Oscar Ferreira

Maître de conférences HDR
Histoire du droit et des institutions.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
Spécialités :
Codification ; Contrôle de constitutionnalité ; Démocratie ; Histoire de la pensée juridique ; Histoire des idées politiques ; Pouvoirs ; Régulation ; Sources du droit ; Théorie du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Président de la section d'histoire du droit de l'Université Bourgogne Europe
  • Directeur de la collection "Institutions" des Editions Universitaires de Dijon (EUD)
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  • THESE

    Le pouvoir royal (1814-1848) : à la recherche du quatrième pouvoir ?, soutenue en 2010 à Paris Est sous la direction de Patrice Rolland présidée par Jean-Jacques Clère, membres du jury : François Saint-Bonnet (Rapp.), Éric Gojosso (Rapp.), Guillaume Bacot   

  • Oscar Ferreira, Elsa Forey, Le Religieux, gardien des institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2026, 485 p. 

    Oscar Ferreira, Histoire contemporaine des sources du droit, deuxième édition, Ellipses, 2023, 100 % droit, 316 p.    

    L'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII promulguant le Code civil des Français dispose : « À compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements cessent d'avoir force de loi générale ou particulière, dans les matières qui sont l'objet desdites lois composant le présent Code ».Ce témoignage d'adhésion à la nomophilie des Lumières et au légicentrisme révolutionnaire semble tout offrir à la loi, à une époque où elle est censée exprimer la volonté générale et être souveraine. Dès lors, les codifications napoléoniennes auraient dû sceller le sort de toutes les autres sources du droit. La jurisprudence, suspecte, et la doctrine, indésirable, n'échappaient guère à cette mise au pilon ; le contrat lui-même serait surveillé, au même titre que la doctrine des universitaires, voire des praticiens du droit.Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? L'histoire contemporaine des sources du droit démontre de toute évidence l'inverse, plus conforme aux théories des sources du droit qui ont fait florès dès le milieu du XIXe siècle et aujourd'hui plus vivantes que jamais.Dans cette deuxième édition considérablement augmentée et profitant de recherches parfois inédites, l'étudiant mais aussi le juriste confirmé chercheront à saisir les soubassements du droit et les disputes que ses sources ont pu engendrer dans le temps, et qui se répercutent dans le présent, dans l'idée de comprendre l'esprit de leurs outils de travail, nullement réduits aux codes.

    Oscar Ferreira, L'Universitaire au pouvoir. Le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974): le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974), Classiques Garnier Numérique, 2023, Classiques Garnier en ligne (Histoire du droit), 570 p.     

    Oscar Ferreira, Jacky Hummel, Denis Baranger, Alexis Buixan, Jean-Baptiste Busaall [et alii], Historiographies constitutionnelles et identités nationales, Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 254 p. 

    Oscar Ferreira, Fabrice Hoarau (dir.), Les forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Classiques Garnier Numérique, 2023, Classiques Garnier en ligne (Rencontres), 420 p.      

    Étude doctrinale, pluridisciplinaire et mondiale sur le rôle des forces armées en tant que gardiennes des institutions et des libertés, elle explique pourquoi plusieurs pays ont offert aux militaires la garde de leur constitution, allant jusqu’à consacrer leur pouvoir régulateur voire leur tutelle.

    Oscar Ferreira, Patrick Charlot (dir.), Garantir les droits, protéger les libertés. Hommage en l'honneur de Patrice Rolland: mélanges en hommage à Patrice Rolland, Editions Universitaires de Dijon (EUD), 2022, Institutions, 652 p. 

    Oscar Ferreira, Histoire de la construction de l'État, Ellipses, 2022, 416 p.   

    Oscar Ferreira, Histoire contemporaine des sources du droit, Ellipses, 2022, 100% droit, 207 p.    

    Ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code civil

    Oscar Ferreira, Le pouvoir royal (1814-1848). A la recherche du quatrième pouvoir ?: à la recherche du quatrième pouvoir ?, LGDJ-Lextenso, 2021, Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain, 588 p.  

