir modérateur dans les pays africains de langue officielle portugaise (PALOP). Panorama d’un modèle constitutionnel programmatique », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), Études de droit constitutionnel lusophone. Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, pp. 35-54 

    Oscar Ferreira, « Mensonges pieux pour lieu(x) de mémoire ? Le mythe des Cortes de Lamego dans l’histoire constitutionnelle du Portugal », in Jacky Hummel (dir.), Historiographies constitutionnelles et identités nationales, Mare et Martin, 2023, pp. 115-131 

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir modérateur des forces armées au Brésil. Une lecture du général Bertholdo Klinger et de la revue militaire A Defeza Nacional (1913-1932) », in Oscar Ferreira/Fabrice Hoarau (dir.), Les forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2023, pp. 263-295 

    Oscar Ferreira, Fabrice Hoarau, « Introduction », Les forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2023, pp. 7-22 

    Oscar Ferreira, « À l’ombre des épées. Les seigneurs de la guerre, gardiens de la Constitution et pouvoirs régulateurs dans l’imaginaire constitutionnel haïtien », Frédéric Charlin/Yves Lassard (dir.), Droit et pouvoir à Haïti. De l'expérience louverturienne à l'occupation américaine, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, pp. 141-157 

    Oscar Ferreira, « Le doigt de Belzébuth. La consécration du contrôle judiciaire de constitutionnalité au Portugal en 1911 », in Patrick Charlot/Oscar Ferreira (dir.), Garantir les droits, protéger les libertés. Hommages en l'honneur de Patrice Rolland, EUD, 2022, pp. 295-307 

    Oscar Ferreira, « Um regulador do sufrágio eleitoral : o direito de voto dos pais e chefes de família em França e em Portugal », in Vital Moreira, José Domingues (dir.), Dois séculos de constitucionalismo eleitoral (1820-2020). Atas da conferência internacional, Universidade Lusíada editora, 2021, pp. 347-392 

    Oscar Ferreira, « Introduction », in Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Classiques Garnier, 2021, pp. 7-26 

    Oscar Ferreira, « L’élection au suffrage direct du Président au Portugal : renforcer et contenir le pouvoir modérateur en République (1911-2011) », in A.-M. Le Pourhiet (dir.), La désignation du chef de l’Etat. Regards croisés dans le temps et dans l’espace, Fondation Varenne, 2012, pp. 117-161   

  • Oscar Ferreira, « The return of the king’s two bodies: liberal arguments for the moderating powers of monarchy in post-revolutionary France and Portugal », History of European Ideas, 2024, pp. 1-23 

    Oscar Ferreira, « Un défenseur ésotérique de la dictature militaire : Fernando Pessoa », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2024, n°59 

    Oscar Ferreira, « Un rempart paternaliste à l’ochlocratie : le droit de vote des pères et chefs de famille. Regards franco-portugais, de la fin du XVIIIe siècle à nos jours », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2023, n°20231, pp. 15-49 

    Oscar Ferreira, « Une sainte et humanitaire croisade qui arrachera le crime à son milieu social : le socialisme pénal d'Afonso Costa », Revue historique de droit français et étranger, 2023, n°3, pp. 393-423 

    Oscar Ferreira, « Le cri du peuple ne peut être la règle de la loi », Dix-Huitième Siècle, 2021, n°1, pp. 13-29   

    Oscar Ferreira, « Un reliquat indicible du constitutionnalisme octroyé ? La doctrine constitutionnelle éclectique des cathédocrates sous l’Estado Novo portugais », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2021, n°25, pp. 27-64 

    Oscar Ferreira, « Quid leges sine moribus ? Jean Massabiau ou l’aporie constitutionnelle du républicanisme au premier XIXe siècle », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2019, n°1, pp. 223-271 

    Oscar Ferreira, « Les équivoques du constitutionnalisme octroyé : un débat transatlantique (III) », Historia Constitucional, 2018, pp. 351-441 

    Oscar Ferreira, « Les équivoques du Constitutionnalisme octroyé : un débat transatlantique (II) », Historia Constitucional, 2017, n°18, pp. 119-193 

    Oscar Ferreira, « De l'introduction du vocabulaire de la régulation dans le droit et de son utilisation contemporaine », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2017, pp. 453-482 