    "Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu'en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des "deux France" voulu par Louis XVIII. Elles se répartissent entre le désir du retour à l'Ancien Régime et la tentative de renouveler la fonction royale. Opposés aux ultraroyalistes, les partisans de cette voie originale souhaitent consacrer le constitutionnalisme libéral en recourant à un expédient inattendu, le pouvoir du Roi, qu'il convenait de remodeler. Comme chez Constant et Dunoyer, il s'agit de créer un quatrième pouvoir doté d'une essence propre et chargé d'une nouvelle mission : veiller sur les institutions. Ce pouvoir régulateur ou préservateur produisit un débat passionné sur le terrain des idées et de la philosophie du droit entre ces Modernes et les Anciens. Tel Bonald, ces derniers préfèrent encourager le pouvoir conservateur de la société, quitte à revenir sur des dogmes établis (souveraineté, légitimité) ou sur des acquis indésirables (responsabilité) à même de nuire à la mission conservatrice confiée au Roi. La recherche du quatrième pouvoir contraint en effet à réviser entièrement le pouvoir royal, sa nature comme ses rapports avec les autres pouvoirs. En dépit de leur échec, ces réflexions marqueront durablement la pensée française sur le chef de l'Etat en renaissant au gré des conjonctures. Il sera alors intéressant de reconsidérer le rôle du chef de la Ve République à la lumière de cet héritage ambivalent"

    Oscar Ferreira, Le constitutionnalisme octroyé - itinéraire d'un interconstitutionnalisme au XIXe siècle (France, Portugal, Brésil): itinéraire d'un interconstitutionnalisme au XIXe siècle France, Portugal, Brésil, Éditions Eska, 2019, Collection Droit public et sciences politiques, 428 p. 

    Oscar Ferreira, Le pouvoir de la foule. Horizon de la démocratie: horizon de la démocratie, Eska, 2019, 143 p. 

  • Oscar Ferreira, « Introduction », Le Religieux, gardien des institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2026, pp. 9-19 

    Oscar Ferreira, « Iter para tutum. Le réenchantement du droit constitutionnel brésilien dans la pensée de l’archevêque D. Adaucto et son journal A Imprensa », in Oscar Ferreira et Elsa Forey (dir.), Le Religieux, gardien des institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2026 

    Oscar Ferreira, « « Rends-leur selon leurs œuvres et selon la malice de leurs actions ». La réception de Guy Coquille au Portugal ou le récit d’un rendez-vous (presque) manqué », in Virginie Lemonnier-Lesage (dir.), Autour de Guy Coquille, sieur de Romenay, juriste et humaniste (1523-1603), Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2025 

    Oscar Ferreira, « Mensonges pieux pour lieu(x) de mémoire ? Le mythe des Cortes de Lamego dans l’histoire constitutionnelle du Portugal », in Jacky Hummel (dir.), Historiographies constitutionnelles et identités nationales, Mare et Martin, 2024 

    Oscar Ferreira, « "La fidélité du « dernier des parlementaires » à l’esprit des siècles : Pasquier et les sources du droit" », in Pierre Allorant/Raphaël Cahen/Jean-Baptiste Pierchon (dir.), Étienne-Denis Pasquier (1767-1862). Un parlementaire gallican sous la Restauration et la monarchie de Juillet, Mare et Martin, 2024 

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir modérateur dans les pays africains de langue officielle portugaise (PALOP). Panorama d’un modèle constitutionnel programmatique », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), Études de droit constitutionnel lusophone. Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, pp. 35-54 

    Oscar Ferreira, Fabrice Hoarau, « Le pouvoir modérateur des forces armées au Brésil. Une lecture du général Bertholdo Klinger et de la revue militaire A Defeza Nacional (1913-1932) », in Oscar Ferreira/Fabrice Hoarau (dir.), Les forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2023, pp. 7-22 

    Oscar Ferreira, « À l’ombre des épées. Les seigneurs de la guerre, gardiens de la Constitution et pouvoirs régulateurs dans l’imaginaire constitutionnel haïtien », Frédéric Charlin/Yves Lassard (dir.), Droit et pouvoir à Haïti. De l'expérience louverturienne à l'occupation américaine, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022 

    Oscar Ferreira, « Le doigt de Belzébuth. La consécration du contrôle judiciaire de constitutionnalité au Portugal en 1911 », in Patrick Charlot/Oscar Ferreira (dir.), Garantir les droits, protéger les libertés. Hommages en l'honneur de Patrice Rolland, EUD, 2022 

    Oscar Ferreira, « Um regulador do sufrágio eleitoral : o direito de voto dos pais e chefes de família em França e em Portugal », in Vital Moreira, José Domingues (dir.), Dois séculos de constitucionalismo eleitoral (1820-2020). Atas da conferência internacional, Universidade Lusíada editora, 2021 

    Oscar Ferreira, « Introduction », in Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Classiques Garnier, 2021, pp. 7-26 

    Oscar Ferreira, « L’élection au suffrage direct du Président au Portugal : renforcer et contenir le pouvoir modérateur en République (1911-2011) », in A.-M. Le Pourhiet (dir.), La désignation du chef de l’Etat. Regards croisés dans le temps et dans l’espace, Fondation Varenne, 2012   

  • Oscar Ferreira, préface à Antolín Sánchez Cuervo, Olivier Jouanjan, Tristan Pouthier, Krausisme juridique et politique en Europe, Éditions Classiques Garnier Numérique, 2021, Classiques Garnier en ligne (Rencontres) (Science politique), 415 p.     

  • Oscar Ferreira, « Le projet de charte constitutionnelle du 31 mars 1797 commandé par Louis XVIII. Iter impius », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2025, n°34 

    Oscar Ferreira, « Tout Portugais a en lui, sans même le savoir, un petit Thomas d’Aquin . L’instrumentalisation du thomisme dans la pensée juridique des cathédocrates », Revue Thomiste, Institut saint Thomas d'Aquin (ISTA), 2025, n°2 

    Oscar Ferreira, « Recension des livres de Vital Moreira et José Domingues : História constitucional portuguesa. Volume II : Constituição de 1822, Lisbonne, Assembleia da República, 2023, 527 p. ; Para a história da representação política em Portugal, Lisboa, Assembleia da República, 2021-2023, 3 volumes (vol. I : A consulta pública de 1820 sobre as Cortes constituintes, 547 p. ; vol. II : As primeiras eleições parlamentares – 1822. Círculo eleitoral de Arcos de Valdevez, 563 p. ; vol. III : O “direito às Cortes” no pensament », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2025, n°33  

    Oscar Ferreira, « De la  loi à la main  à la loi dans la main », Cahiers Jean Moulin, Université Jean Moulin - Lyon 3, 2024    

      « […] que le Portugal, poursuivant […] son entreprise de rédemption, organise sur des bases corporatives l’économie nationale et, rechristianisant, avec la prudence recommandée, ses mœurs et sa vie publique et privée, soit, dans cette extrémité de l’Europe, le rempart invincible et l’apôtre illuminé de la civilisation occidentale, tels sont les vœux que nous, jurisconsultes catholiques et portugais, devons formuler, en mettant nos capacités plus ou moins grandes au service de l’idéal chréti...

    Oscar Ferreira, « The return of the king’s two bodies: liberal arguments for the moderating powers of monarchy in post-revolutionary France and Portugal », History of European Ideas, Elsevier, 2024, pp. 1-23 

    Oscar Ferreira, « Un défenseur ésotérique de la dictature militaire : Fernando Pessoa », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, L'Harmattan, 2024, n°59 

    Oscar Ferreira, « De la  loi à la main  à la loi dans la main. La mobilisation des cathédocrates portugais en faveur de la foi catholique », Cahiers Jean Moulin, Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique, 2024   

    Oscar Ferreira, « Un rempart paternaliste à l’ochlocratie : le droit de vote des pères et chefs de famille. Regards franco-portugais, de la fin du XVIIIe siècle à nos jours », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2023, n°20231, pp. 15-49 

    Oscar Ferreira, « Une sainte et humanitaire croisade qui arrachera le crime à son milieu social : le socialisme pénal d'Afonso Costa », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2023, n°3 

    Oscar Ferreira, « Le cri du peuple ne peut être la règle de la loi », Dix-Huitième Siècle, Société Française d'Étude du Dix-Huitième Siècle (SFEDS) Diffusé par la Librairie Vrin, 2021, n°1, pp. 13-29   

    Oscar Ferreira, « Un héritage indicible du constitutionnalisme octroyé ? La doctrine constitutionnelle éclectique des cathédocrates sous l’Estado Novo portugais », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2021, n°25, pp. 27-64   