    Oscar Ferreira, « Un vecteur de diffusion des cultures juridiques et politiques françaises au Brésil : O Farol Paulistano (1827-1831) », Droit et Cultures, 2015, n°69, pp. 223-270   

    Oscar Ferreira, « LES ÉQUIVOQUES DU CONSTITUTIONNALISME OCTROYÉ : UN DÉBAT TRANSATLANTIQUE (I) », Historia Constitucional, 2015, n°16, pp. 67-131 

    Oscar Ferreira, « Le Code civil portugais de 1867 est-il un code français ou un anti-code français ? Eléments de réponse à travers la doctrine de son rédacteur : Antonio Luis de Seabra », Revue historique de droit français et étranger, 2014, n°1, pp. 55-98   

    Oscar Ferreira, « Le roi dans la Charte de 1814. Prisons imaginaires », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2014, n°13   

    Oscar Ferreira, « Un jumeau régaliste de la loi de 1905 : la loi portugaise de séparation des Eglises et de l’État de 1911 », Droit et religions. Annuaire, 2014, n°7, pp. 211-248   

    Oscar Ferreira, « La démocratie dans toute sa pureté . Une longue histoire de la sortie en politique du concept d’ochlocratie (1780-1880) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, n°147, pp. 605-648   

    Oscar Ferreira, « Un Sieyès rouge ? Regards sur le système politique de Silvestre Pinheiro Ferreira », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, n°146, pp. 91-131 

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir modérateur dans la Constitution brésilienne de 1824 et la Charte constitutionnelle portugaise de 1826 : les influences de Benjamin Constant ou de Lanjuinais ? », Revue française de droit constitutionnel, 2012, n°89, pp. 1-40   

  • Oscar Ferreira, « Le mythe des Cortes de Lamego dans l'histoire constitutionnelle du Portugal », Historiographies constitutionnelles et identités nationales, Rennes, le 16 juin 2022 

    Oscar Ferreira, « Utopies organicistes et régulations corporatistes dans les dissertations doctorales portugaises du second XIXe siècle. Les rêveries krausistes des ministres Mártens Ferrão et Costa Lobo », Krausisme juridique et politique en Europe. Droit et politique au service de l'idéal de l'humanité, Dijon, le 11 mars 2021 

    Oscar Ferreira, « A regulator of electoral suffrage : the right to vote for fa-thers and heads of families in France and Portugal », 1820-2020. Dois séculos de constitucionalismo eleitoral em Portugal, Porto Portugal (PT), le 24 septembre 2020   

    Oscar Ferreira, « Éveiller et réguler un prince et un peuple nouveaux : la "Constitution morale" des Plutarques brésiliens », XVIIe colloque international de l’AFHIP, Aix-en-Provence, le 19 septembre 2019 

    Oscar Ferreira, « Une solution aux errements du capitalisme : la propriété duale d'un précurseur du corporatisme chrétien, Silvestre Pinheiro Ferreira », "Pensée politique et propriété" - XXVIe Colloque international de l'AFHIP, Toulouse, le 17 mai 2018 

    Oscar Ferreira, « La doctrine constitutionnelle éclectique des cathédocrates sous l'Estado Novo portugais », Doctrines autoritaires et totalitaires du droit constitutionnel, Paris, le 10 mai 2019 

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir de la foule : l’ochlocratie », le 12 mars 2019  

    Organisée dans le cadre des conférences citoyennes organisées tout au long de l’année 2019 par le CREDESPO, grâce au soutien du conseil régional de Bourgogne Franche Comté

    Oscar Ferreira, « Une solution aux errements du capitalisme : le propriétaire "fonctionnaire public" dans la pensée de Silvestre Pinheiro Ferreira », Pensée politique et propriété : XXVIe colloque international de l'AFHIP, Toulouse, le 01 janvier 2018 

    Oscar Ferreira, Yann Balouin, Paolo Ciavola, « Impacts des changements climatiques sur les événements de tempêtes affectant les littoraux européens », SHF "Evénements extrêmes fluviaux et maritimes", Paris, le 01 février 2012 

  • Oscar Ferreira, "Tout Portugais a en lui, sans même le savoir, un petit Thomas d’Aquin" : le regain des racines thomistes du Portugal dans la pensée juridique des cathédocrates 

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