    Oscar Ferreira, Antolín Sánchez Cuervo, Delia Manzanero, « La philosophie du droit de Karl Christian Friedrich Krause et de Heinrich Ahrens », Krausisme juridique et politique en Europe (Oscar Ferreira dir.), Classiques Garnier, 2021, pp. 29-48 

    Oscar Ferreira, « Quid leges sine moribus ? Jean Massabiau ou l’aporie constitutionnelle du républicanisme au premier XIXe siècle », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, L'Harmattan, 2019, n°1 

    Oscar Ferreira, « Les équivoques du constitutionnalisme octroyé : un débat transatlantique (III) », Historia Constitucional, Universidad de Oviedo, 2018 

    Oscar Ferreira, « Les équivoques du Constitutionnalisme octroyé : un débat transatlantique (II) », Historia Constitucional, Universidad de Oviedo, 2017, n°18 

    Oscar Ferreira, « De l'introduction du vocabulaire de la régulation dans le droit et de son utilisation contemporaine », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2017 

    Oscar Ferreira, « Un vecteur de diffusion des cultures juridiques et politiques françaises au Brésil : O Farol Paulistano (1827-1831) », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2015, n°69   

    Oscar Ferreira, « LES ÉQUIVOQUES DU CONSTITUTIONNALISME OCTROYÉ : UN DÉBAT TRANSATLANTIQUE (I) », Historia Constitucional, Universidad de Oviedo, 2015, n°16 

    Oscar Ferreira, « Le Code civil portugais de 1867 est-il un code français ou un anti-code français ? Eléments de réponse à travers la doctrine de son rédacteur : Antonio Luis de Seabra », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2014, n°1, pp. 55-98   

    Oscar Ferreira, « Le roi dans la Charte de 1814. Prisons imaginaires », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2014, n°13   

    Oscar Ferreira, « Un jumeau régaliste de la loi de 1905 : la loi portugaise de séparation des Eglises et de l’État de 1911 », Droit et religions. Annuaire, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2014, n°7   

    Oscar Ferreira, « La démocratie dans toute sa pureté . Une longue histoire de la sortie en politique du concept d’ochlocratie (1780-1880) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2013, n°147   

    Oscar Ferreira, « Un Sieyès rouge ? Regards sur le système politique de Silvestre Pinheiro Ferreira », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2013, n°146 

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir modérateur dans la Constitution brésilienne de 1824 et la Charte constitutionnelle portugaise de 1826 : les influences de Benjamin Constant ou de Lanjuinais ? », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2012, n°89, pp. 1-40   

  • Oscar Ferreira, « Un constitutionnalisme chrétien ? », le 02 octobre 2025  

    Colloque organisé par Faculté de Droit de l'Université Catholique de Lyon sous la direction scientifique de Arthur Braun et Yann Saccucci, Enseignants chercheurs en droit, MCF à l'Université Catholique de Lyon

    Oscar Ferreira, « Érosion démocratique et transformations autoritaires du droit », le 05 juin 2025  

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de J. Cagiao y Conde, B. Godefray et M. Goetzmann dans le cadre du séminaire "Droit(s), institutions et interactions culturelles, Université de Tours.

    Oscar Ferreira, « L’Histoire des idées politiques », le 05 mai 2025  

    Journée d’étude organisée par le CREDESPO, Université Bourgogne Europe sous la direction scientifique de Elina Lemaire et Bernard Quiriny

    Oscar Ferreira, « Le religieux, gardien des libertés et des institutions », le 03 avril 2025  

    Colloque international organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne-Europe et l'Institut des Amériques sous la direction scientifique de Oscar Ferreira et Elsa Forey

    Oscar Ferreira, « Louis XVIII (1755-1824) », le 17 octobre 2024  

    Colloque organisé par Sorbonne Université, Centre d’histoire du XIXe siècle ; l'Université Jean Moulin-Lyon III, LARHRA et l'Université d’Artois, CREHS

    Oscar Ferreira, « Droit, foi et réseaux européens », le 06 juin 2024  

    Colloque organisé par le CTHDIP, avec le soutien de la Faculté de droit et science politique, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Romy Sutra, MCF en Histoire du Droit à l'Université Toulouse Capitole et Franck Zarlenga, Enseignant-chercheur en histoire du droit, Université de Limoges

    Oscar Ferreira, « Thomisme et droit, huit siècles d’histoire », le 25 janvier 2024  

    Colloque organisé par le CTHDIP - Université Toulouse Capitole, THEMIS-UM - Le Mans Université et l’IRJS - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction de Cyrille Dounot, UT Capitole et Pierre-Louis Boyer, Le Mans Université

    Oscar Ferreira, « Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) : un parlementaire gallican sous la Restauration et la monarchie de Juillet », le 05 octobre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Pierre Allorant, Professeur d’Histoire du droit, Université d’Orléans - Raphaël Cahen, Professeur invité en Histoire du droit, Vrije Universiteit Brussel et Jean-Baptiste Pierchon, Maître de conférences en Histoire du droit, Le Mans Université

    Oscar Ferreira, « Autour de Guy Coquille, sieur de Romenay, juriste et humaniste (1523-1603) », le 29 juin 2023  

    Colloque organisé par le CREDESPO, Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique de l'Université de Bourgogne

    Oscar Ferreira, « Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés », le 24 novembre 2022  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Oscar Ferreira et Fabrice Hoarau

    Oscar Ferreira, « Le mythe des Cortes de Lamego dans l'histoire constitutionnelle du Portugal », Historiographies constitutionnelles et identités nationales, Rennes, le 16 juin 2022  

    Organisé par l'Institut de Droit Public et de Science Politique, Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes 1, sous la direction du Professeur Jacky Hummel

    Oscar Ferreira, « Utopies organicistes et régulations corporatistes dans les dissertations doctorales portugaises du second XIXe siècle. Les rêveries krausistes des ministres Mártens Ferrão et Costa Lobo », Krausisme juridique et politique en Europe. Droit et politique au service de l'idéal de l'humanité, Dijon, le 11 mars 2021  

    Colloque pluridisciplinaire organisé par Oscar Ferreira, historien du droit au CREDESPO.

    Oscar Ferreira, « Droit et Pouvoir à Haïti (1801-1934) », le 15 avril 2021  

    Organisé pour le CESICE, Université Grenoble-Alpes par Yves Lassard et Frédéric Charlin

    Oscar Ferreira, « A regulator of electoral suffrage : the right to vote for fa-thers and heads of families in France and Portugal », 1820-2020. Dois séculos de constitucionalismo eleitoral em Portugal, Porto Portugal, le 24 septembre 2020 

    Oscar Ferreira, « Éveiller et réguler un prince et un peuple nouveaux : la Constitution morale des Plutarques brésiliens », XVIIe colloque international de l’AFHIP, Aix-en-Provence, le 19 septembre 2019  

    XVIIe colloque international de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP)

    Oscar Ferreira, « Une solution aux errements du capitalisme : la propriété duale d'un précurseur du corporatisme chrétien, Silvestre Pinheiro Ferreira », "Pensée politique et propriété" - XXVIe Colloque international de l'AFHIP, Toulouse, le 17 mai 2018 

    Oscar Ferreira, « La doctrine constitutionnelle éclectique des cathédocrates sous l'Estado Novo portugais », Doctrines autoritaires et totalitaires du droit constitutionnel, Paris, le 10 mai 2019  

    Organisé par l’Institut Villey sous la direction scientifique d'Olivier Jouanjan, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

    Oscar Ferreira, « Le pouvoir de la foule : l’ochlocratie », le 12 mars 2019  

    Organisée dans le cadre des conférences citoyennes organisées tout au long de l’année 2019 par le CREDESPO, grâce au soutien du conseil régional de Bourgogne Franche Comté

    Oscar Ferreira, « Une solution aux errements du capitalisme : le propriétaire fonctionnaire public dans la pensée de Silvestre Pinheiro Ferreira », Pensée politique et propriété : XXVIe colloque international de l'AFHIP, Toulouse, le 01 janvier 2018 

    Oscar Ferreira, « La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 », le 06 juin 2014 

    Oscar Ferreira, « La désignation du Chef de l'Etat », le 31 mai 2012 

    Oscar Ferreira, Yann Balouin, Paolo Ciavola, « Impacts des changements climatiques sur les événements de tempêtes affectant les littoraux européens », SHF "Evénements extrêmes fluviaux et maritimes", Paris, le 01 février 2012 

  • Oscar Ferreira, Tout Portugais a en lui, sans même le savoir, un petit Thomas d’Aquin : le regain des racines thomistes du Portugal dans la pensée juridique des cathédocrates